[CJC - Clos - Bourgogne] TALP (Armée non autorisé "L'Eldorado") : Santiagoriccardo [01/04/1462]

21 Avril 1461

Réception d'une plainte de la part de Imladris franc-Comte de l'époque contre Santiagoriccardo pour avoir emmené l'armée "L'Eldorado" sans autorisation sur le territoire franc-comtois au sein de la ville de Saint Claude puis Poligny les nuits du 17au 18 avril puis du 18 au 19 Avril 1461.

Plainte:

Citation :

Veuillez ajouter à ma plainte les noms suivants :

Citation :

Armée "L'Eldorado" commandée par Santiagoriccardo
Armée "Fatum" commandée par Dida
Armée "Fatum II" commandée par Jerominus

Dossier Ici

A Joinville

Varennes en Champagne.

Pas de Coop ...

A Varennes, encore

Varennes en Champagne
Pas de coop

A Hastings

à Tonnerre, en Bourgogne > demande de coop

Envoyé à Dame Keltica, procureur actuel de Bourgogne :

Citation :

Bonsoir,

Je vous contacte, dans le cadre de ma fonction de procureur, où une demande de procès en l'encontre de Messire Santiagoriccardo, ancien Gouverneur de l'armée "L'Eldorado" est en attente pour un passage non autorisé sur notre Comté en avril 1461 (Armée du Fatum).

D'après nos informations, il se trouverait actuellement à Tonnerre.

Voilà donc pourquoi nous vous demandons si une coopération judiciaire est possible entre nos deux Comtés pour cette affaire ?

Respectueusement,

Artifice d'Ollivaud,
Procureur de Franche-Comté

Citation :

       Expéditeur : Keltica
       Date d'envoi : 05/02/1462 - 19:49:42
       Titre : Re: Coopération judiciaire (Franche-Comté)
       De Keltica de Chancelley, Vicomtesse de Lugny en Arconce, Dame de Salives, Procureur de Bourgogne,

       A Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté


       Le bonsoir à vous.

       Nous prenons acte de votre demande et nous y répondrons par l'affirmative ; nous serions ravie de vous aider à traquer cet homme, et nous attendons donc avec impatience l'acte d'accusation conséquent, pour lancer le procès dès réception.

       Sincères salutations.


       Keltica de Chancelley,
       Vicomtesse de Lugny en Arconce,
       Dame de Salives,
       Procureur de Bourgogne

J'enverrai l'acte d'accusation demain.

Acte d'accusation contre Santiagoriccardo, envoyé au Procureur de Bourgogne, Dame Keltica :

Citation :

Votre Honneur,

suite à la plainte de notre Grandeur Imladris van Ansel, Franc-Comte en exercie à l'époque des faits contre le Messire Santiagoriccardo, qui gouvernait l'Armée nommé l'Eldorado, nous demandons des poursuites à son encontre pour emmener son armée sur nos terres sans avoir une autorisation du parlement franc-comtois. Ce qui selon nos lois est interdit et la rendait donc illégale.

Elle était accompagnée de deux autres armées nommées Fatum et Fatum II.
Il suffit de croir qu'ils sont tout permis et que leur acte sont sans conséquence.

Rédigé le 21 février de l'An 1462,
par Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté.

En attente de transfert quand j'aurai confirmation du lancement du procès.

Citation :

Expéditeur : Keltica
Date d'envoi : 22/02/1462 - 09:15:28
Titre : De vos demandes de procès
A Artifice d'Ollivaud, procureur de Franche Comté

De Keltica de Chancelley, Vicomtesse de Lugny en Arconce, Dame de Salives, procureur de Bourgogne.

Sincères salutations.

Par la présente, nous vous informons que nous venons, ce matin, de lancer les procès à l'encontre d'Iibenii, de Jerominus et de Santiagoriccardo, tels que vous nous les avez demandés.

Nous nous tenons à votre disposition pour toute avancée des dits procès, et nous ne manquerons pas de vous informer dès que l'un d'entre eux se sera exprimé.

