Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [Vesoul] Inscription de Emelyne comme plaideur vexatoire

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5 participants
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Hadrien
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Hadrien


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MessageSujet: [Vesoul] Inscription de Emelyne comme plaideur vexatoire   [Vesoul] Inscription de Emelyne comme plaideur vexatoire EmptyMar 10 Fév 2015 - 19:59

Il vient ouvrir une plainte contre Emelyne.


Je viens dénoncer que les multiples plaintes faites par Emelyne par le biais de Vesoul est un abus de pouvoir afin de déstabiliser la justice pour échapper à son procès de trahison.

Je réclame qu'elle perde temporairement, jusqu'à la conclusion de l'instance, le droit d'ester en justice afin d'assurer la bonne administration de la justice.

Néanmoins, Vesoul doit pouvoir traduire les brigands en justice par accord du tribunal à chaque ouverture d'instance.
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Emelyne de Pommard
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Emelyne de Pommard


Féminin Nombre de messages : 2283
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MessageSujet: Re: [Vesoul] Inscription de Emelyne comme plaideur vexatoire   [Vesoul] Inscription de Emelyne comme plaideur vexatoire EmptyJeu 12 Fév 2015 - 12:10

Votre altesse impériale royale ou je ne sais quoi,

Vous êtes si prêt de vos écus pour tenter de ruiner ou d'agir contre des élus par les finances ?

Vous semblez avoir oublié ... oublié le sens de la noblesse dans vos actions en menaçant les gens et en tentant de vous enrichir sur le dos des travailleurs et élus, honte à vous !

Portez plainte en Empire, vos menaces seront rapportées, vous aurez a répondre de vos actes !
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Hadrien
Loquace
Hadrien


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MessageSujet: Re: [Vesoul] Inscription de Emelyne comme plaideur vexatoire   [Vesoul] Inscription de Emelyne comme plaideur vexatoire EmptyVen 13 Fév 2015 - 3:31

Je vais naturellement porter plainte en Empire, vous pouvez me croire.

Le sens de la noblesse, gueuse, vous savez c'est quoi ? LA GUERRE.

Pas la BELLE et toute jolie, rose, noblesse de coeur.

Je suis prêt à mes écus, c'est mon fric, je l'ai gagné. Alors, je vais me battre. Vous êtes une élue ? Vous avez juste à vous comportez comme telle plutot que la despote accusée de Trahison.

Alors, à vous de rendre des comptes.

On se revoit à vos procès.
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Debenja
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Debenja


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MessageSujet: Re: [Vesoul] Inscription de Emelyne comme plaideur vexatoire   [Vesoul] Inscription de Emelyne comme plaideur vexatoire EmptyVen 13 Fév 2015 - 11:09

Je ne peux acceder à votre demande. Cela doit passer par le parlement, le prévôt ne peut décider seul de la possibilité d'ouvrir un procès par un maire.
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Hadrien
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Hadrien


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MessageSujet: Re: [Vesoul] Inscription de Emelyne comme plaideur vexatoire   [Vesoul] Inscription de Emelyne comme plaideur vexatoire EmptyVen 13 Fév 2015 - 17:21

Parfait, je demande néanmoins une suspension de la prescription, vu que vous ne pouvez pas la recevoir afin que je puisse lever un procès contre l'accusée de Trahison.
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Artifice
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Artifice


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MessageSujet: Re: [Vesoul] Inscription de Emelyne comme plaideur vexatoire   [Vesoul] Inscription de Emelyne comme plaideur vexatoire EmptySam 14 Fév 2015 - 10:27

Si je peux me permettre, ce qui se passe ici ne peut être poursuivi devant la Cour de la justice. Donc votre plainte sur les plaintes d'Emelyne qui n'ont pas été traitée dans ces lieux ne peut faire l'objet d'un procès dans notre Cour. C'est comme les insultes.
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Emelyne de Pommard
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MessageSujet: Re: [Vesoul] Inscription de Emelyne comme plaideur vexatoire   [Vesoul] Inscription de Emelyne comme plaideur vexatoire EmptySam 14 Fév 2015 - 13:56

Les plaintes posées sur le chateau de dole et concernant des propos n'ayant aucune valeur d'après vous et Hadrien, cette plainte est donc également sans fondement... Very Happy
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Hadrien
Loquace
Hadrien


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MessageSujet: Re: [Vesoul] Inscription de Emelyne comme plaideur vexatoire   [Vesoul] Inscription de Emelyne comme plaideur vexatoire EmptySam 14 Fév 2015 - 16:56

C'est pour cette raison que j'ai plusieurs fois proposée un agrandissement de la Cour de justice ou de la création d'une cour supérieure de Franche-Comté sans prendre une cour d'appel afin de permettre de régler tous les cas litigieux et civils.

Néanmoins, merci, Maréchal de votre information.
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Noa
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Noa


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MessageSujet: Re: [Vesoul] Inscription de Emelyne comme plaideur vexatoire   [Vesoul] Inscription de Emelyne comme plaideur vexatoire EmptySam 25 Avr 2015 - 15:22

En effet,
On ne peut porter plainte pour port de plainte. Et Emelyne est parlementaire, elle profite d'une immunité sur les insultes, menaces ect ect.

Arrow Archivage par Noa le 25/04/1463
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MessageSujet: Re: [Vesoul] Inscription de Emelyne comme plaideur vexatoire   [Vesoul] Inscription de Emelyne comme plaideur vexatoire Empty

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