Taxes

Elle poussa la porte du pied, les bras qui portaient le petit baril qu'elle avait été chercher en garnison militaire.
Un sourire aux lèvres, elle salua l'homme qui attendait.

Messire Starkel, mon bonjour...

Posant avec douceur la poudre au centre de la table, elle fouilla vite à sa poche et en extirpa un long et fin morceau d'étoupe.
Elle l'agita un instant en l'air avant de le déposer au côté du petit baril.
Un éclat de rire, ses yeux brillaient se rappelant la dernière fois qu'ils avaient utilisé avec les sapeurs pour finir la démolition de la vieille tour du château.


Voilà messire, j'ai tout pour vous faire sauter ces taxes et en vitesse.
Votre projet me semble très, très intéressant au vu des chiffres que vous m'avez montrés.
Plus vite il sera mis en oeuvre et plus vite nous en verrons les retombées.

Elle tira un siège et vint prendre sa place.

Gente dame Loulou, épouse de mon grand ami Adrien, en quoi ces chiffres sont-ils secrets pour un membre du parlement, je vous le demande ?

Mais votre avis sur cette chose ?
C'est ça qui serait intéressant de dire, n'est-il pas ?
Alors votre avis ?

-Avec 1000 écus de taxe, ça représente un peu près 5000 écus de transactions quotidiennes sur toute la FC. On est encore loin de la mort du commerce.
Et puis c''est surtout que les maires utilisent désormais toutes les magouilles possibles pour éviter de perdre de l'argent sur les taxes. Sinon...

Citation :

Moi ce qui me dérange c'est pas ça, c'est les impôts fonciers qui ne font qu'augmenter

-Viendez à Saint-Claude^^

Ils sont si haut, ces impôts?

Avec la tête insouciante et naïve du type qui débarque après la guerre

Sans champs ni fonds de commerce à Dole, je n'en paie aucun... Et si ce que la dame dit est vrai, j'ai comme une envie de ne pas refaire ses investissements...

Il ne serait pas possible de déduire toutes les quinzaines de la TC le montant des taxes sur les transactions en appliquant un index sur le même principe que la TC.

Ce qui reviendrait, pour 2 500 écus de taxes, à reverser à chaque ville (en arrondissant) :

Dole : 504 écus
Poligny : 363 écus
Pontarlier : 288 écus
Luxeuil : 440 écus
Vesoul : 315 écus
Saint Claude : 590 écus

(je laisse le bailli et le CAC re-vérifier les chiffres...)

Il faut détaxer les produits qui n'ont aucune raison de l'être.
Faut suivre le débat : taxer des panoplies, des objets indépendants de notre création, reliques et autres fantaisies, ne rapporte rien de significatif et pénalise le commerce.
Plus concrètement, que nous rapporte la taxe sur le bâton du roi du mage ? Rien.

Pour le projet de Starkel qui désire donner des écus au comté, je ne suis pas d'accord. Le Comté ne va pas perdre grand chose et ce n'est pas à lui de se porter garant de la santé financière du Comté avec ses fonds propres. Il n'est jamais bon de commencer de la sorte, car s'ensuit alors tout un engrenage qui pourrait mener le comté à la faillite.

Lara a écrit:

Et à mon cher oncle qui répugne autant à taxer les potions et herbes, je dirais : pourquoi donc ? Le pain est l'élément de base qui permet de nourrir les plus pauvres, et on ne rechigne pas à les taxer, pourquoi rechigner à taxer ce qui nous permet de nous soigner ? Certes pas outrageusement, mais modérément, je ne vois pas ce qui dérange.

C'est un plaisir de te revoir, Lara.
Pour te répondre donc.

La taxation des fleurs qui permettent de créer des potions n'a aucune utilité financière et aucune utilité d'avancement pour les médecins qui commencent à peine à comprendre les rouages de la médecine. Il faut aussi avoir un bon sens moral, voire éthique : taxer des produits qui permettent de soigner des malades, ce n'est pas humain.
Pour ce qui est de la taxation des denrées telles que la miche de pain, il me semble que je suis quand même un de ceux qui se sont offusqués quand la miche de pain affichait une taxation à 5 %. Néanmoins, je suis en accord avec l'idée des miches sans taxe et c'est une chose qu'il faudra rappeler quand nous réviserons les taxes.

La question d'éthique ou de morale n'est pas moindre pour la nourriture.

Sinon, question: le Comté est-il toujours autant endetté envers les mairies?
Moi je me rappelle en ayant discuté avec Sacraï sous mon mandat que ce n'était pas des petites montants à ce moment là. Les choses ont-elles évoluées? Dans quel sens?

