Genève savoyarde ou Savoie genevoise ?

Je ne me rappelle plus où, mais il me semble que vous m'avez demandé, Votre Grandeur, * souriante , elle n'appelle pas souvent Imladris par son titre mais tout de même, un peu de respect ne peut faire de tort de temps à autre * de parler avec la Savoie de ce sujet, ce qu'ils comptent faire pour 'les intégrer' ou quelque chose du genre. Ai-je rêvé cela ? Si ce n'est pas le cas, il y a quelque chose que j'aimerais savoir. Est-ce que c'est l'Empire qui a forcé la main de la Savoie ou si elle l'a fait d'elle-même?

L'Empire ne nous a pas concerté... Enfin non... L'Empire n'a rien dit à la Diète ou au Conseil de Sécurité ou en Lotharingie... Donc si il y a eu concertation c'est entre la Savoie, l'Empereur et son Conseil Militaire...

Donc la question est toujours posée si la Savoie la désirait ou pas...

L'Edit d'Hayange fait que l'Empire considère Genève comme partie intégrante de son territoire via la Savoie...

il semble que cela soit plus interessant que prévu...

Des échos que j'en ai, les genevois ne sont pas prêts d'accepter la loi savoyarde... Et vice versa... La situation a une facheuse tedance à être conflictuelle...

Si la Savoie n'a pas voulu l'annexion, il semble en tout cas que cela reste décidemment un cadeau empoisonné...

Le plus drôle dans tout ça c'est que les genevois reprochent aux savoyards ce qui n'existent plus en FC depuis quelques temps (fermeture des frontières, loi comtale sur les marchés des villes, système cac achaïque (apparemment la Savoie ne met que des écus pour son prestige et sont paassés aux biens que très récemment))

donc affaire à suivre... Dans tous les cas, rassure moi Verania : notre traité ne concerne que les agressions extérieures et non les révoltes?

Si tel est le cas si Genève se lève contre la Savoie, on ne sera pas lié par traité...

Non je ne vois rien qui y parle de problèmes internes aux deux provinces. Ce serait même le contraire au vu de la clause de non-agression, notre intervention militaire serait en désaccord avec le traité.

Spoiler:

Citation :: Traité d'Alliance entre
la Savoie et la Franche Comté

Préambule :
Nous, Hautes Parties Contractantes, sujets de l'Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, souhaitons, par ce traité, renforcer l'amitié existante entre le duché de Savoie et la Franche-Comté. Nous avons le désir que noblesse savoyarde et comtoise fraternisent sous des bannières qui nous rassemblent, dans les tournois de lices ou sur les champs de bataille. Nous avons la volonté que nos fiers et laborieux sujets se sachent frères, et se comportent comme tels, s'offrant hospitalité, assistance et secours, suivant les commandements aristotéliciens. Que la puissance de Sa volonté nous éclaire pour éviter les obstacles de l'obscurantisme et de la haine, pour que triomphe la paix, la concorde, et la fraternité.

Article I - De l’engagement à la non agression
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre nos deux provinces. Elles s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ni une quelconque agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à considérer leurs armées comme amies.

Article II - De la participation à tout traité
Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'un des deux contractants.

Les provinces signataires du présent traité s'engagent à consulter l'autre partie en présence, avant toute ratification d'un traité aux conséquences importantes sur un plan militaire avec une province tierce. Cette consultation n'a pas de caractère obligatoire ou contraignante, mais elle peut, en cas de dissimulation volontaire ou de désaccord profond, entraîner l'annulation du présent traité.

En conséquence, cet article appelle à la responsabilité de chacun, dans le cadre d'une coopération diplomatique intense et saine, dans un esprit d'amitié et de partage, dans une volonté de transparence. Les provinces signataires s'engagent à porter leurs efforts sur le rapprochement diplomatique entre leur allié du présent acte et leur(s) allié(s) d'autres traités d'alliances.

Article III - Du droit de passage
Les Hautes Parties Contractantes accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sur leurs territoires respectifs sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois.

