Elvyna
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![[PC - Coupable]TRAHISON Tentative prise mairie Dole - Bertilde [13/04/1463] Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: Re: [PC - Coupable]TRAHISON Tentative prise mairie Dole - Bertilde [13/04/1463] Sam 25 Avr 2015 - 20:50 | |
| - Citation :
- 25/04/1463 - procès opposant Bertilde au Franche-Comté
Bertilde est accusé de trahison.
Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)
Acte d'accusation
*Elvyna arriva dans sa robe noire et déposa les documents devant elle.*
Votre honneur,
Comtois, Comtoises,
En ce jour, nous accusons Dame Bertilde de tentative de prise de la Mairie de Dole dans la nuit du 12 au 13 avril 1463.
Elle a été formellement reconnu par un de nos défenseurs.
D'après l'article du Code Pénal et Judiciaire :
Art 1-3-1 : La révolte est une attaque volontaire d’une ville ou d’un château afin de renverser le pouvoir en place, pour le pillage ou non. C'est une Trahison.
Nous allons appeler à la barre notre témoin.
Nous rappelons à l'accusé qu'il a le droit de recourir à la présence d'un avocat ou de se défendre lui même.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
*Elvyna écouta les témoignages. Puis, se leva pour prononcer son réquisitoire.*
Votre honneur, suite à ces témoignages, nous demandons à ce que l'accusé soit rendu coupable de son accusation. Elle a été reconnu coupable de la tentative de prise de mairie. Elle a été formellement reconnu par le témoin. Il n'est pas difficile pour celui ci de connaitre le nom de l'accusé puisqu'il est inscrit à l'entrée de la salle du tribunal.
Comme le spécifie l'accusé, l'article 1-3-1 du code pénal fait bien mention de révolte qui est une attaque volontaire d'un ville ou d'un château. Les faits qui se sont déroulés la nuit du 12 au 13 avril 1463 sont bien une attaque volontaire d'une ville. Le code pénal fait bien mention d'une attaque volontaire, que la révolte aboutisse ou pas. Les faits sont là, il y a bien au une attaque contre la mairie de Dole.
Je demande donc à ce que l'accusé soit condamné à 8 jours de prison. Pour les délits en Franche Comté, nous ne rigolons pas.
*Le procureur se rassit et attendit la sentence du juge.*
Dernière plaidoirie de la défense
Bertilde qui avait pris quelques notes, se représenta une nouvelle et dernière fois à la barre
Votre Honneur, Mesdames messieurs de la Cour, Mesdames messieurs ,
Voici donc ma dernière plaidoirie décomposée en trois points :
Premier point :
De la qualification du délit :
Dans la Charte du procureur , nous pouvons lire :
*
Article 1 - Rôle
Le procureur représente les intérêts de la victime. Son rôle est de veiller à ce que justice soit faite. Il lance les procès sur demande du prévôt et après enquête sur la véracité des faits, puis il mène le procès jusqu'à son terme.
Il est libre de refuser une plainte, s'il trouve que la plainte n'est pas valide, qu'il manque des preuves, ou que celles fournies ne sont pas valables.
Il peut lancer les accusations suivantes :
Trouble à l'ordre public ou plus communément appelé TALP, qui regroupe pas mal de délits : Brigandage, menace, chantage, récidive, meurtre, et d'autres encore.
La sorcellerie. Il faut faire attention, cette accusation est grave, ce n'est pas la sorcellerie dans le sens deviner les pensées, ou autres petits actes de sorcellerie, ce procès ne doit être attenté que si la personne arrive au stade ou il arrive a se dédoubler, la plupart du temps il reste le sorcier, qui commande ses clones (la sorcellerie, c'est le multicompte, un seul joueur qui à pleins de personnages)
L'esclavagisme. Nos lois établissent un salaire minimum pour employer une personne selon ses compétences. L'esclavagisme consiste à sous payer une personne.
L'escroquerie, regroupe tous les petits délits liés à l'argent : la spéculation, la vente à prix exorbitants, le fait de spolier financièrement le comté, le village ou une personne.
