Proposition: suppression des taxes pour personnes en voyage

Bonsoir tout le monde,

J'ai, une fois n'est pas coutume, une nouvelle proposition à faire. Je pars d'un constat: le nombre de champs en vente est trop élevé et certains artisans, érudits et bourgeois détruisent leur échoppe pour arrêter de payer la taxe. Je pense en priorité aux militaires qui une fois en mission continuent à payer des taxes alors qu'ils n'ont pas nécessairement de quoi embaucher pour continuer à faire tourner leurs champs et qui de toute façon paient leurs impôts sur échoppes alors qu'ils n'ont aucune possibilité de la rentabiliser.

Actuellement, certains dolois appelés au BAN impérial voient leurs impôts être supprimés mais tous les militaires ne bénéficient pas de cette mesure. De même, certains voyageurs dans l'âme ont également mis leurs champs en vente pour la même raison que ces militaires.

Ainsi donc, voici ma proposition:

Tout dolois qui quitterait la ville et qui serait absent pour une durée d'au moins 15 jours par exemple pourrait bénéficier d'un régime de faveur.

La personne signale son départ où en sont ses champs (exemple: champ de blé à 9/10 et champ de mais à 4/7)
On tient un registre des embauches (de manière à pouvoir vérifier si la personne utilise ou non son champ)
A son retour, la personne choisit:
- soit elle paie ses impôts et on supprime les pénalités de retard
- la personne nous dit combien de récoltes elle a réalisé (vérifiable via le registre) et elle procède à un don pour payer les impôts uniquement sur les champs et uniquement pour la période ou elle a su embaucher. Les impôts dus sont donc eux supprimés
- la personne voit ses impôts supprimés mais doit vendre l’entièreté de sa production à un tarif préférentiel à la mairie (calculable de manière à ce qu'au final, c'est comme si la personne avait payé ses impôts)

Voila, qu'en dites-vous?

Cette mesure permettrait aux personnes partant en voyage de pouvoir garder leurs champs et échoppes et ainsi en faire profiter la ville à leur retour. Personne n'a d'intérêt à constater qu'une personne vend tous ses champs et détruit son échoppe pour éviter de devoir payer l'impôt...

Comme je suis pas sur d'être clair, je vais donner un exemple...

J'ai un champ de blé et je pars en voyage. Je signale mon départ tout ça et à mon retour 2 mois plus tard, on règle ma dette:

Il se trouve que durant ces deux mois, j'aurais du normalement payer 4 impôts. Hors, je n'ai pas su tout le temps embaucher et donc au lieu de récolter mon champ 6 fois (60 jours / 10 jours), je ne l'ai fait que 3 fois. J'ai donc 3 solutions:

1) je paie mes impôts, sans les pénalités de retard: je paie donc 34 écus. J'ai donc payé des impôts sur 2 mois alors que je n'ai su utiliser mon champ qu'un mois mais je choisis d'aider la ville et de ne pas me compliquer la ville

2) Je fais un donc de 17 écus (2 x 8.50) à la mairie et mes impôts sont donc supprimés. J'ai donc payé des impôts chaque fois que j'utilisais mon champ, ce qui au fond est le plus juste.

3) Mes 3 récoltes m'ont rapporté 27 sacs de blé (3 x 9 étant donné qu'un sac sert chaque fois à semer pour le cycle suivant). Si je vendais mes 27 sacs sur le marché au prix de 12.25, je pourrais obtenir 330,75 écus. On retire les 17 écus d'impôts que je dois = 313,75. Je divise par 27 et obtiens un prix de 11,62 écus. J'ai donc la possibilité de vendre mon blé à la mairie au prix exceptionnel de 11,60 écus et en contrepartie je suis exempté d'impôts.

Voilà, j'espère avoir été plus clair ainsi. J'attends vos avis!

Citation :

Actuellement, certains dolois appelés au BAN impérial voient leurs impôts être supprimés mais tous les militaires ne bénéficient pas de cette mesure. De même, certains voyageurs dans l'âme ont également mis leurs champs en vente pour la même raison que ces militaires.

Si je ne me trompe pas il y a quelque chose pour les militaires dans leur code...

Imladris tu sais?

D'après un débat qui a eu lieu en agora, les militaires voient les pénalités de retard des impôts supprimés mais pas les impôts eux-mêmes... Ce qui n'est pas juste si la personne n'a pas de quoi entretenir son champs et ce qui est de toute façon injuste pour les échoppes qui sont impossibles à rentabiliser à distance.

