Loi Impériale

J'ouvre tout de même le débat. Voici la nouvelle loi mise en application et imposée par l'Empereur en personne.

Citation :

Loi sur les fonds spéciaux de l'Empire


§1 Domaine et Application

(1) Pour accomplir ses tâches variées, particulièrement dans la défense et la protection de ses provinces, le SRING a besoin d'un revenu stable, qui sera assuré selon cette Loi.
(2) La Loi sur les fonds spéciaux de l'Empire définit le calcul de la somme d'argent mensuelle que chaque province doit déposer dans le fonds spécial impérial.
(3) L'utilisation principale de l'argent gagné doit payer les soldats et les marins, les armes, assurer l'artillerie ou acheter/louer des bateaux. On permet d'autres utilisations.
(4) Cette Loi est valable dans le SRING et dans toutes ses provinces et territoires.


§2 Calcul du dépôt mensuel

(1) La somme d'argent à déposer est dépendante du coût fixe, du nombre de citoyens et du nombre de villages de chaque province.
(2) Pour calculer le montant, le Chambellan Impérial ou un de ses clercs note en première semaine de chaque mois pour chaque province impériale le nombre de citoyens et le nombre de villages.
(3) "Les coûts fixes" d'une province  sont calculés par :
1. La somme des couts moyens pour les repas quotidiens de 10.500 livres chaque mois plus
2. Les coûts de corruption de 1.500 livres multipliées par le nombre des villages de cette province chaque mois.
(4) "Les coûts fixes par personne" sont calculés en divisant "les coûts fixes" par "le nombre des citoyens de cette province".
(5) Le "le montant mensuel" est calculé en multipliant "le nombre des citoyens de la province" par la valeur "du revenu par personne". Si "les coûts fixes par personne" sont
1. inférieurs ou égaux à 15 "le revenu par personne" est de 1.30.
2. inférieurs à 25 mais supérieurs à 15 "le revenu par personne" est de 1.20.
3. inférieurs à 35 mais supérieurs à 25 "le revenu par personne" est de 1.10.
4. inférieurs à 40 mais supérieurs à 35 "le revenu par personne" est de 1.00.
5. inférieurs à 50 mais supérieurs à 40 "le revenu par personne" est de 0.90.
6. supérieurs ou égaux à 50 "le revenu par personne" est de 0.80.

§3 Paiement

(1) Le Chambellan Impérial envoie au le bailli de chaque province une facture pour le régnant avec l'acompte individuel au fonds spécial et les calculs.
(2) La province doit payer le montant complet sous deux semaines après le reçu.
(3) Si un régnant trouve la facture erronée il doit notifier le Chambellan Impérial immédiatement pour clarifier la question.
(4) Si une province ne peut pas payer à temps pour des raisons légitimes, le régnant doit informer le Chambellan Impérial immédiatement. Les deux partis sont tenus de trouver une solution; le paiement en marchandises,  un délai ou un autre compromis acceptable.
(5) Si une province a un arriéré de paiement de deux semaines sans excuse valable ou sans être entré en contact avec le Chambellan Impérial une amende de 1 % par jour du montant de l'arriéré est ajoutée à la facture.
(6) Dans un but de commodité, une province et l'empire peuvent convenir d'autres moyens de paiement que l'or.