Et finalement la trahison et la haute trahison avec la divulgation d'informations secrètes pour un maire ou un conseiller comtal, l'abus de pouvoir, l'utilisation de son poste à des fins personnelles, la prise de la mairie ou du château. Ou un acte très grave nuisant à la FC.
- Puis finalement, l'endroit ou l'on écrit l'acte d'accusation. Il faut penser à le signer et dater. Pour faciliter le travail du procureur, des actes d'accusation type existent. *
Je retiendrai ce passage :
*Et finalement la trahison et la haute trahison avec la divulgation d'informations secrètes pour un maire ou un conseiller comtal, l'abus de pouvoir, l'utilisation de son poste à des fins personnelles, la prise de la mairie ou du château. Ou un acte très grave nuisant à la FC.*
N'ayant pas pris de mairie ni commis d'acte très grave , je ne puis comparaître pour un acte de trahison la qualification ci- dessus montre bien que la Trahison ne s'applique pas pour moi . Pas plus que l'article 1-3-1, que je développerai un peu plus après .
Deuxième point :
le procureur dit , je cite :
Elle a été reconnu coupable de la tentative de prise de mairie.
Est-il besoin ,Monsieur le Juge , de relever que, dans la plaidoirie du procureur , verdict est déjà énoncé . Je suis manifestement déclarée coupable au détriment de l'article * Art 1-8 : L'accusé est reconnu innocent jusqu'à ce qu'il soit condamné à une peine *et ceci même avant tout rendu de jugement !
Encore une fois la Loi Fondamentale est de nouveau bafouée , celle de la présomption d'innocence
Ce procès n'est-il qu'une mascarade ? Pourquoi en faire un dans ce cas ?
La procure n'est -elle pas sensée apporter les preuves de ma culpabilité et non d'émettre un jugement ?
Troisième point :
Je cite : * Elle a été formellement reconnu par le témoin. Il n'est pas difficile pour celui ci de connaitre le nom de l'accusé puisqu'il est inscrit à l'entrée de la salle du tribunal. *
Si j'entends bien cette phrase , il me faut donc en déduire que c'est parce que mon nom était inscrit à l'entrée de la salle de tribunal que le témoin est si formel ?
Pour un peu , j'en serais coite !
Voici donc la preuve irréfutable de ma culpabilité ?
Dans ma première plaidoirie je faisais part d'une éventuelle malfaisance, le procureur me le confirme .
Je reprends
Voici le témoignage de celui qui m'a prétendument reconnue :
*Je suis Nonos, professeur de l'université de Dole et bénévole pour la défense de notre ville.
Lors de mon tour de garde cette nuit du 12 avril, une tentative de révolte a eu lieu et j'ai eu le temps de voir le visage de Dame Bertilde parmi les nombreux assaillants. J'en suis formel.*
Et voici ce que dit le procureur :
*Elle a été formellement reconnu par le témoin. Il n'est pas difficile pour celui ci de connaitre le nom de l'accusé puisqu'il est inscrit à l'entrée de la salle du tribunal. *
Il ne lui était pas difficile me connaître car mon nom était inscrit en salle de Tribunal ... choquant,plus que troublant pour un témoignage "aussi formel " puisque la formalité est due à un nom écrit en salle de Tribunal .
Le témoin serait donc tout aussi formel pour le dénommé Glandu, si le nom Glandu avait été inscrit en salle de tribunal ? ... Adoncques, rien dans ce qui a été dit n'apporte la preuve que ce témoin ai bien distingué les traits de mon visage .
Il a reconnu Bertilde parce que Bertilde était écrit .
Je rappelle le fait qu'aucun maréchal n'a donné de signalement pouvant me correspondre . Mais peut être n'ont-ils pas vu mon nom inscrit, ou sont ils honnêtes , tout simplement !
Chancelant, vraiment , ce témoignage , pour ne pas dire totalement invalidé par les dires du procureur .
Troisième point :
Le procureur dit :
*l'article 1-3-1 du code pénal fait bien mention de révolte qui est une attaque volontaire d'un ville ou d'un château. Les faits qui se sont déroulés la nuit du 12 au 13 avril 1463 sont bien une attaque volontaire d'une ville. Le code pénal fait bien mention d'une attaque volontaire, que la révolte aboutisse ou pas.*
Voici l'article dans son intégralité
Art 1-3-1 : La révolte est une attaque volontaire d’une ville ou d’un château afin de renverser le pouvoir en place, pour le pillage ou non. C'est une Trahison.
