Le château de Dole
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 [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Shabat sur Troubi [08/07/1461]

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gwenael
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MessageSujet: [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Shabat sur Troubi [08/07/1461]   [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Shabat sur Troubi [08/07/1461] EmptySam 18 Mai 2013 - 8:27

17 Mai 1461

Plainte est déposée auprès du Prévôt Héloïse par Messire Troubi qui s'est fait agressé dans la nuit du 13 au 14 mai 1461, sur la route entre Genève et Saint Claude par un groupe composé de 5 individus : Liza. - Rolandia - Sandro - Shabat - Ryya

Préjudice subi : un peu plus de 200 écus, 5 poissons, 10 maïs, 3 pierres

Preuves :

Citation :
14/05/1461 04:14 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Liza. de Rolandia de Sandro de Shabat et de Ryya .

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Katarina
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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Shabat sur Troubi [08/07/1461]   [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Shabat sur Troubi [08/07/1461] EmptyMar 21 Mai 2013 - 11:39

Pas vu depuis le 6 mai.
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gwenael
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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Shabat sur Troubi [08/07/1461]   [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Shabat sur Troubi [08/07/1461] EmptyDim 26 Mai 2013 - 13:45

Arrow à Genève le 25/05 et actuellement en procès (Tribunal de Savoie)
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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Shabat sur Troubi [08/07/1461]   [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Shabat sur Troubi [08/07/1461] EmptyVen 7 Juin 2013 - 7:41

Ce procès concerne un brigandage sur Sieur Clegane, dans la nuit du 21 au 22 mai ...
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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Shabat sur Troubi [08/07/1461]   [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Shabat sur Troubi [08/07/1461] EmptyDim 23 Juin 2013 - 16:28

A Saint Claude ce jour
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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Shabat sur Troubi [08/07/1461]   [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Shabat sur Troubi [08/07/1461] EmptyDim 23 Juin 2013 - 20:38

Acte d'accusation



Citation :
*Sans Procureur, Lancelot prenait les choses en main pour trois dossiers de brigandage sur Messire Troubi.
Le Maire de SC s'avança à la barre pour prendre la parole*

Votre Honneur,

Un groupe de brigand composé de 5 individus dont je cite les noms de Liza. - Rolandia - Sandro - Shabat - Ryya se sont attaqué à Messire Troubi dans la nuit du 13 au 14 mai 1461 sur le col de la Faucille qui se trouve entre Genève et Saint-Claude. Le messire Troubi s'est vu priver de tout ses biens en sa possession.

Les biens volés s'élèvent à un peu plus de 200 écus, 5 poissons, 10 maïs, 3 pierres

Présent sur nos terres, Messire Shabat se doit de respecter nos lois et savoir que tout acte de brigandage est condamnable.
Selon le code pénal, Chapitre 2 : Les crimes et délits, Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.

Il est temps Votre Honneur que l'accusé vienne à la barre s'expliquer sur les faits qui lui sont reproché.

Fait à Saint-Claude, le 23 Juin 1461.
Lancelot de Bénoïc,
Maire de Saint-Claude

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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Shabat sur Troubi [08/07/1461]   [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Shabat sur Troubi [08/07/1461] EmptyLun 24 Juin 2013 - 8:53

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*Zabatan se leva et s'avança pour donner sa version

Ce que je vois c'est juste un dossier vide sans preuves dedans et surtout sans preuves prouvant que c'est moi qui ait fait cet acte abjecte. Je ne suis là que de passage pour rentrer dans mon pays et je vois qu'on me confond avec un autre du nom de Shabat! Je précise, je suis Zabatan et je connais pas celui que vous nommez!
J'ai aussi cherché pour trouver un bureau d'avocat pour me représenter mais j'en ai pas trouvé! Pourtant il est de mes droits d'avoir un avocat et l'accusation aurait du me proposer un bureau d'avocat ce qu'elle n'a pas fait, donc y a un vice de procédure..
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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Shabat sur Troubi [08/07/1461]   [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Shabat sur Troubi [08/07/1461] EmptyVen 28 Juin 2013 - 17:08

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le Bénoïc écoutait attentivement les propos de l'accusé avec un large sourire sur les lèvres, il y avait bien une chose de sûr chez lui, il avait le sens de l'humour. Prêt à passer à la suite, Lancelot se leva pour reprendre la parole.

