gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: [PC] TALP (Tentative de prise de Mairie) : Desirade Ven 14 Fév 2014 - 21:41 | |
| 14/02/1462Desirade s'est rendu coupable de tentative de prise de la Mairie de Pontarlier dans la nuit du 13 au 14 février 1462 Elle a été reconnue par un des miliciens de garde, le sieur Mimoun80 - Eulalie a écrit:
- Mimoun80 a écrit:
- 14/02/1462 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Desirade parmi les assaillants.
En attente du retour des témoignages des autres défenseursFiche du contrevenant : - Citation :
Informations sur Desirade de la Boussole Etoilée
Créé(e) le 05 Octobre 2010
Desirade fête son anniversaire le 05 Octobre. Dernière connexion le 14 Février 2014 Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft Village : Genève
Niveau : Vagabond Points de réputation : 35 Argent : 2 362,72 écus
Desirade ne cultive ni n'élève rien. Les dernières personnes à avoir fait confiance à Desirade
Point annulé Point annulé Arnulf Mordric
CasierCourrier : - Citation :
- Bonjour,
Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour tentative de prise de la mairie de Pontarlier (Trouble à l'ordre public).
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers
Bien à vous,
Gwenaël d'Eyrignac Prévôté de Franche-Comté Demande de Procès
Dernière édition par gwenael le Dim 23 Mar 2014 - 8:12, édité 1 fois | |
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gwenael Ecrivain
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| Sujet: Re: [PC] TALP (Tentative de prise de Mairie) : Desirade Sam 15 Mar 2014 - 10:17 | |
| - Citation :
- * La juge se leva pour rendre son verdict. Elle était désolée que la défense ne se soient pas manifesté. Le prévenu n'avait-il donc rien à dire ? Elle soupira et rendit son jugement. *
Au vu des éléments à charge, Au vu du témoignage qui nous a été livré, Au vu que la défense ne s'est pas manifesté, Au vu que tout acte de cette nature est condamnable de par nos lois franc comtoise,
Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche Comté, condamne le prévenu Desirade à 50 écus d'amende et 3 jours de prison.
Qu'il soit su que justice a été rendu et que tout acte de tentative de prise de mairie ne restent pas impunis sur nos terres,
Fait le 4 mars 1462, Par Mimi Guyader, Juge de Franche Comté. | |
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Artifice Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 16762 Age : 40 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 07/06/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Artifice Type de personnage: PJ
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gwenael Ecrivain
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| Sujet: Re: [PC] TALP (Tentative de prise de Mairie) : Desirade Dim 23 Mar 2014 - 8:13 | |
| Casier à jour, dossier à archiver | |
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| Sujet: Re: [PC] TALP (Tentative de prise de Mairie) : Desirade | |
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