[AC - Poligny] Escroquerie : Huon [26/06/1463]

Le 26 juin 1463

Sieur Huon a été pris en flagrant délit d'escroquerie en vendant sur le marché du maïs à 3,90 écus, ce qui est contraire au décret sur la grille des prix maximum autorisé du village de Poligny. Il aurait du le vendre au maximum à 3,40 écus, hors taxe. Il y a eu plainte

Preuve:
Achat d'un sac de maïs à 3,90 écus sur le marché de Poligny à 08:10, le 26 juin 1463.

Gain perçu :0,50 écus

Texte de loi:


Peut être témoin : Sieur Gwenael


Fiche du Contrevenant:


Missive adressée au contrevenant:

Citation :

Bonjour Sieur,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie. Vous avez vendu un sac de maïs à un prix de  3,90 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 3,40 écus.
La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :

Les 6 produits suivants sont soumis à prix maxima autorisés :

- Sac de blé : 12,00 écus
- Sacs de farine : 14 écus
- Sacs de maïs : 3,40 écus
- Pains : 6,00 écus
- Stères de bois : 4.50 écus
- Minerai de fer : 20 écus (vente réservée par la Mairie)

Je vous somme donc de me contacter, ou de contacter directement le Major Gwenael, en vue du rachat de ce sac maïs à 3,90 écus. Veuillez retirer le reste des sacs de maïs, à ce prix, du marché.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat, la liste des avocats peut être fournie sur demande.

Bien à vous

Gendarme Sweety de Vesoul

Casier

Le 26 juin 1463

Réponse du contrevenant:

Huon a écrit:

Ma fille,

j'ai encore un peu de mal à retenir les prix maxi du marché, ayant l'habitude des anciennes références ...
J'ai donc retiré mon maïs à plus de 3.40 écus.

Dieu vous garde

Mgr Huon

Le 27 juin 1463

Courrier envoyé au contrevenant:

Citation :

Bonjour Sieur Monseigneur,

Excusez mon manque de politesse. C'est une bonne chose d'avoir retirer le maïs trop cher.
Il reste à récupérer le sac de maïs acheté par le Major Gwenael et le rembourser.
Il me faut la preuve de cet échange pour qu'il n'y ait pas de procès et ainsi classer cette affaire.
Si une autre personne a acheté votre maïs à 3,90 écus, vous devriez la contacter et aussi la rembourser, pour éviter d'avoir une autre plainte.
Si la denrée ne peut être reprise, vous pouvez rembourser la différence en achetant une marchandise qui vous sera utile.
Je me permet de vous souhaiter meilleure mémoire.


Gendarme Sweety de Vesoul

Le 28 juin 1463

Réponse du contrevenant:

Huon a écrit:

Bonjour,

le plus simple est de mettre un stère de bois sur le marché à 4.50 + l'écart avec le maïs vendu.
Comme ça, j'achète ... et je fais du pain.

Bien à vous

Monseigneur Huon

Le 29 juin 1463

Courrier envoyé au contrevenant:

Citation :

Bonjour,

Ce n'est pas à moi qu'il faut préciser cela. Voyez directement avec le Major Gwenael, il devrait vous restituer votre maïs au même prix qu'il vous l'a acheté.
Je comprends bien votre bonne volonté et je vais l'en informer.

Gendarme Sweety de Vesoul

Courrier envoyé à Gwenael:

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que Monseigneur Huon souhaite un arrangement à l'amiable. Il devrait vous contacter, mais pouvez vous le faire si ce n'est pas le cas?
Peu importe qui fait le premier pas, c'est le résultat qui compte.

Merci.

Sweety

Affaire réglée, dossier à archiver