Le château de Dole
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 [Clos - Coupable] Pontarlier - Tentative de brigandage Portos sur Rabatcho - Rédicive [29/07/1461]

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3 participants
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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: [Clos - Coupable] Pontarlier - Tentative de brigandage Portos sur Rabatcho - Rédicive [29/07/1461]   [Clos - Coupable] Pontarlier - Tentative de brigandage Portos sur Rabatcho - Rédicive  [29/07/1461] EmptyMar 9 Juil 2013 - 14:12

09/07/1461
 
Plainte a été déposée contre Portos pour avoir brigander Sieur Rabatcho sur le noeud entre Pontarlier et Grandson dans la nuit du 07 au 08 juillet 1641. Malheureusement pour lui, il est tombé sur plus fort que lui et s'est vu infligé une bonne correction de sa victime.
 
Gain : Aucun

Arrow Demande de Procès
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Héloïse
Troubadour
Héloïse


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MessageSujet: Re: [Clos - Coupable] Pontarlier - Tentative de brigandage Portos sur Rabatcho - Rédicive [29/07/1461]   [Clos - Coupable] Pontarlier - Tentative de brigandage Portos sur Rabatcho - Rédicive  [29/07/1461] EmptyMar 9 Juil 2013 - 21:53

Citation :
*"Portos", "Portos", "Portos" tous les dossiers de la Prévôté portait le même nom depuis deux jours...*

- Votre honneur, voici devant vous le Sire Portos déjà en procès pour avoir volé Dame Aicelina et Dame Cassis. Cette fois il a voulu s'en prendre au Sire Rabatcho soldat de notre OST. Il est donc tombé sur plus costaud et a pris une leçon de sa part.

*Puis prenant en main le dossier.*

- Cet homme devant vous a tenter de piller le sire Rabatcho dans la nuit du 7 au 8 Juillet 1461 entre Grandson et Pontarlier. Il a déjà pillé deux autres personnes. Je pense Votre Honnête qu'une leçon de savoir vivre et de la sévérité de la justice comtois est à opérer auprès de lui.

*Puis s'avancant vers le juge.*

Pour rappel voici la loi sur le brigandage :

Selon le code pénal, Chapitre 2 : Les crimes et délits, Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.

Et rappelons également que nul n'est censé ignorer la loi et tout à chacun sait que le brigandage n'est pas autoriser ou que cela soit.

Pour cela je demande donc une peine de prison de 3 jours et une amande exemplaire parce que cet acte est ignoble et inadmissible sur nos terres.


Fait à Dole,
Le 9 Juillet 1461
Héloïse du Val d'Haine
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Katarina
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Katarina


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MessageSujet: Re: [Clos - Coupable] Pontarlier - Tentative de brigandage Portos sur Rabatcho - Rédicive [29/07/1461]   [Clos - Coupable] Pontarlier - Tentative de brigandage Portos sur Rabatcho - Rédicive  [29/07/1461] EmptyLun 29 Juil 2013 - 15:56

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Katarina
Ecrivain
Katarina


Féminin Nombre de messages : 15591
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MessageSujet: Re: [Clos - Coupable] Pontarlier - Tentative de brigandage Portos sur Rabatcho - Rédicive [29/07/1461]   [Clos - Coupable] Pontarlier - Tentative de brigandage Portos sur Rabatcho - Rédicive  [29/07/1461] EmptySam 7 Sep 2013 - 16:23

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* A nouveau dans la Salle d'audience, il vient consuler le dossier du multirécidiviste Portos. Le juge glisse ses deux prunelles émeraudes sur le dossier. Sa bouche se tort dans une légère frimousse de déception et de légère frustration.

Il prend place. *

En vertu de l'aide apportée par d'autres anciens juges,
En vertu de votre caractère dangereux et multirécidiviste de brigandages,
En vertu de votre refus de coopérer,
En vertu du refus de prendre un avocat pour votre défense,
En vertu des lois de Franche-comté,

Moi, Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte, Juge de Franche-comté, je vous déclare coupable des crimes reprochés.

Je vous condamne à 4 jours de prisons.

* Et il frappe de son maillet. *

Verdict rendu à Doles, le 6 juillet 1461.
Par le juge Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.
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