Normalement tout militaire gendarme et ambassadeur en mission de plus de deux semaines voient leurs pénalités de retard annulées uniquement

Mais j'avoue que je pensais avoir simplifier mieux que ça et je me rends compte que ce n'est pas encore parfait dans le codex...

Sans compter que le comté a soi disant changer la loi sur la taxe taverne mais la modification n'a pas encore été faite en gargote...

Pour information, je paie mes impôts et ça ne me dérange pas. C'est encore le seul moyen que j'ai d'aider la ville vu que je n'ose plus trop engager pour mes champs de maïs pour le moment

Par ma faute pour le mais? J'ai oublié de vous dire que vous pouviez réengager sans problème, désolé...

Non du tout. Pas de ta faute. je suis en ban impérial, et j'ai besoin de mon argent pour manger

oui, je comprends bien... Par contre, Imladris tu es actuellement dans la liste des personnes pour qui les impôts sont supprimés chaque semaine même si il est vrai qu'il est arrivé plus d'une fois où tu les payais avant qu'on les supprime :

Citation :

Sont donc momentanément exemptés d'impôt (ban):

- Imladris
- Iris
- Claya
- Mousseline
- Emmery

J'ai de la chance d'être rapide alors ^^

Tant que je sais payer mes impôts, je le fais. Considérez ça comme un don de ma part alors

Perso, je dirais que si payer tes impôts t'empêche d'avoir assez que pour embaucher, je dirais que ce serait encore mieux de garder ton argent pour embaucher et payer tes impôts à ton retour... La mairie est de toute façon très bien en terme de liquidité pour le moment. Et ainsi, ça permettra d'avoir plein de mais qui va faire un bien fou à notre marché à ton retour!

d'autres avis peut-être?

Je trouve l'idée intéressante.

Je vais essayer de faire ça. Voici déjà l'article y relatif:

Citation :

Article 5 : Exemptions de l'impôts
a/ Les personnes en retraite ne seront soumises à cet impôt qu'à leur sortie de retraite et disposeront du même délai. Les pénalités leur seront remboursées s'ils paient dans le délai de 8 jours en sortant de retraite ET s'ils en font la demande à la mairie.
b/ Toute demande d'exemption au titre d'une mission ou d'un rôle particulier devra être justifié auprès de la mairie par une copie de l'acte de mission ET du texte l'exonérant d'impôt. Sans ces justificatifs, la demande sera considérée comme nulle et non avenue. L'impôt sera donc exigé.

Ma fille est en convalescence pour 45 jours a Passau. Des coups quasi mortel (mort ig donc 45 jours d'indispo).

Donc a voir si elle pourra payer ou non, mais j'avise au cas

Je suis désolé pour elle Mousseline, souhaites lui un bon rétablissement de ma part.

Mais pour ce qui est du décret, c'est le principe justement. Les personnes en voyage paient à leur retour et uniquement proportionnellement à ce que leurs champs leur ont rapporté... Si donc elle n'utilise pas ses champs, elle n'aura tout simplement pas d'impôt à payer. Si en revanche elle a su embaucher, elle paiera ses impôts au retour, ce qu'elle saura faire vu que ses champs lui auront rapporté... Tout le monde est gagnant avec ce système

Jony a écrit:

Les personnes en voyage paient à leur retour et uniquement proportionnellement à ce que leurs champs leur ont rapporté... Si donc elle n'utilise pas ses champs, elle n'aura tout simplement pas d'impôt à payer.

On vérifie quotidiennement les embauches pour vérifier du coup ? Ou bien on se fie à la bonne foi des personnes en question ?

Donc la loi n'exonère pas les personnes en voyage si j'ai bien compris. Elle exonère juste ceux qui y sont pour une mission ?

Citation :

On vérifie quotidiennement les embauches pour vérifier du coup ? Ou bien on se fie à la bonne foi des personnes en question ?

L'idée, c'est de garder copie du registre des embauches. Comme la personne nous dit où en est son champ avant de partir, suffira de vite vérifier combien d'embauche elle a passé et on saura vérifier si ce qu'elle nous dit est plausible.

Citation :

Donc la loi n'exonère pas les personnes en voyage si j'ai bien compris. Elle exonère juste ceux qui y sont pour une mission ?

tous ceux qui sont en voyage pour quelque raison que ce soit si. Je n'ai fait que reprendre le décret actuel que l'on va modifier la, je n'ai pas encore fini la version que je propose.

