Décret éco

Il faut se pencher la dessus

Citation :

Il faudra maintenant plancher sur les décrets concernant les taxes :
- sur les biens et services ;
- sur les tavernes
- sur le port
- sur la TC

Personellement je verrai

Biens et services, sous l,évaluation du trio économique et l'accord du franc-comte avec entérinement par le parlement

Les tavernes et port idem

La TC mettre un plafond à 3000 écus, si c'est en deça que le trio éco et FC décide mais si c'est plus haut par vote du parlement


Vos idées svp

je suis un peu blonde, qu'entends-tu par bien (denrée je suppose) et service (salaire?).
Je verrais bien 20 écus par mois pour les tavernes, le port payant si accostage supérieur à 5 jours (bateaux qui squatte quoi).

Pour les ports, la taxe s'applique ou non à chaque pontons et par jour.
Il n'est pas possible de déterminer une taxe après un certain nombre de jours.

Pour les taxes des biens et services, on parle en effet des produits et des salaires.

j'aimerai des textes à soumettre au Parlement cette semaine