| [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] | |
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+6Eulalie casiope Maurice_Lemythrill Héloise Marie Katarina gwenael 10 participants |
Auteur | Message |
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Sam 4 Mai 2013 - 11:28 | |
| Plainte est déposée par Messire Starkel contre les membres de l'Armée Fatum II qui l'ont laissé pour mort sur la route entre Poligny et Saint Claude. Poutrage ayant eu lieu le 18 avril 1461. 17 personnes ont participé à cette attaque. Confirmation que l'armée n'était pas en mode faucheuse mais qu'il était bien "ciblé". Dossier | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Jeu 9 Mai 2013 - 11:13 | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Mar 21 Mai 2013 - 11:23 | |
| Vu le 10 mai à Angers, pas de coop | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Dim 23 Juin 2013 - 16:32 | |
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Katarina Ecrivain
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| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Mer 26 Juin 2013 - 9:17 | |
| Toujours à Chinon en Touraine | |
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Héloise Marie Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 2529 Localisation : Arbois Date d'inscription : 23/05/2010
| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Dim 4 Aoû 2013 - 13:59 | |
| Contre qui est portée cette plainte? Tous les membres de l'armée? Tous ceux qui l'ont frappé, uniquement le messire Iibenii? Ce n'est pas très clair.
Connait-il les noms de toutes les personnes? | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Lun 9 Sep 2013 - 10:35 | |
| A Autun, en Bourgogne.
Proc : Olivier1er | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Sam 14 Sep 2013 - 11:23 | |
| A Autun, en Bourgogne.
Proc : ?
Voir avec la prévot : Tammara ou le PP : Anthonin_ pour savoir qui est leur proc .. | |
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Maurice_Lemythrill Taciturne
Nombre de messages : 9 Age : 32 Localisation : Saint-Claude Date d'inscription : 06/09/2013
| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Lun 16 Sep 2013 - 3:10 | |
| Lionix est la nouvelle Procureur apparemment. Je lui ai donc transféré la demande que voici : - Citation :
Expéditeur : Maurice Lemythrill À : Lionix Date d'envoi : 16/09/1461 Titre : Poutrage Starkel par Fatum II - Iibenii.
Bonjour à vous, Procureur de Bourgogne,
Je viens par la présente vous faire part d'un acte d'accusation contre Iibenii pour brigandage sur la personne de Messire Starkel dans la nuit du 18 Avril 1461.
===Acte d'accusation :===
Des brigands votre Honneur ! Encore et toujours des brigands. Et de la pire espèce que ceux-ci, car ils appartiennent à un groupe bien connu sous le nom de Fatum ! Il n’est pas rare de voir passer leurs « armées » près de Genève qui semble être leur point de rendez-vous avant quelconque campagne ou ils pillent et instituent leurs propres règles afin de perturber l’ordre et le calme de nos contrées.
Ici devant vous se tiens Iibenii qui compte parmi ces brigands et qui dans la nuit du 18 Avril 1461, se sont littéralement acharnés sur Messire Starkel. D’après la liste fournie par la victime, c’est à 17 qu’ils s’y sont mis ! Vous rendez-vous compte ? 17 ! Pour preuve, voici le rapport que nous avons récupéré
*Pose un dossier sur le bureau du Juge*
18/04/1461 04:11 : Votre bouclier a été détruit 18/04/1461 04:11 : Votre arme a été détruite. 18/04/1461 04:11 : Ilona vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/04/1461 04:11 : Samuela vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/04/1461 04:11 : Vinvella vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/04/1461 04:11 : Skuletor vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/04/1461 04:11 : Sillian vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/04/1461 04:11 : Anialis vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/04/1461 04:11 : Chat_noir vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/04/1461 04:11 : Chat_noir vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/04/1461 04:11 : Skippy18810245 vous a frappé Vous êtes mort au combat. 18/04/1461 04:11 : Guiryan vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/04/1461 04:11 : Vicomte vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/04/1461 04:11 : Everym. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/04/1461 04:11 : Angel.. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/04/1461 04:11 : Angel.. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/04/1461 04:11 : Guiryan vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/04/1461 04:11 : Chat_noir vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/04/1461 04:11 : Halberick vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/04/1461 04:11 : Iibenii vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/04/1461 04:11 : Everym. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/04/1461 04:11 : Fouineuse vous a porté un coup d'épée. Vous avez été grièvement blessé. 18/04/1461 04:11 : Pandragon30 vous a porté un coup d'épée. Vous avez été légèrement blessé. 18/04/1461 04:11 : Vous avez été attaqué par l'armée "Fatum II" dirigée par Jerominus. *********************
Pour rappel donc, selon le code pénal, Chapitre 2 : Les crimes et délits, Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne. Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Ainsi il est grand temps de mettre fin aux agissements de la terreur Fatum !
