[Clos-Coupable] SAINT CLAUDE - TALP Brigandage : Ryya sur Troubi [04/07/1461]

17 Mai 1461

Plainte est déposée auprès du Prévôt Héloïse par Messire Troubi qui s'est fait agressé dans la nuit du 13 au 14 mai 1461, sur la route entre Genève et Saint Claude par un groupe composé de 5 individus : Liza. - Rolandia - Sandro - Shabat - Ryya

Préjudice subi : un peu plus de 200 écus, 5 poissons, 10 maïs, 3 pierres

Preuves :

Citation :: 14/05/1461 04:14 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Liza. de Rolandia de Sandro de Shabat et de Ryya .

Dossier

Pas vu depuis le 6 mai.

à Genève le 25/05 et actuellement en procès (Tribunal de Savoie)

Ce procès concerne un brigandage sur Sieur Clegane, dans la nuit du 21 au 22 mai ...

Se trouve ce jour à Poligny

Toujours à Poligny

Acte d'accusation

Citation :: *Sans Procureur, Lancelot prenait les choses en main pour trois dossiers de brigandage sur Messire Troubi.
Le Maire de SC s'avança à la barre pour prendre la parole*

Votre Honneur,

Un groupe de brigand composé de 5 individus dont je cite les noms de Liza. - Rolandia - Sandro - Shabat - Ryya se sont attaqué à Messire Troubi dans la nuit du 13 au 14 mai 1461 sur le col de la Faucille qui se trouve entre Genève et Saint-Claude. Le messire Troubi s'est vu priver de tout ses biens en sa possession.

Les biens volés s'élèvent à un peu plus de 200 écus, 5 poissons, 10 maïs, 3 pierres

Présent sur nos terres, Damoiselle Ryya se doit de respecter nos lois et savoir que tout acte de brigandage est condamnable.
Selon le code pénal, Chapitre 2 : Les crimes et délits, Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.

Il est temps Votre Honneur que l'accusé vienne à la barre s'expliquer sur les faits qui lui sont reproché.

Fait à Saint-Claude, le 23 Juin 1461.
Lancelot de Bénoïc,
Maire de Saint-Claude

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Prenant une profonde inspiration, Lancelot se leva pour le réquisitoire, toujours la même affaire mais cette fois-ci, l'accusé n'était pas présent pour affronter la justice.

Votre Honneur, comme vous pouvez le voir, l'accusé n'est même pas là, je pars du principe que "qui ne dit mot consent". Au moins, elle nous fera gagnée du temps au lieu de sortir des discours aussi vide que deux de ces camarades avec le droit de défense.

Le brigandage est interdit en Franche-Comté, nous ne pouvons laisser des actes de ce genre se dérouler sans que le bras de la justice frappe. Alors qu'ils étaient cinq contre Messire Troubi, ce groupe de criminel a tout simplement dérobé sans aucun scrupule les affaires du plaignant.
Devons nous avoir une once de compassion? Non!

Je demande donc une peine de 6 jours de prison contre cette femme, en espérant qu'elle réfléchira à deux fois avant de vouloir violer nos lois sur nos terres. Et pour le préjudice qu'a subit Messire troubi, une peine de 100 écus d'amende, ainsi elle ressentira la même chose que lui en voyant sa bourse fondre.

Fait le 28 Juin 1461 à Saint-Claude
Lancelot de Bénoïc

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: *De prise de mairie en brigandage ainsi allaient les verdicts que devait rendre la blonde. Elle ouvrit le dossier concernant le brigandage de sieur troubi par 5 personnes, elle allait se jour rendre un verdict pour 4 d'entre eux. Un seul avait pris la peine de ce déplacer, certes pour raconter des mensonges mais il était venu. Gardant donc le meilleur pour la fin elle commença par les couards en premier lieu. *

Etant donné que les prévenus tout du moins 3 d'entre eux garde le silence je vais faire bref.

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage sur sieur troubi
Au vu des faits qui sont reproché à l'accusé d'avoir dérobé la somme de 200 écus, 5 poissons, 10 maïs et 3 pierres soit environ l'équivalent 330 écus.
Au vu du refus du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d'être absent de son procès.
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Bénoïc de Monmouth von Dumb, Juge de Franche Comté, condamnons l'accusé ryya, à une amende de 70 écus soit la somme du larcin divisé par 5 plus un petit peut plus pour payer les frais du tribunal ainsi que 3 jours de prison pour réfléchir aux actes au frais.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup sec de maillet suivie d'une rapide signature et de la date du verdict après quoi elle appela les comparses *

Verdict rendu à Dole, le 4 juillet 1461
Par Ilays de Bénoïc de Monmouth von Dumb, Juge de FC.

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