Sont autorisés à circuler librement sur les terres des Hautes Parties Contractantes :

- Les lances et groupes armés munis d'une lettre de reconnaissance délivrée par les autorités militaires de leur duché ou comté respectifs, signataires du présent traité. Le chef de cette lance aura le devoir d'envoyer une copie de cette lettre au connétable de la province visitée.

- Les armées amies munies d'une lettre de reconnaissance délivrée par les autorités militaires de leur duché ou comté respectifs, signataires du présent traité. Le chef de l'armée aura le devoir d'envoyer une copie de cette lettre au connétable de la province visitée, qui donnera ou non son autorisation.

Sauf exception, la loi martiale ne concernera pas les habitants des provinces signataires. Les procédures judiciaires de remise aux frontières par condamnation devant un tribunal, prévues par la loi martiale, ne seront pas appliquées, sauf exception. L'exception en cette circonstance consiste en l'accord écrit des deux parties pour attaquer ou mettre en procès tel ou tel sujet comtois ou bourguignon. En outre, les provinces signataires s'engagent à s'informer prioritairement de toute loi martiale édictée sur leur territoire respectif. Le principe de coopération contre le danger brigand est établi par l'article V du présent traité.

Article IV - De la coopération des prévôtés et des cours de justice
Alinéa I – Du fond
1.
Les parties contractantes reconnaissent le principe que nul ne peut
s'affranchir la loi qu'il enfreint et échapper à sa juste sanction.
2.
Si un sujet est mis en accusation dans l'une des deux provinces
sus-citées, il sera soumis aux lois et coutumes du lieu de son crime ou
délit.

Alinéa II - Des modalités
1. Si l'auteur d'un méfait
fuit dans la province alliée par ce traité pour tenter d'échapper à la
justice, il sera jugé selon les lois de la Province plaignante, pour peu que celles-ci n'aillent pas à l'encontre des lois en vigueur sur le territoire de la Province où aura lieu l'audience, par délégation par les instances juridiques du
lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la
meilleure collaboration entre les procureurs et les juges des deux
provinces afin que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
2. La procédure à suivre est la suivante :
Pour les procureurs,
-
Inculpation par le procureur du lieu de l'infraction. Envoi de l'Acte
d'accusation par courrier au procureur du lieu où se trouve l'accusé qui en fera lecture au tribunal, sauf si le procureur trouve des erreurs ou des manquements à la déontologie, auquel cas il communiquera avec le procureur du lieu de l'infraction pour l'en informer et lui demander de faire les changements appropriés..
Le procureur du lieu de l'infraction fera parvenir son réquisitoire. Le procureur du de la province où se trouve l'accusé prononcera le réquisitoire tel qu'il lui a été envoyé sauf s'il le procureur trouve des erreurs ou des manquements à la
déontologie, auquel cas il communiquera avec le procureur du lieu de
l'infraction pour l'en informer et lui demander les changements appropriés.. .
Pour les juges :
- Le juge de la province de l'infraction, averti par son procureur, rend un verdict qu'il communique au juge de la province où se trouve l'accusé.
- Le juge de la province où se trouve l'accusé lira le verdict tel qui lui a été envoyé à moins que celui-ci ne soit pas conforme à la charte du juge, auquel cas il communiquera avec le juge du lieu de l'infraction pour l'en informer et lui demander de faire les changements appropriés.

Alinéa III – Des casiers judiciaires
1.
Les appareils judiciaires des deux provinces collaboreront étroitement
afin de créer un registre des casiers judiciaires entre les deux
provinces et consultables sur simple demande des procureurs.

Alinéa IV – De l'aggravation des peines
1.
Tout délit commis dans une province et faisant suite à un délit déjà
commis dans l'autre province pourra être considéré et instruit comme
récidive.

2. La fuite est considérée circonstance aggravante.

Alinéa V- Des compétences
1.
A défaut d'autres juridictions spécialisées ou supérieures, ce traité
s'applique sans distinctions à l'ensemble des populations des deux
provinces et à l'ensemble des actes commis.

2. La justice ordinaire
est rendue par les tribunaux ordinaires, la justice d'exception par des
tribunaux d'exceptions spécialement créés, la justice militaire par les
tribunaux militaires s'ils existent.

