[Débat] Vote obligatoire

Pour faire suite au débat sur le mode de scrutin ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=4093

Nous allons poursuivre la discussion pour encadrer l'obligation de vote.

Voici un premier jet du texte à voter :

Citation :

L'ensemble des conseillers du Parlement ont l'obligation de voter.
Un vote dure 7 jours, si un conseiller se dérobe à ce devoir, il recevra un avertissement à la clôture du vote.
Au troisième il sera sanctionné.
Cet article rendra nul celui concernant le quorum des 3/4 de votant.

Comment devons-nous considérer la faute ? faute grave, trahison ?
Quid des sanctions...

C'est de la trahison je pense...Mais par contre rajouter un paragraphe pour les cas d'absences^^

Je pense également qu'il s'agit de trahison envers le peuple...
Il a été élu pour ça et trahit la confiance de ceux qui ont voté pour lui. (ou sa liste)

Oui mais dans ce cas parler des absences comme le dit sirius, [ certains sont prévisibles et la procuration fonctionnera, d'autres non comme plus de connection, et là l'indulgence peut etre de mise ]

[pardonnez moi pour les fautes d'orthographe, mais la fatigue s'accumule là donc bon je fais de mon mieux et je demande l'indulgence ]

Les absences sont déjà prévues par le règlement actuel.

Citation :

L'ensemble des conseillers du Parlement ont a l'obligation de voter.
Un vote dure 7 jours, si un conseiller se dérobe à ce devoir, il recevra un avertissement à la clôture du vote.
Au troisième il sera sanctionné.
Cet article rendra nul celui concernant le quorum des 3/4 de votant.

Juste une petite faute que j'ai remarqué, c'est "a" et pas "ont" (Vu que le sujet c'est "L'ensemble"). Je sais, je chipote (pour pas changer) mais présenter une loi avec des fautes, ça le fait pas !

Sinon, ne doit on pas parler de la procuration (comme le dit Leconquerant) ? Même si le texte concernant celle-ci n'est pas encore voté, on peut peut-être déjà le mentionné dans cette loi... Et si jamais vous décidiez de ne pas en parler, le reste de ce texte me semble parfait.

ok !

Suite à une judicieuse suggestion, j'intègre le texte au règlement. Cela donne ceci :

Article actuel :

Citation :

II.6
Abrogé
II.7
Un vote sera considéré comme valide si 3/4 des ayant-droits ont voté.
C'est la majorité absolue des d'ayant-droits de vote qui fait l'adoption de la proposition votée.
Seul un de ces 2 évènements peut clore un vote : si les conditions citées ci-dessus sont réunies, ou si le vote a duré plus de 7 jours exactement (à l'heure près). Un vote qui n'a pas obtenu la majorité absolue peut être redébattu, mais ne permet pas la promulgation ou mise en application du texte voté.

Article proposé :

Citation :

II.6
L'ensemble des conseillers du Parlement a l'obligation de voter.
Un vote dure 7 jours, si un conseiller se dérobe à ce devoir, il recevra un avertissement à la clôture du vote.
Au troisième il sera sanctionné.
II.7
Un vote sera considéré comme valide si 3/4 des ayant-droits ont voté. Ce minimum est valable en cas de non respect de l'obligation de vote par un conseiller.C'est la majorité absolue des d'ayant-droits de vote qui fait l'adoption de la proposition votée.
Seul un de ces 2 évènements peut clore un vote : si les conditions citées ci-dessus sont réunies, ou si le vote a duré plus de 7 jours exactement (à l'heure près). Un vote qui n'a pas obtenu la majorité absolue peut être redébattu, mais ne permet pas la promulgation ou mise en application du texte voté.

J'ai pensé à une chose... même si les conseillers ont l'obligation de voter, ne peut-il arriver que l'un ne le fasse pas ?
Dans ce cas, ne vaut-il pas mieux maintenir le quorum des 3/4 minimum pour rendre un vote valide sachant qu'il sera toujours atteint ?

Car il serait facile à certains de bloquer un vote en refusant de voter car les 2 premières fois, ils n'ont qu'un avertissement.

C'est une idée que j'aprouve !

Moi de même

Pour moi, pas de quorum, pourquoi ?

Avec le vote obligatoire, dans tous les cas, le vote est cloturé au bout de 7 jours donc si une personne ne vote pas, tout ce qu'elle gagne c'est ralentir l'annonce du résultat mais en le cloturant, les absents sont comptés parmi les neutres.
Par contre, si tout le monde a voté, je pense qu'il ne faut pas attendre les 7 jours pour publier les résultats.

