[CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Jerominus [01/04/1462]

Plainte est déposée par Messire Starkel contre les membres de l'Armée Fatum II qui l'ont laissé pour mort sur la route entre Poligny et Saint Claude. Poutrage ayant eu lieu le 18 avril 1461.

17 personnes ont participé à cette attaque. Confirmation que l'armée n'était pas en mode faucheuse mais qu'il était bien "ciblé".

Dossier

A Dijon, Bourgogne

A Dijon, Bourgogne, Coop

Toujours à Dijon en Bourgogne.

Il faudrait contacter le procureur pour lancer le procès ...

Leur procureur serait : Lunkos

Toujours à Dijon en Bourgogne.

Compiègne en Champagne

A Bertincourt en Artois
Pas de traité

A Fécamp, hier, en Normandie

Traité.

Actuellement à Autun en Bourgogne.

Acte d'accusation contre Jerominus, envoyé au procureur de Bourgogne, Dame Keltica :

Citation :

Votre Honneur,

suite à la plainte de Messire Starkel contre les membres de l'Armée Fatum II, nous demandons des poursuites à l'encontre de Messire Jerominus, gourverneur de cette armée, pour avoir donné l'ordre d'attaquer Messire Starkel en la date du 18 avril de l'an 1461, sur la route entre Saint-Claude et Poligny. Accompagné de ces comparses, c'est un total de 17 coups qui ont été porté.

En sachant aussi que nous avons eu la confirmation que cette armée n'était pas en mode faucheuse et avait donc listé un franc-comtois comme cible.

A savoir donc que le poutrage de personnes non présente sur une liste noire établie par le Parlement de Franche Comté est interdit sur nos terres.

Nous voulons aussi insister sur le point qu'une autre plainte qui vient s'ajouter en l'objet d'une présence non autorisée de cette armée, dirigée par ce Messire. Nous avons plusieurs témoignages que nous pouvons transmettre comme celui du Franc-COmte Imladris van Ansel, en exercice à l'époque ou celui de Sarani de la Fiole Ebréchée, maire de Saint-Claude à ce moment là ou encore celui de Gwenaël d'Eyrignac, qui était de garde cette nuit là.

Voilà donc les faits de ces deux objets de poursuites.

Rédigé le 21 février de l'An 1462,
par Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté.

J'ai fait une même demande de procès pour cette affaire et celle-ci qui concerne la même personne.
Affaire sera transférée quand j'aurai la confirmation du lancement du procès.

Citation :

Expéditeur : Keltica
Date d'envoi : 22/02/1462 - 09:15:28
Titre : De vos demandes de procès
A Artifice d'Ollivaud, procureur de Franche Comté

De Keltica de Chancelley, Vicomtesse de Lugny en Arconce, Dame de Salives, procureur de Bourgogne.

Sincères salutations.

Par la présente, nous vous informons que nous venons, ce matin, de lancer les procès à l'encontre d'Iibenii, de Jerominus et de Santiagoriccardo, tels que vous nous les avez demandés.

Nous nous tenons à votre disposition pour toute avancée des dits procès, et nous ne manquerons pas de vous informer dès que l'un d'entre eux se sera exprimé.

Cordialement


Keltica de Chancelley,
Vicomtesse de Lugny en Arconce,
Dame de Salives,
procureur de Bourgogne

Expéditeur : Keltica de Chancelley, Vicomtesse de Lugny en Arco
Date d'envoi : 04/03/1462 - 17:28:38
Titre : Procès en coopération - Jerominus
Bonjour cher confrère.


Veuillez trouver ci-joint les minutes du procès actuellement en cours en Bourgogne au nom de la Franche Comté, concernant Jerominus. Nous attendons votre réquisitoire pour continuer selon vos instructions.

Sincères salutations.

Keltica de Chancelley
Vicomtesse de Lugny en Arconce
Dame de Salives
Procureur de Bourgogne.


*****

22/02/1462 - procès opposant Jerominus au Duché de Bourgogne

Jerominus est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Acte d'accusation
*Un nouveau procès en coopération ; un dossier entre ses bras, Keltica présenta l'affaire à la cour.*

En ce jour du Vingt-Deux Février Mil Quatre Cent Soixante-Deux, nous, Keltica de Chancelley, Vicomtesse de Lugny en Arconce, Dame de Salives et procureur de Bourgogne, en vertu des traités d'amitié entre la province de Bourgogne et la Franche-Comté, transmettons l'acte d'accusation suivant.

*****

Acte d'accusation :

Citation :

Votre Honneur,

suite à la plainte de Messire Starkel contre les membres de l'Armée Fatum II, nous demandons des poursuites à l'encontre de Messire Jerominus, gourverneur de cette armée, pour avoir donné l'ordre d'attaquer Messire Starkel en la date du 18 avril de l'an 1461, sur la route entre Saint-Claude et Poligny. Accompagné de ces comparses, c'est un total de 17 coups qui ont été porté.

En sachant aussi que nous avons eu la confirmation que cette armée n'était pas en mode faucheuse et avait donc listé un franc-comtois comme cible.

A savoir donc que le poutrage de personnes non présente sur une liste noire établie par le Parlement de Franche Comté est interdit sur nos terres.

Nous voulons aussi insister sur le point qu'une autre plainte qui vient s'ajouter en l'objet d'une présence non autorisée de cette armée, dirigée par ce Messire. Nous avons plusieurs témoignages que nous pouvons transmettre comme celui du Franc-COmte Imladris van Ansel, en exercice à l'époque ou celui de Sarani de la Fiole Ebréchée, maire de Saint-Claude à ce moment là ou encore celui de Gwenaël d'Eyrignac, qui était de garde cette nuit là.

Voilà donc les faits de ces deux objets de poursuites.

