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 [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461]

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gwenael
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MessageSujet: [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461]   [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461] EmptySam 18 Mai 2013 - 8:25

17 Mai 1461

Plainte est déposée auprès du Prévôt Héloïse par Messire Troubi qui s'est fait agressé dans la nuit du 13 au 14 mai 1461, sur la route entre Genève et Saint Claude par un groupe composé de 5 individus : Liza. - Rolandia - Sandro - Shabat - Ryya

Préjudice subi : un peu plus de 200 écus, 5 poissons, 10 maïs, 3 pierres

Preuves :

Citation :
14/05/1461 04:14 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Liza. de Rolandia de Sandro de Shabat et de Ryya .

Arrow Dossier
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Katarina
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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461]   [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461] EmptyMar 21 Mai 2013 - 11:39

Pas vu depuis le 6 mai.
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gwenael
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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461]   [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461] EmptyDim 26 Mai 2013 - 13:46

Arrow actuellement en procès (Tribunal de Savoie)
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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461]   [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461] EmptyVen 7 Juin 2013 - 7:41

Ce procès concerne un brigandage sur Sieur Clegane, dans la nuit du 21 au 22 mai ...
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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461]   [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461] EmptyJeu 20 Juin 2013 - 7:11

Se trouve ce jour à Poligny
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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461]   [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461] EmptyDim 23 Juin 2013 - 17:09

Toujours à Poligny
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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461]   [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461] EmptyDim 23 Juin 2013 - 20:27

Acte d'accusation



Citation :
*Sans Procureur, Lancelot prenait les choses en main pour trois dossiers de brigandage sur Messire Troubi.
Le Maire de SC s'avança à la barre pour prendre la parole*

Votre Honneur,

Un groupe de brigand composé de 5 individus dont je cite les noms de Liza. - Rolandia - Sandro - Shabat - Ryya se sont attaqué à Messire Troubi dans la nuit du 13 au 14 mai 1461 sur le col de la Faucille qui se trouve entre Genève et Saint-Claude. Le messire Troubi s'est vu priver de tout ses biens en sa possession.

Les biens volés s'élèvent à un peu plus de 200 écus, 5 poissons, 10 maïs, 3 pierres

Présent sur nos terres, Messire Sandro se doit de respecter nos lois et savoir que tout acte de brigandage est condamnable.
Selon le code pénal, Chapitre 2 : Les crimes et délits, Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.

Il est temps Votre Honneur que l'accusé vienne à la barre s'expliquer sur les faits qui lui sont reproché.

Fait à Saint-Claude, le 23 Juin 1461.
Lancelot de Bénoïc,
Maire de Saint-Claude

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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461]   [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461] EmptyMer 26 Juin 2013 - 8:50

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461]   [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461] EmptyVen 28 Juin 2013 - 13:30

La défense a appelé Sandro à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Bon, j'ai raté ma première plaidoirie donc je vais déposer celle-ci comme "témoins":

Mon Honneur,

Non, mais quelle mascarade! Tout d'abord, je n'ai jamais rencontré ce sire Troubi qui m'accuse de l’avoir lâchement volé et comme je peux le voir en plus, apparemment plus d'UN MOIS après que l'évènement ait eu lieu. Puis, j'aimerais bien aussi savoir où est passé le bureau d’avocat ! Car j’ai bien essayé de le trouver afin de m’y présenter, mais ma recherche aura était en vain. Pourtant, mon honneur, il est bien de mes droits d’avoir un avocat et l’accusation aurait dû me proposer un bureau d’avocat, ce qu’elle n’a pas fait. Donc il y a bien un vice de procédure.
Puis, j’ai d’autres questions à poser. Quand est-ce que ce sieur Troubi nous a apparemment vus ? Et comment sait-il nos noms, alors qu’on s’est jamais vu auparavant et encore plus, comment se fait-il qu’il est si certains que c’était nous ? Cela ne vous semble pas étrange mon honneur ?
Une chose est sûr, je ne payerai rien à ce menteur – quoique peut-être a-t-il seulement mal vu qui l’a volé – et on ne me jettera pas en prison pour quelque chose que je n’ai pas commis. Surtout, comme déjà dis tout à l’heure, qu’on fait appel à moi à ce procès plus d’UN MOIS après que l’évènement ait eu lieu.

(Si je considère que vous ne faites pas bien votre travail, je porterai plainte à la Haute Cours de Justice auprès des admins pour ne pas avoir tenu les règles. Que cela soit clair !)