Cordialement


Keltica de Chancelley,
Vicomtesse de Lugny en Arconce,
Dame de Salives,
procureur de Bourgogne

Acte d'accusation
*Un nouveau procès en coopération ; un dossier entre ses bras, Keltica présenta l'affaire à la cour.*

En ce jour du Vingt-Deux Février Mil Quatre Cent Soixante-Deux, nous, Keltica de Chancelley, Vicomtesse de Lugny en Arconce, Dame de Salives et procureur de Bourgogne, en vertu des traités d'amitié entre la province de Bourgogne et la Franche-Comté, transmettons l'acte d'accusation suivant.

*****

"Votre Honneur,

suite à la plainte de notre Grandeur Imladris van Ansel, Franc-Comte en exercie à l'époque des faits contre le Messire Santiagoriccardo, qui gouvernait l'Armée nommé l'Eldorado, nous demandons des poursuites à son encontre pour emmener son armée sur nos terres sans avoir une autorisation du parlement franc-comtois. Ce qui selon nos lois est interdit et la rendait donc illégale.

Elle était accompagnée de deux autres armées nommées Fatum et Fatum II.
Il suffit de croire qu'ils sont tout permis et que leur acte sont sans conséquence.

Rédigé le 21 février de l'An 1462,
par Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté."

*****

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La parole à la défense, et quoi ? Pas de droit à un avocat ? Puis-je au minimum voir les textes franc-comtois que j'aurais transgressé ? Un minimum de travail quand même...

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Le procureur reçu les minutes du procès envoyées par pigeon par son homologue bourguignon,

Le Plaidoyer de la défense était court, ce qui allait rendre le réquisitoire plus facile.*

Tout d'abord, concernant votre droit à l'avocat, selon les lois franc-comtoises, vous pouviez en avoir un si vous nous auriez permis de vous traduire devant notre Cour de justice, comme le stipule la lettre que vous avez reçue à l'époque.

Je remet une copie à la Cour bourguignonne :

"Bonjour,
Vous faites l'objet d'une plainte pour trouble à l'ordre publique.

Cette missive a pour but de vous indiquer que vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal.
Vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre.

Sauf avis de votre part, toute réponse sera inclue dans votre dossier,
Bien à vous,

Héloïse,
Prévôt des Maréchaux."

à laquelle l'accusé a gentillement répondu ces mots :

"Expéditeur : Santiagoriccardo
Date d'envoi : 22/04/1461 - 00:14:08
Titre : Re: dépot de plainte
Je vous demanderais bien les raisons, mais j'en ai rien à foutre.
Vous avez réussi à me mettre de mauvaise humeur.
Considérez-vous comme la seule et unique responsable.
Il ne me faut pas grand chose moi, hein."

Donc voilà, vous voyez bien que le Messire n'en a rien à faire de cette histoire. Maintenant il est temps qu'il assume les conséquences d'être venu dans notre article 4 sur les Armées et milices privées du Chapitre 2 : Les crimes et délits de notre Code Pénal et Judiciaire dont voici les lignes :

"Toutes armées se créant ou se déplaçant sur le territoire comtois doit obtenir l'aval du Franc-Comte ou du Parlement au préalable. Dans le cas contraire, les dites armées s'exposent à une riposte sans avertissement des armées comtoises."

Il va de soit que tout crime ou délit qui s'est déroulé sur nos terres, des poursuites judiciaires peuvent être lancées.

Ce que, grâce à l'amitié que la Bourgogne et la Franche-Comté entretienne depuis de longues années et permettent ainsi à des personnes comme l'accusé de se rendre compte que la Franche-Comté ne se laisse pas faire.

En ce jour, nous appelons donc à annoncer la culpabilité de ce ex-gouverneur qui s'est permis avec son armée Eldorado de fouler nos terres sans y être autorisé.

Nous demandons, nous, Procureur de Franche-Comté, une condamnation d'une peine de 3 Jours de prison et 250 écus d'amende.

Réquisitoire écrit le 5 mars 1462, en Franche-Comté,
par le Procureur Artifice d'Ollivaud

2ème plaidoirie de la défense :

Citation :

Le prévenu ne s'est pas présenté !

Verdict envoyé au procureur de Bourgogne :

Citation :

Au vu de la peine encourue pour la présence d'une armée non autorisée sur le territoire de Franche-Comté,
Au vu que le prévenu n'a guère l'air touché par son procès,

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté condamnons Santiagoriccardo à 3 jours de prison et 100 écus d'amende.