Rédigé le 21 février de l'An 1462,
par Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté."
*****

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur,
J'aimerais bien avoir des preuves de ce que le duché de Bourgogne avance, des preuves de ce qui m'est reproché.
Vous parlez de fait de presque 1 an et sur des terres qui ne sont pas vôtres de plus!
Comment se fait-il que la Bourgogne s'intéresse à une affaire si vieille? Ai-je commis un quelconque acte de trouble à l'ordre public depuis mon arrivée dans ce duché?
J'ai été exemplaire et je n'ai rien à me reprocher.

Je plaide non coupable et demande à ce que cette accusation soit annulée compte tenu de la vieillesse de la soi-disant affaire et des non preuves apportées.

La défense a appelé Wood. à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Wood. arriva devant la cours de Bourgogne, tout penaud, tenant sous le bras des livres de lois, notamment ceux faisant état de ce fameux traité d’ “amitié“. Il s’approcha du procureur et du juge et commença sa déposition. *

Mes biens chers Frères, Mes biens chers Soeurs, reprenez après moi tous en choeur…..

*Wood se tut , un peu gêné , et se dit que la boulasse lui tient visiblement toujours compagnie. Il se reprit puis après un large sourire continua *

Gné… Humm… grhhhrh… hum hum…

Donc, oui voila..

Je connais Père Jérominus depuis quelques mois maintenant, et les faits que vous lui reprochez sont absolument dénués de sens. C’est un homme bon, plein de compassion , incapable d’une telle cruauté. De plus Père Jérominus, est muet… oui oui muet, puisqu’on lui a coupé la langue à la naissance, celle-ci souffrant d’une malformation somme toute étrange.Comment aurait-il pu donner son nom à sa pauvre victime, qui malgré 17 coups est encore vivant. Fort heureusement Aristote lui en a fait repousser une Nouvelle et aux vues de ses conquêtes on peut dire qu elle doit être de meilleure qualité..

*Prends un air suspicieux*

Pour vous aider dans votre recherche, sachez que Père Jérominus a un frère jumeau. Oui un homme qui lui ressemble comme deux gouttes d’eau. Cet homme est capable du pire…. Enfin était… Son frère n’était autre que Feu Le Vil Nicolas, Roy de France.
Il n’est plus a faire preuve de sa méchanceté, preuve a été faite envers son peuple Artésien.

Enfin, je me suis penché sur votre traité d’amitié… Après plusieurs recherches j'ai retrouvé le traité qui existe entre la Franche Comté et la Bourgogne à la Basilique de Saint André et je n'ai pas vu de traité de coopérations judiciaires. Ou plutôt si, mais celui-ci a été annulé le quatre février mille quatre cent soixante. Et a été remplacé par un traité de d'amitié le neuf décembre mille quatre cent soixante et un, où il n'est stipulé nul part que vous êtes apte à juger une affaire dont les faits se sont passés en Franche Comté.

De plus, lorsque nous regardons au Palais de Justice de Bourgogne, nous y trouvons une Charte de la Bonne Justice très instructive... Pourquoi ? Je vous invite tout simplement à écouter attentivement ce passage :

Je cite : « Des coopérations judiciaires :
Lorsque les lois d'une province A ne prévoient pas de disposition particulière pour les délits commis dans d'autres provinces, il est nécessaire qu'un traité de coopération aie été en application entre A et B au moment où l'acte a été commis dans la province B, et lors du lancement du procès, pour qu'une personne puisse être mise en procès par A pour le compte de B. »
(Source : Forum 2 → Palais de Justice → Salle des plaintes → Lois et textes Juridiques divers → Chartre de la bonne justice.)

Pour cela, et parce que Père Jérominus, est un exemple de quiétude,n’ayant souffert d’aucun reproche depuis son arrivée sur vos terres et parceque tout ceux et celles qui le côtoient en taverne l’ apprécient énormément , bon d’accord, les villes sont tellement mortes qu’ils n’y en a pas beaucoup… Je vous demande donc de mettre fin à votre procédure judiciaire inutile et sans intérêt .

*Wood prit place à coté de Père Jérominus attendant la suite.*

Réquisitoire d'accusation :

Citation :

*Le procureur reçu les minutes du procès envoyées par pigeon par son homologue bourguignon,

il alla donc fouiller dans ces dossiers pour fournir la preuve que l'accusé demandait, ainsi que d'autres éléments.*

Nous présentons donc à la cour de Bourgogne, la série de preuves suivantes :

"18/04/1461 04:11 : Votre bouclier a été détruit
18/04/1461 04:11 : Votre arme a été détruite.
18/04/1461 04:11 : Ilona vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Samuela vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Vinvella vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Skuletor vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Sillian vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Anialis vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Chat_noir vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Chat_noir vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Skippy18810245 vous a frappé Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Guiryan vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Vicomte vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Everym. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Angel.. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Angel.. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Guiryan vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Chat_noir vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Halberick vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Iibenii vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Everym. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Fouineuse vous a porté un coup d'épée. Vous avez été grièvement blessé.
18/04/1461 04:11 : Pandragon30 vous a porté un coup d'épée. Vous avez été légèrement blessé.
18/04/1461 04:11 : Vous avez été attaqué par l'armée "Fatum II" dirigée par Jerominus."

Vous remarquez donc bien que c'est bien le dénommé Jerominus qui dirigeait l'armée "Fatum II", ose-t-il nié tout ça ?
Alors qu'il a été contacté à l'époque par notre Major de la Prévôté à l'époque, donc je vous fournis une copie :

"Bonjour,

Je viens par la présente vous informer que Sire Starkel, habitant droit et respectueux de Franche-Comté, a porté plainte contre vous pour poutrage abusif.
En effet, alors qu'il voyageait tranquillement avec une amie entre Poligny et Saint Claude, vous l'avez, avec d'autres membres présents dans l'armée Fatum II, poutré et laissé pour mort et cela sans aucune raison.

