Le château de Dole
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 [PC] Tentative de prise de maire Armelle

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jerone
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jerone


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MessageSujet: [PC] Tentative de prise de maire Armelle   [PC] Tentative de prise de maire Armelle EmptyVen 19 Déc 2014 - 17:43

La dame Armelle s'est rendue coupable de tentative de prise de la mairie dans la nuit du 17 au 18 Décembre 1462

plainte

Citation :
Informations sur Armelle

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Brest
Niveau : III
Points de réputation : 18
Argent : 237,59 écus


Demande de proces et de mise au Talion immédiate.

Casier
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Oane de Sparte
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Oane de Sparte


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MessageSujet: Re: [PC] Tentative de prise de maire Armelle   [PC] Tentative de prise de maire Armelle EmptyVen 19 Déc 2014 - 19:05

C'est noté ; mercit prévôt Jerone.
J'ouvre un procès immédiatement sinon elle pourrait sortir du territoire.
Qui puis je citer à la barre comme témoin ?

Du coup, mercit de mettre l'affaire dans la salle des dossiers s'il vous plait.
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jerone
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MessageSujet: Re: [PC] Tentative de prise de maire Armelle   [PC] Tentative de prise de maire Armelle EmptySam 20 Déc 2014 - 8:31

C'est Sweety_grey qui l'a remarquée dans la foule.
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jerone
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MessageSujet: Re: [PC] Tentative de prise de maire Armelle   [PC] Tentative de prise de maire Armelle EmptySam 20 Déc 2014 - 14:52

Elle a quitté Vesoul cette nuit
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Oane de Sparte
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MessageSujet: Re: [PC] Tentative de prise de maire Armelle   [PC] Tentative de prise de maire Armelle EmptySam 20 Déc 2014 - 17:39

Kéraumi aussi : il a déposé plainte ! Je ne savais pas pour sweety Grey
Moe aussi en faict  mais je ne suis estre témoin et proc
Et j'ai lancé le procès hier adonc elle peut bien fuir ou elle veut, la lame de la hache du bourreau plane comme une ombre au dessus de sa tête.

je n'ai pas osé mettre le compte rendu dans cette salle vu que vous râlez sans arrêt et je ne peux déplacer le dossier moe même : je n'ai pas les clefs.
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Katarina
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MessageSujet: Re: [PC] Tentative de prise de maire Armelle   [PC] Tentative de prise de maire Armelle EmptyMer 28 Jan 2015 - 20:16

Acte d'accusation
Citation :
*La Sérénissime arriva au tribunal du comté rien moins que sérénissime : vénère serait plus adapté pour décrire son état d'esprit actuel. Est-ce que cette voleuse-ci allait elle aussi prétendre avoir une peine de coeur, s'être saoulée et ensuite avoir titubé jusque la mairie pour vomir ensuite sur les murs de l'édifice ? Quelle excuse rocambolesque sortirait-elle de son chapeau mité ? L'Oane ne craignait pas pour le trésor municipal : il était bien gardé ; elle savait que la mairesse veillait sur le coffre tel le Précieux et encore ! Que d'un oeil... avare et méfiant (le dit oeil). Non, ce qui la mettait de si mauvais poil, c'était l'attitude de défi de cette bande de brigands qui testait leur défense en espérant les piller en toute impunité. La Sparte leva ses mains pour obtenir l'attention et dit de sa voix haute et claire :*

"Ma dame la juge,
Comtois, comtoises,

Suite à l'acceptation de plainte du prévôt Jérone après le témoignage d'un défenseur vésulien, Kéraumi, posté cette nuit la devant les portes, nous accusons Armelle de trahison, du fait d'avoir dans la nuit du 17 au 18 décembre 1462 tenté de prendre la mairie de Vésoul. Sans la vigilance et la compétence des défenseurs de la ville, cette malfrat aurait volé le Précieux... trésor municipal ! Un bien acquis à la sueur d'honnête gens et servant pour le Bien de Tous.

Considérant le Codex en son Livre III Code Pénal et Judiciaire,

"Chapitre IV : Brigandage : De la procédure du Talion

Art 1-4-1 : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indûment volés.

[...]

Art 1-4-3 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Art 1-4-4 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Art 1-4-5 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

ainsi que :

"Art 1-3-1 : La révolte est une attaque volontaire d’une ville ou d’un château afin de renverser le pouvoir en place, pour le pillage ou non. C'est une Trahison.
[...]"


