[Vesoul] Dépôt de plainte contre Adriah

Bonjour,

Je souhaite déposer plainte contre Adriah.

Sur Vesoul comme bien d'autre village le décret sur le commercedemande que les MA s'adresse à la mairie en arrivant pour demander l'autorisation de vendre.

décret du commerce sur le marché de Vesoul:

Adriah connaissait se décret puisque elle a monté le dossier de plainte contre Keiro.

Elle a tout bonnement refuser de se présenter et de respecter le décret Vésulien !

De plus vendre à pareil prix j'appelle ça de l'escroquerie !

Copie de mon registre des achats:

La blonde en habit noir de deuil, bah ouais fallait ce qu'il fallait, se présenta en salle de dépôt de plainte.

Bonjour, je pense que je n'ai pas à me présenter en ce lieu, on doit commencer à me connaitre. Mais au cas ou, ilays, avocate.

La lionne fait le tour de la salle de ses yeux noirs.

Je serai donc l'avocate de dame adriah dans cette affaire, en accord avec elle bien évidement.

Puis elle déposa sur le bureau à l'atention des gendarme et/ou procureur quelques notes prisent ça et là.

Si vous le permettez j'ai pris quelques notes que je vous dépose ici.

En premier l'affiche du panneau municipal, qui comme vous pourez le constater ne fait pas mention d'une interdiction de vente.

Spoiler:

Et bien au contraire si nous nous en référons à cette parti du panneau qui dit que "Pensez à consulter les derniers arrêtés comtales et municipaux disponibles en halle ", nous trouvons sur place* ceci qui est ce qui me semble ce que nous présente madame la maire :

Spoiler:

Je vous laisse consulter le titre et la date que j'ai pris le soin de mettre en rouge.

Ilays pose le second document.

Puis finalement nous trouvons ceci au même endroit :

Spoiler:

Il est pour moi évident que ma cliente n'est pas en tord puisqu'elle n'a enfreint aucune lois vesuliennes. Le décret du Commerce sur le marché de Vesoul notamment son article 1 présenté par la mairesse ayant été abrogé et remplacé par le nouveau que j'ai mis ne fait en aucun cas état d'une impossibilité de vente sur le marché.

Je vous remercie de votre écoute.

Finalement ilays se tu et attendit de voir ce qu'il en serait pour adriah, on sait jamais ce qui pourait arriver et elle devrait peut être prévoir un autre système de défense.

[*Le lien amène en halle de vesoul sur fofo officiel 1 Wink

]

Il est à noter qu'un autre décret, qui n'avait été posté qu'au seul Château de Dole, vient d'être ajouté sur la halle de Vesoul.
Il semble qu'il y ait confusion dans les dates, le décret signalé par Dame Ilays : Applicable au 4 avril 1462, qui abroge le décret du 25 juin 1459.
Celui ci-dessous : Applicable au 25 juin 1462, qui abroge le décret du 3 avril 1459.

Spoiler:

Bonjour Ilays, après vérification je confirme qu'effectivement le décret actuel en cours :

Citation :: Du commerce sur le marché de Vesoul
Applicable au 25 juin 1462, qui abroge le décret du 3 avril 1459.

Article 1 Des droits sur le marché de Vesoul
Au vu de l'abus répétitif de certaines personnes à vider le marché des denrées périssables sans penser au reste de la communauté,
la mairie décrète que la limite d'achat de denrées périssables ne doit pas dépasser la quantité de 3 jours de consommation.
Pour les voyageurs qui désirent acquérir plus de nourriture pour leur voyage, ils peuvent s'adresser à la mairie qui leur en fournira si son stock le permet.

Seuls les habitants de Vesoul, hors la mairie, sont librement autorisés à vendre et acheter sur le marché de Vesoul.

Tout autre comtois est libre d'acheter et vendre sur le marché de Vesoul en informant préalablement et obligatoirement la mairie qui se réserve le droit d'autoriser la quantité à acheter ou vendre si l'état du marché l'y engage.

