| [Vesoul - Adriah] Dépôt de plainte contre Keiro | |
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Emelyne de Pommard Volubile
Nombre de messages : 2283 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 16/02/2014
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| Sujet: [Vesoul - Adriah] Dépôt de plainte contre Keiro Ven 4 Juil 2014 - 11:20 | |
| Bonjour, le sieur Keiro, est arrivée à Vesoul le 25 juin dernier. Comme tous les visiteurs je lui ai envoyé un courrier d'accueil, et lui stipulant les décrets en cours ... le Sieur n'a pas souhaiter les respecter, il a acheté selon son bon vouloir sur le marché ... alors qu'il ne devrait pas acheter plus de 3 jours de nourriture. Je précise que la taverne est approvisionnée avec du pain à 6 écus. Je suis restée patiente dans un premier temps c'est que je passe régulièrement pour réapprovisionner. Mais ... le sieur augmente ses achats, le 2 juillet, il a vidé les 7 miches déposés. - registre d'achat:
1462-07-02 18:00:06 : Vous avez vendu 7 miches de pain pour 6,10 écus à Keiro.
Ce décret permet à chacun de pouvoir bénéficier des prix bas, et évite que notre stock disparaisse pour des marchés plus élevé. Je pense avoir été patiente, et vu que mes missives courtoises ne le convainquait pas de respecter le marché de Vesoul, j'ai fait un courrier en relevant l'infraction et lui stipulant qu'il était en infraction (infraction renouvelée). - copie du courrier envoyé:
Bonjour, Vous avez acheté 7 miches sur le marché alors que vous n'avez pas le droit d'acheter plus de 3 jours de nourriture. et je n'ai reçu aucune demande particulière de votre part. 1462-07-02 18:00:06 : Vous avez vendu 7 miches de pain pour 6,10 écus à Keiro. Vous vous promener avec une hache à la taille ... je n'ai reçu aucune missive de votre part pour couper du bois comme le stipule le décret appliqué à Vesoul. Je trouve personnellement très bien que vous veniez couper du bois si vous le faite dans le cadre du décret. Donc vous respectez nos lois ou je serais obligée de vous conduire devant les tribunaux. (https://chateau-de-dole.forumactif.com/t273-decrets-municipaux-de-la-ville-de-vesoul) Emelyne Maire
Le sieur a répondu avec des termes que je n'ai pas compris, mais le sens était clair il a refusé de tenir compte de ce nouveau courrier. Je souhaite donc déposer plainte contre Keiro domicilié à Luxueil, en Franche Comté, Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. - Réponse de Keiro:
Expéditeur : Keiro Date d'envoi : 03/07/1462 - 17:41:47 Titre : Re: Infraction ! je vous considérerai comme spam si je recoit encore un seul courier de vous. JE ne vous connait pas et ne veut pas jouer avec vous merci de me laisser tranquille.
- Décret concernant le marché:
- Citation :
Du commerce sur le marché de Vesoul Applicable au 25 juin 1462, qui abroge le décret du 3 avril 1459.
Article 1 Des droits sur le marché de Vesoul Au vu de l'abus répétitif de certaines personnes à vider le marché des denrées périssables sans penser au reste de la communauté, la mairie décrète que la limite d'achat de denrées périssables ne doit pas dépasser la quantité de 3 jours de consommation. Pour les voyageurs qui désirent acquérir plus de nourriture pour leur voyage, ils peuvent s'adresser à la mairie qui leur en fournira si son stock le permet.
Seuls les habitants de Vesoul, hors la mairie, sont librement autorisés à vendre et acheter sur le marché de Vesoul.
Tout autre comtois est libre d'acheter et vendre sur le marché de Vesoul en informant préalablement et obligatoirement la mairie qui se réserve le droit d'autoriser la quantité à acheter ou vendre si l'état du marché l'y engage.
Tout étranger a l'obligation de demander l'autorisation à la mairie pour acheter, hors sa nourriture quotidienne, ou vendre sur le marché de Vesoul.
Article 2 La spéculation La spéculation est une escroquerie interdite à Vesoul. La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas répréhensible.
Article 3 Création de pénurie Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandises est interdit sur le marché de Vesoul.
Article 4 Poursuite judiciaire Celui qui ne respecte pas un des 3 premiers articles, pourra être poursuivi par la justice franc-comtoise.
