Vyvy - Multi Délits

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Récapitulatif:

- Spéculation : A Luxeuil, constaté par Kain_Elaestes le 22 juillet 1454 à 20H50AC
- esclavagisme constaté à luxeuil par Wishard, le 3 octobre 1454AC
-Escroquerie le 6 octobre 1454 à Luxeuil constaté par JeroneAC
-Escroquerie constaté par Jerone le 15 octobre à LuxueilAC
- Escroquerie: A Luxeuil, constaté par Jerone le 9/11/1455 AC
-TALP (Décret Impôts Municipaux) le 28/08/1457 : AC


https://chateau-de-dole.forumactif.com/affaires-classees-f13/escroquerie-vyvy-t498.htm



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Flagrants Délits :

Citation :

- Spéculation : A Luxeuil, constaté par Kain_Elaestes le 22 juillet 1454 à 20H50

Verdict : affaire classée: accord amiable



Dossier

[b][u]Flagrant d'élit d'[/u][/b]
[quote]-Escroquerie le 27-08-2006 par le gendarme Strongole.[/quote]


[b][u]Verdict :[/u] [/b][b][color=red]affaire classée pour accord amiable[/color][/b]

[url=https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=4711]Dossier[/url]

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Flagrant délit d' :

Citation :

- Esclavagisme constaté à luxeuil par Wishard, le 3 octobre 1454

Verdict :Affaire réglée à l'amiable

Dossier

Flagrant delit d' :

Citation :

-Escroquerie le 6 octobre 1454 à Luxeuil constaté par Jerone

Verdict :Affaire réglée par procès.

Dossier

flagrand d'élit d'

Citation :

-Escroquerie constaté par Jerone le 15 octobre à Luxueil

Verdict :Affaire réglée par procès

Dossier

Flagrants Délits :

Citation :

- Escroquerie: A Luxeuil, constaté par Jerone le 9/11/1455

Verdict : Affaire classée remboursement du contrevenant

Dossier

Flagrant d'élit de :

Citation :

-TALP (Décret Impôts Municiapux) à Luxeuil le 28/08/1457

Verdict: affaire classée pour arrangement à l'amiable

dossier