[AC Saint Claude] Esclavagisme : Tatoumi. sur Zouzou.

Dossier de la Prévôté de Franche-Comté à l'encontre de Dame Tatoumi.

Motif général : Embauche en infraction du décret municipal de Saint Claude relatif aux salaires, reproduit ci-dessous :

Citation :

Décret relatif aux salaires en usage à Saint Claude

Alinéa 1 : Pour tout habitant, la grille salariale à Saint-Claude est la suivante :

Le salaire Brut minimum est de 15 écus

RAPPEL : Tout contrevenant sera poursuivi pour esclavagisme.

Alinéa 2 :
La fourchette des salaires conseillés aux artisans va de 22 à 25 écus.


Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 4 septembre 1458.
Amendé le 28 septembre 1459.
Amendé le 05 décembre 1459.

Motif détaillé : Embauche de Messire Zouzou. pour un salaire de 13,00 écus deux fois : le 28/05 puis le 29/05

Preuve (extrait du registre des embauches de la Mairie de Saint Claude) :

Spoiler:

Gain perçu : 4,00 écus

Casier du Contrevenant : Tatoumi.

Descriptif du Contrevenant :

Citation :

Née le 03 Décembre 1461
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 1
Points de réputation : 35
Argent : 2,37 écus
Tatoumi. possède un culture du blé et un culture du blé.

Courrier envoyé au contrevenant :

Héloïse a écrit:

Dame Tatoumim,

Nous avons avec le maire Sire Samthebeast constaté que vous avez deux jours de suite embauché pour un salaire de 13,00écus Sire Zouzou. Or le salaire minimum imposé par décret municipal par la ville de Saint Claude est de 15,00 écus. Voici le décret :

===========
Décret relatif aux salaires en usage à Saint Claude

Alinéa 1 : Pour tout habitant, la grille salariale à Saint-Claude est la suivante :

Le salaire Brut minimum est de 15 écus

RAPPEL : Tout contrevenant sera poursuivi pour esclavagisme.

Alinéa 2 :
La fourchette des salaires conseillés aux artisans va de 22 à 25 écus.


Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 4 septembre 1458.
Amendé le 28 septembre 1459.
Amendé le 05 décembre 1459.
=========

Je vous remercie donc de bien vouloir me contacter dans les meilleurs délais afin d'indemniser la victime de la somme de 4,00 écus dont vous lui êtes redevable en vertu de ce décret municipal.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, vous courrez le risque de vous voir intenter un procès par le Procureur de Franche-Comté pour le chef d'esclavagisme avec l'éventualité de vous voir condamner à une amande ou à une peine de prison.
Dans ce cas, il vous sera possible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous,

Brigadière Héloïse,
Prévôté de Franche-Comté

Réponse du contrevenant :

Citation :

       Expéditeur : Tatoumi.
       Date d'envoi : 01/06/1462 - 15:34:44
       Titre : Re: Urgent : esclavagisme
       bonjour,

       ce n est pas un cas d esclavagisme mais un accord avec zouzou qui est mon pere ig . on ne savait pas pour le salaire mais je vais l indemniser de ce pas . merci de votre attention.

       tatoumi

Courrier envoyé à la victime :

Héloïse a écrit:

Messire Zouzou,

Je vous écris ce jour car vous avez deux jours de suite pris des offres d'embauche fourni par Dame Tatoumi, or la somme proposé était de 13,00 écus ce qui est contraire au décret municipal de Saint Claude qui impose un minimum de 15,00 écus.

Merci de me contacter sous deux jours afin d'effectuer le remboursement des 4,00 écus qui vous est dû.

Cordialement,

Brigadière Héloïse,
Prévôté de Franche-Comté

Réponse de la victime :

Citation :

       Expéditeur : Zouzou.
       Date d'envoi : 01/06/1462 - 16:38:19
       Titre : Re: Urgent : esclavagisme
       bonjour

       oui je suis au courant c est ma fille et je l aide

       merci beaucoup

MAJ réponse aux courriers.

Comme je le soupconnais cela est un accord entre eux.

Je serais d'avis de leur répondre qu'on les laisse régler cela comme cela leur convient mais qu'il faudrait la prochaine fois prévenir le maire,

non?

Oui, ce serait préférable pour éviter d'autres plaintes du même genre.

Merci!

Réponse aux deux personnes :

Citation :

Bonsoir,

Tout d'abord, toutes mes excuses pour le temps de réponse, j'attendais l'aval de mes supérieurs.

En ce qui concerne le dossier, nous vous laissons régler comme vous le souhaitez. Si cela est un accord entre vous il n'y a aucun souci.

Cependant, la prochaine fois nous vous demandons de prévenir le maire ou un agent de la prévôté de votre ville afin d'éviter un nouveau dossier plus embêtant pour vous que réellement en fraude puisque cela est un accord entre vous et que l'on comprend cela et qu'on le respecte.

Merci de votre attention,

Cordialement,

Héloïse,
Brigadière de Poligny

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