Sachez que le poutrage abusif de personnes non présentes sur une liste noire établie par le Parlement de Franche Comté est interdit sur nos terres tout comme la présence de votre armée.

Aussi vous serez mis en procès par notre procureur. Il vous est possible de solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-c…
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers.

Bien à vous
Gwenaël, Major de Franche Comté"

Comme le témoin de la défense l'a bien spécifié, la Bourgogne et la Franche-Comté sont liés d'amitié. Encore dernièrement, en date du 9 décembre 1461, il a été renouvelé. Même si aucune coopération judiciaire n'y est définie, il est tout naturellement normal que nous nous aidions au niveau judiciaire aussi.

Et j'en viens donc au point, que même si les faits datent d'avril 1461, qu'il soit su que la Franche-Comté n'oublie pas et veut punir dés qu'il en a la possibilité. Ce n'est pas comme si c'était un petit délit qu'il est question.

Nous parlons quand même d'agression envers un honorable franc-comtois qui n'avait rien fait pour être sur une liste ennemie d'une armée !

Pour toutes ces raisons, et vu qu'il n'a aucun repenti, remettant même en cause les accusations.

Nous demandons, nous, Procureur de Franche-Comté à la peine de 10 Jours de prison.

Réquisitoire écrit le 5 mars 1462, en Franche-Comté,
par le Procureur Artifice d'Ollivaud

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur, je demande un délais supplémentaire pour ma plaidoirie, j'ai pris contact avec un avocat pour ma défense.

La défense a appelé Wood. à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Wood. arriva devant la cours de Bourgogne, tout penaud, tenant sous le bras des livres de lois, notamment ceux faisant état de ce fameux traité d’ “amitié“. Il s’approcha du procureur et du juge et commença sa déposition. *

Mes biens chers Frères, Mes biens chers Soeurs, reprenez après moi tous en choeur…..

*Wood se tut , un peu gêné , et se dit que la boulasse lui tient visiblement toujours compagnie. Il se reprit puis après un large sourire continua *

Gné… Humm… grhhhrh… hum hum…

Donc, oui voila..

Je connais Père Jérominus depuis quelques mois maintenant, et les faits que vous lui reprochez sont absolument dénués de sens. C’est un homme bon, plein de compassion , incapable d’une telle cruauté. De plus Père Jérominus, est muet… oui oui muet, puisqu’on lui a coupé la langue à la naissance, celle-ci souffrant d’une malformation somme toute étrange.Comment aurait-il pu donner son nom à sa pauvre victime, qui malgré 17 coups est encore vivant. Fort heureusement Aristote lui en a fait repousser une Nouvelle et aux vues de ses conquêtes on peut dire qu elle doit être de meilleure qualité..

*Prends un air suspicieux*

Pour vous aider dans votre recherche, sachez que Père Jérominus a un frère jumeau. Oui un homme qui lui ressemble comme deux gouttes d’eau. Cet homme est capable du pire…. Enfin était… Son frère n’était autre que Feu Le Vil Nicolas, Roy de France.
Il n’est plus a faire preuve de sa méchanceté, preuve a été faite envers son peuple Artésien.

Enfin, je me suis penché sur votre traité d’amitié… Après plusieurs recherches j'ai retrouvé le traité qui existe entre la Franche Comté et la Bourgogne à la Basilique de Saint André et je n'ai pas vu de traité de coopérations judiciaires. Ou plutôt si, mais celui-ci a été annulé le quatre février mille quatre cent soixante. Et a été remplacé par un traité de d'amitié le neuf décembre mille quatre cent soixante et un, où il n'est stipulé nul part que vous êtes apte à juger une affaire dont les faits se sont passés en Franche Comté.

De plus, lorsque nous regardons au Palais de Justice de Bourgogne, nous y trouvons une Charte de la Bonne Justice très instructive... Pourquoi ? Je vous invite tout simplement à écouter attentivement ce passage :

Je cite : « Des coopérations judiciaires :
Lorsque les lois d'une province A ne prévoient pas de disposition particulière pour les délits commis dans d'autres provinces, il est nécessaire qu'un traité de coopération aie été en application entre A et B au moment où l'acte a été commis dans la province B, et lors du lancement du procès, pour qu'une personne puisse être mise en procès par A pour le compte de B. »
(Source : Forum 2 → Palais de Justice → Salle des plaintes → Lois et textes Juridiques divers → Chartre de la bonne justice.)

Pour cela, et parce que Père Jérominus, est un exemple de quiétude,n’ayant souffert d’aucun reproche depuis son arrivée sur vos terres et parceque tout ceux et celles qui le côtoient en taverne l’ apprécient énormément , bon d’accord, les villes sont tellement mortes qu’ils n’y en a pas beaucoup… Je vous demande donc de mettre fin à votre procédure judiciaire inutile et sans intérêt .

*Wood prit place à coté de Père Jérominus attendant la suite.*

Verdict envoyé à Keltica de Chancelley, procureur de Bourgogne:

Citation :

Au vu des faits d'agression sur la personne de Starkel, le laissant pour mort,
Au vu de la direction d'une armée non autorisée en Franche-Comté et de la peine encourue pour homicide involontaire,
Au vu que le prévenu est retourné dans le droit chemin et aide la communauté mais que cela ne suffit pas à racheter des actions passées,

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté, condamne le prévenu à une peine de 5 jours de prison.

Qu'il soit dit partout que l'homicide ainsi que la direction d'une armée non-autorisée sur le territoire ne restera pas impuni sur les terres de Franche-Comté.

Verdict rendu ce jour, le 3 avril 1462,
Par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté.