Voici ma proposition sous forme de loi.

Actuellement nous avons l'article 5 suivant:

Citation :

Article 5 : Exemptions de l'impôts
a/ Les personnes en retraite ne seront soumises à cet impôt qu'à leur sortie de retraite et disposeront du même délai. Les pénalités leur seront remboursées s'ils paient dans le délai de 8 jours en sortant de retraite ET s'ils en font la demande à la mairie.
b/ Toute demande d'exemption au titre d'une mission ou d'un rôle particulier devra être justifié auprès de la mairie par une copie de l'acte de mission ET du texte l'exonérant d'impôt. Sans ces justificatifs, la demande sera considérée comme nulle et non avenue. L'impôt sera donc exigé.

Je propose l'ajout d'un article 6:

Citation :

Article 6: régime de faveur pour voyageurs

Tout dolois s'absentant pour une durée d'au moins 15 jours et pour quelque raison que ce soit peut, si il le souhaite, bénéficier d'un régime de faveur.

Ce régime est soumis à conditions: La personne souhaitant en bénéficier doit signaler son départ au maire et spécifier les champs qu'elle possède ainsi que le nombre de jours restants avant récolte.

Le régime de faveur donne droit à tout dolois respectant les conditions de voir le délai de paiement allongé jusqu’à la date de son retour ainsi que ses pénalités de retard supprimées. A son retour, celui-ci se verra soumis au paiement d’un impôt proportionnel à l’utilisation réelle de ses champs uniquement et via un don à la mairie après calcul par le maire de la somme effectivement due. Une fois le don effectué, la personne voit alors ses impôts dus supprimés.

Le bénéficiaire du régime de faveur a également la possibilité de procéder au paiement de la somme due via la vente à taux préférentiel à la mairie des produits fournis par ses champs durant son absence s’il préfère.

Qu'en dites-vous?

Moi je suis contre, on ne pourra jamais vraiment vérifié l'utilisation ou pas des champs.

Bah si, très simplement même... Puisqu'on oblige la personne à nous donner l'état d'avancement de ses champs avant de partir. Je donne un exemple:

Je quitte la ville pour 2 mois, j'ai un champ de blé et je signale avant de partir qu'il est au 5ème jour...
A mon retour, on regarde le nombre de fois que j'ai embauché et on voit que j'ai embauché 10 fois... ça veut donc dire que j'ai récolté mon champ 4 fois! étant donné qu'un cycle de champ de blé requière 3 embauches. On sait même faire le détail:

1ère embauche: récolte champ
2: labourer
3: semer
4: récolte
5: labourer
ec.

Le champ a donc été utilisé pendant 35 jours. => Je vais donc payer un impôt égal à 35/15 * 8.5 = 19,83 écus => 20 écus d'impôts à verser à la mairie...

Comment on est censé savoir combien de fois il a embauché ?

Via la liste des embauches. C'est une source d'information très utile (calcul du salaire moyen, champs réellement utilisés...)

exactement. D'ailleurs je gardais déjà toutes ces informations lorsque j'étais maire... J'ai ensuite oublié pendant quelques semaines et n'ai plus recommencé

Quid de ce projet?

Par ailleurs, je me suis permis de créer un registre des embauches à Dole. Qu'il soit utilisé pour ce décret si il passe ou non, comme l'a dit Neodyme, c'est un registre contenant des informations qui peuvent être très utile... D'ailleurs, si je pouvais ne pas être le seul à le mettre à jour ce serait encore mieux.

Monsieur le maire, si vous êtes contre un tel registre, vous êtes bien entendu tout à fait libre de le faire ranger aux archives ou le faire brûler.

ça a été fait, j'ai proposé l'ajout d'un article 6

Je suis contre personnellement, sincèrement si on est plus dans une prison ou tout est surveiller bah.. ca donne pas envie...

Parce que la cela ressemble de plus en plus a cela

C'est pas vraiment une prison non plus... On demande un état des champs avant de partir et de donner le nombre de fois que l'on a récolté au retour. On veut simplement pouvoir faire une petite vérification pour éviter des abus du type quelqu'un qui part 4 mois, qui revient en déclarant n'avoir jamais utilisé ses champs alors qu'en fait il les utilisait à temps plein et échappe donc ainsi à des centaines d'écus d'impôts.

C'est votre façon de voir les choses et je ne la partage pas.

et je respecte tout à fait le fait que vous ne soyez pas d'accord avec moi