Citation :

L'ensemble des conseillers du Parlement a l'obligation de voter.
Un vote est cloturé dès que tout les conseillers ont voté et au maximum dure 7 jours.
Si un conseiller se dérobe à ce devoir, il recevra un avertissement à la clôture du vote.
Au troisième il sera sanctionné poursuivi pour haute-trahison.

En fait, la encore, on peut bloquer les résultats car au lieu de s'abstenir de voter, il suffira de voter neutre et comme il faut au moins 7 POUR qu'une Loi soit validée.
L'autre écueil, ca serait une liste d'opposition qui boycotte les votes et qui donc a terme se retrouvera avec des proces pour hautre trahison, bonjour l'ambiance

Ouai ouai... pas faux

Une sanction pour haute trahison me gêne ... et ce n'est plus un avertissement.
Mais il est vrai que dans le cas de la procuration, ça rentre ...

Pourquoi pas mettre un avertissement, suivi si rebelote d'une sanction telle celle ci ?

Normalement il recoit 3 avertissements avant d'être sanctionné.

On peut effectivement baisser de haute-trahison à trahison tout court

J'approuve!

Trahison tout court est bien suffisant, je pense, car Haute-trahison serait plutôt pour divulgation de secrets ou auters choses de cet accabit (comme certains pensent que je devrais être sanctionné, je dépose plainte contre moi-même pour haute-trahison, dans ce cas !)

Oui je pense aussi qu'il vaut mieux trahison seulement. Sinon cela signifie que divulguer certaines informations secrètes sont du même ordre que de ne pas voter, ce qui me semble assez illogique.

Citation :

L'ensemble des conseillers du Parlement a l'obligation de voter.
Si un conseiller se dérobe à ce devoir, il recevra un avertissement du Comte à la clôture du vote., au troisième il sera poursuivi pour haute-trahison.
Un vote est clôturé dès que tout les conseillers ont voté et au maximum dure après sept/cinq 7 jours.

J'ai rajouté qui sanctionne (le Comte).
J'ai mis a la suite tout ce qui est relatif à l'obligation de vote.
haute-trahison -> trahison.
Durée du vote :7 ou 5 jours.

Il n'y a pas besoin de quorum si le vote est obligatoire, mais que se passe-t-il si au bout de 7 jours le vote est cloturé et tout le monde ne s'est pas exprimé?

D'après moi ce système est à la fois trop coercitif et à la fois trop compliqué. Je préfère qu'il y ait un quorum sans obligation de voter et que le mode de scrutin soit allégé, commeje l'ai suggéré dans le topic du débat.

Le vote ne se lance pas avant une certain temps de débat si je ne m'abuse, cependant, ce temps de débat devrait être voté mais pour ce qui est de l'obligation de vote elle est pour moi nécessaire. Reste à prévoir les exceptions telle que coupure internet et raison professionnelles par exemple (le boulot hrp ayant toujours priorité sur le rp)

et le cas des absences prévues est contrebalancé par les procurations. (qui serait entre nous bien en étant obligatoire...)

il n'y a pas de temps de débat minimum avant de lancer un vote. d'ailleurs, il nous arrive de lancer des votes intermédiaires, pour choisir telle ou telle option avant de voter le texte définitif.

Pour des points précis, on peut lancer un vote sans réel débat : par exemple là, on pourrait lancer vote pour savoir si le Parlement doit s'excuser aupres de Bralic pour les procès qui ont été lancés

Pour les absences non prévues, c'est a la discrétion du Comte, evidemment, s'il y a une bonne raison il n'y aura pas de sanction, mais vu que c'est du HRP, il est inutile de le préciser ... et puis, avoir un boulot qui te bloque de l'ordi pendant 7 j sans interruption : toi et faross avait quand meme eu le temps de d'envoyer un msg.

oui mais j'ai failli ne pas en avoir le temps en fait, c'est parce que mes affaires sont toujours pretes au cas ou... ^^

donc si j'ai bien compris, les débats sont fait en fonction de l'urgence du vote?

Disons qu'il y a les débats et il y a les votes.
Le moment ou est lancé le vote dépend de tout et de rien, il n'y a pas de règles : certains débats s'éternisent d'autres remportent un consensus large ... bref, c'est le pifomètre.
Quand ca s'allonge, le comte vient fureter dans les débats et lance des votes sur les points ou personne ne s'accord, comme ca, apres les votes, on s'appuie sur ces nouvelles bases pour continuer a avancer et ainsi de suite.

