Prévoté et diplomatie

Cela fait un moment que cela me trotte dans la tête. Depuis ces 2 histoires à la prévoté déjà où un membre d'un conseil étranger, voir le comte était intervenu.

J'ai demandé après le premier incident, à Cartil, prévot à chaque fois, de m'en avertir.

Dès qu'un conseil est engagé, l'information devrait revenir au comte et chancelier.

Par ailleurs, suite à une discussion avec Gilded, nous avons réalisé que nous n'utilisions jamais nos traités de coopération judiciaire. On en a un avec la Baden non ?
Or j'entends parler de brigands de la Baden sévissant dans le nord de la FC, mais aucune demande de recherche n'est parvenu pour faire jouer le traité

Il y a un chainon manquant.

Il n'y a plus de Brigands du Baden depuis quelques temps, et lorsqu'il y en avait, nous le mettions en procès avant qu'il ne quitte la FC. Néanmoins, la dernière fois, j'en avais fait part au Procureur qui avait directement contacté le Procureur de je-sais-plus-quel-Duché pour traité cette demande, et cela s'est bien passé. Cela dit, ça fait trèèèèèèèèès longtemps que ça s'est passé...

Mais là actuellement, nous avons un cas de Brigandage aux alentours de Vesoul-Dole, les deux Brigands sont déjà en procès, donc pas besoin de Traité.

La Baden est un exemple.

Mon souci est de mettre sur place une procédure pour être certain qu'il n'y ait pas perte d'info.

Le procureur concerné est directement averti par mes soins si le brigand s'échappe. Cependant, j'ai déjà eu une non-réponse et pour une autre le brigand ne s'y trouvait pas. Mais ce n'est plus de mon ressort de rechercher un brigand sur les chemins Effectivement il faudrait une mise en relation plus efficace entre chancellier-justice-sécurité je trouve

Mettons mettons ^^

Je propose donc ceci:

Lorsqu'un Contrevenant est déclaré "hors d'atteinte" après avoir fuit, le Prévôt sera tenu de contacter dans les plus brefs délais le Chancelier, qui chargera alors l'ambassadeur auprès du Duché où séjourne le fuyard de mettre en procès ce dernier.

Citation :

En cas de fuite dans une Région limitrophe d'un Contrevenant, le Procureur sera tenu d'en avertir le Chancelier dans les plus brefs délais afin que celui-ci prenne les mesures adéquates pour que le Juge de ladite Région exéquature la décision du Juge franc-comtois. Et ce, après avoir vérifier s'il existait un Traité unissant cette Région à la nôtre.

L'exéquatur (sans e), c'est lorsqu'un Juge enterrine le Jugement d'un Juge d'une autre nation. (Vive les cours de Droit ! )

Le chancellier est-il apte à savoir et connaître la géographie des zones alentour ? Le connétable le semble plus... Ou alors le procureur devrait se charger d'un travail d'investigation supplémentaire, ce qui veut donc dire lui donner les accès à la sécurité

En fait, j'ai dit ça, mais je trouve encore plus rapide de faire Proc-Proc parce que si on passe par les ambassadeurs, on pourra déjà commencer avec les deux ou trois Duchés plus loin...

Et c'est ce qui est fait actuellement^^

Il me reste à trouver le nom du proc du duché et à envoyer le courrier

Par contre comme je disais, après il faut aussi communiquer les infos au capitaine pour les patrouilles visant à rechercher un brigand pour l'arreter avant le verdict de son procès, avertir le maire qui lui même avertit la population de pas sortir et ,voila^^

Ensuite faut suivre où ça en est...et ça c'est pas facile quand on a un proc qui se bouge pas pour me répondre...

Reste plus qu'à clore le dossier à Dole, vérifier si ils ont bien dit la verité sur une mise en procès et c'est bon^^

Oui, je sais que c'est ce qui se fait, mais j'avais voulu changer dans le texte proposé, mais la version actuelle est mieux !

Sinon bah je te vois tout à fait destiné pour pondre un texte puisque tu connais si bien la procédure...

Un texte pour ça ? On le fesait sans texte jusqu'à maintenant

It's up to you Macricri.

yes

C'est au chancelier de dire s'il y a ou non un traité, il doit donc être averti, même si ensuite ça se règle directement entre procureur et/ou juge.

Le greffier pourrait mettre à jour cette liste dans le bureau judiciaire en se renseignant à la chancellerie sinon

Oui, enfin, est-ce prioritaire ?

Il serait interessant de lister a la prévoté la liste des régions avec qui on a un traité.
Pour avoir la liste des conseillers dont le prevot, il suffit que le prevot se débrouille, systeme D ... quand on voit la rareté des cas, cela me semble perdre du temps que d'essayer d'avoir une liste a jour ... alors que savoir si on a oui ou non un traité.

On clos aussi donc ?

Bah je mettrais plutôt ça dans la salle de la Justice vu que c'est du domaine du Procureur...

Enfin sinon oui on peut clore ^^

(J'aurais d'ailleurs peut-être bientôt un cas d'escroquerie dont le Contrevenant est à Chalon...)

Faites ce qu'il y a à faire et on cloture en effet

On a un traité avec la Bourgogne