[Déclassé] [Diplomatie] Traité de concorde Artois-FC SUSPENDU

Voici un traité qui avait été signé du temps de Titecanaille (quelqu'un s'en souvient peut-être)
L'Artois me demande de jeter un oeil dessus et soit de le signer à nouveau (à toi de jouer CATWoman) soit de le modofier pour nouvelle signature.
Qu'en dites-vous ?

Citation :

Traîté d'entente Artois - Franche Comté



Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Elleurc, comte d'Artois et Tite_kanaye, comtesse de Franche-Comté ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de la Franche-Comté et de l'Artois, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commit en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer à cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II

Le Comté d’Artois et la Franche-Comté reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte sur ses terres.

Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois du lieu de son crime ou délit. S'il fuit dans la province voisine pour essayer d'échapper à la justice il sera jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation selon les lois où le méfait a été commis. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.

L’extradition doit rester exceptionnelle, et prononcée par le comte souverain du lieu d’habitation de la personne mises en accusation.

Les personnes élues et désignées par les Conseils respectifs à des fins de représentations officielles (Comte, Juge, Ambassadeurs...) jouissent d'une immunité pendant la durée de leur mandature, cette dernière pouvant être levée par le comte de la province d'origine de l'émissaire bénéficiant de ladite immunité.

Article III

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.

En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.

Article IV

Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux provinces s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par leurs suzerains réciproques.

Il appartiendra aux Conseils des Provinces de juger leur degré d'engagement dans le cas d'une demande d'assistance. Cet entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.


Article V

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Ce traité devra être reconduit par le conseil nouvellement élu après chaque élection, dans un laps de temps de deux (2) semaines à compter du jour de l'élection du Duc/Comte. Durant ce laps de temps, ce traité aura toujours force de loi aux yeux de tous. Une fois passé ce délai, si le conseil nouvellement élu n'a pas émis le souhait de se reconduire ce traité, il sera considéré comme aboli.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.

La signature de traités futurs devront s'efforcer de ne pas remettre en cause celui présent. A défaut, le respect de la hiérarchie dans l'implication entre les différents comtés/duchés sera maintenu comme suit:

Pas de traités connus
Traité de Non Aggression
Traité de Paix
Traité Concorde
Traité d'Alliance

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à Dole, le .. décembre 1453
Au nom du Comté d'Artois: Monseigneur Elleurc, Comte d'Artois
son témoin: Charles de Bourbon
Au nom du Comté de la Franche-Comté: Dame Tite_kanaye, Comtesse de Franche-Comté

Ben c'est parfait pour moi excepté ceci:

Citation :

Traîté d'entente Artois - Franche Comté

Article I

(...)

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer à cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article IV

Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux provinces s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par leurs suzerains réciproques.

Donc, au début on promet de ne rien tenter, et ensuite on promet de ne rien tenter sauf accord du Comte... C'est un peu contradictoire non ? (Ou alors j'ai pas tout compris ! )

Dans notre cas le suzerain est l'empereur du SERG, je me trompe?

(je suis de retour! )

Heu...Personne qui répond ?

Ben maintenant le conseil d'Artois a modifié ce qu'ils avaient a modifier maintenant c'est a notre tour! ^^

C'est reparti pour un tour!

Citation :

Traité d'entente entre l'Artois et la Franche-Comté

Dans leur grande sagesse, leurs Seigneuries Elleurc, Régent d'Artois et Macricri, Comtesse de Franche-Comté ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de l’Artois et de la Franche-Comté, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir,

Article I

Leurs Seigneuries, au nom de leurs peuple, province, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères et durables, et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise, en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II

En cas d’agression, les deux parties s'offrent une protection mutuelle. Ainsi, si une des deux parties contractantes se voyait attaquer par un Duché ou groupe, l'autre se verra en guerre contre l'agresseur et combattra aux côtés de son allié.

En cas d'attaque d'une des deux parties sur un autre Duché, l'autre peut décider son degré d'implication, mais s'engage à ne pas aider d'une quelconque manière l'ennemi de son allié (le degré pouvant aller d'aucune aide apporter, ni à son allié, ni à l'ennemi jusqu'a la déclaration de guerre).
Bien évidemment, les ordonnances royales ou impériales prennent le pas sur ce cas de figure, chacun se devant à suivre les ordonnances de son suzerain.

(Rajouter un alinéa sur un éventuel Conflit avec la Curie?)