Le pouvoir en place a-t-il été renversé ? Non , il n'y a donc pas eu de révolte .
Cet article donne la définition de la révolte : c'est le fait de renverser le pouvoir en place ou de piller ou non .
Je vois aussi d'inscrit révolte et non tentative de révolte !
Un vol a t-il les mêmes conséquences qu'une tentative de vol ? A regarder sa bourse, on voit bien que non !
Ou est-il écrit « que la révolte aboutisse ou pas ? « Pas dans cet article où il est écrit *pour le pillage ou non. En aucune manière il n'est écrit « que la révolte aboutisse ou non * .
Pour résumer :
-La présomption d'innocence bafouée à plusieurs reprises
-Un témoignage plus que douteux et donc invalide
-Un article de loi qui s'applique à la révolte et non à la tentative de révolte .
-Accusation de trahison inappropriée
En conséquence de quoi, je réitère la demande de relaxe .
Votre Honneur, Mesdames messieurs de la Cour, Mesdames messieurs ,
J'en ai terminé .
La défense a appelé Bertilde à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur, Dames et Messires de la Cour ,Mesdames, Messieurs,
Permettez que je m'adresse au greffier afin de joindre à mon dossier quelques documents en annexe
- 1lettre au juge
-2lettre de l'avocat .
- 3liste du Talion
Le Trois Mai , j'ai demandé un délai afin de préparer ma défense . Je suppose qu'il m'a été accordé , ma missive étant restée lettre morte .
Peut être avez-vous remarqué un soldat françois dans vos couloirs ... Il m'a donné de précieux renseignements car comme l'indique moncourrier adressé au Juge ici présent, j'étais dans l'incapacité de me déplacer suite à une blessure que l'un de vos soldat m'a infligé .
Premier point :
Article 1 Plainte et dossier
- Citation :
- Alinéa 1 De la plainte
"La victime ou témoin d'un méfait, devra déposer plainte, soit dans l'aile publique de la Prévôté au château de Dole, soit dans le bureau des plaintes en Gargote.
Sa plainte devra être la plus complète possible, à savoir donc :
- le type du délit ;
- la personne ou les personnes qu'elle met en cause si elle connait leur identité, ou une description la plus exacte possible.
- selon le délit, les informations importantes dont aura besoin la Prévôté.
La plainte doit être déposée dans les cinq jours après les faits, ou la connaissance des faits, pour être recevable. Exception faite pour les plaintes déposées par le parlement et qui ont fait l'objet d'un vote."
Aucune plainte n'a été déposée,ni dans un endroit ni dans un autre , ni par le maire ni par votre témoin
Il n'est dans mon dossier l'ombre d'une plainte , un doute tout au plus , une suspicion de révolte émise par votre prévôt dont voici copie du courrier déposé en salle d'enquête , salle publique, je le précise :
- Citation :
- "Il semble qu'il y a ait eu une tentative de prise de mairie cette nuit à Dole. Etant de garde cette nuit sur les remparts, avez-vous été témoin de cela et si oui, avez-vous reconnu la/les personne/s ayant commis ce méfait.
Gwenaël d'Eyrignac
Prévôt des Maréchaux"
Vous Soulignerez le : Il me semble ...
En réponse à cela, je souligne également que les maréchaux de garde ce jour là n'ont donné aucun signalement susceptible de me correspondre .
Pas de plainte, j'en déduis donc que ce procès n'a pas lieu d'être .
Deuxième point
De votre témoin :
Je n'ai jamais vu cette personne, ne fréquentant ni le village, ni les tavernes . D'où connaitrait-il mon nom ? Ne lui aurait-il pas été soufflé par un quelconque soldat l'ayant entendu sur le champ de bataille ? Ou par celui-là même occupant de hautes fonctions qui essayât désespérément m'estourbir dans la nuit du 4 au 5 avril ?
