[AC]TALP Luxeuil - Escroquerie - Bois - Melodie.. et Titje_le_valeureux

08/03/1462

Plainte a été déposée ce jour par Dame Adriah, Maire de Luxeuil à l'encontre de Dame Melodie.. et Messire Titje le valeureux pour non respect du décret sur la vente du bois

En effet, le prix de vente maxi de la stère de bois sur Luxeuil est de 4,50 écus et ces personnes ont pratiqué une vente aux prix suivants :

Citation :

1462-03-08 09:00:09 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 6,00 écus à Melodie...
1462-03-08 09:00:09 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 10,95 écus à Titje_le_valeureux.

Dame Adriah propose un arrangement à l'amiable, soit :

- don de 2 écus à la ville par Dame Melodie..
- don de 7 écus à la ville par Messire Titje

Fiches des contrevenants :

Citation :

Informations sur Melodie..
Créé(e) le 21 Novembre 2012
Melodie.. fête son anniversaire le 21 Novembre.
Dernière connexion le 07 Mars 2014
Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Adresse : 1, rue des Botanistes

Niveau : 2

Points de réputation : 132
Argent : 377,89 écus

Melodie.. est meunier.
Melodie.. possède un culture du blé et un culture du blé

Les dernières personnes à avoir fait confiance à Melodie..
Rhaage
Calitalme
Timothee_galli
Neodyme

Casier Melodie..

Citation :

Informations sur Titje_le_valeureux du Bois de Lapins, Baron de Marcq
Créé(e) le 17 Octobre 2007
Titje_le_valeureux fête son anniversaire le 12 Février.
Dernière connexion le 08 Mars 2014

Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
%titreNumeroEtRueDerniereAdresse% %numeroEtRueDerniereAdresse%

Hôtel particulier : Dole (Franche-Comté)

Niveau : 4
Voie : Etat
Points de réputation : 255
Argent : 529,54 écus

Titje_le_valeureux possède une fromagerie.
Titje_le_valeureux possède un culture du maïs et un elevage de moutons.
%mariage%

Ses filleuls :
Alexiadrie
Filsix_du_val
Gaugericus
Gouyasse
Lady_maryjane
Letrus
Perlot

Les dernières personnes à avoir fait confiance à Titje_le_valeureux
Tigersman
Point annulé
Lesmoutonsbleu
Antide

Casier Titje

Courriers adressés aux contrevenants :

Citation :

Bonjour Dame Melodie..,
Le Maire de Luxeuil nous signale ce jour que vous n'avez pas respecté le décret fixant le prix de vente de la stère de bois à 4,50 écus. En effet, vous lui avez vendu une stère au prix de 6 écus.
Un arrangement à l'amiable peut être trouvé si vous vous acquittez de la somme de 2 écus à régler par don à la Mairie.Nous vous laissons 48 heures pour ce faire, passé ce délai la plainte suivra son cours et un procès sera intenté contre vous.
Vous pourrez dans ce cas vous faire assister d'un avocat. L'adresse du Barreau est : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers échangés seront publiés dans nos dossiers
Bien à vous
Gwenaël d'Eyrignac
Prévôté de Franche Comté

Citation :

Bonjour Messire Titje,
Le Maire de Luxeuil nous signale ce jour que vous n'avez pas respecté le décret fixant le prix de vente de la stère de bois à 4,50 écus. En effet, vous lui avez vendu une stère au prix de 10,95 écus.
Un arrangement à l'amiable peut être trouvé si vous vous acquittez de la somme de 7 écus à régler par don à la Mairie.Nous vous laissons 48 heures pour ce faire, passé ce délai la plainte suivra son cours et un procès sera intenté contre vous.
Vous pourrez dans ce cas vous faire assister d'un avocat. L'adresse du Barreau est : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers échangés seront publiés dans nos dossiers
Bien à vous
Gwenaël d'Eyrignac
Prévôté de Franche Comté

Réponses :

Citation :

Expéditeur : Titje_le_valeureux du Bois de Lapins, Baron de Mar
Date d'envoi : 08/03/1462 - 14:08:13
Titre : Re: Vente de bois
Cà alors, un stère qui m'a échappé des mains, je n'en croyais pas mes yeux ! ! !

Je paie immédiatement l'arrangement à 7 écus

Adriah a écrit:

Les deux personnes ont fait chacun un don correspondant. Je vous remercie pour votre rapidité mais je déplore que pour des petits dossiers ca aille vite alors que pour "le" dossier cette rapidité ne soit pas la même...

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