Votre Honneur, si cet homme s'appelle Zabatan, alors moi je me nomme Ludwig Von Frayner, Empereur du Saint-Empire. Soyons réaliste, il est facile de changer de nom comme de chemise, en aucun ceci est une preuve.
Ensuite, cet homme est un menteur, il dit ne pas avoir reçu de lettre pour obtenir l'aide d'un avocat, c'est totalement faux et je le prouve dès maintenant avec ceci:

[Bonjour,

Suite à une affaire de brigandage (Trouble à l'ordre public) que vous auriez commise entre Genève et Saint Claude, le 14/05/1461, sur Messire Troubi, je vous informe que vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Sauf avis contraire de votre part, vos courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous
Gwenaël, Major de Franche Comté]

Cette lettre date de quelques jours après le méfait dont il est accusé, croyez-vous qu'en bon innocent qu'il essaye de nous le montrer, cet homme se serait présenté à la justice après avoir reçu cette missive? Non, il a fuit, ses compères et lui loin de la Franche-Comté pendant un bon mois.
Alors oui, il avait droit à un avocat mais il n'y a aucune vice de procédure pour deux raisons:

Il a reçut la lettre il y a 1 mois
Selon le code pénal et judiciaire, le procureur ne s'occupe pas du droit de défense de l'accusé mais bien la Prévôté.

Cet homme est de mauvaise foi et un menteur, nous avons assez perdu de temps avec des criminels de son genre. Je demande donc 6 jours de prisons pour cet homme qui n'a aucun autre méfait pour le moment en Franche-Comté et je propose qu'on le marque au fer chaud comme on marque notre bétail pour que plus jamais, il tente d'usurper une identité.

*Sa tirade terminée, l'Indispensable retourna s'asseoir en attendant le deuxième couplet de l'accusé mais surtout, le verdict final.

Fait le 28 Juin 1461 à Saint-Claude
Lancelot de Bénoïc

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Katarina
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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Shabat sur Troubi [08/07/1461]   [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Shabat sur Troubi [08/07/1461] EmptyLun 1 Juil 2013 - 19:34

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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ilays
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ilays


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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Shabat sur Troubi [08/07/1461]   [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Shabat sur Troubi [08/07/1461] EmptyLun 8 Juil 2013 - 17:29

Citation :
*Et voilà le dernier comparse du groupe de brigand, celui là était venu se présenter au tribunal mais en clamant que ce n'était pas lui mais un autre. Ben voyons, il y en avait qui ne doutait de rien. La blonde écouta le procureur et le prévenu. Quand tout fut finit elle le regarda de son regard d'ébène. *

Sieur ce n'est pas la première fois qu'une personne vient crier au vice de procédure ou à l'erreur d'identité dans mon tribunal. Manque de chance pour vous je fais partit de ces juges justes mais implacables. Aussi pour éviter à l'avenir de vous confondre avec un autre et pour que vous même vous gardiez mémoire de votre prénom, car, il faut bien le reconnaître vous semblez pris malgré votre âge de sénilité. Je vais mander que l'on face inscrire à jamais vos initiales ainsi que la marque des parias de FC soit notre blason de lion sur votre peau au fer rouge.

Donc :

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage sur sieur troubi
Au vu des faits qui sont reproché à l'accusé d'avoir dérobé la somme de 200 écus, 5 poissons, 10 maïs et 3 pierres soit environ l'équivalent 330 écus.
Au vu des mensonges éhontés du prévenu, de sa mauvaise fois, de son manque total de remord et de sa façon de calomnier et sa victime et la prévôté et le tribunal
Au vu donc de cette défense.

Nous, Ilays de Bénoïc de Monmouth von Dumb, Juge de Franche Comté, condamnons l'accusé shabat, à une peine de prison de 6 jours. Du fait que les moyens financier ne permettent pas d'atteindre la valeur des bien dérobés en amende, nous transformons cela en peine de prison.De plus comme mentionner avant, nous condamnons l'accusé à être marqué au fer rouge sur le bras des initiales de son nom ainsi que de notre blason franc comtois.

*Le regard de la blonde se posa sur l'homme *

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup sec de maillet suivie d'une rapide signature et de la date du verdict. Une affaire de régler à la suivante ...*

Verdict rendu à Dole, le 8 juillet 1461
Par Ilays de Bénoïc de Monmouth von Dumb, Juge de FC.
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