Permettez-moi de douter ... de la fiabilité d'un tel témoignage .Il dit qu'il est bénévole , ne lui aurait-on pas glisser une piécette pour dire ce que l'on voulait entendre ?
En vérité, il est impossible que dans un telle foule, un tel brouhaha , que mon nom ... par quel mystérieux hasard eût pu être entendu aussi distinctement qu'il le prétend , car oui, je suis passée devant le bâtiment et ai pu constater la présence d'une populace compacte se bousculant dans la rue ce jour là .
D'autre part et je reprendrai les éléments déposés en salle d'enquête , le témoignage dudit témoin se trouve à la rubrique " autres témoignages " adoncques il peut être n'importe qui , objet d'une quelconque manipulation visant à se venger de moi . Pour quelles raisons ? Dieu seul le sait ! Raisonnablement , il est lui impossible d'être aussi formel !
Je rappelle une nouvelle fois que les maréchaux de garde n'ont donné aucun signalement susceptible de me correspondre .
Troisième point :
- Citation :
- "*Art 1-3-1 : La révolte est une attaque volontaire d’une ville ou d’un château afin de renverser le pouvoir en place, pour le pillage ou non. C'est une Trahison. "
La mairie n'ayant été prise, pas de révolte, pas de pouvoir renversé,pas de pillage : pas de Trahison .
De plus comme l'indique l'intitulé du dossier en salle d'enquête il s'agit d'une présomption, d'une tentative de révolte :
- Citation :
- "[Enquête] TRAHISON - Tentative prise mairie de Dole ",
l'article 1-3-1 ne s'applique donc pas puisqu'il concerne la révolte et non la tentative .
Encore une fois,ce procès n'a pas lieu d'être .
Enfin le quatrième et dernier point Le Talion .
D'après ce qui m'a été rapporté , je fus tôt mise en Talion; pièce 3, jointe au dossier
Permettez-moi de vous en donner quelques synonymes : punition, représailles, revanche, vengeance
Voici ce que vous osez appliquer à un mis en cause, en totale contradiction avec
- Citation :
- "Art 1-8 : L'accusé est reconnu innocent jusqu'à ce qu'il soit condamné à une peine."
_en aparté : Une assignation à résidence aurait été plus appropriée d'autant que, clouée sur mon grabat , j'aurais eu bien du mal à m'enfuir en courant ! _ Voici donc le viol manifeste d'une loi fondamentale, celle de présomption d'innocence, qui suffit à lui seul à rendre ce procès irrecevable .
La Cour ne peut condamner un mis en cause sur des éléments aussi branlants que ceux de mon dossier et sur la rédaction d'un témoignage aussi peu fiable .
Je demande la relaxe .
Votre Honneur, Mesdames Messieurs de la Cour, Mesdames Messieurs ,
J'en ai terminé .
* Annexes :
Réponse de l'avocat :
Expéditeur :XXX
Date d'envoi : 04/05/1463 - 20:30:27
Titre : Re: Avocat ?
Bonjour dame Bertilde,
je réside en Savoie et je ne peux pas quitter mon duché pour venir vous représenter lors de ce procès.
.../...
En espérant que malgré l'éloignement, cela puisse vous aider, je vous souhaite une bonne soirée.
Lettre adressée au Juge et restée sans réponse :
Dôle le Troisième jour du mois de Mai 1463
Messire le Juge,
Conformément à mon bon droit, il m'est accordé de faire appel à un avocat
La demande auprès d'un défenseur est faite et j'attends sa réponse, si toutefois le pigeonneau chargé de ma missive n'est point mangé ou foudroyé par la flèche d'un archer Franc-comtois.
De ce fait et afin de me préparer au mieux , je demande délai, voire gel de la procédure jusqu'à réception d'une réponse de sa part .
Etant sérieusement blessée durant les derniers combats car dans les rangs de la Memento Mori depuis début Avril, je me trouvais indisponible jusqu'au trentième du même mois .Je suppose que l'enquête menée à mon endroit vous en a tenu informé .
Faut-il vous préciser que je fus blessée en un endroit que la pudeur m'interdit de citer et qu'en aucun cas je n'aurais pu m'asseoir au banc des accusés au jour de la convocation, soit le 25, pas plus que les jours suivants.
