DECRET SUSPENDU

Le décret suivant a été pris pour éviter le regroupement de petit groupe de brigands. Il a été appliqué avec efficacité le nombre d'étranger suspects a diminué en deux jours passant de 10 à 0.
Il a été suspendu le 11/2/1459. Mais peut être remis en application si besoi. Seul la partie 2 reste d'application.

Citation :

AVIS AUX VOYAGEURS

1) Il est interdit pour les non franc-comtois de séjourner plus d’un jour à Vesoul sans avoir obtenu l’autorisation du maire. Pour ce faire ils doivent lui adresser par MP une demande motivée. Les contrevenants seront immédiatement poursuivis pour trouble à l’ordre public et mis en garde à vue.
2) Toute personne désirant ce naturaliser à Vesoul devra obtenir l’autorisation du maire. Pour ce faire elle devra lui adresser par MP une demande motivée. Les contrevenants seront immédiatement poursuivis pour trouble à l’ordre public et mis en garde à vue.

Ce décret prend effet le 7/02/1459

Fait à Vesoul le 6/02/1459
Par Jean de Bien, maire de Vesoul

Bonne vision à mon avis
Pas facile de gérer l'application de la partie 1 en phase justice.....mais en préventif en phase prévôté cela a donné des résultats.

Et les brigands il faut les envoyer ailleurs et les poursuivre efficacement en cas de délit.

Compte tenu de la présence massive d'étranger et la période de l'élection je remet se décret en application

Décret abrogé. Je laisse le soin à tout Vésulien, du moment qu'il est ici depuis suffisamment longtemps, de se présenter.
Je compte sur les Vésuliens et Vésuliennes pour choisir avec discernement leurs maires.