3. Pour ces cas exceptionnels ou militaires, les parties contractantes se réservent le droit de juger chez elles l'accusé mais s'obligent à tenir compte de l'avis du procureur de l'autre province.

4. En ces cas, la peine de mort ne peut être demandée et appliquée qu'avec l'accord des deux provinces.

5.
Tous les cas non explicités ou prévus ici relèvent de la meilleure
collaboration entre leurs seigneuries qui donneront ordres en
conséquence à leurs appareils judiciaires.

Article V - De l'armée
Il est pris l'engagement de mener des patrouilles armées communes aux frontières des Hautes Parties Contractantes, dont le commandement et la composition seront le choix de réunions d'état-major des armées en présence. Les modalités de la mise en place et organisation de ces patrouilles feront l'objet d'un accord militaire.

1) À la demande d'une des deux provinces signataires, la province signataire extérieure au conflit en cours devra se porter à la défense du territoire de son alliée par tous les moyens ne mettant pas en péril sa propre sécurité. Cet article crée une clause de défense mutuelle.

2) Le recours à cette clause nécessitera le passage sous le commandement de la province accueillante de la force de défense envoyée par une province signataire. Cette force de défense ne peut pas être employée de manière offensive ni au dehors des frontières des duchés/comtés.

3) Ces clauses pourront être remises en cause si le suzerain de l'une ou l'autre des provinces s'y oppose. Les provinces signataires s'engagent à envoyer des délégations diplomatiques communes pour négocier avec les autorités royales ou impériales la levée de cette opposition.

Article VI - Du commerce
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles. Elles s'engagent à ne pas mener de déstabilisation économique l'une envers l'autre, et à punir celles dont les auteurs compteraient parmi leurs citoyens ou les personnes agissant sur leur
territoire.

Des accords commerciaux seront conclus, au cas par cas entre les contractants.

Sera crée un Comité de coopération économique formé des commissaires au commerce, commissaires aux mines et des baillis des provinces signataires. Il sera chargé d'évaluer au mieux les besoins en ressources et en échanges, de procéder à une bonne communication en cas de pénurie, de créer tout du moins un lieu de discussion et de débats.

Les ressortissants du duché de Savoie ont les mêmes droits et devoirs sur les marchés des municipalités de Franche-Comté et sur la foire comtale de Franche-Comté que les Francs-Comtois. Les ressortissants de Franche-Comté ont les mêmes droits et devoirs sur les marchés des municipalités du duché de Savoie et sur la foire ducale de Savoie que les Savoyards. Aucune loi ne pourra prétendre différencier Savoyards et Francs-Comtois dans l'exercice des droits et devoirs susdits.

Article VII - De la culture
Les contractants favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux. Ils seront à l'initiative de projets en ce sens, et soutiendront également les volontés municipales dans cette optique.
Sera commémoré de façon régulière la ratification du présent traité sur les terres des Hautes Parties Contractantes. L'organisation de cette commémoration sera assurée de manière tournante par chaque province signataire.
Des jumelages entre villes seront organisés pour renforcer les liens entre cités des différentes provinces.
En accord avec l'Eglise, il ne sera fait nul obstacle aux pèlerinages ou autre(s) procession(s) religieuse(s) qui pourront être menés par des autorités compétentes.
Seront étudiées des possibilités d'échanges universitaires privilégiées par coopération poussée entre recteurs des Hautes Parties Contractantes.

Article VIII - Des manquements au traité
Leurs Seigneuries s’engagent à respecter les articles de ce traité.
Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’un nouvel accord soit trouvé et signé.

Article IX - De la procédure de dénonciation du traité
Toute annulation du traité devra respecter le processus suivant : dénonciation par lettre auprès de l'autre partie, respect d'un délai de carence de trois jours, publication d'un avis sur les gargotes à l'issue de ce délai et fin effective de l'accord.

Article X - De la modification du traité
Toute modification du présent peut être proposée à l'autre partie. En cas d'accord, il est procédé au changement des termes ou clauses. En cas de désaccord, le traité en cours reste valable jusqu'aux nouvelles négociations.