La dernière fois que j’ai approchée de Saint Claude on a essayé de me mettre en procès, j’évite par sureté !

Quant au prix exact des impôts il faudrait demander au maire, depuis le premier jour ils me scandalisent sans me souvenir du prix, mais j’étais habituée aux impôts excessivement bas de Dôle alors oui ! Alors désolée messire Marmotte vous êtes dans le village où l’on peut encore investir, ce serait criminel de ne pas le faire.

Je suis à la fois d’accord et non d’accord avec Leif. Ce n’est pas à un habitant de tenir le comté à flot, mêêêêmeee siiii, tant que les gens veulent donner, faut savoir en profiter !

Mais sinon oui j’ai suivis le débat. Pour les panoplies, certes taxer les panoplies d’occasion est débile, alors qu’on peut les acheter neuve moins chères.

Mais outre le manque évident de bon sens pour ces « non productions », je diverge d’opinion.

L’humanisme n’a jamais eu sa place en politique. Les malades aussi mangent, et payent des impôts ils payent bien plus de taxes par cette voie, que les dix deniers de plus d’une potion. Il faudrait alors obliger toutes les consultations médicales à être gratuites ! Et rembourser toutes formes de taxes aux indigents !

Ce n'est pas ma politique de ne pas être humain, on représente des humains, dans ce sens vaut mieux être un minimum humain politiquement.
Pour ce qui est de la donation éventuelle de Starkel, libre à lui d'en faire ce qu'il veut, au fond c'est son argent.

Mais le Comté ne doit pas seulement se reposer sur l'argent d'autrui.

Vu que le sujet du parlement est clos pour la discussion en agora, je te répondrais ici que oui pourquoi pas, mais même après le test grandeur nature et sans les liquidités derrière on sera obliger de continuer la taxation.

Si c'est bien le cas je penserai à investir aussitôt que j'aurais une vie... Un peu plus sédentaire.

Sinon, je ne suis pas un fin économiste... Disons que je comprends vite mais qu'il faut m'expliquer longuement ce qui touche ce domaine.

Mais, faire tourner un Comté sans taxes ni impôts, c'est synonyme d'un commerce fort et à grande échelle ... Et donc de liquidités en stock suffisantes pour amortir les périodes creuses ou difficiles...

Citation :

Et rembourser toutes formes de taxes aux indigents !

Ça ça me paraît être une bonne idée. Avec cent cinquante écus de taxes mensuelles, je pense que je passerais du statut d'indigent à aisé si on me les remboursait. Sinon plus sérieusement, rien n'empêche de réévaluer la TC si la Comté continue ainsi sur la pente ascendante. Cependant, la taxe foncière ou autres dîmes appartiennent aux mairies, et ce sont elles qui les fixent et non le Parlement. Même si ces deux taxes sont symbiotiques, rien ne garantit qu'en période de crise l'autre soit dévaluée si l'une l'est.

La proposition de Starkel est intéressante pour tous et mérite d'être rapidement appliquée.

Je ne vous suis pas trop, Messire Estebayi:
Il n'y a pas besoin de "décret interdisant l'impôt foncier".

On le supprime, on le diminue ou on l'augmente selon la situation financière.

Concernant la taxe, dans un cas pareil, on peut imaginer qu'une partie soit reversée aux mairies en compensation de leur perte financière.

On sait tous très bien que les impôts sont reliés à la taxe comtale, qu'ils soient supérieurs, égaux ou inférieurs. La taxe après tout est prélevée au nombre de champs et échoppes... Si le comté agit ainsi, c'est bien parce que pour lui l'argent demandé pour la taxe engendre des impôts, que c'est eux qui permettent son paiement. Mais les impôts dans les villages datent de la taxe comtale. L'un comme l'autre ne sont pas obligatoires. L'impôt est la preuve de l'incapacité du maire à trouver de l'argent autrement pour remplir les fouilles du comté. La taxe comtale, l'incapacité du comté à trouver l'argent dans la production de bétail, le remplissage de la mine et le commerce.

Après c'est au peuple de juger le maire qui profite de la baisse des taxes pour s'en mettre dans ses fouilles personnelle. De la même façon que lorsqu'un meunier vend sa farine moins chère, soit le pain baisse de prix, soit le boulanger s'enrichi.

J'aime à penser que si on ne touche pas à ces taxes-ci, qu'on diminue plutôt la taxe comtale, les impôts locaux diminueront.

À mes yeux, toutes les taxes sont utiles sans distinction d'impôt foncier ou de taxe sur les transactions. C'est la base de la vie en communauté que de donner chacun un peu pour que la communauté puisse entreprendre des projets. Nier cela est, à mes yeux, insensé.