Il est des endroits où les blessures touchent plus l'âme que les chairs, ce fut mon cas et malgré les cajoleries de mon infirmière et les bons soins prodigués je suis encore bien faible et toujours peu d'humeur à courir les chemins telle une manante pour dégotter un avocat puisque vous me trouvez contrainte d'en trouver un par mes propres moyens .
En effet, J'ai ouï dire que le Talion pourrait bien me faire homicider plus tôt qu'Aristote ne l'avait envisagé,il m'est donc impossible de me rendre en toute sécurité en votre vieille bâtisse située à quelques lieues de mon campement afin d'y consulter une quelconque liste.
Je ne doute point que ma santé ne vous préocupe guère et que vous êtes sans doute impatient de me voir une corde au cou, que j'ai fort joli et gracile dit-on.
force est de constater qu'à défaut de pouvoir me déplacer et vous de me pendre au plus vite , les mots me furent enlevés sans qu'il me fut possible de m'exprimer . (La personne intéressée ne s'est pas manifestée)
Bouche dont Aristote me fit grâce d'un naturel purpurin ,dit-on aussi ...
Vous comprendrez, peut être, que grande fut ma surprise de me voir ainsi le sifflet coupé aussi rapidement .J'imagine qu'il ne s'agit là que d'une maladresse de votre part et non d'un manque de savoir vivre .
J'ose espérer que, pour mon cas et afin de ne point entacher vos prochains jugements de l'estampille de l'impatience et d'un travail trop rondement mené, vous saurez agréer ma demande .
D'avance merci
Bertilde .
Liste du Talion
Mise à jour de la liste du Talion faicte en ce quatorzième jour d'Avril 1463
Rinaldo. le 16/01/1463
Ruben.
Robin.hood
Caramello
Magenoir le 22/01/1463
Jheane -> changement de nom: Bistouye de Babelutte
Arsenyk
Eddo
Rayanha
Sanctus.
Leo...
Mistikchipie le 29/01/1463
Clipper
Shipper
Gna
Wyn
Arthemus
Foster le 10/02/1463
Lightning.
Evhan
Carloman le 16/02/1463
Sheppard31
Manur
Kalloum
Auron
Bounty_ le 02/04/1463
Beewolf
Jorgen
Johannes_bueckler
Madissard
Raissa ivanova
Lastreaumont
Angherand
Seb.57740
Gobelin
Brutus.
Agafana
Samuel13
Crakity
Larti
Tomrone
Ackles…
Elyass
Samlil18
Pointbarre
Lysandre78
Good_iche.
Lanwenn
Vinvella.noisette
Neelia
Legio
Bleidd
Conan36
666phoenix666
Sacha_
Durandal
Godefroy_
Dark_fairy
Nanouca
Lapot le 8 Avril 1463
Bertilde le 14 Avril 1463
Crepacuore
Joe7bar
- Citation :
- La défense a appelé Bertilde à la barre
Voici son témoignage :
Billet remis par le Greffier à la Cour
De Bertilde
A la cour
Ce jour , treizième du mois de Mai 1463, à l'heure du Disner
Comme dit dans ma dernière plaidoirie, je n'ai rien à ajouter .
Force est de constater que je n'ai de témoin à produire ne connaissant personne ice-lieu .
Adoncques, rien ne retient le juge dès à présent de rendre jugement ; jugement qui doit être , selon tout principe fondamental , être rendu promptement en prime instance soit cinq jours et que , si lenteur s'avérait à partir de ce jour, il ne serait de mon fait mais bien d'une volonté tacite et néanmoins volontaire du juge de prime instance .
Bertilde .
Vous pouvez appeler un deuxième témoin à la barre
L'accusation a appelé Nonos à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur bonjour.
Je suis Nonos, professeur de l'université de Dole et bénévole pour la défense de notre ville.
Lors de mon tour de garde cette nuit du 12 avril, une tentative de révolte a eu lieu et j'ai eu le temps de voir le visage de Dame Bertilde parmi les nombreux assaillants. J'en suis formel. | |
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