Verdict renvoyé aussi, ils ont une mauvaise communication là bas.

Citation :

Expéditeur : Allessandra
Date d'envoi : 29/05/1462 - 23:42:03
Titre : votre procès en coopération en Bourgogne
Bonjour à nouveau,

Nous avons aussi un autre procès en coopération que vos prédécesseurs ont demandé d'ouvrir. Il s'agit du procès de Jeronimus ouvert le 22 février 1462 également. voici les minutes :

Jerominus est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

*Un nouveau procès en coopération ; un dossier entre ses bras, Keltica présenta l'affaire à la cour.*

En ce jour du Vingt-Deux Février Mil Quatre Cent Soixante-Deux, nous, Keltica de Chancelley, Vicomtesse de Lugny en Arconce, Dame de Salives et procureur de Bourgogne, en vertu des traités d'amitié entre la province de Bourgogne et la Franche-Comté, transmettons l'acte d'accusation suivant.

*****

"Votre Honneur,

suite à la plainte de Messire Starkel contre les membres de l'Armée Fatum II, nous demandons des poursuites à l'encontre de Messire Jerominus, gourverneur de cette armée, pour avoir donné l'ordre d'attaquer Messire Starkel en la date du 18 avril de l'an 1461, sur la route entre Saint-Claude et Poligny. Accompagné de ces comparses, c'est un total de 17 coups qui ont été porté.

En sachant aussi que nous avons eu la confirmation que cette armée n'était pas en mode faucheuse et avait donc listé un franc-comtois comme cible.

A savoir donc que le poutrage de personnes non présente sur une liste noire établie par le Parlement de Franche Comté est interdit sur nos terres.

Nous voulons aussi insister sur le point qu'une autre plainte qui vient s'ajouter en l'objet d'une présence non autorisée de cette armée, dirigée par ce Messire. Nous avons plusieurs témoignages que nous pouvons transmettre comme celui du Franc-COmte Imladris van Ansel, en exercice à l'époque ou celui de Sarani de la Fiole Ebréchée, maire de Saint-Claude à ce moment là ou encore celui de Gwenaël d'Eyrignac, qui était de garde cette nuit là.

Voilà donc les faits de ces deux objets de poursuites.

Rédigé le 21 février de l'An 1462,
par Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté."
*****

La parole est à la défense !


Première plaidoirie de la défense


Votre honneur,
J'aimerais bien avoir des preuves de ce que le duché de Bourgogne avance, des preuves de ce qui m'est reproché.
Vous parlez de fait de presque 1 an et sur des terres qui ne sont pas vôtres de plus!
Comment se fait-il que la Bourgogne s'intéresse à une affaire si vieille? Ai-je commis un quelconque acte de trouble à l'ordre public depuis mon arrivée dans ce duché?
J'ai été exemplaire et je n'ai rien à me reprocher.

Je plaide non coupable et demande à ce que cette accusation soit annulée compte tenu de la vieillesse de la soi-disant affaire et des non preuves apportées.


Réquisitoire de l'accusation


*Sans la moindre émotion, la vicomtesse-procureur prit la parole*

Voici la lettre que vient de nous envoyer notre homologue pour que nous exprimions sa parole ici-même.


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*Le procureur reçu les minutes du procès envoyées par pigeon par son homologue bourguignon,

il alla donc fouiller dans ces dossiers pour fournir la preuve que l'accusé demandait, ainsi que d'autres éléments.*

Nous présentons donc à la cour de Bourgogne, la série de preuves suivantes :

"18/04/1461 04:11 : Votre bouclier a été détruit
18/04/1461 04:11 : Votre arme a été détruite.
18/04/1461 04:11 : Ilona vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Samuela vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Vinvella vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Skuletor vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Sillian vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Anialis vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Chat_noir vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Chat_noir vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Skippy18810245 vous a frappé Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Guiryan vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Vicomte vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Everym. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Angel.. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Angel.. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Guiryan vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Chat_noir vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Halberick vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Iibenii vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Everym. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Fouineuse vous a porté un coup d'épée. Vous avez été grièvement blessé.
18/04/1461 04:11 : Pandragon30 vous a porté un coup d'épée. Vous avez été légèrement blessé.
18/04/1461 04:11 : Vous avez été attaqué par l'armée "Fatum II" dirigée par Jerominus."

Vous remarquez donc bien que c'est bien le dénommé Jerominus qui dirigeait l'armée "Fatum II", ose-t-il nié tout ça ?
Alors qu'il a été contacté à l'époque par notre Major de la Prévôté à l'époque, donc je vous fournis une copie :

"Bonjour,

Je viens par la présente vous informer que Sire Starkel, habitant droit et respectueux de Franche-Comté, a porté plainte contre vous pour poutrage abusif.
En effet, alors qu'il voyageait tranquillement avec une amie entre Poligny et Saint Claude, vous l'avez, avec d'autres membres présents dans l'armée Fatum II, poutré et laissé pour mort et cela sans aucune raison.

Sachez que le poutrage abusif de personnes non présentes sur une liste noire établie par le Parlement de Franche Comté est interdit sur nos terres tout comme la présence de votre armée.

Aussi vous serez mis en procès par notre procureur. Il vous est possible de solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-c…
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers.

Bien à vous
Gwenaël, Major de Franche Comté"

Comme le témoin de la défense l'a bien spécifié, la Bourgogne et la Franche-Comté sont liés d'amitié. Encore dernièrement, en date du 9 décembre 1461, il a été renouvelé. Même si aucune coopération judiciaire n'y est définie, il est tout naturellement normal que nous nous aidions au niveau judiciaire aussi.

Et j'en viens donc au point, que même si les faits datent d'avril 1461, qu'il soit su que la Franche-Comté n'oublie pas et veut punir dés qu'il en a la possibilité. Ce n'est pas comme si c'était un petit délit qu'il est question.

