[EA - Champagne][CJE - Champagne] TALP (pillage) : Maximilien_robs [16/03/1462]

Citation :

Affaire Maximilien_robs contre le Duché et les habitants de la Champagne.
Les faits s'étant déroulés dans la nuit du 10 au 11 Février 1462 à Conflans les Sens à savoir une révolte menée et aboutie contre la mairie.
Moi Stella di Favara en ma qualité de Procureur vous accuse de Trouble à l'ordre public, Révolte et de son incitation,d'abus de titres, charges, faux papier et tromperie, de diffamation et de vol de Mairie.


Et pour ce fait je vous rappelle les lois de nostre Codex :

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 2 De la Révolte et de son incitation
Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légit

Ci joint preuve numéro 1 :


La Kap parle d'elle même.
Et je continue.

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes
Art. 1 De l'abus de titres, charges, faux papier et tromperie
Constitue un acte de tromperie répréhensible, toute tentative de se faire passer pour un tiers en utilisant son nom sans l'accord de ce tiers.
Est considéré comme faussaire, toute personne tentant de se faire passer pour un tiers en contrefaisant sa signature ou son sceau, sans l'accord de ce tiers.
Constitue un acte d'abus de titres ou de charges, toute déclaration écrite ou orale visant à associer son nom à un titre ou une charge temporelle existant dans le Royaume de France, et dans les autres territoires et actuellement lié ou non à une autre personne.
Si l'identité, les titres ou les charges pris sont ceux d'un noble ou d'un officier civil ou militaire du Duché ou du Royaume, l'acte est requalifié.

Citation :

Message du maire Maximilien_robs
✎✎ INFORMATIONS IMPORTANTES ✎✎

Chères champenoises, chers champenois,

Votre magnifique région nous manquait et nous avions prévenu d’un éventuel retour en fanfare…. Donc comme promis, nous revoilà !

Durant des semaines, nous avons arpenté ses chemins, affronté froid, neige et maladies pour vous venir en aide mais malheureusement certains de vos hauts dignitaires nous ont invités à vous quitter plus vite que prévu….

Le Joker et ses hommes, les mercenaires que nous sommes ; n’aiment pas trop les invitations guindées, ils préfèrent fixer eux même le moment opportun pour rendre une petite visite de courtoisie, la surprise est encore plus appréciable…hummm mon dieu que c'est bon...

Les visites font toujours plaisir…. si ce n’est pas quand les invités arrivent….c’est quand ils s’en vont……
Afin que de vous faire appréciiez notre compagnie, nous avons décidé de lever les impôts à dater de ce jour !
Qu’on se le dise !!!!!
Festoyez...

Hauts les coeurs !!!

Maximilien_Robs

Ce message étant au moment des faits affiché dans le panneau de la mairie. Toutes personnes n'ayant pas eu vent de cette prise de Mairie aurai pu penser qu'il s'agisse de la mairesse alors en fonction et prendre cette annonce au pied de la lettre.

Voici l'annonce ducale annonçant l'usurpation.

Citation :

USURPATEUR A CONFLANS



Reims le onzième jour du mois de février mil quatre cent soixante deux.


A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Champenoises, Champenois !



Le Conseil de Champagne tient à annoncer publiquement que la révolte ayant eu lieu le 11 février 1462 à Conflans est illégitime !


Par conséquent le dénommé Maximilien_robs, brigand notoire, est déclaré usurpateur.


Habitants de Conflans nous vous appelons à lui désobéir.
Prenez armes, pioches, pelles, bâtons voire vos poings, et brandissez les afin de latter et chasser ce brigand qui n'est là que pour piller vos caisses et vous ridiculiser.

Nous vous demandons aussi de ne payer les impôts que ce pauvre bougre vous demandera, par l'intermédiaire de la mairie, tant qu’aucune annonce émanant du Conseil ducal, ne légitime la personne placée en Mairie.

Nous rappelons aussi que tout procès qui pourrait être lancé par cet usurpateur sera nul et non avenu.

Contactez le prévot Rackam29 pour participer au lattage de la vermine.


Pour la Champagne.



Duc de Champagne

Je poursuis.