De toute facon, a une époque, les débats n'avancaient plus, on lancait le vote et il y avait tjs Mac qui arrivait en disant : vous lancez les votes trop tot Je n'ai jamais su si c'était le cas ou non, mais ca me faisait marrer

Bah les débats se font quand il n'y a plus d'idées à apporter ou de questions à soulever... Et pour Bralic, il n'y a pas vraiment besoin de débattre, chacun ayant son opinion.

Mais on sort du sujet là !

La on pourrait par exemple lancer un vote intermédiaire sur la durée non ? 5 ou 7 jours ?

Moi je trouve important de déterminer à quel moment on vote un projet.

J'ai remarqué que rapidement on débattait en pure perte sur des sujets non consensuels. La question est : doit-on débattre jusqu'à obtenir le consensus absolu et passer au vote? Ou peut-on lancer un vote avant d'obtenir ce consensus a priori?

Je me demande aussi si on devrait pas travailler systématiquement sur la base d'une proposition de texte, comme on le fait en ce moment. Je trouve ça plus clair

Normalement ca se passe toujours comme ça (travail sur la base d'un article), sauf qu'avec les congés, on a pas trop eu le temps d'expliquer comment ca se passait normalement, les anciens se comptant sur les doigts ... mon dieu

Pour moi, ce débat est fini, tout le monde ou presque est d'accord sur le fond, y'a plus que cette histoire de durée.

Et dire que j'allais lancer le vote là

La durée des débats est trop fluctuante. C'est celui qui est à l'origine du débat + le comte qui doivent veiller au bon déroulement de la discussion.
Ensuite, quand une majorité semble être d'accord, on présente le texte du vote.

Donc là, ça semble impec sauf pour ce dernier point qui est la durée des votes.
5 jours me paraît correcte.
Je suggère donc de lancer ce vote intermédiaire ne même temps que le principal.

Je lance donc les 3 votes suivants :

Durée du vote :
Selon le résultat à ce vote, les articles II.6 et II.7 seront mis à jour.

Citation :

Etes-vous d'accord pour que la durée des votes soit réduit à 5 jours au lieu des 7 actuels ?

Obligation de vote par les conseillers :

Citation :

II.6
L'ensemble des conseillers du Parlement a l'obligation de voter.
Si un conseiller se dérobe à ce devoir, il recevra un avertissement du Comte à la clôture du vote.
Au troisième il sera poursuivi pour trahison.
Un vote est clôturé dès que tous les conseillers ont voté et au maximum dure après sept/cinq jours.

Supression du quorum des 3/4 :

Citation :

II.7
Le vote est valide quand tout les conseillers se sont exprimés selon les conditions de l'article II.6
C'est la majorité absolue des d'ayant-droits de vote qui fait l'adoption de la proposition votée.
Seul un de ces 2 évènements peut clore un vote : si les conditions citées ci-dessus sont réunies, ou si le vote a duré plus de 5/7 jours exactement (à l'heure près).
Un vote qui n'a pas obtenu la majorité absolue peut être redébattu, mais ne permet pas la promulgation ou mise en application du texte voté.

Si vous êtes Ok, je lance les votes de suite

pour moi le vote peut etre lancé

Lançons, lançons qu'on fasse un peu bougé tout ça !

Par contre, si on vote ça maintenant, il ne sera plus question de voter quoique ce soit avant le retour de Night... Donc y a-t-il quelque chose à faire voter avant ?

Pour moi il faut ajouter la chose suivante au texte :

Citation :

II.6
L'ensemble des conseillers du Parlement a l'obligation de voter.
Si un conseiller se dérobe à ce devoir, il recevra un avertissement du Comte à la clôture du vote.
Au troisième avertissement, il sera poursuivi pour trahison.
Un vote est clôturé dès que tous les conseillers ont voté et au maximum dure après sept/cinq jours.

Et modifier l'article II7 ainsi

Citation :

II.7
Le vote est valide quand tous les conseillers se sont exprimés selon les conditions de l'article II.6
La proposition de loi est adoptée si elle réunit une majorité absolue des conseillers

Le passage sur les ayants droits de vote est inutile puisque le vote est obligatoire, celui qui concerne la cloture du vote aussi puisqu'exprimé dans l'article II6.

Pour Night, on considérera son vote comme neutre vu qu'il est absent et n'a pas pu donner de procuration.

Ok pour les modifs d'Eldo.

Je lance les votes.

Votes lancées

J'ai tenu compte de tes propositions Eldo, nénamoins je n'ai pas tout retiré

Aux urnes

a voté.

(Avec beaucoup difficulté vu qu'à chaque fois j'ai "Request Timeout"... )