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 [Enquête] Dépôt de plainte contre Menionleah

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Emelyne de Pommard
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Emelyne de Pommard


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MessageSujet: [Enquête] Dépôt de plainte contre Menionleah   [Enquête] Dépôt de plainte contre Menionleah EmptyMer 3 Sep 2014 - 16:48

Le Bonjour,

Je suis Emelyne maire de Vesoul pour le septième mandat, et je viens déposer plainte contre  Menionleah (255) domicilé : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Repubblica fiorentina Volterra, arrivée à Vesoul dans une lance le 31 août dernier.

Lance de Menionleah, Rincolo, Cartomante, Grevius, Deda, Mistic, Vindrveraly, Morphea

Cette nuit alors que nous avions renforcée la garde de notre mairie nous avons vu approché un groupe et Dame Eldrid domicilié à Pontarlier, et greffière en Franche Comté à formellement identifié Menionleah. Lorsqu'ils ont tenté de prendre la mairie.

Je vous demande donc de poursuivre Menionleah au plus vite.


Vision de Eldrid:
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Thomas von Dumb
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Thomas von Dumb


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MessageSujet: Re: [Enquête] Dépôt de plainte contre Menionleah   [Enquête] Dépôt de plainte contre Menionleah EmptyJeu 4 Sep 2014 - 19:54

Conformément au Codex, Chapitre 4, Article 2, Alinéa 1 : « Dans des cas d’urgence décidés en son âme et conscience, le Procureur (ou le maire) peut lancer directement un procès sans ouverture de dossier préalable mais le dossier devra être constitué par la suite. » le procès a été lancé. J'invite le membre de la Prévôté qui s'occupera de cette plainte à me faire parvenir le dossier qu'il aura réalisé afin que je l'ajoute sur la page laissée vierge à cet effet en salle d'audience.
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Thomas von Dumb
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MessageSujet: Re: [Enquête] Dépôt de plainte contre Menionleah   [Enquête] Dépôt de plainte contre Menionleah EmptyMar 9 Sep 2014 - 22:05

Bonjour,

Petit rappel : n'oubliez pas le dossiers pour cette plainte ! Le procès a déjà été lancé, comme annoncé précédemment, mais il est gelé en attendant que le dossier ait été réalisé.

Merci !
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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: Re: [Enquête] Dépôt de plainte contre Menionleah   [Enquête] Dépôt de plainte contre Menionleah EmptySam 4 Oct 2014 - 20:13

Arrow Dossier envoyé en procure


Dernière édition par gwenael le Lun 5 Jan 2015 - 20:26, édité 1 fois
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Artifice
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MessageSujet: Re: [Enquête] Dépôt de plainte contre Menionleah   [Enquête] Dépôt de plainte contre Menionleah EmptyLun 5 Jan 2015 - 20:00

Arrow Procès clos et condamné

Par contre, il y a un soucis avec le dossier informé par Gwenaël.
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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: Re: [Enquête] Dépôt de plainte contre Menionleah   [Enquête] Dépôt de plainte contre Menionleah EmptyLun 5 Jan 2015 - 20:26

Le lien ne fonctionne plus car il s'agissait d'un dossier de régularisation qui n'a pas été transféré de la salle d'instruction à la salle d'audience, mais recopié et détruit.
J'ai corrigé le lien.
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Artifice
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MessageSujet: Re: [Enquête] Dépôt de plainte contre Menionleah   [Enquête] Dépôt de plainte contre Menionleah EmptyLun 5 Jan 2015 - 20:28

S'il était détruit, nous le saurions. Tandis que là, il est plutôt perdu, je ne sais où...
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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: Re: [Enquête] Dépôt de plainte contre Menionleah   [Enquête] Dépôt de plainte contre Menionleah EmptyLun 5 Jan 2015 - 20:44

Dwiral a recopié le dossier de régularisation que j'avais envoyé en procure plusieurs semaines après l'ouverture du dossier (ne pouvait faire autrement, s'il l'avait fusionné il aurait été incorporé au milieu du dossier vu la date). Donc a sûrement détruit "l'original"...

C'est le cas pour plusieurs dossiers, j'en ai corrigé certains hier et il doit en rester encore un...
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