Je suis contre une réduction de la taxe comtale qui n'aiderait que les mairies et encore celles qui imposent les champs et les échopes.

Dans le cas de Saint-Claude, si on diminue l'argent de la taxe comtale cela va profiter qu'à la mairie et non aux particuliers.

Et sincèrement faîtes péter cette taxe. C'est bien de donner un coup de pouce au comté. Mais si on peut devenir compétitif d'un point de vue commercial faut en saisir l'occasion.

Heumm bon c'était pas la question kran... j'ai parlé rapidement oui le maire peut simplement arrêter l’impôt... La question était que la taxe et l'impôt foncier et la taxe payer par les maires au comté c'est trois choses.

La taxe, le sujet ici, est la taxe sur les produits, géré par le comté. L'impôt foncier sert a augmenter les coffres des villes et on les coffres du comté... La taxe que paie les villes au comté c'est un taxe avec un calcul précis qui n'a pas de lien sur la marchandise.

La taxe payé par les villes au comté est calculé de cette façon dame Lara:

Citation :

Décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale

Article 1 : De la taxe comtale

Alinéa 1
Le montant de la taxe comtale (TC) est fixé à 4 000 écus/semaine.

Alinéa 2
Cette taxe prélevée (TP) sera calculée sur l'ensemble des villes franc-comtoises, sur la base de leur nombre de champs et d'échoppes.

Alinéa 3
Le montant pour chaque ville, indexé sur les statistiques fournies, sera calculé chaque fin de semaine par le CAC.

Alinéa 4
Seules les statistiques fournies par la personne habilitée à le faire font force de Loi. Cette dernière devra les publier dans la salle adéquate destiné au Cac et au maires, à partir du samedi et jusqu'au jour fixé par le CaC comme dernier délai.


Article 2 : Valeur du point de taxe (PT)

Alinéa 1
Le point de taxe correspond à la valeur en écu de l'imposition d'un champ ou d'une échoppe.

Alinéa 2
Il est révisé toutes les semaines à partir des statistiques de chaque ville et affiché dans la Salle de travail du Cac et des Maires.

Alinéa 3
Le nombre total de champs et d'échoppes (TCE) est calculé pour l'ensemble du Comté à partir des statistiques.
La valeur du PT est calculée par la formule suivante : PT = TC / TCE


Article 3 : Montant de la taxe

Alinéa 1
Chaque ville est taxée en fonction du nombre de champs (Nc) et d'échoppes (Ne) de son territoire.
Le montant est calculé ainsi : Taxe = (Nc + Ne) * PT

Alinéa 2
Le montant des taxes pour chaque ville est publié par le CAC, dans la Salle de travail du Cac et des Maires, le lendemain du dernier jour fixé par le Cac pour la fourniture des stats.


Article 4 : Récolte de la taxe

Alinéa 1
La récolte de la taxe suit l'exercice budgétaire: elle débute à partir de la publication des montants jusqu'au samedi au plus tard de la semaine courante.

Alinéa 2
La taxe peut être payée par la mise en vente d'un produit par le CAC sous forme de mandat ou par déduction de la banque comtale selon le choix du maire.

Article 6 : Financement de la taxe

Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes, etc...
Le taux d'imposition de chaque ville est laissé à leur seule responsabilité.

Comme vous voyez, la taxe payé par les villes est en lien direct avec les champs et échoppes qui eux sont en lien avec l'impôt foncier. Donc si vous enlevez l'impôt foncier vous tuer les villes qui ont plus de misère. Cette taxe doit être payé au comté par chaque ville une fois semaine, l'impôt foncier lui est aux 10 jours.

Elle connait le payement de la taxe, elle était quand même Franc-Comtesse
Enfin, au moins tu fais un rappel.

Sur le débat, je ne dis pas que tu as tord.
Ça c'est quelque chose de cohérent.
Néanmoins Lara, elle s'y connait. Elle est douée la petite sur l'économie et la politique en générale.

Et je partage un avis, très constructif et qui est proche de la réalité de notre vie quotidienne :

Néodyme Denfert a écrit:

À mes yeux, toutes les taxes sont utiles sans distinction d'impôt foncier ou de taxe sur les transactions. C'est la base de la vie en communauté que de donner chacun un peu pour que la communauté puisse entreprendre des projets. Nier cela est, à mes yeux, insensé.

Soyons pas insensé !

estebaiy a écrit:

Alinéa 2
Cette taxe prélevée (TP) sera calculée sur l'ensemble des villes franc-comtoises, sur la base de leur nombre de champs et d'échoppes.