Nous parlons quand même d'agression envers un honorable franc-comtois qui n'avait rien fait pour être sur une liste ennemie d'une armée !

Pour toutes ces raisons, et vu qu'il n'a aucun repenti, remettant même en cause les accusations.

Nous demandons, nous, Procureur de Franche-Comté à la peine de 10 Jours de prison.

Réquisitoire écrit le 5 mars 1462, en Franche-Comté,
par le Procureur Artifice d'Ollivaud

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Nous n'avons rien à ajouter.


Dernière plaidoirie de la défense

Votre honneur, je demande un délais supplémentaire pour ma plaidoirie, j'ai pris contact avec un avocat pour ma défense.


La défense a appelé Wood. à la barre
Voici son témoignage :

*Wood. arriva devant la cours de Bourgogne, tout penaud, tenant sous le bras des livres de lois, notamment ceux faisant état de ce fameux
procureur et du juge et commença sa déposition. *

Mes biens chers Frères, Mes biens chers Soeurs, reprenez après moi tous en choeur…..

*Wood se tut , un peu gêné , et se dit que la boulasse lui tient visiblement toujours compagnie. Il se reprit puis après un large sourire continua *

Gné… Humm… grhhhrh… hum hum…

Donc, oui voila..

Je connais Père Jérominus depuis quelques mois maintenant, et les faits que vous lui reprochez sont absolument dénués de sens. C’est un homme bon, plein de compassion , incapable d’une telle cruauté. De plus Père Jérominus, est muet… oui oui muet, puisqu’on lui a coupé la langue à la naissance, celle-ci souffrant d’une malformation somme toute étrange.Comment aurait-il pu donner son nom à sa pauvre victime, qui malgré 17 coups est encore vivant. Fort heureusement Aristote lui en a fait repousser une Nouvelle et aux vues de ses conquêtes on peut dire qu elle doit être de meilleure qualité..

*Prends un air suspicieux*

Pour vous aider dans votre recherche, sachez que Père Jérominus a un frère jumeau. Oui un homme qui lui ressemble comme deux gouttes d’eau. Cet homme est capable du pire…. Enfin était… Son frère n’était autre que Feu Le Vil Nicolas, Roy de France.
Il n’est plus a faire preuve de sa méchanceté, preuve a été faite envers son peuple Artésien.

Enfin, je me suis penché sur votre traité d’amitié… Après plusieurs recherches j'ai retrouvé le traité qui existe entre la Franche Comté et la Bourgogne à la Basilique de Saint André et je n'ai pas vu de traité de coopérations judiciaires. Ou plutôt si, mais celui-ci a été annulé le quatre février mille quatre cent soixante. Et a été remplacé par un traité de d'amitié le neuf décembre mille quatre cent soixante et un, où il n'est stipulé nul part que vous êtes apte à juger une affaire dont les faits se sont passés en Franche Comté.

De plus, lorsque nous regardons au Palais de Justice de Bourgogne, nous y trouvons une Charte de la Bonne Justice très instructive... Pourquoi ? Je vous invite tout simplement à écouter attentivement ce passage :

Je cite : « Des coopérations judiciaires :
Lorsque les lois d'une province A ne prévoient pas de disposition particulière pour les délits commis dans d'autres provinces, il est nécessaire qu'un traité de coopération aie été en application entre A et B au moment où l'acte a été commis dans la province B, et lors du lancement du procès, pour qu'une personne puisse être mise en procès par A pour le compte de B. »
(Source : Forum 2 → Palais de Justice → Salle des plaintes → Lois et textes Juridiques divers → Chartre de la bonne justice.)

Pour cela, et parce que Père Jérominus, est un exemple de quiétude,n’ayant souffert d’aucun reproche depuis son arrivée sur vos terres et parceque tout ceux et celles qui le côtoient en taverne l’ apprécient énormément , bon d’accord, les villes sont tellement mortes qu’ils n’y en a pas beaucoup… Je vous demande donc de mettre fin à votre procédure judiciaire inutile et sans intérêt .

*Wood prit place à coté de Père Jérominus attendant la suite.*


Le juge va rendre son verdict.

Comme le précédent procès nous sommes toujours en attente de votre jugement.

Nous vous remercions de bien vouloir faire le necessaire.

Dans l'attente de vous lire,

Cordialement,

Allessandra Procureur de Bourgogne.

Citation :

Bonsoir,

Alors comme pour le précédent, le verdict a été envoyé le 03 avril 1462.
Voici la copie.

========

Verdict envoyé à Keltica de Chancelley, procureur de Bourgogne:

" Au vu des faits d'agression sur la personne de Starkel, le laissant pour mort,
Au vu de la direction d'une armée non autorisée en Franche-Comté et de la peine encourue pour homicide involontaire,
Au vu que le prévenu est retourné dans le droit chemin et aide la communauté mais que cela ne suffit pas à racheter des actions passées,

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté, condamne le prévenu à une peine de 5 jours de prison.

Qu'il soit dit partout que l'homicide ainsi que la direction d'une armée non-autorisée sur le territoire ne restera pas impuni sur les terres de Franche-Comté.

Verdict rendu ce jour, le 3 avril 1462,
Par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté. "

========

Cordialement

Cira de Raveline
Procureur de Franche Comté

Citation :

Expéditeur : Allessandra
Date d'envoi : 30/05/1462 - 00:12:48
Titre : Re: Re: votre procès en coopération en Bourgogne

Bonjour Dame,

Je vous remercie pour vos réponses rapides.
Je suis navrée mais le nécessaire n'avait pas été fait par mes prédécesseurs, Je transmets vos courriers dès ce soir au juge afin qu'il fasse le necessaire.

