[Enquête] Brigandage Loic_marcus_von_dumb contre Boparadi, Eradan, Kerayn, Terso, Thyna

Bonjour,

Je viens vous transmettre un courrier de plainte reçu ce jour de Loic_marcus_von_dumb domicilié(e) à Dole (Franche-Comté) :

Courrier:

Je viens compléter le dépôt de plainte après m'être enquise du lieu d'agression.

courrier réponse de Loïc :

J'ai aperçu le groupe agresseur cette nuit alors que j'étais de garde maréchal sur les remparts de Vesoul, ils se déplaçaient bruyamment et n'ai pu que les entendre, et donc les reconnaitre. Comme le dit Le Sieur Loïc Marcus Von Dumb, ils plaisantent et s'appellent par leurs noms ...

Ces procès sont ouverts conformément au Codex, Chapitre 4, Article 2, Alinéa 1 qui dit, je cite : « Dans des cas d’urgence décidés en son âme et conscience, le Procureur (ou le maire) peut lancer directement un procès sans ouverture de dossier préalable mais le dossier devra être constitué par la suite. »

Merci ...

Citation :

Le 17 septembre, une plainte a été déposée par Loic-Marcus et son épouse pour un brigandage dans la nuit du 16 au 17 septembre sur Besançon par des personnes nommées Boparadi, Eradan, Kerayn, Terso et Thyna.

Perte
environ une centaine d'écus, 4 ou 5 pains, pareils en maïs, fruit, viande ainsi qu'une charrette

Description physique :
Aucune

Textes

Citation :

Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indûment volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Courriers

Citation :

Expéditeur : Loic_marcus_von_dumb
Date d'envoi : 17/09/1462 - 17:39:30
Titre : Re: Votre arrivée à Vesoul !
À Madame le Maire de Vesoul.

Madame mes salutations.

Je vous fais parvenir les visions de la nuit ainsi que notre plainte.
Pour mon épouse avec qui je voyage et moi-même elle a été mouvementée car nous avons été attaqués par 4 hommes et une femme. Ils ont parlé entre eux et j'ai cru entendre leurs noms :
Boparadi, Eradan, Kerayn, Terso et pour la dame Thyna.

Ne souhaitant ni risquer la vie de mon aimée, ni la mienne, nous leur avons tout cédé.
Nos écus, environ une centaine, et notre nourriture, 4 ou 5 pains, pareils en maïs, fruit, viande ainsi que ma charrette.

Pour pouvoir nous nourrir aujourd'hui je travaille à la mine, j'ai pu ainsi m'acheter une miche de pain qui sera insuffisante à combler ma faim.

Pouvez-vous transmettre ce courrier aux bonnes personnes pour que justice soit rendu ?

Merci à vous madame.

Loïc-Marcus.

Citation :

Expéditeur : Loic_marcus_von_dumb
Date d'envoi : 18/09/1462 - 08:17:23
Titre : Re: Re: Re: Votre arrivée à Vesoul !
A la madame le maire de Vesoul.

Salutations.

Merci pour votre aide. Nous avons pu manger hier en travaillant à la mine.

Pour le vol, il a bien eu lieu entre Besançon ou nous avions fait halte et votre ville Vesoul.

Merci pour tout et bonne continuation.

Loïc

A transférer en salle des enquêtes

Si l'affaire est en proces, alors on ne l'archive pas, le dossier reste ouvert jusqu'à ce que le verdict du proces soit rapporté dans le dit dossier.

Pourquoi lorsqu'un dossier passe du statut plainte à enquête ou du statut enquête à dossier, on recopie le dossier dans l'autre salle ?

Cela nous oblige au fur et à mesure à mettre à jour non pas un dossier, mais trois.
Et cela ne fonctionne pas puisque comme constaté actuellement, le verdict ou l'abandon de l'affaire a été inscrit dans la salle des dossiers mais pas reporté dans les autres salles, ce qui encombre les dites salles inutilement de dossier clos non archivés.

Mieux vaudrait si cela vous parait possible, prévôt Jérone et vous dames et sires maréchaux de ne pas recopier mais transférer le dossier. Ainsi, chaque dossier suivrait un chemin logique
passant de plainte à enquête (ou pas)
de enquêtes à dossier (ou pas)
de dossier à archives

avantages :
pas de recopies inutiles et donc non faites
plus de clarté pour vous aussi à la privauté après je en suis certes pas prévaut mais j'ai travailé à la privauté de mon pays jadis
d'un coup d’œil vous verriez ainsi ou en est chaque dossier


Est-ce que ça vous parait compatible avec votre façon de fonctionner ?

Je sais moi non plus je ne trouve pas cela logique, je vais faire changer les choses.

En attendant on finit ce qui est commencé et pour les nouveaux on traitera différament.

Super !

Erreur !

Ici, comme c'est indiqué "aile publique" tout le monde à accès !

