[SS - Dole] TALP (Menace): Ingrid_snekkar > Alexandrefarnese [17/02/1463]

Le 17 février 1463

Dame Ingrid_snekkar a menacé de mort Monseigneur Alexandre Farnèse, maire de Dole, parlementaire, représentant de l'EA. Il a porté plainte.

Preuve:
Courrier reçu de la contrevenante par la victime:

Ingrid_snekkar a écrit:

moi toi dire, si toi voiloir or toi pille. Moi or pas toi. Toi mourir si toi voiloir moi or.

Menace lors d'un échange en gargote:

Ingrid_snekkar a écrit:

Chef ville Dole demande moi or moi tuer lui quand moi viendre Dole.[...]Moi viendr dole tuer bodome demand moi impot.

Peut être témoin : Dame Harmonie Von Dumb

Texte de loi:

Citation :

Art 1-1-8 : La menace est le fait de prononcer publiquement ou d’écrire son intention de commettre un acte répréhensible à l’encontre d’un individu, contre sa vie, son intégrité physique ou morale, ses biens ou sa famille. C'est un trouble à l'Ordre Public.
La peine encourue est de nature contraventionnelle.

Art 2-2-2 : La commission d’une infraction contre un élu, un membre d’une institution, un représentant de l’Eglise Aristotélicienne Romaine, un mandataire comtal ou municipal, un noble Comtois ou Impérial, un dignitaire étranger, un enfant ou un membre de sa propre famille est une circonstance aggravante.
Le Juge devra en tenir compte dans le prononcé de la peine.

Fiche du Contrevenant:



Casier

Le 25 février.

Courrier envoyé au maire de Dole:

Citation :

Bonjour Monseigneur Alexandre,

Concernant votre plainte pour menace de Dame Ingrid_snekkar, souhaitez vous, pour un arrangement l'amiable, qu'une demande de retrait des menaces soit faite?

Bonne journée
Gendarme Sweety de Vesoul

Réponse du maire:

Alexandrefarnese a écrit:

Bonsoir,

je suis tout à fait prêt à retirer cette partie de la plainte si des excuses publiques sont faites évidemment.

Je ne cherche pas à faire condamner à tout prix cette pauvre âme perdue.

Que Dieu vous Garde

Monseigneur Alexandre

Missive envoyée à la contrevenante:

Citation :

Bonjour,

Vous avez menacé de mort, le maire de Dole, publiquement et par courrier.
Vu ses nombreuses fonctions, cela est très grave.
Vous pouvez être mise en procès.
Veuillez retirer vos menaces et faire des excuses publiques.
Vous avez deux jours pour le faire.
Sinon, je vous informe que vous avez droit à un avocat pour vous défendre au tribunal.
La liste des avocats est à l'entrée des récents locaux du château de Dole.

Bien à vous
Gendarme Sweety de Vesoul

Réponse de la contrevenante:

Citation :

toi commence enerver moi. Moi viendre toi tuer si toi continu moi voir papir.
Moi pas comprendre toi dire. Toi voiloir pas me crire ou moi viendr

Affaire classée sans suite : Mort du contrevenant
Casier mis à jour
Archivage par Noa le 14/04/1463