Cordialement,
Allessandra,
Procureur de Bourgogne.

Reçu dans se même dossier:

Citation :

Expéditeur : Allessandra
Date d'envoi : 29/05/1462 - 23:42:36
Titre : votre procès en coopération en Bourgogne
Bonjour à nouveau,

Nous avons aussi un autre procès en coopération que vos prédécesseurs ont demandé d'ouvrir. Il s'agit du procès de Jeronimus ouvert le 22 février 1462 également. voici les minutes :

Jerominus est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

*Un nouveau procès en coopération ; un dossier entre ses bras, Keltica présenta l'affaire à la cour.*

En ce jour du Vingt-Deux Février Mil Quatre Cent Soixante-Deux, nous, Keltica de Chancelley, Vicomtesse de Lugny en Arconce, Dame de Salives et procureur de Bourgogne, en vertu des traités d'amitié entre la province de Bourgogne et la Franche-Comté, transmettons l'acte d'accusation suivant.

*****

"Votre Honneur,

suite à la plainte de Messire Starkel contre les membres de l'Armée Fatum II, nous demandons des poursuites à l'encontre de Messire Jerominus, gourverneur de cette armée, pour avoir donné l'ordre d'attaquer Messire Starkel en la date du 18 avril de l'an 1461, sur la route entre Saint-Claude et Poligny. Accompagné de ces comparses, c'est un total de 17 coups qui ont été porté.

En sachant aussi que nous avons eu la confirmation que cette armée n'était pas en mode faucheuse et avait donc listé un franc-comtois comme cible.

A savoir donc que le poutrage de personnes non présente sur une liste noire établie par le Parlement de Franche Comté est interdit sur nos terres.

Nous voulons aussi insister sur le point qu'une autre plainte qui vient s'ajouter en l'objet d'une présence non autorisée de cette armée, dirigée par ce Messire. Nous avons plusieurs témoignages que nous pouvons transmettre comme celui du Franc-COmte Imladris van Ansel, en exercice à l'époque ou celui de Sarani de la Fiole Ebréchée, maire de Saint-Claude à ce moment là ou encore celui de Gwenaël d'Eyrignac, qui était de garde cette nuit là.

Voilà donc les faits de ces deux objets de poursuites.

Rédigé le 21 février de l'An 1462,
par Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté."
*****

La parole est à la défense !


Première plaidoirie de la défense


Votre honneur,
J'aimerais bien avoir des preuves de ce que le duché de Bourgogne avance, des preuves de ce qui m'est reproché.
Vous parlez de fait de presque 1 an et sur des terres qui ne sont pas vôtres de plus!
Comment se fait-il que la Bourgogne s'intéresse à une affaire si vieille? Ai-je commis un quelconque acte de trouble à l'ordre public depuis mon arrivée dans ce duché?
J'ai été exemplaire et je n'ai rien à me reprocher.

Je plaide non coupable et demande à ce que cette accusation soit annulée compte tenu de la vieillesse de la soi-disant affaire et des non preuves apportées.


Réquisitoire de l'accusation


*Sans la moindre émotion, la vicomtesse-procureur prit la parole*

Voici la lettre que vient de nous envoyer notre homologue pour que nous exprimions sa parole ici-même.


------

*Le procureur reçu les minutes du procès envoyées par pigeon par son homologue bourguignon,

il alla donc fouiller dans ces dossiers pour fournir la preuve que l'accusé demandait, ainsi que d'autres éléments.*

Nous présentons donc à la cour de Bourgogne, la série de preuves suivantes :

"18/04/1461 04:11 : Votre bouclier a été détruit
18/04/1461 04:11 : Votre arme a été détruite.
18/04/1461 04:11 : Ilona vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Samuela vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Vinvella vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Skuletor vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Sillian vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Anialis vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Chat_noir vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Chat_noir vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Skippy18810245 vous a frappé Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Guiryan vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Vicomte vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Everym. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Angel.. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Angel.. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Guiryan vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Chat_noir vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Halberick vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Iibenii vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Everym. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/04/1461 04:11 : Fouineuse vous a porté un coup d'épée. Vous avez été grièvement blessé.
18/04/1461 04:11 : Pandragon30 vous a porté un coup d'épée. Vous avez été légèrement blessé.
18/04/1461 04:11 : Vous avez été attaqué par l'armée "Fatum II" dirigée par Jerominus."

Vous remarquez donc bien que c'est bien le dénommé Jerominus qui dirigeait l'armée "Fatum II", ose-t-il nié tout ça ?
Alors qu'il a été contacté à l'époque par notre Major de la Prévôté à l'époque, donc je vous fournis une copie :

"Bonjour,

Je viens par la présente vous informer que Sire Starkel, habitant droit et respectueux de Franche-Comté, a porté plainte contre vous pour poutrage abusif.
En effet, alors qu'il voyageait tranquillement avec une amie entre Poligny et Saint Claude, vous l'avez, avec d'autres membres présents dans l'armée Fatum II, poutré et laissé pour mort et cela sans aucune raison.

Sachez que le poutrage abusif de personnes non présentes sur une liste noire établie par le Parlement de Franche Comté est interdit sur nos terres tout comme la présence de votre armée.

Aussi vous serez mis en procès par notre procureur. Il vous est possible de solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-c…
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers.

Bien à vous
Gwenaël, Major de Franche Comté"

Comme le témoin de la défense l'a bien spécifié, la Bourgogne et la Franche-Comté sont liés d'amitié. Encore dernièrement, en date du 9 décembre 1461, il a été renouvelé. Même si aucune coopération judiciaire n'y est définie, il est tout naturellement normal que nous nous aidions au niveau judiciaire aussi.

