[Clos-Coupable] TALP tentative de Brigandage Beewolf/Comtedom [28/02/1461]

10 février 1461

Réception d'une plainte de la part de Comtedom sur qui, Beewolf, a tenté de brigander dans les alentours de Saint Claude.

Plainte:

Citation :

Expéditeur : Comtedom
Date d'envoi : 10/02/1461 - 13:13:09
Titre : alerte detrousseur

Le bon jour gente Dame Heloise

10/02/1461 04:04 : un malfaiteur nommé Beewolf (coefficient de combat 4) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Ceci entre Geneve et St Claude
Ce brigand est originaire de Chambery Duche de Savoie
Respectueux hommages
Comtedom

Dossier

Citation :

Messire Comtedom a porté plainte pour tentative de brigandage sur sa personne.
Les faits se sont déroulés le 10 février dernier entre Genève et St Claude. Son assaillant a été reconnu en la personne de Beewolf.
L'issu de l'échauffé a été favorable au plaignant qui a mis en fuite son agresseur.

Aucune perte n'est à déplorer pour la victime.

Le brigandage est un crime passible de poursuite judiciaire selon le Livre III du codex "Code Pénal et Judiciaire" dont voici l'extrait :
*Chapitre 2 : Les crimes et délits
Alinéa 1 : 'Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
'Alinéa 4 : 'Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.'*

Aussi, en ce jour du 12 février 1461, le Sieur Beewolf est poursuivi devant la justice Franc Comtoise pour Trouble à l'Ordre Public par le procureur Macricri Adams de Mélincour.

J’appelle à la barre Messire Comtedom, ensuite le prévenu pourra présenter sa première plaidoirie et faire appel à ses témoins.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Comtedom à la barre

Voici son témoignage :

Mes respects a la Cour,

Déposition sous serment

Me rendant de Genève, lieu de mon habitation, à St Claude le 10 de ce mois

voici les faits :

10/02/1461 04:04 : un malfaiteur nommé Beewolf (coefficient de combat 4) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Ce triste Sire doit être mis hors d'état de nuire.

Fait ce jour 13 du mois de février 1461

Requisitoire :

Citation :

*Ayant attendu en vain l’accusée, le procureur repris la parole :*

Monsieur le Juge,

Vu l'absence de la première plaidoirie, je requiers envers Messire Comtedom une peine de 3 jours de prison.

Fait à Dole, le 23 février 1461
Macricri Adams de Mélincour,
Procureur de Franche-Comté

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

*Le juge se sentait un peu bougon ce dernier jour du mois de février 1460. Il faisait froid dehors, la pluie battait son plein, la neige se transformait rapidement en boue froide et gluante... Et le jeune magistrat enfila sa toge, pour siéger dans un procès pour brigandage. Il écouta la procure qui présenta un dossier complet sur le prévenu, et demanda 3 jours de prisons.

La procure avait enrichi la procédure d'un témoin, qui venait accuser l'homme, celui-ci n'était visiblement pas très préoccupé par son sort, il s'en désintéressait de manière visible.

Le juge entra dans la salle d'audience, s'assit, fit signe à toute la salle qu'elle pouvait s'asseoir, puis s'éclaircit alors la voix avant de parler.*

En ce jour de février 1460, moi, Pierre du Val d'Haine, Juge de Franche-Comté,

Attendu que l'accusé a manifestement tenter de porter atteinte à la bourse, sinon à la vie, de messire Comtedom ici présent,

Attendu que l'accusé semble admettre les faits en ne présentant pas de défense,

Attendu l'article du code pénal ci-joint :

*- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 1 : 'Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.'*

Attendu que l'accusé, si il n'avait été repoussé avec vigueur par messire Comtedom ci-présent, aurait commis un brigandage et rendu les routes de Franche-Comté peu sure,

Attendu que les brigands ont été prévenu à maintes reprises que les routes de Franche-Comté ne sont pas faite pour eux,

Attendu que nous ne pouvons admettre d'actes aussi vil, même si il ne s'agit que d'une tentative, la volonté semblait y être, sur nos terres.

Nous condamnons l'accusé à 4 jours de prisons, et 50 écus d'amende qui sont infligées dans le but de montrer à l'accusé le dommage subis par une perte d'argent brutale.

La séance est levée.

*TOC

Le juge frappa de son maillet, puis signa le jugement, avant de se lever pour regagner son bureau.*

Fait à Dole le 28 février de l'an de Grâce 1460 par Pierre du Val d'Haine, Seigneur de Châtillon et Juge de Franche-Comté.