Article III

Les deux duchés s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les deux duchés s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.
Les personnes élues et désignées par les Conseils respectifs à des fins de représentations officielles (Comte, Juge, Ambassadeurs, CAC, capitaine, bailli, connétable, procureur, porte parole, et prévôt...) jouissent d'une immunité pendant la durée de leur mandature, cette dernière pouvant être levée par le comte de la province d'origine de l'émissaire bénéficiant de ladite immunité.
L’extradition doit rester exceptionnelle, et prononcée par le comte souverain du lieu d’habitation de la personne mise en accusation.
(Dites moi si ce passage vous pose problème...)

Les criminels concernés seront jugés selon les lois du Duché contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.


Article IV

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.
(Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.)



Article V

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.

La signature de traités futurs devra s'efforcer de ne pas remettre en cause celui présent. A défaut, le respect de la hiérarchie dans l'implication entre les différents comtés/duchés sera maintenu comme suit:

Pas de traités connus
Traité de Non Agression
Traité de Paix
Traité Concorde
Traité d'Alliance

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Donc en bleu, toujours ce qui n'a rien à voir et en rouge on supprime? ^^
Parce que si c'est le cas je crois qu'il y a la même clause dans beaucoup de traité. ^^"

Promis juré, je m'y colle demain

Aucun problème! =)

... mais n'oublie l'alinéa sur un éventuel Conflit avec la Curie ils y tiennent visiblement ^^

Macricri a écrit:

Il n'y a déjà pas un sujet sur un traité avec l'artois ?

Un "traité de concorde" ne veut rien dire du tout c'est plutot un traité d'entende

Derec, je t'invite à rapprocher les 2 sujets pour n'en faire qu'un, je supprimerais celui-ci.

Sinon, une immunité est hors de question

Je réponds ici vu qu'on supprime l'autre.

Pour l'immunité, ne serait-il pas mieux, avant de se fermer complètement là dessus, de discuter de la possibilité pour l'Artois d'emprisonner l'un de nos Conseillers pour un crime bidon simplement pour nous faire chanter et exiger quelque chose en échange ? S'ils votent une loi comme: "Tout Conseiller Franc Comtois présent en Artois se doit de payer une taxe de 1000 écus sans quoi il sera emprisonné sur le champ" leur donnerait le droit de l'enfermer...

Enfin oui c'est très tiré par les cheveux mais on sait jamais non ? Et en cas de crime commis par un Conseiller là bas, ce ne serait pas préférable de le juger nous même ou par le traité de coopération Judiciaire?

Un conseiller n'a rien à faire en Artois

Bah ouais mais si on part comme ça, l'immunité diplomatique ou la non-immunité diplomatique n'a même pas à être discutée...

Justement c'est ce que je voulais dire

Qu'un conseiller aille dans un comté limitrophe ça ne me dérangerait pas, mais en Artois, il faut 6 jours pour y aller et 6 jours pour en revenir, après si on imagine qu'il passe quelques jours là-bas, ça lui ferait un séjour de 15 jours, je trouve ça un peu beaucoup pour un conseiller qui a des responsabilités chez lui.

Mais par contre on pourrait parler de l'immunité ou pas pour les ressortissants d'un comté en mission dans l'autre comté. Par exemple les marchands ambulants (à partir du moment où c'est dans le cadre d'une mission pour l'autre partie). Ou alors les ambassadeurs, mais un ambassadeur n'a pas besoin de se déplacer, normalement.

Refuser cette immunité vaut aussi pour nous, histoire d'éviter qu'ils foutent la merde et qu'ils soient protégé... et si l'Artois nous fait du chantage, ils savent ce qu'il font : une déclaration de guerre.

Donc voila pas d'immunité!

Hum déclaration de guerre, oui peut-être mais s'ils nous provoquent, cela pourrait être aussi pour nous attirer dans un piège ! (Ils ne prendraient pas ce risque sans y réfléchir)

Mais on sort du sujet ^^

En gros, si vous refusez l'immunité, ok, mais je voulais juste réfléchir aux deux points de vue.

Citation :

Traité d'entente entre l'Artois et la Franche-Comté

Dans leur grande sagesse, leurs Seigneuries Elleurc, Régent d'Artois et Macricri, Comtesse de Franche-Comté ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de l’Artois et de la Franche-Comté, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir,

Article I

Leurs Seigneuries, au nom de leurs peuple, province, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères et durables, et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise, en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II

En cas d’agression, les deux parties s'offrent une protection mutuelle. Ainsi, si une des deux parties contractantes se voyait attaquer par un Duché ou groupe, l'autre se verra en guerre contre l'agresseur et combattra aux côtés de son allié.

