[AR] TALP (Diffamation) : Confucius > Sarah_elisabeth [03/09/1463]

Le 3 septembre 1463

Sieur Confucius a fait l'objet d'une plainte de Dame Sarah_elisabeth, pour une diffamation qui date du 2 juin 1463.
Dame Sarah Elisabeth est noble impériale et membre de l’Eglise Aristotélicienne Romaine. Elle l'était déjà lors de la diffamation et était aussi maire de Poligny.

Preuve:

Confucius a écrit:

il paraît que cette dame a déjà été éjectée de ses précédentes charges, ses administrés n'ayant point supporté longtemps son sens de l'administration bien trop tourné vers son propre intérêt...

Texte de loi:

Citation :

Art 1-1-9 : La diffamation est le fait de prononcer publiquement des dires de nature à porter atteinte à l’honneur d’un individu, en ce qu’elles sont manifestement fausses. C'est un trouble à l'Ordre Public.
La peine encourue est de nature contraventionnelle.

Art 1-3-4 : L’atteinte aux valeurs de la Franche Comté est le fait, par tout acte ou parole, de nier, dénigrer ou de porter atteinte à une valeur reconnue comme telle par la Franche Comté.. C'est un trouble à l'Ordre Public.
Le dénigrement, par tout moyen, d’une institution, d’un élu ou d’un membre d’une Institution, de l’Eglise Aristotélicienne Romaine ou d’un noble Comtois ou Impérial entre dans le champ d’application de cet article.
La peine encourue est de nature délictuelle

Peut être témoin : Sieur Badak

Fiche du Contrevenant:


Missive adressée au contrevenant:

Citation :

Bonjour Sieur,

Le 2 juin 1463, vous avez prononcé des paroles diffamantes envers Dame Sarah elisabeth, noble impériale, membre de l’Eglise Aristotélicienne Romaine et maire de Poligny, à l'époque.

Art 1-1-9 : La diffamation est le fait de prononcer publiquement des dires de nature à porter atteinte à l’honneur d’un individu, en ce qu’elles sont manifestement fausses. C'est un trouble à l'Ordre Public.
La peine encourue est de nature contraventionnelle.

Art 1-3-4 : L’atteinte aux valeurs de la Franche Comté est le fait, par tout acte ou parole, de nier, dénigrer ou de porter atteinte à une valeur reconnue comme telle par la Franche Comté.. C'est un trouble à l'Ordre Public.
Le dénigrement, par tout moyen, d’une institution, d’un élu ou d’un membre d’une Institution, de l’Eglise Aristotélicienne Romaine ou d’un noble Comtois ou Impérial entre dans le champ d’application de cet article.
La peine encourue est de nature délictuelle.

La victime est d'accord pour un arrangement à l'amiable. Vous avez 2 jours pour faire des excuses publiques, sinon vous serez en procès.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat, la liste des avocats peut être fournie sur demande.

Bien à vous

Gendarme Sweety de Vesoul

Casier

Le 4 septembre 1463:

Réponse du contrevenant:

Confucius a écrit:

Bonjour demoiselle Sweety.

Je vous remercie pour vostre lettre, dont j'ai pris bonne note. Par la présente je tenais à vous informer que j'y donnerais suite dans vos bureaux, sis en gargote. En effet, j'aimerais incorporer quelques pièces au dossier en vue de les présenter à la cour lors du jugement, et il me faudra un gendarme pour les faire enregistrer.

Si la dame pense pouvoir se moquer de moi en refusant mes tentatives de concilliation et souhaite se faire condamner devant la justice, tant pis pour elle.

Vous me trouverez donc bientôt au sein de vos locaux.

En vous souhaitant la bonne soirée,
Confucius.

Documents fournis par le contrevenant:

Confucius a écrit:

Demande d'expulsion de la part des trois provinces adminitrées a écrit:

Citation :

Prime Annonce de l’Alliance des Provinces Francophones du SRING 


De nous Ardarín von Habsbourg, Duc de Lorraine, Louis.Arthur de Valrose Ostenmark, Franc-Comte et Nikolaï Jagellon, XXVIIème Duc de Savoie.

