Le château de Dole
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 [PC] TALP : Tentative de prise de mairie : Iceberg1

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Eulalie
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Eulalie


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MessageSujet: [PC] TALP : Tentative de prise de mairie : Iceberg1   [PC] TALP : Tentative de prise de mairie : Iceberg1 EmptyLun 9 Déc 2013 - 11:51

09/12/1461

Iceberg1 s'est rendue coupable de tentative de prise de la Mairie de Pontarlier dans la nuit du 08 au 09 décembre 1461. Il a été reconnu par Anton1er, en défense cette nuit la.

Citation :
09/12/1461 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Iceberg1 parmi les assaillants.

Citation :
Informations sur Iceberg1
Créé(e) le 17 Mai 2008
Iceberg1 fête son anniversaire le 17 Mai.
Dernière connexion le 09 Décembre 2013
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Ducato di Milano
Village : Alessandria
Adresse : Largo S. Tito 1
Appartements :
   Montpellier (Comté du Languedoc)
   Dijon (Duché de Bourgogne)
Niveau : 3
Voie : Etat
Points de réputation : 255
Argent : 1 836,23 écus
Iceberg1 est sculpteur.
Iceberg1 ne cultive ni n'élève rien.

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 Arrow Demande de Procès
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Eulalie
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Eulalie


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MessageSujet: Re: [PC] TALP : Tentative de prise de mairie : Iceberg1   [PC] TALP : Tentative de prise de mairie : Iceberg1 EmptyDim 12 Jan 2014 - 16:51

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
""Les fêtes de la saint noel étaient terminées, retour au tribunal, sans prévenu présent."""

Au vu des éléments à charge,

Au vu que le prévenu avec ses complices a tenté de forcer la porte de la mairie de Pontarlier en malmenant les gardes dans la nuit du 08 au 09 décembre 1461
Au vu que tout acte de cette nature est condamnable de par nos lois franc comtoise,

Nous Floriane de Cheroy Montestier, Juge de Franche Comté, condamne le prévenu à 200 écus d'amende et 5 jours de prison.

Verdict rendu ce jour 12 janvier 1462,

Floriane de Cheroy Montestier
Juge de Franche Comté.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 200 écus.
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gwenael
Ecrivain
gwenael


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Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
Date d'inscription : 28/11/2010

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MessageSujet: Re: [PC] TALP : Tentative de prise de mairie : Iceberg1   [PC] TALP : Tentative de prise de mairie : Iceberg1 EmptyDim 12 Jan 2014 - 17:22

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MessageSujet: Re: [PC] TALP : Tentative de prise de mairie : Iceberg1   [PC] TALP : Tentative de prise de mairie : Iceberg1 Empty

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