Et j'en viens donc au point, que même si les faits datent d'avril 1461, qu'il soit su que la Franche-Comté n'oublie pas et veut punir dés qu'il en a la possibilité. Ce n'est pas comme si c'était un petit délit qu'il est question.

Nous parlons quand même d'agression envers un honorable franc-comtois qui n'avait rien fait pour être sur une liste ennemie d'une armée !

Pour toutes ces raisons, et vu qu'il n'a aucun repenti, remettant même en cause les accusations.

Nous demandons, nous, Procureur de Franche-Comté à la peine de 10 Jours de prison.

Réquisitoire écrit le 5 mars 1462, en Franche-Comté,
par le Procureur Artifice d'Ollivaud

-----


Nous n'avons rien à ajouter.


Dernière plaidoirie de la défense

Votre honneur, je demande un délais supplémentaire pour ma plaidoirie, j'ai pris contact avec un avocat pour ma défense.


La défense a appelé Wood. à la barre
Voici son témoignage :

*Wood. arriva devant la cours de Bourgogne, tout penaud, tenant sous le bras des livres de lois, notamment ceux faisant état de ce fameux
procureur et du juge et commença sa déposition. *

Mes biens chers Frères, Mes biens chers Soeurs, reprenez après moi tous en choeur…..

*Wood se tut , un peu gêné , et se dit que la boulasse lui tient visiblement toujours compagnie. Il se reprit puis après un large sourire continua *

Gné… Humm… grhhhrh… hum hum…

Donc, oui voila..

Je connais Père Jérominus depuis quelques mois maintenant, et les faits que vous lui reprochez sont absolument dénués de sens. C’est un homme bon, plein de compassion , incapable d’une telle cruauté. De plus Père Jérominus, est muet… oui oui muet, puisqu’on lui a coupé la langue à la naissance, celle-ci souffrant d’une malformation somme toute étrange.Comment aurait-il pu donner son nom à sa pauvre victime, qui malgré 17 coups est encore vivant. Fort heureusement Aristote lui en a fait repousser une Nouvelle et aux vues de ses conquêtes on peut dire qu elle doit être de meilleure qualité..

*Prends un air suspicieux*

Pour vous aider dans votre recherche, sachez que Père Jérominus a un frère jumeau. Oui un homme qui lui ressemble comme deux gouttes d’eau. Cet homme est capable du pire…. Enfin était… Son frère n’était autre que Feu Le Vil Nicolas, Roy de France.
Il n’est plus a faire preuve de sa méchanceté, preuve a été faite envers son peuple Artésien.

Enfin, je me suis penché sur votre traité d’amitié… Après plusieurs recherches j'ai retrouvé le traité qui existe entre la Franche Comté et la Bourgogne à la Basilique de Saint André et je n'ai pas vu de traité de coopérations judiciaires. Ou plutôt si, mais celui-ci a été annulé le quatre février mille quatre cent soixante. Et a été remplacé par un traité de d'amitié le neuf décembre mille quatre cent soixante et un, où il n'est stipulé nul part que vous êtes apte à juger une affaire dont les faits se sont passés en Franche Comté.

De plus, lorsque nous regardons au Palais de Justice de Bourgogne, nous y trouvons une Charte de la Bonne Justice très instructive... Pourquoi ? Je vous invite tout simplement à écouter attentivement ce passage :

Je cite : « Des coopérations judiciaires :
Lorsque les lois d'une province A ne prévoient pas de disposition particulière pour les délits commis dans d'autres provinces, il est nécessaire qu'un traité de coopération aie été en application entre A et B au moment où l'acte a été commis dans la province B, et lors du lancement du procès, pour qu'une personne puisse être mise en procès par A pour le compte de B. »
(Source : Forum 2 → Palais de Justice → Salle des plaintes → Lois et textes Juridiques divers → Chartre de la bonne justice.)

Pour cela, et parce que Père Jérominus, est un exemple de quiétude,n’ayant souffert d’aucun reproche depuis son arrivée sur vos terres et parceque tout ceux et celles qui le côtoient en taverne l’ apprécient énormément , bon d’accord, les villes sont tellement mortes qu’ils n’y en a pas beaucoup… Je vous demande donc de mettre fin à votre procédure judiciaire inutile et sans intérêt .

*Wood prit place à coté de Père Jérominus attendant la suite.*


Le juge va rendre son verdict.

Comme le précédent procès nous sommes toujours en attente de votre jugement.

Nous vous remercions de bien vouloir faire le necessaire.

Dans l'attente de vous lire,

Cordialement,

Allessandra Procureur de Bourgogne.

Courrier renvoyé de ma part le 30 mai 1462:

Citation :

Bonjour à vous dame Allessandra, procureur de Bourgogne,

Il semblerait qu'il y est un un soucis de communication. Les jugements ayants été notés dans nos dossiers par le précédant juge. Je vais vous envoyer la copie du jugement ainsi qu'à votre juge avec une note comme quoi j"appuis les précédants jugement fait par la juge qui était en place à ce moment.

Pour l'affaire Jerominus:


*************
Au vu des faits d'agression sur la personne de Starkel, le laissant pour mort,
Au vu de la direction d'une armée non autorisée en Franche-Comté et de la peine encourue pour homicide involontaire,
Au vu que le prévenu est retourné dans le droit chemin et aide la communauté mais que cela ne suffit pas à racheter des actions passées,

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté, condamne le prévenu à une peine de 5 jours de prison.

Qu'il soit dit partout que l'homicide ainsi que la direction d'une armée non-autorisée sur le territoire ne restera pas impuni sur les terres de Franche-Comté.