Aussi, conformément à nos loys, le chef d'inculpation pour cet acte odieux sera la trahison. Trahison de la confiance que nous accordons à tout voyageur en le laissant déambuler à sa guise en nos Terres.
Afin que Lumière et Justice soit faite sur la Terre comme au Ciel, la procure appelle à la barre comme témoin de cet acte ignominieux bien qu'avorté, le dénommé Keraumi.

Nous rappelons à l'accusée qu'elle a le droit de recourir à la présence d'un avocat ou de se défendre elle-même."

*Son altesse se pencha sur les notes du greffier et signa puis scella le tout avant de se redresser *

Oane de Sparte, procureur,
Au nom du Franc Comte, Louis Arthur d'Ambroise-Ostenmark
Donné et scellé en la ville de Vésoul le 19 décembre 1462
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Katarina
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MessageSujet: Re: [PC] Tentative de prise de maire Armelle   [PC] Tentative de prise de maire Armelle EmptyMer 28 Jan 2015 - 20:16

L'accusation a appelé Keraumi à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
Hrm... Alors voila... C'était y'a quatre nuit, le 19, quelques heures avant l'aube. 'Faisait un temps de chien. Juste assez chaud pour qu'il pleuve des sceaux d'eau bien glacé. Puis assez de nuage pour qu'on voit comme dans un four, vous voyez ? Enfin bref... Je m'étais enrôlé dans la milice de la ville, vu que les bruits courraient qu'il y avait des brigands.

Enfin... Comme toujours on a pu compter sur la mairie et leur sens de l'information, hein...

Bref. Il y a eu une attaque. Ils devaient être...Hmmm... Quatre, cinq... Peut-être six. Il faisait vachement noir. On les a repoussé sans trop de problème, on était nombreux. Mais vers la fin de la bataille, j'ai échangé quelques coups avec une jeune femme, bien faite, d'une vingtaine d'années. Peut-être un peu moins. Grande, dans les 5 pieds et demi. J'ai très rapidement aperçus son visage, avant qu'un de ses compagnons l'appelle. J'ai entendu "Amarelle", "Marelle"... Un nom dans ses sons là, puis ils ont déguerpît.

C'est tout ce que j'ai vu. J'ai eu pas mal de chance, mais... Tout c'est passé trop vite, malheureusement.
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Oane de Sparte
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MessageSujet: Re: [PC] Tentative de prise de maire Armelle   [PC] Tentative de prise de maire Armelle EmptyJeu 29 Jan 2015 - 21:39

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Imladris
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MessageSujet: Re: [PC] Tentative de prise de maire Armelle   [PC] Tentative de prise de maire Armelle EmptyVen 31 Juil 2015 - 13:43

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Keraumi à la barre
Voici son témoignage :

Hrm... Alors voila... C'était y'a quatre nuit, le 19, quelques heures avant l'aube. 'Faisait un temps de chien. Juste assez chaud pour qu'il pleuve des sceaux d'eau bien glacé. Puis assez de nuage pour qu'on voit comme dans un four, vous voyez ? Enfin bref... Je m'étais enrôlé dans la milice de la ville, vu que les bruits courraient qu'il y avait des brigands.

Enfin... Comme toujours on a pu compter sur la mairie et leur sens de l'information, hein...

Bref. Il y a eu une attaque. Ils devaient être...Hmmm... Quatre, cinq... Peut-être six. Il faisait vachement noir. On les a repoussé sans trop de problème, on était nombreux. Mais vers la fin de la bataille, j'ai échangé quelques coups avec une jeune femme, bien faite, d'une vingtaine d'années. Peut-être un peu moins. Grande, dans les 5 pieds et demi. J'ai très rapidement aperçus son visage, avant qu'un de ses compagnons l'appelle. J'ai entendu "Amarelle", "Marelle"... Un nom dans ses sons là, puis ils ont déguerpît.

C'est tout ce que j'ai vu. J'ai eu pas mal de chance, mais... Tout c'est passé trop vite, malheureusement.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Au vu des éléments, les faits sont qualifiés d'actes de révolte et entrent dans le champ des articles cités.

Au vu du témoignage, la participation de l'accusée est reconnue.

Son absence de défense constitue une présomption de culpabilité.

En conséquence, l'accusée est reconnue coupable.

La peine est fixée à 10 jours de prison.

Fait à Dole le 5/7/1463
Par Monseigneur Alexandre Farnèse
Juge

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours
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gwenael
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MessageSujet: Re: [PC] Tentative de prise de maire Armelle   [PC] Tentative de prise de maire Armelle EmptySam 1 Aoû 2015 - 14:38

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