Vous ne faites que répéter ce que je dis. Avec ce décret et en parlant. Mais ne vous en faite pas, j'aime bien qu'on prouve que j'ai raison, surtout si ça pousse Leif à me complimenter.

Et que donc si on diminuait la taxe comtale (TC), ça diminuerait les impôts. Au lieu de diminuer la taxe sur les produits (TVA)[allez petit anachronisme, mais pour qu'on se comprenne] .
Parce que les impôts ne sont payés que par quelques gens, et les TVA sont payés par tous.

Les taxes et impôts ne sont pas mon ennemi dans la mesure où on en a besoin. Mais quand on en a pas besoin, je suis contre. Il y a quelques années, je n'aurais pas dit ça. Puis les mairies ont commencer à tomber d'un rien, le château à se laisser piller... Et j'ai compris que le but des politiciens n'étaient pas d'amasser de l'argent inutile, en attendant que quelqu'un ne le vole. Le but est d'avoir exactement l'argent nécessaire pour le bon fonctionnement des institutions. Je préfère enrichir les habitants que les pilleurs.

Alors si on se rend compte qu'on peut baisser la taxation, quelle qu'elle soit. Je suis pour. Mais je suis pour baisser la moins équitable des taxes, et pas celle qui fait suer une poignée de politiciens.

Personne ne veut supprimer à froid les impôts. Mais le fait est, que si le comté demandait disons : 2 écus de moins par échoppe et champs aux maires. Les maires pourraient toutes les deux semaines demander 4 écus de moins par champs et échoppe. ça ne toucherait en rien sur l'impôt sans lien avec le comté que les maires demandent, juste sur la part qui ne fait qu'aller de la poche de l'habitant à celle du comté, en transitant rapidement par la mairie.

Maintenant si on doit parler marché, parlons marché. J'aimerais vous faire remarquer que dernièrement on a pu découvrir qu'on pouvait produire plus en autant de temps. A la mine, en travaillant à l'heure, on gagne plus, et on produit plus. Mais aussi dans les échoppes. On peut désormais produire deux fois plus dans une journée. Vu que les salaires échoppes étaient plus ou moins "limité" à 25 écus par jour, c'est comme ça qu'on a mis en place les premières grilles de prix obligatoires ou conseillées. Bah si les prix n'ont pas baissés, c'est un peu du vol organisé, car chacun gagne environ 50 écus par jour. Dans la mesure bien sur où il pense à profiter de ce système merveilleux. Avec une telle baisse des prix, chacun serait satisfait, TVA ou non TVA. Si les prix sont honteusement élevés en Franche comté ce n'est pas un souci de taxe, des taxes y en a partout. Si vous êtes à 20 deniers près, bah faudrait commencer par taper sur les bléiculteur, meunier et boulangers, vous y gagnerez presque un écu. De plus les tavernes coûtent 20 écus de taxe, elles ne sont donc pas une concurrence directe au marché, il faudrait être stupide pour ouvrir une taverne pour ça. Je ne pense pas que l'absence de taxation des menu, fasse que plus rien ne transite par le marché. S'il n'y a plus rien sur le marché c'est parce que vos villages sont déserts ! On est pas loin des villes fantômes.

Et quand on paye 10 écus par champs. Bah on a pas envie de s'installer et prendre un champ. On ne produit donc pas, et on participe à garder les marchés vides, parfaits pour les spéculateurs et les prix élevés.

Je ne comprends pas très bien l'intérêt d'un débat.

Puisque le conseil te permettait ton essai, et que personne ne réagissait à ce propos.

Fais ton essai, et redébattons lors du résultat alors. Non ?

Citation :

Le sujet à avancer depuis, mais j'ai déjà donner mon opinion on fait quoi une fois que le mois est passé, oui ça nous permet de respirer, mais après le mois ou Starkel nous paie... On récupère comment le 1000 - 1250 écus semaine?

- On revote pour TAF

Non balancez pas de pierres je file !

Bah si c'est un test, on les enlève pendant un mois, et Starkel raque vu qu'il en émet l'envie. Après ce mois, on évalue l'étendue des dégâts, on remet les taxes le temps du débat, et on décide de leur avenir, soit le test est concluant et on peut envisager de supprimer les taxes, soit il n'est pas concluant et on garde.

On extrapole quand même le sujet, comme le fait si bien remarquer Lara.
Starkel propose de retirer les taxes et de combler le manque ainsi généré par ses propres deniers. Concrètement n'attend pas la lune, Starkel, il n'y aura aucune opposition à ce sujet. Quoique l'aval du régent ou du franc-comte serait du luxe. Enfin après la période de test, les taxes seront ré-appliquées. Et nous serons donc à même de dresser le bilan économique qui en découle. Il n'y aura donc aucune pénalité, puisque Starkel rembourse le Comté.