Tout étranger a l'obligation de demander l'autorisation à la mairie pour acheter, hors sa nourriture quotidienne, ou vendre sur le marché de Vesoul.

Article 2 La spéculation
La spéculation est une escroquerie interdite à Vesoul.
La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas répréhensible.

Article 3 Création de pénurie
Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandises est interdit sur le marché de Vesoul.

Article 4 Poursuite judiciaire
Celui qui ne respecte pas un des 3 premiers articles, pourra être poursuivi par la justice franc-comtoise.

Fait à Vesoul, le 25 juin 1462
Par Emelyne de Pommard, Maire de Vesoul

Ce décret municipal se trouve ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t273-decrets-municipaux-de-la-ville-de-vesoul

Et c'est l'adresse des décrets municipaux qui est donné sur le panneau municipal de la ville, il est donc visible de tous.

Après vérification effectivement je vous présente toutes mes excuses j'ai oublié de mettre le décret sur la halle de Vesoul ce qui est un oubli de ma part que je viens de rectifier et je vous remercie de me l'avoir notifié.

Cependant, je tiens à souligner que le décret en vigueur donné au dessus est celui qui se trouve donc ici-même et ce décret se trouve bien à l'adresse qui a été donné sur le panneau municipal. Donc Dame Adriah ne peut pas ne pas en être au courant puisque je ne doute pas qu'elle est vérifiée cette adresse en plus de la halle de Vesoul.

Ilays sourit à gwen et le saluat comme il se doit.

Bonjour,

Oui je viens de constater que le décret vient d'être mis. Mais comme vous le savez une lois ne peut être rétroactive tout comme un décret. Et dame adriah ne peut être puni pour une chose qui n'était pas visible en halle hier, puisque seul ce qui est affichée en halle, gargote ou panneau municipal n'a de valeur.

L'adresse donné pour ce lieu n'est en rien une véritable adresse. Personne n'a le droit de forcer une autre personne à s'y rendre, quitte à devoir faire appel à des instances supérieures (admin) ce que nous aimerions adriah et moi éviter bien entendu.

Nous demandons donc dans un premier temps le retrait total de la plainte au vue des preuves que nous avons apporté.

Nous voulons bien croire qu'il y a surement eu confusion, d'autant plus que les dates des décrets ne correspondent toujours pas comme le signale messire gwenael.
Ce jour déposé en halle le décret applicable au 25 juin 1462, abroge le décret du 3 avril 1459 alors que le décret que je présente est du 4 avril 1462.

Il y a très certainement confusion mais je ne vois pas en quoi ma cliente devrait être tenu pour responsable des erreurs de madame le maire de vesoul.

Merci encore pour votre écoute.

Depuis 8 jours ni l'avocate ni adriah n'avaient eu de réponse. La blonde arriva et demanda simplement.

Bonjour,

Ou en est on je vous prie ?

Invité

Bon comme je remplace le prévôt et que j,ai pas la modération des salles j'ai procédé un peu différement. J'aurais bien envoyé le dossier au procureur pour qu'il tranche mais je l'ai plutôt envoyé ici, je vous laisse donc sa réponse:

Citation :: Expéditeur : Thomas_von_dumb
Date d'envoi : 16/07/1462 - 18:03:24
Titre : Re: Aide
Le bonjour à vous,

Je suis en accord avec vous. Le décret n'a été publié en halle qu'après le dépôt de la plainte, et les erreurs (notamment sur les dates), font que la règlementation est entachées de vices.

Je vous donne donc mon accord pour confirmation de votre opinion : la cause peut être rejetée, c'est également mon avis.

Au plaisir,

Thomas von Dumb

Donc j'en conclue que cette salle peut-être fermée et que la cause est rejetée. Je crois que la mise à jour des décrets à Vesoul ont été fait mais ne peuvent être rétroactive, par conséquent la cause n'ira pas plus loin.

Si quelqu'un peut fermer la salle...

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