Livre4: Du Droit Pénal
Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes
Art. 2 De la diffamation
Constitue un acte de diffamation, tout propos public mettant faussement en cause l'honneur personnel ou professionnel d'un habitant du Duché.

Je vais citer le passage de votre communiqué:

..."  mais malheureusement certains de vos hauts dignitaires nous ont invités à vous quitter plus vite que prévu…."...

Il va de soit que vous avez chercher à mettre la faute en mettant en cause nos "hauts dignitaires" pour donner bonne conscience à vos délit, et ceux pour ne pas assumer les actes qui en découleraient.

Du Trouble à l'Ordre Public en raison du vol de la Mairie de Conflans lès Sens .
Et pour rappel  de nos lois.

Livre 4:Du Droit Pénal
Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes
Art. 4 Du vol et du brigandage
Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de tentative de racket, toute action visant à compromettre la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché et ayant échouée.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.


Livre 4:Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Pour preuve voici le Bilan du Maire au moment des faits.

Minette a écrit:

Bilan effectué le 9 février 1462

Citation :

Trésorerie : 1 120,78 écus

Flux de trésorerie

Aujourd'hui

Revenus des impôts : +0,00 écus
Revenus des ventes : +29,00 écus
Revenus de la noblesse : +30,00 écus
Achats automatiques : -0,00 écus
Achats classiques : -108,00 écus
Dépenses de recrutement : -0,00 écus

Hier

Revenus des impôts : +0,00 écus
Revenus des ventes : +306,80 écus
Revenus de la noblesse : +10,00 écus
Achats automatiques : -0,00 écus
Achats classiques : -0,00 écus
Dépenses de recrutement : -12,00 écus

Cette semaine

Revenus des impôts : +0,00 écus
Revenus des ventes : +29,00 écus
Revenus de la noblesse : +0,00 écus
Achats automatiques : -0,00 écus
Achats classiques : -8,00 écus
Dépenses de recrutement : -0,00 écus

La semaine dernière

Revenus des impots : +28,42 écus
Revenus des ventes : +840,60 écus
Revenus de la noblesse : +63,00 écus
Achats automatiques : -261,00 écus
Achats classiques : -712,65 écus
Dépenses de recrutement : -48,00 écus

Citation :

Impôts

Aucun impôt de récolté depuis le dernier bilan

Citation :

Ventes

1462-02-09 12:00:05 : Vous avez vendu 2 miches de pain pour 5,80 écus à Bhalian.
1462-02-09 11:40:04 : Vous avez vendu 2 miches de pain pour 5,80 écus à Samuelduloup.
1462-02-09 07:40:04 : Vous avez vendu 1 miche de pain pour 5,80 écus à Angelflower.
1462-02-08 21:00:04 : Vous avez vendu 3 miches de pain pour 5,80 écus à Minette.
1462-02-08 12:30:04 : Vous avez vendu 1 miche de pain pour 5,80 écus à Wilfred_ivanhoe.
1462-02-08 12:10:04 : Vous avez vendu 6 morceaux de viande pour 17,00 écus à Belladone....
1462-02-08 10:30:05 : Vous avez vendu 2 miches de pain pour 5,80 écus à Armelle.de.sars.

Citation :

Embauches

1462-02-08 23:37:18 : La ville a embauché Aranel. en tant que milicien pour un salaire de 12,00 écus

Citation :

Achats

1462-02-09 17:10:04 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 4,00 écus à Lillouth.
1462-02-09 17:10:04 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 4,00 écus à Lillouth.
1462-02-09 17:10:04 : Vous avez acheté 5 stères de bois pour 4,00 écus à Lillouth.
1462-02-09 14:50:03 : Vous avez acheté 2 stères de bois pour 4,00 écus à Armelle.de.sars.

Citation :

Achats automatiques

Aucun depuis le dernier bilan

Citation :

Inventaire

1 120,78 écus
90 Sacs de maïs
39 Stères de bois
1 Kilo de minerai de fer
3 Haches (Mise en prêt à la forêt)

Citation :

Ordres d'achats et de ventes

Les ordres d'achat de la municipalité sur le marché du village

Aucun ordre passé.

Les ordres d'achat de la municipalité à le foire du Comté

Aucun ordre passé.

Les ordres de vente de la municipalité sur le marché du village

3 miches de pain à 15,00 écus pièce.
19 miches de pain à 5,80 écus pièce.