Quant aux compliments Lara, ils sont totalement mérités

Haaaan une commission juste pour calculer la taxe ? Bah ma foi... J'espère que vous avez prévu du Génépi dans un coin, parce que si vous mettez nos meilleurs économistes là dedans ils vont vite se faire suer. Nan sérieusement une commission ? Vous me payez un verre et je vous le fait en quelques heures votre calcul de taxe. Peut être bien que je le ferais plus vite sans alcool même... Mais quand c'est sobre c'est tout triste et j'arrive pas à travailler.

Je pense que Mousseline est fort capable de faire ça... Mais oui, elle a par contre plein d'échanges commerciaux à faire et manque peut être de temps. Mais une commission... Des mois à légiférer pour mettre en place une chambre inutile. Et puis vous allez pas me dire qu'on à aucune commission économique. J'me souviens que Macricri fouinait - et je ne dis pas ça péjorativement - à mon époque dans l'économie à je ne sais quel titre, sans être élue. Je suis sure qu'y a une commission éco déjà à traîner quelque part, j'ai pas retenu le nom de toutes les chambres, mais je sens qu'vous proposez de récréer se qui existe déjà. Des chambres "stables" y en a à foison dans tous les secteurs, et elles sont comme la FC : désespérément vide. Ou quand on parle on se fait envoyer chier ! Si si ! Je dors dans une chambre de justice depuis qu'une gamine m'a dit que je n'étais personne et n'avait pas mon mot à donner au sujet des procès sur témoignage. Si c'est la même fête dans les autres.... Votre chambre éco, elle doit être vide depuis sa création... C'peut être même moi qui l'ai créée à l'époque et n'ai pas su motiver les gens à entrer dedans quand j'y repense. La chambre des super anciens Franc Comte ça roupille ferme, la chambre justice ça vivote au gré des envies d'Artifice, le bureau du droit dort avec quelques phases d'éveil pour refaire encore et toujours les mêmes choses... Nan franchement c'est la dixième fois d'affilée qu'on revoit la constitution et le codex ! Vous avez pas envie de vous pendre au lieu de refaire une onzième version qui ne durera que le temps d'écrire la douzième ?

Tout ça pour dire, abandonnons les chambres, on peut s'amuser ailleurs.

Mais on repart hors sujet.

Tu sais que tu me fais peur Leif, tu as quelque chose à te faire pardonner ?

Du même avis pour les chambres et les diverses commissions presque inutiles. Parce qu'avec un peu de compétence et des gens motivés, on fait de meilleure chose sans ouvrir une énième commission. Même si, il faut quand même l'avouer. L'actuelle commission de Justice fournit un travail de conséquence avec des résultats et des projets proposer au Parlement.

Mais l'économie n'a pas besoin de commission.
Elle a besoin d'excellent économiste qui comprenne le principe de l'offre et de la demande.

Citation :

Tu sais que tu me fais peur Leif, tu as quelque chose à te faire pardonner ?

Non. Je ne vais pas avancer que tu es incompétente, si ce n'est pas le cas.
À moins que tu préfères que je t'insulte ?

-Pour la mise en place on attend juste que le Franc Comte donne son aval et voir s'il veut voter là dessus ou pas, ensuite on commence un lundi et on tente durant 4 semaines et zouh...

Ah? Il y a une chambre "des anciens Franc Comtes"?
Elle est ou? et elle sert à quoi?

Le principe de cette chambre c'est de n'être vu que par les Franc Comte, car elle aborde des sujets... Que seuls les Franc Comte ont connu au moins une fois dans leur vie. Les parlementaires ne l'ont jamais vue, comme beaucoup d'autres salles. Un parlementaire n'a pas accès à tout.

Quand je suis allée me promener elle existait encore, mais à l'époque le Franc Comte était encore le maître absolu de ce château. Peut être que lorsque le mode de gestion du château à changé cette salle à disparue. Ou peut être qu'on oublie juste d'y donner accès aux nouveaux Comtes... On pouvait y poser toutes les questions auquel les autres parlementaires n'auraient pas pu te répondre. On pouvait t'y guider dans la prise en main de ton rôle de Comte... Mais elle était fortement endormie à l'époque cette chambre.

Elle n'existe réellement que si le Régnant en fait la demande.
Certains ont eu besoin de la chambre des anciens Franc-Comte, d'autre non. Au fond une fois au pouvoir, la manière de travailler de chaque représentant du poste suprême est différente.

On s'éloigne pas du débat des taxes ?