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 PeC [Vesoul] Dépôt de plainte contre Vindrveraly

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3 participants
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Emelyne de Pommard
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Emelyne de Pommard


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MessageSujet: PeC [Vesoul] Dépôt de plainte contre Vindrveraly   PeC [Vesoul] Dépôt de plainte contre Vindrveraly EmptyMer 3 Sep 2014 - 16:31

Le Bonjour,

Je suis Emelyne maire de Vesoul pour le septième mandat, et je viens déposer plainte contre le sieur Vindrveraly (159) domicilé : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Grafschaft von Augsburg Schaffhausen, arrivée à Vesoul dans une lance le 31 août dernier.
Lance de Menionleah, Rincolo, Cartomante, Grevius, Deda, Mistic, Vindrveraly, Morphea

Cette nuit alors que nous avions renforcée la garde de notre mairie nous avons vu approché un groupe homme et Dame Casiope ancien du village à formellement identifié Vindrveraly alors que son groupe tentait de prendre la mairie.

Je vous demande donc de poursuivre cette personne au plus vite.


Vision de Casiope:
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Thomas von Dumb
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Thomas von Dumb


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MessageSujet: Re: PeC [Vesoul] Dépôt de plainte contre Vindrveraly   PeC [Vesoul] Dépôt de plainte contre Vindrveraly EmptyJeu 4 Sep 2014 - 19:33

Conformément au Codex, Chapitre 4, Article 2, Alinéa 1 : « Dans des cas d’urgence décidés en son âme et conscience, le Procureur (ou le maire) peut lancer directement un procès sans ouverture de dossier préalable mais le dossier devra être constitué par la suite. » le procès a été lancé. J'invite le membre de la Prévôté qui s'occupera de cette plainte à me faire parvenir le dossier qu'il aura réalisé afin que je l'ajoute sur la page laissée vierge à cet effet en salle d'audience.
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Thomas von Dumb
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Thomas von Dumb


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MessageSujet: Re: PeC [Vesoul] Dépôt de plainte contre Vindrveraly   PeC [Vesoul] Dépôt de plainte contre Vindrveraly EmptyMar 9 Sep 2014 - 22:05

Bonjour,

Petit rappel : n'oubliez pas le dossiers pour cette plainte ! Le procès a déjà été lancé, comme annoncé précédemment, mais il est gelé en attendant que le dossier ait été réalisé.

Merci !
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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: Re: PeC [Vesoul] Dépôt de plainte contre Vindrveraly   PeC [Vesoul] Dépôt de plainte contre Vindrveraly EmptyDim 5 Oct 2014 - 11:31

Arrow Dossier régularisé en procure
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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: Re: PeC [Vesoul] Dépôt de plainte contre Vindrveraly   PeC [Vesoul] Dépôt de plainte contre Vindrveraly EmptyDim 4 Jan 2015 - 17:53

Dossier traité, à archiver
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MessageSujet: Re: PeC [Vesoul] Dépôt de plainte contre Vindrveraly   PeC [Vesoul] Dépôt de plainte contre Vindrveraly Empty

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