gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: [AC]TALP Luxeuil - Escroquerie - Bois - Melodie.. et Titje_le_valeureux Sam 8 Mar 2014 - 13:41 | |
| 08/03/1462Plainte a été déposée ce jour par Dame Adriah, Maire de Luxeuil à l'encontre de Dame Melodie.. et Messire Titje le valeureux pour non respect du décret sur la vente du bois En effet, le prix de vente maxi de la stère de bois sur Luxeuil est de 4,50 écus et ces personnes ont pratiqué une vente aux prix suivants : - Citation :
- 1462-03-08 09:00:09 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 6,00 écus à Melodie...
1462-03-08 09:00:09 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 10,95 écus à Titje_le_valeureux. Dame Adriah propose un arrangement à l'amiable, soit : - don de 2 écus à la ville par Dame Melodie.. - don de 7 écus à la ville par Messire Titje Fiches des contrevenants : - Citation :
- Informations sur Melodie..
Créé(e) le 21 Novembre 2012 Melodie.. fête son anniversaire le 21 Novembre. Dernière connexion le 07 Mars 2014 Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Luxeuil Adresse : 1, rue des Botanistes
Niveau : 2
Points de réputation : 132 Argent : 377,89 écus
Melodie.. est meunier. Melodie.. possède un culture du blé et un culture du blé
Les dernières personnes à avoir fait confiance à Melodie.. Rhaage Calitalme Timothee_galli Neodyme
Casier Melodie.. - Citation :
- Informations sur Titje_le_valeureux du Bois de Lapins, Baron de Marcq
Créé(e) le 17 Octobre 2007 Titje_le_valeureux fête son anniversaire le 12 Février. Dernière connexion le 08 Mars 2014
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Pontarlier %titreNumeroEtRueDerniereAdresse% %numeroEtRueDerniereAdresse%
Hôtel particulier : Dole (Franche-Comté)
Niveau : 4 Voie : Etat Points de réputation : 255 Argent : 529,54 écus
Titje_le_valeureux possède une fromagerie. Titje_le_valeureux possède un culture du maïs et un elevage de moutons. %mariage%
Ses filleuls : Alexiadrie Filsix_du_val Gaugericus Gouyasse Lady_maryjane Letrus Perlot
Les dernières personnes à avoir fait confiance à Titje_le_valeureux Tigersman Point annulé Lesmoutonsbleu Antide Casier TitjeCourriers adressés aux contrevenants : - Citation :
- Bonjour Dame Melodie..,
Le Maire de Luxeuil nous signale ce jour que vous n'avez pas respecté le décret fixant le prix de vente de la stère de bois à 4,50 écus. En effet, vous lui avez vendu une stère au prix de 6 écus. Un arrangement à l'amiable peut être trouvé si vous vous acquittez de la somme de 2 écus à régler par don à la Mairie.Nous vous laissons 48 heures pour ce faire, passé ce délai la plainte suivra son cours et un procès sera intenté contre vous. Vous pourrez dans ce cas vous faire assister d'un avocat. L'adresse du Barreau est : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte Sauf avis contraire de votre part, les courriers échangés seront publiés dans nos dossiers Bien à vous Gwenaël d'Eyrignac Prévôté de Franche Comté - Citation :
- Bonjour Messire Titje,
Le Maire de Luxeuil nous signale ce jour que vous n'avez pas respecté le décret fixant le prix de vente de la stère de bois à 4,50 écus. En effet, vous lui avez vendu une stère au prix de 10,95 écus. Un arrangement à l'amiable peut être trouvé si vous vous acquittez de la somme de 7 écus à régler par don à la Mairie.Nous vous laissons 48 heures pour ce faire, passé ce délai la plainte suivra son cours et un procès sera intenté contre vous. Vous pourrez dans ce cas vous faire assister d'un avocat. L'adresse du Barreau est : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte Sauf avis contraire de votre part, les courriers échangés seront publiés dans nos dossiers Bien à vous Gwenaël d'Eyrignac Prévôté de Franche Comté Réponses : - Citation :
- Expéditeur : Titje_le_valeureux du Bois de Lapins, Baron de Mar
Date d'envoi : 08/03/1462 - 14:08:13 Titre : Re: Vente de bois Cà alors, un stère qui m'a échappé des mains, je n'en croyais pas mes yeux ! ! !
Je paie immédiatement l'arrangement à 7 écus - Adriah a écrit:
- Les deux personnes ont fait chacun un don correspondant. Je vous remercie pour votre rapidité mais je déplore que pour des petits dossiers ca aille vite alors que pour "le" dossier cette rapidité ne soit pas la même...
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gwenael Ecrivain
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| Sujet: Re: [AC]TALP Luxeuil - Escroquerie - Bois - Melodie.. et Titje_le_valeureux Dim 9 Mar 2014 - 14:13 | |
| Accords amiables trouvés - A archiver | |
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