Ce lieu et recopie est obligatoire si nous voulons que : 
- l'inculpé puisse avoir accès ! 
- Que le plaignant puisse avoir accès, 
- Que le ou les FC intéressé par le suivi de l'enquête puisse avoir accès. (évidement ici publié uniquement la partie publique !)
- Je crois que cet accès est aussi utile lorsque la personne n'est pas en FC, Il lui permet de se faire représenter par la personne de son choix lorsqu'il est hors FC

Une plainte doit au minimum pouvoir être suivi par quelques personnes qui n'ont les accès qu'à l'aile publique d'où l'utilité de la recopie ... donc archivage non, et transfert non plus ... certainement un délai une fois le verdict ou autre complété.

Ou plus personne ne déposera de plainte puisque inutile selon beaucoup ... alors qu'ils ont déjà accès ...

En ce qui concerne la plainte de monsieur Loic_marcus_von_dumb domicilié(e) à Dole (Franche-Comté), il ne m'a pas demandé de le représenter au tribunal, mais simplement de vous déposer sa plainte.

Je vous ai fait fait suivre sa demande.

Je propose de voir avec lui, soit il me demandera de le représenter, soit il demandera à un membre de sa famille très présente en Franche Comté, et plus qualifié que moi afin de le représenté devant les tribunaux

"Ce lieu et recopie est obligatoire si nous voulons que :
- l'inculpé puisse avoir accès !
- Que le plaignant puisse avoir accès,
- Que le ou les FC intéressé par le suivi de l'enquête puisse avoir accès. (évidement ici publié uniquement la partie publique !)
- Je crois que cet accès est aussi utile lorsque la personne n'est pas en FC, Il lui permet de se faire représenter par la personne de son choix lorsqu'il est hors FC"

En fait, ma dame la bourgmestresse, ce dont nous parlons n’empêchera en rien l’accès au peuple au dossiers quelques soit leur stade dans la procédures puisque ces trois salles sont toutes en accès public.

La maire de Vesoul n'en croyait pas ses oreilles, ni ses yeux !? 

Bonjour à tous, 

Suite à votre demande de témoignage, il va de soi que je me tiens à la disposition de la Justice pour que la vérité se fasse, 

Le seul témoignage que je peux apporter, est que je confirme que Loïc-Marcus von Dumb de Sparte. m'a bien envoyé un courrier pour la prévôté, qu'en tant que maire j'ai fais parvenir. 

Il ne m'appartient pas de juger de la véracité des faits, mon rôle n'étant que celui de coursier. Je n'ai pas vu qui que se soit ni quoi que se soit ! 

Je confirme donc que je témoigne de mon rôle de passe pigeon bien que je ne sois pas vraiment sur que cela serve à éclaircir cette affaire. 

Avec mon aide la plus active, Emelyne Bourgmestre de Vesoul et auxiliaire de Justice si besoin est....

Acte d'accusation

*Monseigneur Alexandre entama son premier acte d'accusation*

Votre Honneur,

Nous sommes ici en présence du sieur Boparadi, accusé d'avoir, avec la complicité des sieurs Eradan, Kerayn, Terso et de Dame Thyna, brigandé le Sieur Loïc Marcus Von Dumb et son épouse, respectables habitants de Dole. Ces événements auraient eu lieu dans la nuit du 16 au 17 septembre dernier, sur la route entre Besançon et Vesoul.

Pour rappel, voici le texte légal prohibant le brigandage dans la législation franc-comtoise..

* Il présenta le texte au Juge.*

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Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
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*Puis, poursuivant :*

Au total, outre le préjudice moral qu'a encouru les victimes, il leur aura été dérobé un centaine d'écus, 4 ou 5 pains et autant de fruits, de viandes et de sacs de maïs, ainsi qu'une charrette.

La parole est maintenant à l'accusé.

*Il regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation.*

Fait à Dole, le dix neuf septembre de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Monseigneur Alexandre Farnèse,
Procureur de Franche-Comté
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Emelyne_ à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour à tous,

Suite à votre demande que je témoignage, il va de soi que je me tiens à la disposition de la Justice pour que la vérité se fasse,

Le seul témoignage que je peux apporter, et que je confirme que Loïc-Marcus von Dumb de Sparte. m'a bien envoyé un courrier pour la prévôté, qu'en tant que maire j'ai fais parvenir.

Il ne m'appartient pas de juger de la véracité des faits, mon rôle n'étant que celui de coursier. Je n'ai pas vu qui que se soit ni quoi que se soit !

Je confirme donc que témoigne de mon rôle de passe pigeon bien que je ne sois pas vraiment sur que cela serve à éclaircir cette affaire.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Boporadi

"Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée."

A régler avec la juge.