Verdict rendu ce jour, le 3 avril 1462,
Par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté.
Jugement renvoyé par courrier et approuvé par Louisette Silinie D'Ormerach, nouveau juge de Franche-Comté, le 30 mai 1462

**************



Pour l'affaire Santiagoriccardo:



******
Au vu de la peine encourue pour la présence d'une armée non autorisée sur le territoire de Franche-Comté,
Au vu que le prévenu n'a guère l'air touché par son procès,

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté condamnons Santiagoriccardo à 3 jours de prison et 90 écus d'amende.

Qu'il soit dit partout que des actes de cette nature ne resteront pas impuni sur les terres de Franche-Comté.

Verdict rendu le 03 avril 1462, par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté.
Jugement renvoyé par courrier et approuvé par Louisette Silinie D'Ormerach, nouveau juge de Franche-Comté, changement du nombre d'écus à l'amende seulement de  100 à 90 écus,  le 30 mai 1462

******

Je vous remercie de nous avoir prévenue.

Nous avons nous aussi deux jugements. J'écrirai aussi à votre juge afin de relancer le tout convenablement.

Merci encore.

Louisette Silinie d'Ormerach (dit: Loulou)
Juge de Franche-Comté
Baronne de Comblain-au-Pont,
Dame d'Autrechaux-de-Roide, d'Orgelet & de Belvoir

Message au juge contenant plusieurs informations sur plusieurs dossiers.

Citation :

Bonjour à vous Baron Athos de la bronze dict Olivier 1er, Juge de Bourgogne,

Je me présente Louisette Silinie d'Ormerach, Juge de Franche-Comté, je vous écris car, Allessandra Di Vercelli. (dit Allessandra) procureur de Bourgogne nous à signaler, qu'il semblerait y avoir eu un soucis de communication pour deux jugements qui sont en cours. Les jugements ayants été notés dans nos dossiers par le précédant juge. Je vous renvoie la copie des jugements avec une note comme quoi j"appuis les précédants jugement fait, par la juge qui était en place au moment où ils auraient du être clos.

Pour l'affaire Jerominus:


*************
Au vu des faits d'agression sur la personne de Starkel, le laissant pour mort,
Au vu de la direction d'une armée non autorisée en Franche-Comté et de la peine encourue pour homicide involontaire,
Au vu que le prévenu est retourné dans le droit chemin et aide la communauté mais que cela ne suffit pas à racheter des actions passées,

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté, condamne le prévenu à une peine de 5 jours de prison.

Qu'il soit dit partout que l'homicide ainsi que la direction d'une armée non-autorisée sur le territoire ne restera pas impuni sur les terres de Franche-Comté.

Verdict rendu ce jour, le 3 avril 1462,
Par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté.
Jugement renvoyé par courrier et approuvé par Louisette Silinie D'Ormerach, nouveau juge de Franche-Comté, le 30 mai 1462

**************



Pour l'affaire Santiagoriccardo:



******
Au vu de la peine encourue pour la présence d'une armée non autorisée sur le territoire de Franche-Comté,
Au vu que le prévenu n'a guère l'air touché par son procès,

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté condamnons Santiagoriccardo à 3 jours de prison et 90 écus d'amende.

Qu'il soit dit partout que des actes de cette nature ne resteront pas impuni sur les terres de Franche-Comté.

Verdict rendu le 03 avril 1462, par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté.
Jugement renvoyé par courrier et approuvé par Louisette Silinie D'Ormerach, nouveau juge de Franche-Comté, changement du nombre d'écus à l'amende seulement de 100 à 90 écus, le 30 mai 1462

******

Je vous remercie de nous avoir prévenue.

Nous avons nous aussi deux jugements, ici-lieux, pour lesquels nous attendons des jugements, les minutes des procès, de Raulvolfoni et de Renuncius, ayants été envoyé de notre procureur, à votre procureur je ne prend pas la peine de les mettes ici-lieu. Il me fera plaisir de vous renvoyez les dites minutes, si vous en avez besoins.

Merci encore.

Louisette Silinie d'Ormerach (dit: Loulou)
Juge de Franche-Comté
Baronne de Comblain-au-Pont,
Dame d'Autrechaux-de-Roide, d'Orgelet & de Belvoir

up

Relance ce 14 août

Courrier envoyé à Olivier1er

Citation :

Cher confrère,

Notre Major a attiré mon attention sur deux affaires. Celles ci, en coopération dans votre duché, attendant toujours le verdict. Il s'agit des dossiers concernant Santiagoriccardo et Jerominus pour TALP, concernant une Armée non autorisée.

Ont-elle été clôturées? Si oui, serait-il possible d'avoir le verdict afin que nous puissions archiver ces deux affaires?

D'avance merci,

Loanne Moren,
Juge de FC.

Courrier de Allessandra de Vercelli, Procureur de Bourgogne

Citation :

Expéditeur : Allessandra de Vercelli
Date d'envoi : 27/08/1462 - 13:37:58
Titre : Re: Coopération Judiciaire
Bonjour Dame Juge,

Je reviens vers vous concernant votre courrier.

les procès pour TALP contre Santiagoriccardo et Jerominus ainsi que pour Poutrage envers la personne de Starkel contre Iibenii. sont tous bien clôturés.

Pour les jugements contre Raulvolfoni et Renuncius j'ai transmis votre requête au Juge qui vient de prendre ses fonctions.

Par la présente je vous informe aussi que dorénavant, a été décidé en Bourgogne de faire et demander des procès en coopération pour les cas grave seulement, plus pour de simples brigandages.

Je vous remercie et reste à votre dispositions pour toutes informations complémentaires.

Que le très Haut veille sur vous.

Allessandra,
Procureur de Bourgogne

Procès clôturé en bourgogne, affaire classée!
A archiver

Procès clôturé... et quel en est le verdict ? Merci

Celui envoyé par Mimi, donc coupable

Citation :

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté, condamne le prévenu à une peine de 5 jours de prison.