Emelyne de Pommard Volubile
Nombre de messages : 2283 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 16/02/2014
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| Sujet: [Vesoul] Dépôt de plainte contre Ichigo. Jeu 22 Mai 2014 - 20:13 | |
| Bonsoir, Je viens déposé plainte contre le sieur Ichigo. suite aux réclamations de villageois ! Un décret en vigueur à Vesoul demande aux villageois de ne pas acheter plus de 2 jours de nourriture. mais le Sieur Ichigo. achète visiblement pour stocker ... - Décret:
- Citation :
Du commerce sur le marché de Vesoul Applicable au 4 avril 1462, qui abroge le décret du 25 juin 1459.
Article 1 Des droits sur le marché de Vesoul Au vu de l'abus répétitif de certaines personnes à vider le marché des denrées périssables sans penser au reste de la communauté, la mairie décrète que la limite d'achat de denrées périssables ne doit pas dépasser la quantité de 2 jours de consommation. Pour les voyageurs qui désirent acquérir plus de denrées pour leur voyage, peuvent s'adresser à la mairie qui leur en fournira si son stock le permet.
Article 2 La spéculation La spéculation est une escroquerie interdite à Vesoul. La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas répréhensible.
Article 3 Création de pénurie Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandises est interdit sur le marché de Vesoul.
Article 4 Poursuite judiciaire Celui qui ne respecte pas un des 3 premiers articles, pourra être poursuivi par la justice franc-comtoise.
Fait à Vesoul, le 03 avril 1462[/i] Par Emelyne de Pommard, Maire de Vesoul
Il m'a acheté 4 bouteilles de lait le 21 puis au Sieur Artifice, 5 miches de pain le 21 et 3 le 22 ! - achat:
21/05/1462 04:10 : Vous avez vendu à Ichigo. 3 bouteilles de lait pour 9,50 écus. 21/05/1462 04:10 : Vous avez vendu à Ichigo. 1 bouteille de lait pour 9,50 écus.
21/05/1462 04:10 : Vous avez vendu à Ichigo. 5 miches de pain pour 6,25 écus. 22/05/1462 13:10 : Vous avez vendu à Ichigo. 3 miches de pain pour 6,15 écus.
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [Vesoul] Dépôt de plainte contre Ichigo. Ven 23 Mai 2014 - 21:02 | |
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Emelyne de Pommard Volubile
Nombre de messages : 2283 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 16/02/2014
Feuille de personnage Pseudo IG: Emelyne_de_pommard Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vesoul] Dépôt de plainte contre Ichigo. Ven 23 Mai 2014 - 21:24 | |
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [Vesoul] Dépôt de plainte contre Ichigo. Dim 8 Juin 2014 - 20:41 | |
| Procès en cours | |
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gwenael Ecrivain
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| Sujet: Re: [Vesoul] Dépôt de plainte contre Ichigo. Lun 21 Juil 2014 - 19:43 | |
| Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et une amende de 30 écus. A archiver. | |
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| Sujet: Re: [Vesoul] Dépôt de plainte contre Ichigo. | |
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