Fait à Vesoul, le 25 juin 1462 Par Emelyne de Pommard, Maire de Vesoul
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spagnolo Moulin à paroles
Nombre de messages : 2155 Age : 27 Localisation : rp: luxieul hrp: le havre Date d'inscription : 04/12/2012
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| Sujet: Re: [Vesoul - Adriah] Dépôt de plainte contre Keiro Dim 6 Juil 2014 - 14:06 | |
| Adriah pouvez-vous traiter la plainte | |
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Adriah Conteur
Nombre de messages : 3602 Age : 35 Localisation : Luxeuil, FC Date d'inscription : 10/06/2013
Feuille de personnage Pseudo IG: Adriah Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Vesoul - Adriah] Dépôt de plainte contre Keiro Lun 7 Juil 2014 - 1:31 | |
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Adriah Conteur
Nombre de messages : 3602 Age : 35 Localisation : Luxeuil, FC Date d'inscription : 10/06/2013
Feuille de personnage Pseudo IG: Adriah Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Vesoul - Adriah] Dépôt de plainte contre Keiro Lun 7 Juil 2014 - 5:54 | |
| Le dossier est crée ICI. Par contre, si je puis me permettre, c'est un peu tiré par les cheveux. Je sais que j'ai pas vraiment le droit de donner mon avis, mais je le donne quand même. Dans ce decret, il est préciser que tout les autres comtois sont LIBRE d'acheter et vendre MAIS qu'il faut au préalable demander l'autorisation au Maire qui se refuse le droit de. C'est pas vraiment logique. On précise que le comtois est libre MAIS il faut quand même demander, il n'est donc pas libre. Aussi, dans le dossier, j'aimerais rajouter les preuves d'avant le 2 Juillet, puisque tu précise Emelyne qu'il a déja sévi avant. Suivant le délit, on pourrait poursuivre en Escroquerie je pense, pour destabilisation de marché. Je pense hein, j'suis pas vraiment experte en loi Vésulienne. | |
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Emelyne de Pommard Volubile
Nombre de messages : 2283 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 16/02/2014
Feuille de personnage Pseudo IG: Emelyne_de_pommard Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vesoul - Adriah] Dépôt de plainte contre Keiro Lun 7 Juil 2014 - 12:27 | |
| Adriah,
Effectivement ton avis tu peux le garder.
Je précise que j'ai été patiente simplement. Je n'ai pas à le prouver.
L'achat se limite pour la nourriture à 3 jours maximum. Il a acheté pour 7 jours de nourriture. | |
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Emelyne de Pommard Volubile
Nombre de messages : 2283 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 16/02/2014
Feuille de personnage Pseudo IG: Emelyne_de_pommard Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vesoul - Adriah] Dépôt de plainte contre Keiro Lun 7 Juil 2014 - 12:36 | |
| Sieur Spagnolo,
Pourriez vous revoir le dossier s'il vous plait ?
j'ai déposé plainte car il a dépassé le 3 jours de nourriture autorisé, et elle parle d'autorisation d'acheter à manger ?????????? | |
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Adriah Conteur
Nombre de messages : 3602 Age : 35 Localisation : Luxeuil, FC Date d'inscription : 10/06/2013
Feuille de personnage Pseudo IG: Adriah Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Vesoul - Adriah] Dépôt de plainte contre Keiro Mar 8 Juil 2014 - 10:36 | |
| Prévôt ? Qu'est-ce que je fais ?
Je recommande vivement de me laisser finir de traiter cette affaire.
Dame Maire, que voulez vous que l'on fasse de ce sieur ? S'il promet de demander votre accord et de limiter ces achats, cela vous convient ou vous voulez un procès ? | |
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Artifice Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 16762 Age : 40 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 07/06/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Artifice Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Vesoul - Adriah] Dépôt de plainte contre Keiro Mer 9 Juil 2014 - 21:45 | |
| Artifice vint laisser un mot. - Citation :
- A la Prévôté et sa Brigadière,
Concernant l'affaire opposant Vesoul et le Messire Keiro,
qu'il soit su qu'un échange de courrier entre le Messire et le Conseiller municipal & Boulanger, Artifice d'Ollivaud, a eu lieu et que suite à celui-ci.
La décision prise avec la Mairesse, est de laisser tomber la plainte vu que Messire Keiro a compris nos griefs.
Merci d'en prendre acte.
Artifice d'Ollivaud | |
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spagnolo Moulin à paroles
Nombre de messages : 2155 Age : 27 Localisation : rp: luxieul hrp: le havre Date d'inscription : 04/12/2012
Feuille de personnage Pseudo IG: spagnolo Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Vesoul - Adriah] Dépôt de plainte contre Keiro Jeu 10 Juil 2014 - 16:44 | |
| Classez l'affaire .... et désoler pour mon retard | |
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| Sujet: Re: [Vesoul - Adriah] Dépôt de plainte contre Keiro | |
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| [Vesoul - Adriah] Dépôt de plainte contre Keiro | |
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