Fait à Chambéry le 4 juillet 1456

Au nom du Duché de Savoie
- Dame Niac, Duchesse de Savoie
- Dame Allthesame, Chancelière de Savoie

Au nom de la Franche Comté
- Messire Jontas, Franc Comte

- Messire Rougail, Chancelier de Franche Comté

Amendé le 1 juin 1459

- Dame Blanca Corvinus, Franc Comtesse

- Messire Imladris Van Ansel, Chancelier de Franche Comté

-Laclemanus de Chenot, Duc de Savoie

-Flavien Charles, Fenthick, Galanodel, Chancelier de Savoie

Selon moi, cela ne nous regarde pas, c'est leur poutine à eux. Du moins en tant que province. Je suppose que l'Empire (ou la Lotha ?) pourrait décréter que cela nous concerne tous, par contre.
J'ai bien confiance que le traité d'alliance sera bientôt abrogé par accord bipartite, sinon on n'aura qu'à le dénoncer unilatéralement.

Invité

Mais, peut-être que je me trompe, mais je crois que l'empereur a décidé de mettre une armée permanente en Genève, donc s'il y a révolte, une armée devrait être levé mais impossible à l'intérieur des murs de Genève.....

Peut-être que je me trompe.... Genève sait très bien que la situation est fragile, si elle attaque, l'empire risque de sévir pas juste sur Genève mais sur la confédération aussi parce que s'il y a création d'armée ça sera là.....

Ha moins que le gentil Thoros ou même l'hydre viennent aider Genève.

Pour pouvoir faire revenir Genève dans le giron helvétique, il faudra qu'une armée ait l'agrément de CH. Je ne pense pas que ce soit pour tout de suite.

Justement il y a qq armées qui se créent en CH... Le conflit n'est pas fini et j'avais averti l'Empire que ce n'était pas la fin

Invité

Oui mais bon l'empire est encore bien situé en confédération, ces armées qui se créent auront bien de la misère à se faufiler....

Moi j'ai quelque chose à proposer, pourquoi ne pas prendre grandson et l'annexé à la FC. Puis les italiens et la germanie pourrait prendre une ville au nord....

La solution ça serait d'annexé les villes un peu partout....

Pour ma part, la dernière fois que la FC a voulu annexer Grandson nous nous sommes ramassés trois guerres avec Genève et une guerre privée FC-Cameliane...

Personnellement, c'est assez hypocrite ce que je vais dire, je préfère une collaboration avec Grandson qu'une guerre.

Et puis la FC a souffert de plusieurs mois de mobilisation. je pense que la priorité est de permettre aux comtois de retrouver un certain bien être et prospérité...

d'ailleurs Verania, si tu pouvais prendre contact avec l'avoyer de Grandson pour voir ce qu'il y aurait moyen de faire comme collaboration

Invité

Oui mais bon la situation est un peu différente mais je comprends ton point de vue.

Oui je vais les contacter. Cela ne peut pas nuire au contraire.

Pour en revenir à la situation en Savoie, il semble que la Savoie n'a pas mesuré toute l'ampleur de l'annexion...

On verra ce qu'ils feront... Les genevois vont lacher un peu de lest mais c'est pour atteindre deux objectifs :
- soit faire de la Savoie une entité indépendante avec Genève
- soit rejoindre de nouveau la CH (l'objectif le plus visé)

Donc comme je l'avais dit en Diète impériale, la guerre est loin d'être finie et je pense que les autorités impériales commencent seulement à s'en rendre compte

Ca doit être ca leur beau stratèges qui ne pensent qu'a faire la guerre...

Ils ont du revenir en arrière...

J'avais prévenu l'Empereur et la Savoie n'a pas su gérer ses annexions... Même la mine d'or, ils ne savent pas la gérer

Donc l'Empereur a édicté un nouvel édit d'Hayange créant un Comté de Genève dont le comté sera sous sa responsabilité directe. Le maire de Genève sera soumis aux commandements du comte et la ville reste franche mais annexée à l'Empire

Ce n'est pas clair ce que j'ai à dire à Tofy, on part sur quoi ?

Nous on continue à laisser l' empire le problème helvète.

pour Grandson, nous allons poursuivre de bonnes relations et notre soutien dans leurs droits.

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