En cas d'attaque d'une des deux parties sur un autre Duché, l'autre peut décider son degré d'implication, mais s'engage à ne pas aider d'une quelconque manière l'ennemi de son allié (le degré pouvant aller d'aucune aide apporter, ni à son allié, ni à l'ennemi jusqu'a la déclaration de guerre).
Bien évidemment, les ordonnances royales ou impériales prennent le pas sur ce cas de figure, chacun se devant à suivre les ordonnances de son suzerain.

(Rajouter un alinéa sur un éventuel Conflit avec la Curie?)

Article III

Les deux duchés s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les deux duchés s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.
L’extradition doit rester exceptionnelle, et prononcée par le comte souverain du lieu d’habitation de la personne mise en accusation.
(Dites moi si ce passage vous pose problème...)

Les criminels concernés seront jugés selon les lois du Duché contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.


Article IV

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.
(Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.)



Article V

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.

La signature de traités futurs devra s'efforcer de ne pas remettre en cause celui présent. A défaut, le respect de la hiérarchie dans l'implication entre les différents comtés/duchés sera maintenu comme suit:

Pas de traités connus
Traité de Non Agression
Traité de Paix
Traité Concorde
Traité d'Alliance

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

On peut passer au vote a moins de faire cet alinéa. ^^"

J'avoue ne pas avoir tout lu... Je le ferais demain pour le reste.

Néanmoins, je trouve l'article II contradictoire, car au début tu dis que si l'un des Duché déclare la guerre, l'autre devra suivre et ensuite tu dis qu'il pourra juger de son degré d'investissement dans le conflit...

Moi je propose qu'on ait le choix, et donc de garder le deuxième alinéa mais pas le premier...

Sinon y a rien en rouge !

Ben oui y a rien en rouge c'est la version finale.

Maintenant pour cette histoire ca offre une certaine libérté que je juge bonne...

on peut signer ce traité maintenant?

On peut se dépecher un peu avant que l'Artois pense vraiment qu'on ne s'interesse pas a ce traité?

merci

Pour le rouge, je disais ça parce que c'est marqué en bas de ton message !

Ah ok!

Pour la contradiction, j'avais mal lu ^^

Sinon, ok pour moi !

Et rassure toi, la journée diplomatie c'est demain, donc je pense qu'on devrait le voter ce jour là !

Moi c'est bon ! Rien a rajouter !

Pareil, on peut lancer le vote?

pas eu le temps de relire, donc pas encore.

J'ai entendu dire que les Artésiens s'impatientaient...

le ZE du 15 aout, pas une bonne idée d'etre pressé

Le vote dur 5jours non? On peut le lancer?

Les Artois vont croire que nous nous désintéressons de ce traité

Non non, l'Artois SAIT que nous nous désintéressons de ce Traité ! (Le pire c'est que c'est ce qu'ils pensent vraiment...)

Oups !

Il faudrais lancer le vote,vu que c'etait pour le 9 aout.

Uruk a raison !

(Salut mon pote!)

Voilà, j'ai étudié le texte.

En rouge ma modification.

J'ai supprimé l'immunité des conseillers.
J'ai rien ajouté pour la curie car j'ai supprimé l'obligation d'entrer en guerre automatiquement en cas de conflit de l'artois.

Je lance le vote.

Citation :

Traité de concorde entre l'Artois et la Franche-Comté

Dans leur grande sagesse, leurs Seigneuries Elleurc, Régent d'Artois et Macricri, Comtesse de Franche-Comté, représentante du parlement franc comtois, ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de l’Artois et de la Franche-Comté, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir,

Article I

Leurs Seigneuries, au nom de leur peuple, province, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères et durables, et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise, en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II

En cas d’agression, les deux parties s'offrent une protection mutuelle. Mais il ne peut y avoir engagement automatique de partie non concernée.

En cas d'attaque d'une des deux parties sur un autre Duché, l'autre peut décider de son degré d'implication, mais s'engage à ne pas aider d'une quelconque manière l'ennemi de son allié (le degré pouvant aller d'aucune aide apporter, ni à son allié, ni à l'ennemi jusqu'a la déclaration de guerre).

