[Déclassé] [Diplomatie] Traité de Concorde avec l'Artois

Après un travail préliminaire effectué par les ambasseudeurs respectifs (Kiboki et messire >thelvynotep<) je vous propose un traité de Concorde avec l'Artois. Leur Conseil a déja accepté cette proposition (Pour ce qui trouve ca pompant à lire j'ai fais fait un résumé après la proposition mais rien ne vous empeche de le lire ) :

Citation :

Traité de Concorde Artois - Franche-Comté

Dans leur grande sagesse, leurs Seigneuries Elleurc, Régent d'Artois et Macricri, Comtesse de Franche-Comté ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de l’Artois et de la Franche-Comté, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir,


Article I

Leurs Seigneuries, au nom de leurs peuple, province, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères et durables, et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise, en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II

En cas d’agression, les deux parties s'offrent une protection mutuelle. Ainsi, si une des deux parties contractantes se voyait attaquer par un Duché ou groupe, l'autre se verra en guerre contre l'agresseur et combattra aux côtés de son allié.

En cas d'attaque d'une des deux parties sur un autre Duché, l'autre peut décider son degré d'implication, mais s'engage à ne pas aider d'une quelconque manière l'ennemi de son allié (le degré pouvant aller d'aucune aide apporter, ni à son allié, ni à l'ennemi jusqu'a la déclaration de guerre).
Bien évidemment, les ordonnances royales ou impériales prennent le pas sur ce cas de figure, chacun se devant à suivre les ordonnances de son suzerain.

(Rajouter un alinéa sur un éventuel Conflit avec la Curie?)

Article III

Les deux duchés s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les deux duchés s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.
Les personnes élues et désignées par les Conseils respectifs à des fins de représentations officielles (Comte, Juge, Ambassadeurs, CAC, capitaine, bailli, connétable, procureur, porte parole, et prévôt...) jouissent d'une immunité pendant la durée de leur mandature, cette dernière pouvant être levée par le comte de la province d'origine de l'émissaire bénéficiant de ladite immunité.
L’extradition doit rester exceptionnelle, et prononcée par le comte souverain du lieu d’habitation de la personne mise en accusation.
(Dites moi si ce passage vous pose problème...)

Les criminels concernés seront jugés selon les lois du Duché contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.


Article IV

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.
(Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.)



Article V

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.

La signature de traités futurs devra s'efforcer de ne pas remettre en cause celui présent. A défaut, le respect de la hiérarchie dans l'implication entre les différents comtés/duchés sera maintenu comme suit:

Pas de traités connus
Traité de Non Agression
Traité de Paix
Traité Concorde
Traité d'Alliance

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

J'ai mis en bleu ce qui n'a rien à voir avec le texte en lui même. Donc, en résumé (en gros):
I. Personne n'essaye de rompre l'amitié
II. Protection mutuelle (millitaire, mais les ordonnances royales ou impériales prennent le pas)
III. Coopération judicaire
IV. Entente commercial
V. Les nobles respectent le traité, les contractants aussi, ainsi que les traités futurs (à comprendre, avec les autres comtés)

Un petit problème ce pose, la Champagne est un grand adversaire de l'Artois (on va résumé...) et étant donné que cette proposition de traité n'est là que pour renforcer le précédent (qui est a peu près le même) et que l'actuel traité (bien que poussiéreux) avec la Champagne est indentique mis a part un petit article V mais qui ne compromet rien, (bref je suis éloigné du début de ma phrase...) je propose que l'on accepte ce traité (peut être avec un article ou une phrase rendant le précédant caduc histoire que ca soit clair) comme ca ni l'artois, ni la Champagne est avantagé et la paix continue (pour nous tout du moins...).

Voila voila! J'attends vos remarques!

L'immunité, perso, ça me gêne ...
Mais j'en viens à me demander si c'est pas déjà le cas avec d'autres, et dans le doute ...

Part de ce pas relire les autres traités

Idem que Lluna, l'immunité je trouve ça pas génial.

Pour l'immunité, je suis pas trop chaud mais c'est ce qui se fait en vrai donc si ça passe comme ça, c'est pas trop grave (je pense). L'autre intérêt pour moi, ce serait d'empêcher l'Artois d'arrêter l'un de nos Conseiller pour une raison que nous considérerions comme invalide. Ils pourraient l'arrêter pour le retenir en otage ou quelque chose du genre non ?

Sinon en ce qui concerne l'alinéa sur le conflit avec la Curie, oui c'est vrai qu'il faudrait peut-être ajouter quelque chose là dessus !

Pour ma part, l'immunité, c'est très grave : ça ouvre les portes à tout type d'abus éventuels.

D'autant que dans le programme RRC on prône le fait que les conseillers aient droit à une peine plus lourde que les autres car il connait les lois de par sa fonction. Je sais que nous n'avons pas eu un énorme succès aux élections, mais si on pouvait respecter ce point de notre programme ce serait déjà pas mal

Ah ... à toi aussi un bouquin ...?
celui des syntaxes grammaticales

lluna a écrit:

Ah ... à toi aussi un bouquin ...?
celui des syntaxes grammaticales

Pas comprendu là

... on prône le fait que les conseillers aient droit à une peine plus lourde que les autres car ils connaissent les lois de par sa leur fonction ...

et hop le frérôt vengé

Il n'y a déjà pas un sujet sur un traité avec l'artois ?

Un "traité de concorde" ne veut rien dire du tout c'est plutot un traité d'entende

Derec, je t'invite à rapprocher les 2 sujets pour n'en faire qu'un, je supprimerais celui-ci.

Sinon, une immunité est hors de question

Je n'ai fait que relayer, mais oui ca veut rien dire!

Je ne t'avais pas mis en cause vu que c'est l'artois qui l'a rédigé celui-ci

Ouuups Oui là il est bien vengé le frêrot

Donc en gros là on va voter pour l'annulation du précédent traité et l'acceptation de celui-là ?

Non non, l'ancien comme tu dis étais en discussion... on va juste l'adapter

Ah ok...

Moi faut le temps que je comprenne tu sais, faut pas me brusquer

Je me suis perdu là dedans on dirait et c'est vrai, tu as raison Macricri ^^"

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