[Clos-coupable] Trahison (Tentive prise mairie) Brangwyn [11/05/1462]

15/04/1462

Brangwyn s'est rendue coupable de tentative de la prise de la Mairie de Pontarlier dans la nuit du 14 au 15 avril 1462. Il a été reconnu par Sieur Uuueee

Citation :

15/04/1462 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Brangwyn parmi les assaillants.

  Dossier


S'agissant d'un Franc Comtois, je pense qu'il s'agit là de Trahison et non de TALP

Acte d'accusation

Citation :

- Je me passai la main dans la barbe et m'avançai avec un dossier. -

Votre Honneur,

Cet individu de résidence Franc-Comtoise, plus précisément Pontissalienne, s'est rendu coupable de tentative de prise de la Mairie de Pontarlier dans la nuit du 14 au 15 avril 1462. Il a été formellement reconnu par Ser Uuueee.

Considérant le Codex en son Livre III Code Pénal et Judiciaire, Chapitre 2 Les crimes et délits, Article 1 Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie en communiquant le nom de la personne qu'il a autorisé à prendre la mairie.
Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout mouvement de panique.

Alinéa 2 - La prise de château : La prise de château est un crime punissable par la loi, considéré comme un Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise du château a été décidée par le parlement, afin d'installer une régence dans l'hypothèse où le Franc-Comte ne serait plus en mesure d'exercer ses fonctions (maladie, décès...).
Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout mouvement de panique.

Considérant le même Livre, même chapitre, en son article 2 De la procédure du Talion

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

J'accuse Ser Brangwyn ci-présent de Trahison.

- Je datai et posai ma griffe au bas de la copie de mon acte d'accusation. -

Fait à Dole le 25 avril 1462 par Gaodon de Monmouth-Marchebrumes, Procureur de FC

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Brangwyn se passa la main dans les cheveux car il n'avait pas de barbe. Trahison, trahison, il trouvait qu'il s'agissait là d'un bien grand mot et c'est en fier pontissalien qu'il vint s'en expliquer.

Votre Honneur... Sieur Procureur...

Vous parlez de trahison... Au nom d'un codex fort bien construit mais au combien formaliste, voire fiscal si l'on apprécie le vocabulaire de nos voisins transalpins. Car au final... SI les faits sont exacts, je ne le nie pas, mes actes témoignent au contraire d'un profond RESPECT des traditions. Je m'explique.

Pour ceux qui ont le temps de vivre en Franche-Comté.... Je précise cela car la mode chez certains est à vanter son attachement à nos terres tout en cavalant en permanence au-delà de nos frontières... Mais c'est là un autre sujet. Donc... Ceux qui vivent en Franche-Comté et qui ont eu loisir de passer en notre bonne et belle ville de Pontarlier connaissent l'une de nos plus séculaires TRADITIONS. A savoir :
"quand y a plus de bière en taverne municipale, on pisse sur la porte de la mairie".

Alors d'accord, ce n'est pas de la plus haute élégance... Mais devrions-nous renoncer à nos COUTUMES au nom d'un maniérisme en cours dans les hautes-sphères ? Je dis non ! J'ai moi-même été maire étourdi et j'ai à l'occasion découvert au petit matin une porte municipale qui puait la pisse. En ai-je fait une montagne ? Non ! Car en tant que pontissalien, ce serait là trahir que de snober nos coutumes. Je m'étonne même que Dame Lecy.Anne, pourtant au fait de nos manières d'agir n'a pas cru bon de vous le signaler. Un oubli sans doute. Mais je profite du droit qui m'est donné pour appeler le sieur Dwiral à la barre, qui, en tant que pontissalien de souche et gardien des coutumes locales, pourra vous confirmer cette tradition ancestrale et fortement ancrée dans nos usages.

Par ailleurs, cette façon d'agir est autorisée par la Constitution Franc-Comtoise qui stiuple dans l'article 10 de son Livre Second que "Chacun a le droit d'adresser aux autorités publiques des pétitions signées par une ou plusieurs personnes.". Et à aucun moment il n'est mentionnée la forme que cette pétition doit et peut prendre, pétition qui, rappelons-le n'est au final qu'une "requête adressée à une autorité".

Je RECUSE donc l'accusation de TRAHISON au nom du RESPECT des TRADITIONS pontissaliennes et demande par ailleurs la révision du Codex Franc-Comtois pour y intégrer celles-ci.

Je vous remercie de votre attention.

-Sur ces mots, Brangwyn reprit sa place, sûr que la raison et l'amour affiché par les représentants comtaux pour la Franche-Comté triompheraient.-

L'accusation a appelé Uuueee à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

15/04/1462 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Brangwyn parmi les assaillants.

Réquisitoire

Citation :

*Tom pris connaissance des propos de l'accusé avec une incrédulité rarement égalée. La justice tombait bien bas...*

Votre Honneur,

Les soit disant traditions de Pontarlier n'ont rien à voir avec la présente affaire : le sieur ici présent n'est pas accusé d'avoir uriné sur la porte de la Mairie. De plus, même si cela était le cas, il n'y aurait pas une personne raisonnable en ce Comté qui considérerait effectivement cela comme une pétition.

En outre, le témoin de l'accusation vous a présenté une pièce à conviction, rapport de la garde de Pontarlier, prouvant bien que l'action en cause était une tentative révolte, et que le sieur ici présent y a participé.