A Sa Majesté Impériale Jade de Sparte de Cetzes,
Divina Favente Clemencia Romanorum Imperatrix et Semper Augusta,

Au et pour le peuple de la Franche-Comté,
Au et pour le peuple de la Lorraine,
Au et pour le peuple de la Savoie,

À tous ceux qui liront, ou se feront lire.

Salutations respectueuses.

Étant donné l'état de conflit entre les provinces francophones de l'Empire et la Lotharingie, étant donné le besoin cruel d'une réforme en profondeur des institutions représentants les-dites provinces et étant donné l'absence totale de confiance en la reyne de Lotharingie et ses ministres pour mener à bien cette mission.

Et en accord avec la constitution lotharingienne stipulant les points suivants :

Citation :

Article III-B-2.1
La Chambre Dorée est constituée des Dirigeants Provinciaux des provinces royales de Lotharingie et du Roi.

Article III-B-2.2
La Chambre Dorée peut demander à l'Empereur la destitution du Roi par un vote à l'unanimité dûment justifiée. L'Empereur est libre de suivre la volonté des régnants ou non.

Par la présente nous, les Ducs de Savoie et de Lorraines et le Franc-Comte, demandons la destitution de Sarah Elisabeth von Hohenlohe, du titre et de la fonction de Reine de Lotharingie. Jusqu'à ce qu'aboutissent les débats de réforme, nous espérons qu'un intendant sera trouvé qui réponde aux besoins des provinces à savoir une véritable écoute de nos peuples.

Rédigé à Nancy le 12 octobre 1472

Ardarín von Habsbourg, Duc de Lorraine


Louis.Arthur de Valrose Ostenmark, Franc-Comte


Nikolaï Jagellon, XXVIIème Duc de Savoie

Réponse bienveillante de Feue SMI a écrit:

Citation :

Réponse à la motion à l’encontre de la Reyne de Lotharingie



De Nous, Sa Majesté Impériale Jade de Sparte de Cetzes,
Divina Clemencia Favente Romanorum Imperatrix Electa Semper Augusta,


À Sa Grâce Ardarín von Habsbourg, Duc de Lorraine
À Sa Grandeur Louis Arthur de Valrose Ostenmark, Franc-Comte
À Sa Grâce Nikolaï Jagellon, Duc de Savoie
Au peuple de Franche-Comté, Lorraine et Savoie
À tous ceux qui se feront lire ou liront



Le 12 octobre, Nous recevions la motion des trois régnants du Royaume de Lotharingie à l’encontre de la Reyne, Sarah Elisabeth von Hohenlohe, Nous demandant de la démettre de ses fonctions selon l’article Article III-B-2.2 de la Constitution Lotharingienne.

Une telle décision ne pouvant se prendre à la légère, Nous avons tenu une rencontre avec le Franc-Comte, le Duc de Lorraine et le Duc de Savoie afin d’écouter leur problématique. Une seule considération demeurait à notre esprit ; le bien-être de la population lotharingienne.

Après discussion et réflexion, souhaitant respecter avant toute chose la législation, annonçons par la présente Notre décision d’approuver la requête faite par les régnants des provinces francophones de l’Empire.

Ainsi, Nous demandons à Sarah Elisabeth von Hohenlohe de dissoudre son conseil sauf exception du personnel de sécurité pour des raisons évidentes. Nous la remercions pour le temps qu’elle a consacré à la Lotharingie.

Nous annoncerons sous peu la Régence.


Puisse le Tout-Puissant bénir tout le peuple de Lotharingie!

Signé et scellé au Palais de Strasbourg, le 17ème jour d’octobre de l’an de grâce MCDLXII,



Jade de Sparte de Cetzes
Divina clemencia favente Romanorum imperatrix electa semper augusta