Les ordres de vente de la municipalité à la foire du Comté

Aucun ordre passé.

Citation :

Gérer les haches et la coupe du bois

Actuellement, 3 haches sont réservées pour les bûcherons

Nombre de stères de bois données à la mairie hier : 3

Citation :

Taverne Municipale

Recette pour la journée en cours (le 8 février 1462) : 10,30 écus.

Miches de pain : 18
Sacs de maïs : 18
Morceaux de viande : 8
Chopes de bière : 17

Puis le Bilan de Maire ayant repris la Mairie après vostre passage. Les faits parlent d'eux même.

Citation :

Rapport eco en date du 13 Février 1462

armelle de sars a écrit:
   Trésorerie : 61,95 écus

   Flux de trésorerie

   Aujourd'hui
   Revenus des impots : +0,00 écus
   Revenus des ventes : +0,00 écus
   Revenus de la noblesse : +26,00 écus
   Achats automatiques : -0,00 écus
   Achats classiques : -0,00 écus
   Dépenses de recrutement : -0,00 écus

   Hier
   Revenus des impots : +0,00 écus
   Revenus des ventes : +15,00 écus
   Revenus de la noblesse : +26,00 écus
   Achats automatiques : -33,00 écus
   Achats classiques : -0,00 écus
   Dépenses de recrutement : -0,00 écus

   Cette semaine
   Revenus des impots : +16,20 écus
   Revenus des ventes : +1022,00 écus
   Revenus de la noblesse : +91,00 écus
   Achats automatiques : -33,00 écus
   Achats classiques : -1516,44 écus
   Dépenses de recrutement : -68,00 écus

   La semaine dernière
   Revenus des impots : +28,42 écus
   Revenus des ventes : +840,60 écus
   Revenus de la noblesse : +63,00 écus
   Achats automatiques : -261,00 écus
   Achats classiques : -712,65 écus
   Dépenses de recrutement : -48,00 écus

   Derniers événements

   Impots
   1462-02-09 18:45:54 : Borny a payé ses impots pour un montant de 16,20 écus
   1462-02-05 22:47:25 : Odarodle a payé ses impots pour un montant de 11,02 écus
   1462-02-05 14:55:00 : Fix a payé ses impots pour un montant de 17,40 écus
   1462-01-30 09:23:08 : Yocto a payé ses impots pour un montant de 4,00 écus
   1462-01-30 07:15:24 : Lema0042 a payé ses impots pour un montant de 13,50 écus
   1462-01-27 23:06:49 : Melisende a payé ses impots pour un montant de 13,50 écus
   1462-01-26 09:33:02 : Francis_lefranc a payé ses impots pour un montant de 9,50 écus
   1462-01-25 15:18:25 : Liloia_de_baish a payé ses impots pour un montant de 8,00 écus
   1462-01-25 11:08:48 : Yogin a payé ses impots pour un montant de 4,00 écus

   Ventes
   1462-02-12 21:50:04 : Vous avez vendu 3 pelotes de laine pour 5,00 écus à Arkdadi_robs.
   1462-02-11 21:00:08 : Vous avez vendu 10 miches de pain pour 2,00 écus à Arkdadi_robs.
   1462-02-11 21:00:08 : Vous avez vendu 7 miches de pain pour 2,00 écus à Arkdadi_robs.
   1462-02-11 21:00:08 : Vous avez vendu 4 morceaux de viande pour 7,00 écus à Arkdadi_robs.
   1462-02-11 21:00:08 : Vous avez vendu 3 morceaux de viande pour 7,00 écus à Azure78.
   1462-02-11 21:00:08 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 2,00 écus à Maximilien_robs.
   1462-02-11 21:00:08 : Vous avez vendu 7 sacs de maïs pour 2,00 écus à Maximilien_robs.