Bien évidemment, les ordonnances royales ou impériales prennent le pas sur ce cas de figure, chacun se devant à suivre les ordonnances de son suzerain.

Article III

Les deux duchés s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.

Les deux duchés s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.

L’extradition doit rester exceptionnelle, et prononcée par le comte souverain du lieu d’habitation de la personne mise en accusation.

Les criminels concernés seront jugés selon les lois du Duché contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.


Article IV

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.
(Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.)



Article V

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.

La signature de traités futurs devra s'efforcer de ne pas remettre en cause celui présent. A défaut, le respect de la hiérarchie dans l'implication entre les différents comtés/duchés sera maintenu comme suit:

Pas de traités connus
Traité de Non Agression
Traité de Paix
Traité Concorde
Traité d'Alliance

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Le vote est quasiement terminé, Pinss étant absent au moment de la mise en application de la procuration, son absence sera considérée comme vote neutre.

Il était question d'une partie sur la curie. Voici le texte :

Citation :

En cas d'attaque de la Curie d'un des deux Comté/Duché, l'autre Comté/Duché pourra (s'il le veut) aider le Comté/Duché attaqué mais il ne peut en aucun cas s'allier à l'ennemi (Curie) sous peine d'annuler le Traité et de se retrouver seul en cas d'attaque.

Je l'ai eu quand les votes avaient déjà débuté. Je pense que cela ne pose pas de problèmes et ne remettrait pas le vote en question.
Qu'en dites-vous ?

Moi je suis ok !

C'est bon pour moi. Bon ajout en fait

Ouais pas de prob pour moi non plus.

Et si on rendait ce traité signé avec nos excuses pour le retard ? Sinon ça pourrait faire le style arrogant qui vote ça quand ça lui chante...

Juste une idée

Oui

Vous inquiétez pas,je suis en bons termes avec le chancellier, j'ai même une invitation non officielle encore pour un bal

Oki

Super une teuf !!!

Ok je retourne au boulot...

Traité validé.

Remis à l'ambassadeur kiboki ce jour.

Et le revoilà

Juste une demande de l'Artois :

Serait il possible d'effectuer cet ajout dans l'Article 3, entre le deuxième et troisième paragraphe?

Citation :

Si une des parties a vent d’informations, de quelques ordres que ce soit, mettant en péril la sécurité de l’autre partie, elle s’engage à en faire part à la partie concernée.

Je n'y vois aucun inconvénient. Pouvez-vous me donner votre avis ?
On ne va pas refaire un vote, la modification n'est pas majeure.

Ah oui, tout à fait d'accord ^^

Peut-être dire ce qu'on risque en cas de non respect de cet article non ?

La rupture du traité

oui

Donc là il se passe quoi, le vote de nous ? Eux sont en train de le voter ? Ou bien tout le monde est d'accord et on peut mettre le traité dans la partie Traités et concordats ?

La question était simple : êtes vous d'accord avec cette modification.

Ensuite, quand ils auront validé de leur coté, je pourrais publier le traité là où il doit être.

Ca va comme ça ?

Rah pas d'accord pour cet article ?

On est a la diète, on apprend que la champagne et la flandre va aller casser la gueule a l'artois ... on ne va quand meme pas aller baver tout cela a l'artois ?
Si on a de telles infos, ca sera surement via la diete, et ces infos sont confidentielles, donc pas la peine de promettre un truc qu'on ne pourra pas tenir

C'est bien marrant de rajouter des articles entre deux, mais je pense qu'il faut revoir le tout ... car on voit en lisant entre les lignes qu'on doit avant tout respecter les ordres du suzerain (France et Empire) mais que si on rompt le Traité alors on devra des compensations.
Bref, a la rigueur on peut considérer que si on rompt car notre suzerain en donne l'ordre, ca passe, mais eux peuvent rompre si on ne leur a pas donné des infos de la Diète .... bref, je le sens vraiment tres mal ce traité .... d'autant plus qu'ils nous poussent pour le signer.

Pour info, a la Diete on apprend que le trio Flandre/Artois/Champagne, ce n'est pas le fol amour. Ca ne m'étonnerait pas qu'ils se foutent sur le coin du pif d'ici peu. La champagne est notre voisine géographique ... je ne vois pas trop l'interet de se lier a l'artois et de nous retrouver lier peut etre à un conflit entre champagne et artois (2 francais).

Je suis pas chaud pour ce traité (mais pour les mairesses ...)