L'accusation a appelé Oane à la barre (pour solutionner le pb de passage Ig du requisitoire)

Voici son témoignage :
*L'Oane a ôté son haubert de plaques pour passer la robe de procureur. Enfin « robe », pour ce sac infâme se dit-elle, olé vite dit ! L'épée de la guerrière, et la Rage Mordante qui va avec, retourne dans son fourreau ; ici, les seules armes autorisées sont les mots en encore pas n'importe lesquels, ceux qui font références aux lois, et seulement aux lois. Soupire désenchantée : dans ce cas-ci ç'eut été plus simple de passer tout ce beau monde par le fil de l'épée ! La voilà fin prête pour sa prime affaire en tant que procureur de Franche comté, elle entame son réquisitoire :*

Nous allons enfin pouvoir commencer puisque nostre mairesse-témoin a enfin daigné se présenter à la barre après trois courriers et une menace de procès ... afin de confirmer qu'elle a bien reçu témoignage de la victime Messire Loic Marcus Von Dumb ; mieux vaut tard que jamais !
Quoique les brigands aient eu avec ce délai le temps de prendre le large !

Enfin, la mairesse ayant jugé la tâche de lire les seules preuves que nous ayons dans cette affaire à savoer les deux courriers de plainte de la victime -ou peut être ne sait elle poinct lire la mairesse de Vésoul ?- indigne d'elle, je m'en vais m'en charger moi mesme afin d'étayer l'accusation que j'ai posé plus tôt.

Ainsi, nous avons reçu témoignage et appel à réparation de Loic Marcus Von Dumb, digne habitant de nostre comté par le biais de la mairesse dé Vésoul, en ces termes :

courrier en date du 17 septembre 1462 :
"Madame mes salutations.

Je vous fais parvenir les visions de la nuit ainsi que notre plainte.
Pour mon épouse avec qui je voyage et moi-même elle a été mouvementée car nous avons été attaqués par 4 hommes et une femme. Ils ont parlé entre eux et j'ai cru entendre leurs noms :
Boparadi, Eradan, Kerayn, Terso et pour la dame Thyna.

Ne souhaitant ni risquer la vie de mon aimée, ni la mienne, nous leur avons tout cédé.
Nos écus, environ une centaine, et notre nourriture, 4 ou 5 pains, pareils en maïs, fruit, viande ainsi que ma charrette.

Pour pouvoir nous nourrir aujourd'hui je travaille à la mine, j'ai pu ainsi m'acheter une miche de pain qui sera insuffisante à combler ma faim.

Pouvez-vous transmettre ce courrier aux bonnes personnes pour que justice soit rendu ?

Merci à vous madame.

Loïc-Marcus."

Courrier en date du 18 septembre 1462 :

";A la madame le maire de Vesoul.

Salutations.

Merci pour votre aide. Nous avons pu manger hier en travaillant à la mine.

Pour le vol, il a bien eu lieu entre Besançon ou nous avions fait halte et votre ville Vesoul.

Merci pour tout et bonne continuation.

Loïc"

Ma dame le juge, chers franc comtois et francs comtoises, l'accusé n'a pas même daigné se présenter au tribunal pour défendre sa cause. C'est qu'il sait qu'il est coupable, tout comme ses 4 complices !
En vertu de la loi précitée dans l'acte d'accusation, du témoignage de la mairesse de Vésoul et des dires de la victime recueillies par cette dernière par courrier, nous avons pu établir que l'accusé a commis acte de brigandage contre un honnête franc comtois lui dérobant une centaine d'écus, 5 pains, 5 maïs, 1 fruit, 1 viande ainsi qu'une charrette sur la route entre Vésoul et Besançon la nuit du 17 septembre 1462.
Nous n'avons pas d'autres témoins de leur passage car bien sur ces vils brigands se cachent dans les bois. C'est assez fréquent!
Nous requérons le traitement le plus dur pour ces malfrats aussi lâches que nuisibles !
En conséquence, nous demandons ce jour d'hui, le 9 septembre 1462 à Dole, la condamnation de l'accusé Boporadi pour TALP conformément à nos loys et une amende de 80 écus ainsi que 3 jours de prison : les rats parmi les rats !

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Procès ayant opposé Boparadi au Franche-Comté

Boparadi était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le juge Claya parcourait le dossier concernant Boparadi et le Franche Comté. L’accusation était grave et les faits exposés en rien moins importants.

Accusé Boparadi, je vois que vous n’avais pas daigné vous défendre bien que toutes les preuves contre vous soient des plus parlantes. Vous pensiez peut être, vous et vos compagnons brigands, pouvoir brigandé à votre guise en Franche Comté.
Vous avez volé un couple franc comtois leur dérobant charrette, denrées et argent alors qu’il se promener entre Dole et Vesoul, transgressant ainsi la législation comtoise par conséquent je vous condamne à 3 jours de prisons où vous pourrez réfléchir à et 80 écus d’amendes
Justice a été rendue !
Le 12 décembre 1462 à Dole
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 80 écus.


A affaire à archiver donc

NB : même procès pour les 4 autres brigands cités







(HRP :pour les 4 autre le réquisitoire RP est bien dans le réquisitoire IG)

Dossier archivé de Thyna
Dossier archivé de Terso
Dossier archivé de Kerayn
Dossier archivé d'Eradan
Dossier archivé de Boparadi