Je crois avoir était clair, il ne me reste maintenant plus qu’à attendre.
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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461]   [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461] EmptyVen 28 Juin 2013 - 17:18

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Décidément, la mauvaise foi était de rigueur chez les brigands, lâchant un soupir d'agacement, Lancelot s'approcha du juge pour son réquisitoire.

Votre Honneur, comme ça été le cas Messire Shabat ou devrai-je dire, Zabatan, l'accusé a bien reçu une lettre de la part de la prévôté pour l'avertir qu'une procédure avait été ouverte à son encontre. Dans cette lettre se trouve également les informations sur le lieu où trouver le barreau des avocats pour se défendre.
Voici la lettre qui le prouve et qui est dans son dossier:

[Bonjour,

Suite à une affaire de brigandage (Trouble à l'ordre public) que vous auriez commise entre Genève et Saint Claude, le 14/05/1461, sur Messire Troubi, je vous informe que vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Sauf avis contraire de votre part, vos courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous
Gwenaël, Major de Franche Comté]

Ensuite, quand on ne connait pas les lois, on se tait et on fait des rechercher Messire, car non, le Procureur ne s'occupe pas du droit de défense de l'accusé mais la Prévôté oui comme stipulé dans le code pénal et judiciaire.

[Alinéa 3 Ouverture de dossier
Un membre de la Prévôté ouvre un dossier avec casier pour chaque plainte acceptée ou pour chaque infraction, délit ou crime constaté par un gendarme.
L’accusé doit être averti par la gendarmerie et informé de l'existence du Barreau de Franche Comté.
Seules les personnes concernées par le dossier ont le droit d’intervenir. (Plaignant, prévenu, gendarme, avocat, témoins, procureur).]

Chose faite comme vous avez pu le voir par le Major Gwenael à l'époque Votre Honneur, il n'y a donc aucune vice de procédure dans cet affaire.
Mais le plus drôle dans tout cela, c'est qu'il se plaint de l'ouverture du procès, un mois après les faits! Il y a de quoi rire. Le dossier était en attente car cet homme a fuit la FC après son acte sur Messire Troubi avec ses compères, comme des lâches pour surement aller cacher leur butin.
Cinq contre un, ce sont des lâches qui ne méritent qu'une chose, finir dans les geôles jusqu'à la fin de leurs vie. Pour ce qui est des noms, Messire Troubi a très bien pu les entendre parler et dire leurs noms lors d'un échange, allez savoir.

Un acte de brigandage est intolérable sur nos terres, je demande donc 6 jours de prisons et 100 écus d'amende pour compenser la perte de cet homme. Peut-être qu'ainsi, il comprendra ce que ça fait de se faire dépouiller de ces biens.

*Une fois terminée, il retourna s'asseoir en attendant la suite.

Fait le 28 Juin 1461 à Saint-Claude
Lancelot de Bénoïc

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Katarina
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Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
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Conteur
ilays


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MessageSujet: Re: [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461]   [Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Sandro sur Troubi [04/07/1461] EmptyJeu 4 Juil 2013 - 17:46

Citation :
*De prise de mairie en brigandage ainsi allaient les verdicts que devait rendre la blonde. Elle ouvrit le dossier concernant le brigandage de sieur troubi par 5 personnes, elle allait se jour rendre un verdict pour 4 d'entre eux. Un seul avait pris la peine de ce déplacer, certes pour raconter des mensonges mais il était venu. Gardant donc le meilleur pour la fin elle commença par les couards en premier lieu. *

Etant donné que les prévenus tout du moins 3 d'entre eux garde le silence je vais faire bref.

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage sur sieur troubi
Au vu des faits qui sont reproché à l'accusé d'avoir dérobé la somme de 200 écus, 5 poissons, 10 maïs et 3 pierres soit environ l'équivalent 330 écus.
Au vu du refus du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d'être absent de son procès.
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Bénoïc de Monmouth von Dumb, Juge de Franche Comté, condamnons l'accusé sandro, à une amende de 70 écus soit la somme du larcin divisé par 5 plus un petit peut plus pour payer les frais du tribunal ainsi que 3 jours de prison pour réfléchir aux actes au frais.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup sec de maillet suivie d'une rapide signature et de la date du verdict après quoi elle appela les comparses *

Verdict rendu à Dole, le 4 juillet 1461
Par Ilays de Bénoïc de Monmouth von Dumb, Juge de FC.
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