[SS - Dole] TALP (menace) : Lancelot [19/02/1463]

19 Février 1463

Sire Lancelot. de Bénoïc a fait l'objet d'une plainte de Monseigneur Alexandre Farnese, maire de Dole au moment des faits, et Archèvêque de Besançon, pour Trouble à l'ordre Public.
Celui-ci a proféré des insultes et des menaces envers Monseigneur.

Preuves:
- Missive public transmise par Monseigneur

Citation :

Comtois, Comtoises,
Parlementaires et Franc-Comtesse,

Les Bénoïcs vous remercient pour les conclusions d'enquêtes que le Parlement a pu tirer d'une commission fantôme et incompétente. Si les preuves manquaient à l'appel pour nous condamner, c'est simplement, car aucune preuve de culpabilité n'existait à notre encontre. Non, uniquement la haine et les bassesses politiques de certains, le tout englobé dans une profonde magouille de rageur avide de pouvoir. Que voulez-vous, ils sont surement hanté par les fantômes qui traînent dans leur placard. Mais rappelez-vous d'une chose, tôt ou tard, vos fautes seront dévoilées, vos crimes seront connus et la justice vous frappera de son maillet.
Et ce jour-là, nous serons là pour célébrer votre chute.

Mike, Adriah, Grégor, Flory, Sarah Elisabeth, Alexandre Farnèse, les Bénoïcs vous saluent et vous conchient.

PS : Pour Alexandre, il parait que tu voulais ma tête de Gouverneur, alors par les Saintes couilles du Pape, sous ta robe de gitane, serre donc ton Saint postérieur que je ne vienne pas à Besançon réclamer la tienne.

Texte de loi:

Citation :

Code Pénal - Titre I : Des infractions - Chapitre I : Les atteintes aux personnes


Art 1-1-7 :Art 1-1-7 : L’insulte est le fait de prononcer contre une personne des propos injurieux dans le but de la dénigrer publiquement. C'est un trouble à l'Ordre Public.
La peine encourue est de nature contraventionnelle.

Art 1-1-8 : La menace est le fait de prononcer publiquement ou d’écrire son intention de commettre un acte répréhensible à l’encontre d’un individu, contre sa vie, son intégrité physique ou morale, ses biens ou sa famille. C'est un trouble à l'Ordre Public.
La peine encourue est de nature contraventionnelle.

Code Pénal - Titre II : Des condamnations et des peines - Chapitre I : De la nature des Peines

Art 2-2-2 : La commission d’une infraction contre un élu, un membre d’une institution, un représentant de l’Eglise Aristotélicienne Romaine, un mandataire comtal ou municipal, un noble Comtois ou Impérial, un dignitaire étranger, un enfant ou un membre de sa propre famille est une circonstance aggravante.
Le Juge devra en tenir compte dans le prononcé de la peine.

Fiche du Contrevenant:

Citation :

Née le 10 Avril 2012
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Toulouse
Village : Albi
Niveau : VI
Points de réputation : 255
Argent : 1 814,96 écus
Lancelot. possède un culture du maïs et un culture du maïs.

Missive adressée au Suspect :

Citation :

Messire,

Une plainte a été déposée contre vous par l'archevêque Alexandre Farnesè. Celui-ci vous accuse d'insulte et de menace de mort envers sa personne.

Un dossier est monté contre vous et une enquête est en cours à la Prévôté de Franche-Comté. Les preuves sont consultable en nos locaux.

Il vous est demandé de nous apporter tous les éléments utile au bon déroulement de l'enquête.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Vous pouvez me contacter pour avoir la liste des avocats exerçants au sein de ce Comté.

Cordialement,

Comte Debenja von Riddermark
Prévôt de Franche Comté

Casier

[HRP : dossier à traiter entièrement RP à la demande des deux joueurs]

Retrait de la plainte :

Citation :

Expéditeur : Alexandrefarnese de Dole
Date d'envoi : 15/04/1463 - 21:28:46
Titre : Re: Plainte contre Lancelot
Bonsoir,

Je souhaite que vous archiviez ce dossier.

Je pardonne les erreurs d'un homme qui a été aveuglé par la haine et le désir de vengeance.

Que Dieu vous garde

Monseigneur Alexandre

Dossier classé sans suite
Casier mis à jour
Archivage par Noa le 15/04/1463