[AC- Saint Claude] TALP (non respect d'un décret municipal) : Arioce [21/04/1463]

Le 21 Avril 1463

Sieur Arioce n'a pas respecté un décret municipal. Le maire de Saint Claude a porté plainte.

Preuve:
Achat de 5 stères de bois à 3,95 écus sur le marché de Saint Claude à 08:40, le 20 avril 1463.

Gain perçu :5 stères de bois

Texte de loi:

Citation :

Décret municipal sur la vente du bois.

Les stères de bois en vente sur le marché de Saint-Claude sont réservés exclusivement aux San Claudiens.
La vente de stère de bois au-dessus de 4 écus n'est pas autorisée sur le marché.
Le prix de vente conseillé d'un stère de bois est de 3.75 écus.

Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Décret approuvé par le Conseil Municipal le 10 décembre 1461

Peut être témoin: le Maire de Saint Claude.

Fiche du Contrevenant:


Missive adressée au contrevenant:

Citation :

Bonjour Sieur,

Vous avez acheté 5 stères de bois sur le marché de Saint Claude, ce qui est contraire au décret municipal. Le bois est réservé aux San claudiens.

Selon le décret :" Les stères de bois en vente sur le marché de Saint-Claude sont réservés exclusivement aux San Claudiens.[...]Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public."

Je vous somme donc de me contacter afin de restituer ces stères de bois.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat, la liste des avocats est à l'entrée des récents locaux du château de Dôle ou sur demande.

Bien à vous

Gendarme Sweety de Vesoul

Casier

Le 22 avril 1463.

Réponse du contrevenant:

Arioce a écrit:

A vous, Gendarme Sweety de Vesoul,

J'ai bien pris connaissance de votre lettre. Je tiens à m'excuser de cet entorse à la loi. J'admets ne pas avoir pris connaissance des lois en décrèts dans la ville.
Mon fère, Hector, et moi même, allons donc restituer au plus vite les stères de bois que nous avons achetés.
Vous en serez informé. Pour l'heure nous ne sommes plus en ville. Mais nous sommes encore en Franche Comté pour venir en aide à Dole.
Dès que nous les aurons vendu, on vous fera passer une copie des informations de vente.

Bien à vous,
Arioce

Courrier envoyé au contrevenant:

Citation :

Bonjour Sieur,

Je prends en considération votre volonté de régler cela à l'amiable, ainsi que pour votre frère. Lorsque vous serez de nouveau sur Saint Claude, veuillez prendre contact avec le maire pour qu'il puisse faire le rachat. J'espère bientôt vous lire, vous ou votre frère, pour cette affaire, que cela se finisse bien.

Cordialement.
Gendarme Sweety de Vesoul

Courrier envoyé au maire de Saint Claude:

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que Sieur Arioce et Sieur Hector ne peuvent, pour le moment, revenir ramener les stères de bois. Ils désirent soutenir Dôle. Ils veulent restituer les stères à leur retour. J'ai demandé à ce qu'ils vous contactent pour le rachat une fois revenus à Saint Claude. J'espère que tout ira bien.

Bien à vous
Sweety.

Le 23 avril 1463

Réponse du maire de Saint Claude:

Artifice a écrit:

Bien, merci.

Vu leur souhait, je ne vais pas faire dure pour 5 stères. Le principal c'est que le message est passé, qu'ils combattent à nos côtés est un plus. Donc je propose comme arrangement à l'amiable qu'ils les revendent à la mairie de Dole de ma part (s'ils sont bien à Dole), et au même prix qu'ils l'ont achetés. Comme Dole en a besoin pour faire du pain, ça fera d'une pierre, deux coups.

Très cordialement,

Artifice d'Ollivaud

Courrier envoyé au contrevenant:

Citation :

Bonjour Sieur,

Le maire de Saint Claude souhaite que cela s'arrange au mieux. Ainsi, lorsque vous serez à Dole, veuillez contacter le maire de Dole pour lui vendre les 5 stères de bois au même prix, 3,95 écus. Vous ne craindrez donc plus de poursuite pour cette affaire.

Gendarme Sweety de Vesoul

Courrier envoyé au maire de Dole:

Citation :

Bonjour Sieur le maire,

Afin de régler deux affaires en prévôté, veuillez, je vous prie, acheter 5 stères de bois à 3,95 écus au Sieur Arioce et aussi 5 stères au Sieur Hector..., au même prix, pour le compte de la mairie. Ils doivent vous contacter pour cela, ils devraient bientôt arriver à Dole. L'échange semble raisonnable. Veuillez aussi me fournir une copie de ces achats du registre des ventes.

Merci d'avance.
Bien à vous.
Gendarme Sweety de Vesoul

Le 27 avril 1463

Courrier envoyé au contrevenant.:

Citation :

Bonjour Sieur,

Selon les registres des douanes, vous êtes à Dole. Je vous rappelle que vous devez contacter le maire de Dole pour lui vendre les 5 stères de bois à 3,95 écus. Le plus tôt sera le mieux.

Bien à vous.
Gendarme Sweety de Vesoul

Le 2 mai 1463

Courrier du maire de Dole:

Badak a écrit:

Demat,


Je vous écris afin de vous faire part du fait que le sieur Arioce à bien vendu le bois à la mairie.

Bien à vous,

Badak de Isthar van Mesmerenberg,
Chevalier de Salzbourg,
Chevalier de Pleubian,
Maire de Dole,