*Et repart s’asseoir sur ces mots*
======
Merci de lancer donc une procédure contre cette personne et de me faire parvenir les pièces ultérieures.
Cordialement, Maurice Lemythrill Procureur de Franche-Comté
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Ven 4 Oct 2013 - 23:31 | |
| Le procès n'a pas été lancé ..
Pas de proc de nommé encore ... Le juge du Comté : Trixolas | |
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casiope Volubile
Nombre de messages : 2641 Localisation : Pontarlier hrp Guyane Française Date d'inscription : 20/05/2011
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| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Mer 9 Oct 2013 - 12:43 | |
| Dés que le procureur sera assis, il faut que je lui transmette ce dossier ! | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Jeu 24 Oct 2013 - 12:42 | |
| A dijon en Bourgogne.
Accepte de prendre nos demandes de procès, parfois | |
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Eulalie Volubile
Nombre de messages : 2338 Date d'inscription : 25/06/2013
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| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Ven 27 Déc 2013 - 11:37 | |
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Artifice Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 16762 Age : 40 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 07/06/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Artifice Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Mar 11 Fév 2014 - 23:28 | |
| Actuellement à Autun, en Bourgogne. | |
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Artifice Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 16762 Age : 40 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 07/06/2006
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| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Ven 21 Fév 2014 - 1:01 | |
| Acte d'accusation pour Iibenii, envoyé au procureur de Bourgogne, Dame Keltica : - Citation :
- Votre Honneur,
suite à la plainte de Messire Starkel contre les membres de l'Armée Fatum II, nous demandons des poursuites à l'encontre de Messire Iibenii pour avoir porté un coup d'épée à Messire Starkel en la date du 18 avril de l'an 1461, sur la route entre Saint-Claude et Poligny. Accompagné de ces comparses, c'est un total de 17 coups qui ont été porté.
En sachant aussi que nous avons eu la confirmation que cette armée n'était pas en mode faucheuse et avait donc listé un franc-comtois comme cible.
A savoir donc que le poutrage de personnes non présente sur une liste noire établie par le Parlement de Franche Comté est interdit sur nos terres, ainsi que la présence de la dite armée qui n'avait aucune autorisation pour se ballader sur nos routes.
Voilà donc les faits.
Rédigé le 20 février de l'An 1462, par Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté. J'attends la confirmation du procès avant de transférer l'affaire dans la salle adéquate. | |
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Artifice Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Sam 22 Fév 2014 - 19:12 | |
| - Citation :
Expéditeur : Keltica Date d'envoi : 22/02/1462 - 09:15:28 Titre : De vos demandes de procès A Artifice d'Ollivaud, procureur de Franche Comté
De Keltica de Chancelley, Vicomtesse de Lugny en Arconce, Dame de Salives, procureur de Bourgogne.
Sincères salutations.
Par la présente, nous vous informons que nous venons, ce matin, de lancer les procès à l'encontre d'Iibenii, de Jerominus et de Santiagoriccardo, tels que vous nous les avez demandés.
Nous nous tenons à votre disposition pour toute avancée des dits procès, et nous ne manquerons pas de vous informer dès que l'un d'entre eux se sera exprimé.