Rien d'autre ne doit donc entrer en considération. L'accusé ici présent a tenté de prendre par la force la Mairie de Pontarlier. En outre, il est ressortissant franc-comtois. Il s'agit donc effectivement là d'une trahison, et je réclame donc justice pour cela !

*Puis, après quelques brefs instants de silence, Tom reprit.*

Au regard de tout ce qui précède, étant donné la nature des faits, étant donné la gravité de l'accusation portée, étant donné la piètre tentative de détournement de la nature des faits, étant donné l'absence significative du témoin de la défense, étant donné la trahison envers la Franche-Comté et l'ensemble du peuple franc-comtois et étant donné la culpabilité évidente de l'accusé, nous, Thomas von Dumb du Val d'Allon, Procureur de Franche-Comté, requérons à l'encontre de l'accusé, outre 5 écus de frais de dossier, une peine d'emprisonnement de trois jours ainsi qu'une amande de 20 écus.

Qu'il soit dit et su qu'en Franche-Comté, la trahison ne reste pas impunie !

Je vous remercie.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de son réquisitoire.*

Fait à Dole, le huit mai de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb du Val d’Allon,
Procureur de Franche-Comté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Le procès prenait une drôle de tournure... La juge avait un regard étangement vide et avait autant de réactions qu'une poule devant un boulier. Mais la procédure, c'est la procédure et Brangwyn se leva et prit à son tour la parole sans ambages.*

Et voilà ! Et voilà ! Nous sommes bien au cœur de la question ! Parce que vous ne comprenez pas nos façons d'agir, vous les interprétez avec votre vision étroite ! Pour vous, il faudrait faire toujours la même chose, de la même façon, dans tous les villages de tous les Royaumes...

*Brangwyn secoua tristement la tête.*

Lugubre avenir, austère et sans relief que vous nous promettez là... Quant à votre témoin... Parlons-en de votre témoin. Une moitié de muet qui a été réveillé par les braillements de l'honorable ivrogne que je suis et qui dans le noir a dû prendre ça pour une attaque... Un endormi qui, sans vouloir me vanter, a dû croire que je tenais un bélier en main... Un illuminé qui, sans solei, arrive à déterminer m'avoir vu à 4h07 pré-ci-sé-ment... Belle crédibilité...

*Gonflant les joues, Brangwyn fit mine d'applaudir.*

Voyez... A Pontarlier, quand on est pas contents, on râle. On ne produit pas un communiqué qui n'est jamais qu'un éteron emballé dans un papier doré. Quand on a pas de bière, on pisse sur la mairie.

Oh... Je conçois que cela puisse vous choquer. Ce ne sont pas des "bonnes manières". Mais qui de vous ou de nous pouvons dire que notre façon de vivre est la bonne ??? Hein qui ? Pourtant vous le faites et il faut faire taire Pontarlier jusqu'au bout pour la rendre aussi lisse que les autres villes Comtoises. Place aux techniciens producteurs de comptes, tableaux et autres communiqués officiels comptant plus de phrases d'introduction que d'informations...

En me condamnant, c'est l'âme de Pontarlier que vous condamnerez.

Pis honnêtement... Qu'est-ce que j'en aurais eu à faire de prendre la mairie ??? Tout seul ???Vous surestimez ma force... Pis dame Lecy.Anne y a si joliment installé sa dinette.

Je demande donc la relaxe pure et simple et l'ouverture d'un débat au sujet de la place des coutumes locales dans un futur coutumier franc-comtois.

*Sur ces mots, Brangwyn reprit sa place et attendit sans illusions.*

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
* La juge se leva, afin d'énoncer son verdict. Elle avait bien écouté les différentes interventions de chacune des parties, avait entendu messire Dwiral se défendre, mais guère entendu son témoignage.

Ah, des prévenus qui affirmaient être près de la mairie la nuit parce qu'ils étaient somnambules, ça elle en avait entendu, et des tas ! A savoir si le mal le plus répandu dans ce comté n'était le somnambulisme ! Mais quelqu'un qui affirmait être là pour pisser sur les portes, ça c'était une première pour elle, et cela l'avait fort étonnée.

Elle prit la parole, d'une voix forte.*

Au vu d'avoir été à la porte de la mairie de Pontarlier, afin d'y uriner ou quoi que ce soit d'autre, une nuit de révolte,
Au vu des étranges traditions du peuple pontalissien qui tentent de protéger un homme qui se révolte,
Au vu du témoignage d'un homme de la garde,
Au vu de la peine encourue pour trahison,

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté, condamnons le prévenu Bangwyn, a 3 jours de prison ainsi qu'a une amende de 20 écus.

*Puis, s'addressant au sieur dans le banc des accusés.*

Sachez, messire, que nous ne sommes absolument pas en désaccord avec les coutumes locales de chaque village, tant que celles ci ne vont pas à l'encontre du bien commun et ne peuvent être confondu avec des actes de trahison, ou de tout autre acte punissable par la loi.
Vous pouvez urinez tant que vous voulez sur les murs de votre mairie, mais pas au milieu de la nuit, lorsqu'une rébellion se prépare !

*La juge tapa du marteau, levant ainsi la séance. Puis elle se saisit du parchemin rédigé par le greffier et y apposa sa signature.*

Verdict rendu ce jour, le 11 mai 1462,
Par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 20 écus.