bakhtan
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 | | Sujet: Vote greffier et procureur: Cour Martiale de Jerone Ven 17 Jan 2014 - 19:06 | |
| - Citation :
- Un membre de l'État-major des armées Franc-comtoises fera office de Greffier. Il sera élu par les trois juges de la Cour Martiale avant chaque affaire. Le recrutement se fait sur la base du volontariat au sein de l'État-major de l‘Armée.
- Citation :
- Le Procureur est issu de l'Etat-major de l‘Armée. Il est nommé par trio de juges des Grands Officiers suite à un vote interne et ce à chaque nouvelle affaire. En cas de besoin, il pourra se faire aider par le Procureur comtal.
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Artifice
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| | Sujet: Re: Vote greffier et procureur: Cour Martiale de Jerone Ven 17 Jan 2014 - 19:10 | |
| - Citation :
- Un membre de l'État-major des armées Franc-comtoises fera office de Greffier. Il sera élu par les trois juges de la Cour Martiale avant chaque affaire. Le recrutement se fait sur la base du volontariat au sein de l'État-major de l‘Armée.
- Citation :
- Le Procureur est issu de l'Etat-major de l‘Armée. Il est nommé par trio de juges des Grands Officiers suite à un vote interne et ce à chaque nouvelle affaire. En cas de besoin, il pourra se faire aider par le Procureur comtal.
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| | Sujet: Re: Vote greffier et procureur: Cour Martiale de Jerone Ven 17 Jan 2014 - 19:14 | |
| - Citation :
- Un membre de l'État-major des armées Franc-comtoises fera office de Greffier. Il sera élu par les trois juges de la Cour Martiale avant chaque affaire. Le recrutement se fait sur la base du volontariat au sein de l'État-major de l‘Armée.
- Citation :
- Le Procureur est issu de l'Etat-major de l‘Armée. Il est nommé par trio de juges des Grands Officiers suite à un vote interne et ce à chaque nouvelle affaire. En cas de besoin, il pourra se faire aider par le Procureur comtal.
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bakhtan
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| | Sujet: Re: Vote greffier et procureur: Cour Martiale de Jerone Ven 17 Jan 2014 - 19:17 | |
| - Citation :
- Un membre de l'État-major des armées Franc-comtoises fera office de Greffier. Il sera élu par les trois juges de la Cour Martiale avant chaque affaire. Le recrutement se fait sur la base du volontariat au sein de l'État-major de l‘Armée.
- Citation :
- Le Procureur est issu de l'Etat-major de l‘Armée. Il est nommé par trio de juges des Grands Officiers suite à un vote interne et ce à chaque nouvelle affaire. En cas de besoin, il pourra se faire aider par le Procureur comtal.
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bakhtan
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| | Sujet: Re: Vote greffier et procureur: Cour Martiale de Jerone Ven 17 Jan 2014 - 19:18 | |
| - Citation :
- Voté à l'unanimité!
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| | Sujet: Re: Vote greffier et procureur: Cour Martiale de Jerone | |
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