   Embauches
   1462-02-11 17:56:35 : La ville a embauché Beer88 en tant que milicien pour un salaire de 20,00 écus
   1462-02-10 20:48:06 : La ville a embauché Bhalian en tant que milicien pour un salaire de 12,00 écus
   1462-02-09 21:35:45 : La ville a embauché Minette en tant que milicien pour un salaire de 12,00 écus
   1462-02-09 21:18:31 : La ville a embauché Aranel. en tant que milicien pour un salaire de 12,00 écus
   1462-02-09 18:26:58 : La ville a embauché Beer88 en tant que milicien pour un salaire de 12,00 écus
   1462-02-08 23:37:18 : La ville a embauché Aranel. en tant que milicien pour un salaire de 12,00 écus
   1462-02-03 23:37:48 : La ville a embauché Gaubert en tant que milicien pour un salaire de 12,00 écus
   1462-02-03 22:45:43 : La ville a embauché Minette en tant que milicien pour un salaire de 12,00 écus
   1462-02-02 20:35:33 : La ville a embauché Minette en tant que milicien pour un salaire de 12,00 écus

   Achats
   1462-02-11 19:30:03 : Vous avez acheté 1 légume pour 9,17 écus à Potenkine.
   1462-02-11 19:30:03 : Vous avez acheté 1 légume pour 9,17 écus à Potenkine.
   1462-02-11 18:50:04 : Vous avez acheté 10 cailloux pour 20,00 écus à Arkdadi_robs.
   1462-02-11 18:30:05 : Vous avez acheté 10 cailloux pour 40,00 écus à Arkdadi_robs.
   1462-02-11 18:30:05 : Vous avez acheté 1 caillou pour 40,00 écus à Arkdadi_robs.
   1462-02-11 18:20:04 : Vous avez acheté 1 Dé pour 262,50 écus à Mike91.
   1462-02-11 18:10:04 : Vous avez acheté 1 caillou pour 40,00 écus à Arkdadi_robs.

   Achats automatiques
   1462-02-12 08:26:25 : Vous avez acheté automatiquement 3 pelotes de laine pour 33,00 écus.
   1462-02-04 05:12:12 : Vous avez acheté automatiquement 10 morceaux de viande pour 145,00 écus.
   1462-02-03 19:32:46 : Vous avez acheté automatiquement 8 morceaux de viande pour 116,00 écus.
   1462-01-31 05:10:57 : Vous avez acheté automatiquement 10 morceaux de viande pour 145,00 écus.
   1462-01-13 02:21:03 : Vous avez acheté automatiquement 10 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 140,00 écus.
   1462-01-12 09:22:00 : Vous avez acheté automatiquement 1 peau pour 15,00 écus.
   1462-01-09 11:31:18 : Vous avez acheté automatiquement 1 pelote de laine pour 11,00 écus.
   1462-01-08 14:27:54 : Vous avez acheté automatiquement 1 pelote de laine pour 11,00 écus.
   1462-01-02 11:13:20 : Vous avez acheté automatiquement 3 peaux pour 45,00 écus.
   1461-12-30 12:42:07 : Vous avez acheté automatiquement 8 morceaux de viande pour 128,00 écus.
   1461-12-28 22:39:17 : Vous avez acheté automatiquement 1 pelote de laine pour 11,00 écus.

Pour conclure.

Livre4 :Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 1 De la territorialité de la Justice
Tout délit ou tout crime commis dans le Duché est soumis à la loi du Duché quelque soit la nationalité ou le lieu de résidence de la personne jugée. La Justice du Duché peut poursuivre toute personne résidant ou transitant en Champagne pour des crimes ou délits commis à l'extérieur de ses frontières.
Le Duc en exercice ne peut être poursuivi par les instances locales de Justice.

Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 2 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.


Il peut toutefois, pour sa défense, faire appel à deux témoins, et se faire assister d'un avocat :

Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 6 De l'avocat
Tout accusé peut se faire assister d'un avocat.

Si l'accusé choisi de se défendre par ses propres moyens, le codex est à disposition pour ce faire sur la Grande Place. [http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86561854#86561854]
Il peut également s’adresser aux avocats de l'Ordre du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous l'informons aussi que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims.
http://institutionchampagne.forumactif.com/t9454-maximilien_robs-revolte-vol-de-mairie-conflans-nuit-du-10-au-11-02-1462


Le 15 Mars 1462
A Reims.
Stella di Favara
Procureur de Champagne.

Actuellement à Genève, vu le 22/03/1462

Présent à Langres ce jour.

De retour en Champagne ==> cela ne nous concerne plus.