[AC-Luxeuil] Escroquerie Poisson Bouyou

Dossier de la Prévôté de Franche-Comté à l'encontre de Messire Bouyou

Motif: Vente au dessus de la Grille de Prix de Luxeuil

Motif plus précis: Vente de Poisson au dessus de 18,00 écus TTC.

Preuve: 10/11/1461 11:20 : Vous avez acheté à Bouyou 1 poisson pour 18,50 écus.

Gain perçu : 0,50 TTC minimum

Casier du Contrevenant: Bouyou

Descriptif du Contrevenant :

Citation :

Créé(e) le 09 Août 2010
Bouyou fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 10 Novembre 2013
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 3
Voie : Etat
Points de réputation : 255
Argent : 3 722,11 écus
Bouyou est meunier.
Bouyou possède un culture du blé et un culture du blé.

Courriers envoyer:

Citation :

Bonjour Messire Bouyou,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie sur le marché de Luxeuil. En effet, vous avez vendu à la Gendarmerie un Poisson au prix de 18,50 écus, ce qui est interdit par la loi qui fixe, via une grille des prix, la vente de poisson au prix de 18,00 écus.
Voila où trouver l'article de loi qui en parle: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=14305&start=30

Pour vous mettre en conformité avec la loi, je vous demande donc de bien vouloir me contacter pour reprendre ainsi votre marchandise. En attendant, je vous demande aussi de retirer toutes vos marchandises qui ne sont pas au bon tarif.
Pour vous mettre en conformité, vous avez maximum 48h, si pas de réponse durant ce délai, un procés sera intenté contre vous. Dans ce cas précis, vous pourrez vous faire assister d'un Avocat. La liste est disponible au Château de Dôle.

Cordialement.

Adriah de la Croix de Bramafan,
Brigadière de la Prévôté de Franche-Comté,
Le 10 Novembre 1461.

Citation :

Expéditeur : Bouyou
Date d'envoi : 10/11/1461 - 14:35:25
Titre : Re: Gendarmerie
je veux bien admètre que je suis en tor mai la mairie a fait des offre sur le blé a plus de 12 écus ce qui fait monté artificielement le prix des produits je veux bien me mettre en conformité mais la loie devrai etre la meme pour tous le monde
cordialement

Citation :

Bonjour,

Veuillez me pardonner pour le temps de réponse. Pour votre dossier, je vous propose la chose suivante: faire un don d'un écu à la Mairie. On considérera donc que vous avez vendu votre poisson au prix de 17,50 écus. Ou sinon, si vous le souhaitez, vous pouvez reprendre votre poisson.

Quoiqu'il en soit, prévenez moi absolument de votre décision.

Adriah de la Croix de Bramafan,
Brigadière,
Le 12 Novembre 1461.

Affaire classée. Il a fait un don a la mairie.

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