PC - [Verdict - Coupable] Dole TALP (Brigandage) : Vincentimes > Lecy.Anne [28/04/63]

28 Avril 1463

Messire Vincentimes a fait l'objet d'une plainte de Dame Lecy.Anne pour brigandage.
Celui-ci a racketté cette personne entre Dole et Besançon en la date du 28 Avril 1463

Preuve:

- Témoignage de la victime ou des victimes :

Témoignage:

Texte de loi:

Gain perçu :

Citation :: - plus de 1000 écus de marchandise :
fruits/viandes pour Pontarlier
argile et pierre de taille pour Pontus pour les futurs remparts.
Buissons pour aménager le village de Pontarlier
Ma charette
Hache Danoise
Des bulots en quantité
Une gourde pleine
Près de 50 stères de bois pour Pontarlier
Du bois flotté
Des sucre d'orge
Ma coupe de champion 1462

Fiche du Contrevenant:

Missive adressé au brigand :

Citation :: Bonjour Messire Vincentimes,

Vous allez faire l'objet de poursuites pour acte de brigandage devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Vous pouvez contacter le bâtonnier, Dame Ilays.

Bien à vous

Gendarme Noa de Dole

Casier

Citation :: 28/04/1463 - procès opposant Vincentimes au Franche-Comté

Vincentimes est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

*Le procureur entre dans la salle et s'éclaircit la gorge.*

Votre honneur,
Comtois, comtoises,

La Franche Comté accuse ce jour le dénommé Vincentimes de Trouble A L'ordre Public (TALP) pour son acte de brigandage à l'encontre Dame Lecy.Anne entre Dole et Besançon en la date du 28 Avril 1463. Il a été formellement reconnu par la victime. Il n'a pas commis cela seul. C'était un groupe composé de Guymontagnours de Lediabolo de Maiteours de Tatasuzanne. Ils leur a dérobé pour plus de 1000 écus de marchandise. Je trouve cela scandaleux!

Pour rappel, voici le texte légal prohibant le brigandage dans la législation franc-comtoise.

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Nous appellerons à la barre, notre témoin.

Nous rappelons à l'accusé qu'il a le droit de recourir à la présence d'un avocat ou de se défendre lui même.

*Elvyna se rassoit.*
Première plaidoirie de la défense

*Vincentimes avança devant ses juges, les yeux rouges, et s'écria!*

C'est n'importe quoi!! je viens d'entendre les propos de tatasuzanne c'est n'importe quoi!!!

*l'accusé semblait hystérique*

Tout le groupe est sous son emprise néfaste, on vole pour qu'il s'achète des appartements un peu partout. Dans le groupe on le surnomme "century21" (ce qui n'aura de sens que bien plus tard).
Faut nous aider, nous sevrer de son charisme hyper dimensionné!
Pardon pardon, je me mets à genoux pardon!!!
On a défoncé la plaignante c'est vrai, on l'a dépouillé, la laissant seule avec les loups, j'ai honte!!!
Ha j'ai honte, que j'ai honte! Dites moi comment faire pour me faire pardonner.

*le prévenu était allongé sur le sol, pleurant, il n'étais plus qu'un mouchoir sale imbibé de larmes, les gardes durent l'emmener tant le spectacle était pitoyable.*

Réquisitoire de l'accusation

*Elvyna écouta l'accusé et se retient de rire. C'était vraiment n'importe quoi, cette défense des accusées étaient la plus drôle qu'elle n'est jamais entendue.*

Votre honneur, comme pour les autres de son groupe, je demande à ce que ces complices et lui même soient punis de trois jours de prison ainsi que 200 écus d'amendes pour avoir pillé cette dame innocente. Notre Comté n'est pas un endroit ou nous laissons les brigands impunis.

*Le procureur se rassoit et attendit le verdict.*
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Guymontagnours à la barre

Voici son témoignage :
Je me présente, Guy, guymontagnours, troubadour et trublion. Je ne comprends pas pourquoi Vincentime raconte tout ça et surtout pourquoi il me mêle à ça. Moi c'est tout comme tatasuzanne a dit, j'ai glissé et dame machin a pris une balayette qui ne lui était pas destiné.

*Il se mets à chanter*

Destiné on était tous un peu Destiné nananana nananana nananana, Destiné....

Il est fou ce vincentime, on sait ce qu'on fait ou presque. On s'est trompé on s'excuse, bon bah voilà, c'est fait.
Allez comme je vous vois ça fait un moment que vous ne vous êtes pas marrer, laissez moi vous compter une histoire ou plutôt une petite devinette dont j'ai le secret:
Qu'est ce qui fait 20 mètres de long et qui sens le pipi?
Une farandole de vieux!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

*Jetant confettis et soufflant dans une langue de belle mère les gardes durent assomer le témoin afin de rétablir le calme dans la salle.*
L'accusation a appelé Lecy.Anne à la barre

Voici son témoignage :
*C'était reparti, voici qu'un nouvel accusé du brigandage se retrouvait à comparaître, Lecy était donc là afin de témoigner*

"Je reconnais bien l'accusé comme l'un des agresseurs qui m'ont dérobés mes biens entre Dole et Pontarlier. Je félicite là encore le jeu d'acteur ou déplore le manque d’aplomb dont fait preuve cet individu face à la justice, quoi qu'il en soit les faits ont été largement avoués et le motif de toute cette entreprise peut-être révélé...

Je vous demande donc là encore Votre Honneur de faire en sorte que je récupère mes biens, merci."

*Lecy s'en retourne à sa chaise*

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le brigandage est un crime odieux, surtout quand il est perpétré en groupe.

Au regard des éléments à notre disposition, qui sont clairs, l'accusé est reconnu coupable du crime de brigandage.

En conséquence, il est condamné à 6 jours de prison ferme et 50 écus d'amende.

Que Justice soit faite !

Fait à Dole le 18/05/1463
par Monseigneur Alexandre Farnèse
Juge de Franche Comté
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et ?une amende de 50 écus.

Casier à jour, dossier à archiver

» PC - [Verdict - Coupable ]Dole TALP (Brigandage) : Lediabolo > Lecy.Anne [28/04/63]
» PC - [Verdict Coupable] Dole TALP (Brigandage) : Maiteours > Lecy.Anne [28/04/63]
» PC - [Verdict - Coupable] Dole TALP (Brigandage) : Tatasuzanne > Lecy.Anne [28/04/63]
» [PC - Dole] TALP (Brigandage) : Guymontagnours > Lecy.Anne [28/04/63]
» Brigandage sur la personne de Lecy.Anne