Cordialement
Keltica de Chancelley, Vicomtesse de Lugny en Arconce, Dame de Salives, procureur de Bourgogne | |
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Artifice Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Jeu 6 Mar 2014 - 1:12 | |
| 22/02/1462 - procès opposant Iibenii au Duché de Bourgogne Iibenii est accusé de trouble à l'ordre public. Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense (à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation) Acte d'accusation *Un nouveau procès en coopération ; un dossier entre ses bras, Keltica présenta l'affaire à la cour.*
En ce jour du Vingt-Deux Février Mil Quatre Cent Soixante-Deux, nous, Keltica de Chancelley, Vicomtesse de Lugny en Arconce, Dame de Salives et procureur de Bourgogne, en vertu des traités d'amitié entre la province de Bourgogne et la Franche-Comté, transmettons l'acte d'accusation suivant.
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"Votre Honneur,
suite à la plainte de Messire Starkel contre les membres de l'Armée Fatum II, nous demandons des poursuites à l'encontre de Messire Iibenii pour avoir porté un coup d'épée à Messire Starkel en la date du 18 avril de l'an 1461, sur la route entre Saint-Claude et Poligny. Accompagné de ces comparses, c'est un total de 17 coups qui ont été porté.
En sachant aussi que nous avons eu la confirmation que cette armée n'était pas en mode faucheuse et avait donc listé un franc-comtois comme cible.
A savoir donc que le poutrage de personnes non présente sur une liste noire établie par le Parlement de Franche Comté est interdit sur nos terres, ainsi que la présence de la dite armée qui n'avait aucune autorisation pour se ballader sur nos routes.
Voilà donc les faits.
Rédigé le 20 février de l'An 1462, par Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté.
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La parole est à la défense !
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Artifice Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Jeu 6 Mar 2014 - 1:13 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- *Ben se leva afin de prendre la paroles devant toute la cours :*
"Mes dames, mes sirs. Je me présente, Ben, forgeron Autunois depuis plusieurs années maintenant. Avant tout, je voudrais vous faire part de mon étonnement à me retrouver dans un tel procès. Voyez, Je suis Bourguignon de naissance, tout comme le furent mes ancêtres. Aussi ne comprends-je point pourquoi cherchez vous à salir mon nom et celui de mes aïeuls. Peut importe. Vous me voyez tout d'abord étonné de constater qu'il n'y a point prescription pour un acte aussi antérieur à aujourd'hui. Si je me présente devant vous aujourd'hui, c'est avant tout pour montrer mon gage de bonne foi, ainsi que de bonne volonté. Pour autant, la date est bien trop éloignée pour que je puisse vous dire si les charges que vous portez contre moi sont justifiées où non. Aussi j'attends de vous que vous me présentiez des preuves de ce que vous avancez, et je tiens également à vous dire que je ne connais ni ne reconnais cet homme que vous prénommez Messire Starkel. Je puis avouer avoir péché. Et vous m'en voyez très sincèrement navré. J'ai, depuis plusieurs mois maintenant, tout fait pour me racheter de ce léger écart du chemin du vertueux. Je ne puis que vous inviter à demander à sir Ambroise, ancien maire d'Autun, la véracité de ses faits. En effet, ma forge a été maintes fois au service de la mairie et des habitants d'Autun. Je trouve dommage que mes bonnes actions n'ont pu effacer à vos yeux les quelques mauvaises actions que j'aurais pu avoir l'occasion de commettre. Maintenant je vous le dis, c'est la vérité, dans sa Bonté et sa Générosité, le Très-Haut m'a pardonné, car j'ai beaucoup prié pour lui demander cela. Maintenant, si vous estimez que ma faute n'a pas été payée. J'irai en prison, bien que vous savez tout comme moi que cela est totalement inutile, voire même néfaste, pour moi, mais aussi pour les habitants d'Autun qui ont besoin d'un forgeron. De plus, je ne me sens pas coupable des péchés que j'ai pu commettre. Voyez, je ne suis plus les conseils des gens sans foi ni loi, je ne m'arrête plus sur le chemin de ceux qui se détournent du Très-Haut, et je ne m'assieds pas à côté de ceux qui se moquent de tout. Maintenant, si je pouvais repartir chez moi, je vous en serai gré. Sinon, j'accepterai que celui qui n'a jamais péché me jette la première pierre." | |
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Artifice Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Jeu 6 Mar 2014 - 1:14 | |
| La défense a appelé Effelissianor à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
*Effélissianor qui avait repris l'affaire en cours s'approcha à la barre.
