Le château de Dole
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 [AC] Escroquerie Loki_anwn

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ariel1253400
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MessageSujet: [AC] Escroquerie Loki_anwn   [AC] Escroquerie Loki_anwn EmptySam 5 Oct 2013 - 23:02

Loki_anwn est accusé d'escroquerie par Theodore_.


Preuve :

Citation :
05/10/1461 09:50 : Vous avez acheté à Loki_anwn 2 stères de bois pour 4,55 écus.
Le prix maximal à Dole étant de 4.00 ecus Le maire plaignant à décidé de laisser une tolérance de 50 deniers



Fiche du contrevenant :

Spoiler:


Missive envoyé :

Spoiler:


Message reçu du contrevenant :

Spoiler:


Message envoyée au contrevenant :

Spoiler:


Message reçu de Petrouchka :

Spoiler:


Ma réponse :

Spoiler:


Message envoyé au maire de Dole :

Spoiler:


Message reçu du maire de Dole :

Spoiler:


Message envoyé au maire de Dole :

Spoiler:


Message reçu du maire :

Spoiler:


Message envoyé à Petrouchka :

Spoiler:



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Dernière édition par ariel1253400 le Dim 6 Oct 2013 - 19:01, édité 10 fois
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Adriah
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MessageSujet: Re: [AC] Escroquerie Loki_anwn   [AC] Escroquerie Loki_anwn EmptyDim 6 Oct 2013 - 12:11

Gendarme Ariel, avez vous verifier les dires du Maire avant de faire le dossier ? Vous êtes dans l'erreur. Le decret municipal ne fixe absolument pas le prix a 4,50 écus. Mais 4,00 écus !

Je vous suggére d'aller par ici avant de faire quoique ce soit pour Dole.

Je vous demande donc de rectifier le dossier. J'en averti immédiatement le Maire.
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ariel1253400
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MessageSujet: Re: [AC] Escroquerie Loki_anwn   [AC] Escroquerie Loki_anwn EmptyDim 6 Oct 2013 - 17:10

Faites comme vous voulez. Merci pour l'information.


Mise à jour le 06/10/61
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ariel1253400
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MessageSujet: Re: [AC] Escroquerie Loki_anwn   [AC] Escroquerie Loki_anwn EmptyDim 6 Oct 2013 - 17:14

Mais je n'aurai point besoin de modifier le prix vu la rectification du maire.. Je vous invite vous même à aller voir le nouveau décret.
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Adriah
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MessageSujet: Re: [AC] Escroquerie Loki_anwn   [AC] Escroquerie Loki_anwn EmptyDim 6 Oct 2013 - 17:52

Si, puisque le décret est en vigueur demain, et que le méfait a été commis aujourd'hui. Donc faut prendre l'ancien décret. C'est pas rétroactif les décrets.
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ariel1253400
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MessageSujet: Re: [AC] Escroquerie Loki_anwn   [AC] Escroquerie Loki_anwn EmptyDim 6 Oct 2013 - 17:56

Et bien.. Si vous y tenez, je vous invite à réécrire à tous le monde pour cette petite spécification, car pour ma pars, j'ai des choses plus importantes à faire en mairie. Je vais changer l'indication de prix maximal, mais rien d'autre car je vous rappelle que le maire porte plainte pour 0.05 écus alors un don à la mairie de 0.1 écus est convenable.
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Adriah
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MessageSujet: Re: [AC] Escroquerie Loki_anwn   [AC] Escroquerie Loki_anwn EmptyDim 6 Oct 2013 - 18:03

Cela vous regarde Gendarme, vous êtes ici en tant que Gendarme, non en tant que Maire. C'est totalement différent d'ailleurs. Le Maire porte plainte sans même vérifier, autrement dit, sa plainte est incorrecte puisque le décret ne dit pas la même chose.

De plus, je ne suis pas votre comparse mais Brigadière. Montrez un peu plus de respect je vous prie.
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ariel1253400
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MessageSujet: Re: [AC] Escroquerie Loki_anwn   [AC] Escroquerie Loki_anwn EmptyDim 6 Oct 2013 - 18:13

Le gendarme (qui a bien plus d'ancienneté ) éclate de rire..


Le dossier est clos... Demande de mise en archives
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Thybault_du_Val_d'Haine
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MessageSujet: Re: [AC] Escroquerie Loki_anwn   [AC] Escroquerie Loki_anwn EmptyDim 6 Oct 2013 - 18:22

On se calme.

Tout le monde s'appelle par son grade, suivi de son nom, tout le monde se montre du respect, nous sommes tous dans le même camp.

Adriah a raison de respecter la légalité à la lettre, si le maire de Dole a oublié de changer le décret (même si cela fait des mois), c'est le décret qui compte quand même...

Ce n'est pas parce qu'on a oublié une loi dans un coin et qu'on ne l'a plus appliqué qu'elle n'est plus applicable. A fortiori, appliquer une norme (4,5 écus) qui n'est pas dans le décret, c'est illégal, les poursuites sont dés lors impossible, car il y a un vice de forme évident.
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ariel1253400
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MessageSujet: Re: [AC] Escroquerie Loki_anwn   [AC] Escroquerie Loki_anwn EmptyDim 6 Oct 2013 - 19:00

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ariel1253400
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MessageSujet: Re: [AC] Escroquerie Loki_anwn   [AC] Escroquerie Loki_anwn EmptyVen 11 Oct 2013 - 23:14

Le dossier peut être archiver.
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gwenael
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MessageSujet: Re: [AC] Escroquerie Loki_anwn   [AC] Escroquerie Loki_anwn EmptySam 12 Oct 2013 - 8:31

Arrow A archiver
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MessageSujet: Re: [AC] Escroquerie Loki_anwn   [AC] Escroquerie Loki_anwn Empty

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