[AC - Comté]TALP - Non paiement Taxe sur les tavernes : Silanie

11/05/1462

Pierre_alexandre, en tant que Bailli de Franche-Comté, porte plainte contre Silanie pour non paiement de la taxe sur les tavernes

Le montant dû (y compris la taxe exigible au 16/05) s'élève à 40 écus.

Citation :

Silanie : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1462-05-09
Silanie : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1462-05-16

Fiche de la contrevenante

Citation :

Née le 08 Avril 1457
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Annecy
Niveau : 3
Voie : Armée
Points de réputation : 207
Argent : 55,49 écus
Silanie possède un culture du maïs.

Casier

Courriers

Citation :

Bonjour Dame Silanie,

Le Comté a déposé une plainte à votre encontre pour non paiement de la taxe sur les tavernes. A ce jour vous restez devoir la somme de 40 écus (y compris la taxe du 16 mai). Nous vous demandons de bien vouloir régulariser votre situation dans les 48 heures, faute de quoi la plainte sera transmise au procureur

Vous pourrez alors solliciter les services d'un avocat (en contactant le bâtonnier Dame Ilays) pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise

Bien à vous

Gwenaël d'Eyrignac
Major de la Prévôté

Si vous ne souhaitez pas que vos courriers soient annexés au dossier, merci de nous le préciser.

Citation :

Expéditeur : Silanie
Date d'envoi : 11/05/1462 - 15:39:13
Titre : Re: Taxe tavernes
Bonjour

Je suis membre du ban royal qui fut levé pour libérer la Franche Comté de l'ennemi. Malade et mourrante, Dame Sarani m'a fait parvenir de quoi ouvrir une taverne et de quoi manger. J'ai pris la route hier pour rejoindre une armée en Helvétie afin de continuer le combat contre Caméliane. Le peu d'argent que j'ai sur moi est pour manger durant cette mission. Je n'ai pas l'intention de conserver la taverne.

Ai je le droit à un delai pour payer cette taxe, a defaut d'en etre gracié? Est ce ainsi que l'on remercie ceux qui viennent défendre vos terres? Croyez bien que je m'en souviendrais.

Je vais soumettre à ceux envers qui j'ai engagement de combat votre lettre et m'en plaindre!

Silanie Le Verdier,
Vicomtesse de Domremy la Canne,
Dame de Castiglione et de Livorno Ferraris

Citation :

Bonjour Dame Silanie

Le Bailli m'a transmis une vingtaine de noms de personnes en infraction. Je n'ai aucun élément me permettant de savoir qui peut ou non bénéficier d'un report de paiement, voire d'une exonération.

Il est bien entendu que dans votre cas, je suspends la plainte en attendant toute décision définitive.

Bien à vous

Gwenaël d'Eyrignac
Vicomte de Gendrey
Baron de Montbozon
Seigneur de Anteuil et de Vescemont

Citation :

Expéditeur : Silanie
Date d'envoi : 11/05/1462 - 16:53:10
Titre : Re: Re: Re: Taxe tavernes
Bonjour,

Je vous remercie de vous pencher plus avant sur la situation.

Je reconnais parfaitement qu'hier, en quittant Pontarlier pour l'hélvétie, j'ai complètement oublié le fait que j'avais cette taverne depuis l'aide alimentaire qui me fut porter durant la guerre comtoise. Toutefois, je suis en route pour les ruines de Lausanne et possède un peu moins de 60 écus, que j'use pour me nourrir durant le reste de la mobilisation.

Je ne peux donc dans l'immédiat payé ces taxes, même mes taxes savoyarde ne sont pas payés et font l'objet de retard. Une fois caméliane hors d'état de nuire, je repasserais à Pontarlier la détruire. Toutefois, nul n'a pris contacte avec moi avant cela, je n'ai jamais été propriétaire de taverne avant, une fois ma vie hors de danger, je me suis concentré sur mes devoirs et engagements, ce détail a été vite relégué au dernier plan.

Votre lettre m'a rappelé son existence et je suis dans l'incapacité de faire demi tour pour la détruire rapidement. Je ne sais combien de temps je serais dans les armées et donc pendant combien de temps cette taverne engendrera des taxes.

J'ai participé pendant ma convalescence médicale à la reprise de Pontarlier sur demande de Messire Spagnolo, et j'ai participé aux combats en venant sur Dole avec l'armée de White, ainsi qu'aux combats contre l'armée d'Hidasta. Ce sont là les raisons de ma présence en Franche Comté, et de la création de cette taverne. Tombée gravement malade sans la moindre nourriture, Dame Sarani m'a fait parvenir de quoi ouvrir une taverne pour y manger les vivre qu'elle me faisait parvenir.

Cordialement,

Silanie Le Verdier.

Citation :

Expéditeur : Silanie
Date d'envoi : 11/05/1462 - 22:34:02
Titre : Re: Re: Re: Taxe tavernes
Bonjour

Je viens à l'instant de constaté que les taxes de taverne avaient été supprimer par vos autorités.

Je tenais à vous remercier, Franche Comté, pour ce geste. J'espère revenir vite à Pontarlier pour la détruire et nous épargner à tous plus d’embêtement.

Cordialement,

Silanie

Citation :

Expéditeur : Silanie
Date d'envoi : 19/05/1462 - 04:50:20
Titre : Re: Re: Re: Taxe tavernes
Bonjour

Je fais suite à nos derniers échanges pour vous informé de ma situation. J'ai donc participé aux combats de cette nuit contre Cameliane et malgré mes prouesses pour débouter des ennemis, je me suis faite moi-même débouter des rangs. Je suis coincée pour 45 jours à Grandson. Je ne pourrais donc pas me rendre avant la fin de cette échéance à Pontarlier pour détruire la taverne, objet de nos échanges.

Cordialement,

Silanie Le Verdier.

Pb réglé, dossier à archiver