Tout d'abord elle salua la cour puis se présenta *
Bonjour, je suis Effélissianor de Vosne-Romanée , Dame des Doreaux, Avocate des Dragons , ex Juge et ex Procureur de Bourgogne je représente ici Messire Iibenni .
*Regardant l'acte d'accusation de son homologue elle poussa un long soupir....*
Bien , reprenons tout cela du début .
Donc je vois une accusation contre mon client , attendez ...je regarde les preuves ....hum
*Elle toussote*
Comment ? pas de preuves ? ceci est une plaisanterie du Procureur je suppose....
Bien regardons le reste.....
Ah , je vois que la plainte date du 18 avril de l'an 1461 ! Fichtre ! est-ce de la moquerie ?
*Toujours ébahie l'avocate continue*
Les témoins, voyons donc les témoignages .....
*La jeune femme reste immobile un instant *
Pas de témoignage ! Diantre Monsieur le Juge , ceci est une parodie de procès !
Envoyez moi cela à la poubelle !
Je reprends le témoignage de mon client qui lui, a bien daigné se déplacer, il se serait retrouvé par hasard dans une armée que vous dites FATUM, avez-vous des preuves de cela?
Jamais un homme comme Messire Iibenni n'aurait pu commettre un acte aussi cruel , bien des villageois vous dirons à quel point c'est un honnête citoyen...il aide constamment son village d'Autun , pour avoir défendue moi même Dijon de diverses menaces extérieures et notamment FATUM , j'ai retrouvé cet homme dans ma lance ! Ils se battait donc contre sa propre armée? Voyons , restons sérieux un instant....
Je résume , une plainte déposée il y a presque 1 an ! , aucun témoignage , pas même celui de la victime, aucune preuve , et le Procureur n'a pas expliqué à mon client d'où ma venue tardive qu'il avait le droit à un avocat , il n'a cité aucun nom ...., une soit disant agression dans une armée FATUM , est-on certain de ne pas se tromper de personne? de qui se moque-on ?
Voici maintenant une lettre de notre Duchesse de Bourgogne , Teo de Niraco qui vient attester de l'honnêteté de l'accusé.... Comment un brigand défendrait notre chère Bourgogne?
*L'avocate déroule un parchemin et le montre au Juge *
*Expéditeur : Teo. de Niraco Date d'envoi : 23/02/1462 - 22:34:03 Titre : Ibenii De Nous Téo de Niraco, Duchesse de Bourgogne, A Vous, Effélissianor de Vosne-Romanée , Dame des Doreaux,
Salutations !
Par la présente, je viens vous confirmer les multiples présences volontaires du Sieur Iibenii dans les défenses Bourguignonnes.
L'homme est désireux d'aider quand il le peut et force est de l'admettre.
En espérant que ma confirmation puisse lui être utile.
Cordialement,
TdN*
Voici la une lettre de notre prévôt attestant que Messire Iibenni a bien défendu Dijon , est ce là la façon de faire d'un FATUM?
*L'avocate déroule un autre parchemin qu'elle dévoile au Juge *
*Expéditeur : Tammara de Reaumont Kado'ch Date d'envoi : 22/02/1462 - 22:24:23 Titre : Iibennii Par cette missive,
Je certifie que le dénommé Iibenii a aidé à la défense de Dijon lors qu'un attroupement de suspects, sous la Lance de Dame Effelissianor.
Bien à vous,
Tammara de Reaumont Kado'ch, Dame de Dorne, Prévôt de Bourgogne*
Maintenant je regarde le réquisitoire du Procureur.....et que vois-je ? Rien !
RIEN ! le Procureur n'est même pas présent pour son réquisitoire !
*Prend un air désespéré*
Monsieur le Juge , vu l'absence totale de preuves, de témoins , la date qui....date , l'absence du réquisitoire du Procureur , ce procès n'est qu'un ramassis de nombreux vices de formes , de procédures qui ne pourront aboutir qu'en CA.... En conséquences , Votre Honneur , je demande la RELAXE totale de mon client !
Je ferai appeler l'ancien Maire d'Autun par la suite....
