[AC-Vesoul] Non respect Decret municipal - Keiro

Dossier de la Prévôté de Franche-Comté à l'encontre de Messire Keiro

Motif: Non respect du Décret sur le Commerce

Motif plus précis: Achat de nourriture supérieur a 3 jours.

Preuve: 1462-07-02 18:00:06 : Vous avez vendu 7 miches de pain pour 6,10 écus à Keiro.


Casier du Contrevenant: Keiro

Descriptif du Contrevenant :

Citation :

Créé(e) le 30 Décembre 2012
Keiro fête son anniversaire le 18 Mai.
Dernière connexion le 06 Juillet 2014
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 16
Argent : 199,52 écus
Keiro ne cultive ni n'élève rien.

Courriers envoyer:

Citation :

Bonjour Messire Keiro,

Vous n'avez pas respecter un decret mis en place à Vesoul. En effet, vous avez acheté du pain sans autorisation de la Mairie, ce qui est interdit par un décret municipal.
Voila où trouver l'article de loi qui en parle: https://chateau-de-dole.forumactif.com/t273-decrets-municipaux-de-la-ville-de-vesoul

Pour vous mettre en conformité avec la loi, j'aimerais avoir votre avis sur les faits qui se sont produits le 2 Juillet 1462.
1462-07-02 18:00:06 : Vous avez vendu 7 miches de pain pour 6,10 écus à Keiro.

Pour vous mettre en conformité, vous avez maximum 48h, si pas de réponse durant ce délai, un procès sera intenté contre vous. Dans ce cas précis, vous pourrez vous faire assister d'un Avocat. La liste est disponible au Château de Dôle.

Cordialement.

Adriah de la Croix de Bramafan,
Brigadière de la Prévôté de Franche-Comté,
Le 7 Juillet 1462.

Citation :

Expéditeur : Keiro
Date d'envoi : 07/07/1462 - 12:24:45
Titre : Re: Prévôté de Franche-Comté
ques que c'est ce bordel ???
JE joue a un jeux et on me saoul comme sa pour des miche de pain ??


Bon maintenant laisser moi tranquil ou je contactes des administrateur pour spam

1) on me saoul pour une hache
2)pour du pain

mais tout les gens qui joue a ce jeux sont dingue ??

Merci de me laisser tranquil

Citation :

Hrp: Nous sommes dans un jeu, dans lesquels il y a des régles. C'est le jeu. Contactez les admins si vous voulez, ils vous répondront la même chose. On respecte le cadre du jeu, donc si tu veux pas jouer avec nous, bah fais pas n'importe quoi non plus. Il y a des façons de jouer cette infraction, tiens toi y ou arrête de jouer !*
Jd Adriah.

Citation :

Expéditeur : Keiro
Date d'envoi : 07/07/1462 - 19:28:11
Titre : Re: Re: Re: Prévôté de Franche-Comté
C’est quoi le problème des miche de pain .....surtout que si j'en achète autant c'est que vous ete la seul ville au alentours à avoir du pain, je fait des reserves ...

Plainte à classer, accord trouvé avec le Maire