*La jeune femme salua la Cour et alla se rasseoir.* | |
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Artifice Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 16762 Age : 40 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 07/06/2006
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| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Jeu 6 Mar 2014 - 1:18 | |
| Pour le réquisitoire, il a été sauté par mégarde par le juge :
Expéditeur : Keltica de Chancelley, Vicomtesse de Lugny en Arco Date d'envoi : 01/03/1462 - 09:16:26 Titre : Procès en coopération Bonjour bien cher Procureur, Vicomte Artifice.
Par la présente, je vous transmets les minutes de quelques procès que nous réalisons en Bourgogne au nom de votre province, afin que vous puissiez faire le nécessaire auprès du Juge de Franche Comté. Nous devons également vous présenter nos plus plates excuses, concernant le procès Iibenii ; en, effet, par erreur, notre juge a fait avancer le procès en sautant le réquisitoire, en se trompant de dossier, nous en sommes profondément désolée, bien sincèrement... | |
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Mimi Guyader Exubérant
Nombre de messages : 1487 Age : 40 Localisation : Saint-Claude Date d'inscription : 17/01/2013
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| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Mar 1 Avr 2014 - 10:36 | |
| Jugement, envoyé par pigeon à Keltica de Chancelley, procureur de Bourgogne. - Citation :
- Au vu des faits d'agression sur la personne de Starkel, le laissant pour mort,
Au vu des preuves que nous avons en notre possession, Au vu de la peine encourue pour homicide involontaire, Au vu que messire Iibenii est retourné dans le droit chemin et aide la communauté,
Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté, condamne Iibenii à une peine d'amende de 51 écus.
Qu'il soit dit partout que l'homicide ne restera pas impuni sur les terres de Franche-Comté.
Verdict rendu ce jour, le 1er avril 1462, Par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté. | |
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Artifice Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 16762 Age : 40 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 07/06/2006
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| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Mar 1 Avr 2014 - 18:29 | |
| Attend bien la confirmation que le procès a été clos en Bourgogne. | |
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Mer 13 Aoû 2014 - 9:56 | |
| A-t-on eu confirmation et peut-on classer le dossier ? Merci | |
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Loanne Prolixe
Nombre de messages : 404 Localisation : Poligny [RP] | Belgique [HRP] Date d'inscription : 31/05/2013
| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Mer 27 Aoû 2014 - 14:49 | |
| Courrier de Allessandra de Vercelli, Procureur de Bourgogne - Citation :
- Expéditeur : Allessandra de Vercelli
Date d'envoi : 27/08/1462 - 13:37:58 Titre : Re: Coopération Judiciaire Bonjour Dame Juge,
Je reviens vers vous concernant votre courrier.
les procès pour TALP contre Santiagoriccardo et Jerominus ainsi que pour Poutrage envers la personne de Starkel contre Iibenii. sont tous bien clôturés.
Pour les jugements contre Raulvolfoni et Renuncius j'ai transmis votre requête au Juge qui vient de prendre ses fonctions.
Par la présente je vous informe aussi que dorénavant, a été décidé en Bourgogne de faire et demander des procès en coopération pour les cas grave seulement, plus pour de simples brigandages.
Je vous remercie et reste à votre dispositions pour toutes informations complémentaires.
Que le très Haut veille sur vous.
Allessandra, Procureur de Bourgogne Procès clôturé en bourgogne, affaire classée! A archiver | |
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Eldrid Prolixe
Nombre de messages : 512 Date d'inscription : 16/08/2014
| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Dim 7 Sep 2014 - 19:28 | |
| Hop là. Déplacé pour nos maréchaux. | |
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Dim 7 Sep 2014 - 20:07 | |
| Procès clôturé... et quel en est le verdict ? Merci | |
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Loanne Prolixe
Nombre de messages : 404 Localisation : Poligny [RP] | Belgique [HRP] Date d'inscription : 31/05/2013
| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] Lun 8 Sep 2014 - 0:02 | |
| Celui envoyé par Mimi, donc Coupable | |
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| Sujet: Re: [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] | |
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| [CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Poutrage Starkel par armée "Fatum II") : Iibenii [01/04/1462] | |
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