Qu'il soit dit partout que des actes de cette nature ne resteront pas impuni sur les terres de Franche-Comté.

Verdict rendu le 03 avril 1462, par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté.

Verdict renvoyé, apparemment ils ne l'ont pas eu.

Citation :

Expéditeur : Allessandra
Date d'envoi : 29/05/1462 - 23:28:22
Titre : votre proces en coopération en Bourgogne
Bonjour Chère Collègue,

Je suis Allessandra Di Vercelli, Procureur de Bourgogne.

Je me permets de vous écrire ce jour pour vous signifier qu'il y a un procès en coopération qui est en cours en Bourgogne depuis le 22 février 1462. Procès opposant Santiagoriccardo accusé de trouble à l'ordre public.

Voici copie de votre procès :


Acte d'accusation

*Un nouveau procès en coopération ; un dossier entre ses bras, Keltica présenta l'affaire à la cour.*

En ce jour du Vingt-Deux Février Mil Quatre Cent Soixante-Deux, nous, Keltica de Chancelley, Vicomtesse de Lugny en Arconce, Dame de Salives et procureur de Bourgogne, en vertu des traités d'amitié entre la province de Bourgogne et la Franche-Comté, transmettons l'acte d'accusation suivant.

*****

"Votre Honneur,

suite à la plainte de notre Grandeur Imladris van Ansel, Franc-Comte en exercie à l'époque des faits contre le Messire Santiagoriccardo, qui gouvernait l'Armée nommé l'Eldorado, nous demandons des poursuites à son encontre pour emmener son armée sur nos terres sans avoir une autorisation du parlement franc-comtois. Ce qui selon nos lois est interdit et la rendait donc illégale.

Elle était accompagnée de deux autres armées nommées Fatum et Fatum II.
Il suffit de croir qu'ils sont tout permis et que leur acte sont sans conséquence.

Rédigé le 21 février de l'An 1462,
par Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté."

*****

La parole est à la défense !



Première plaidoirie de la défense

La parole à la défense, et quoi ? Pas de droit à un avocat ? Puis-je au minimum voir les textes franc-comtois que j'aurais transgressé ? Un minimum de travail quand même...



Réquisitoire de l'accusation

*Keltica ayant reçu réponse de son homologue demanda la parole.*

Votre Honneur, permettez que nous vous fassions lecture du réquisitoire reçu ce jour.


-----
*Le procureur reçu les minutes du procès envoyées par pigeon par son homologue bourguignon,

Le Plaidoyer de la défense était court, ce qui allait rendre le réquisitoire plus facile.*

Tout d'abord, concernant votre droit à l'avocat, selon les lois franc-comtoises, vous pouviez en avoir un si vous nous auriez permis de vous traduire devant notre Cour de justice, comme le stipule la lettre que vous avez reçue à l'époque.
Je remet une copie à la Cour bourguignonne :

"Bonjour,
Vous faites l'objet d'une plainte pour trouble à l'ordre publique.

Cette missive a pour but de vous indiquer que vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal.
Vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre.

Sauf avis de votre part, toute réponse sera inclue dans votre dossier,
Bien à vous,

Héloïse,
Prévôt des Maréchaux."

à laquelle l'accusé a gentillement répondu ces mots :

"Expéditeur : Santiagoriccardo
Date d'envoi : 22/04/1461 - 00:14:08
Titre : Re: dépot de plainte
Je vous demanderais bien les raisons, mais j'en ai rien à foutre.
Vous avez réussi à me mettre de mauvaise humeur.
Considérez-vous comme la seule et unique responsable.
Il ne me faut pas grand chose moi, hein."

Donc voilà, vous voyez bien que le Messire n'en a rien à faire de cette histoire. Maintenant il est temps qu'il assume les conséquences d'être venu dans notre article 4 sur les Armées et milices privées du Chapitre 2 : Les crimes et délits de notre Code Pénal et Judiciaire dont voici les lignes :

"Toutes armées se créant ou se déplaçant sur le territoire comtois doit obtenir l'aval du Franc-Comte ou du Parlement au préalable. Dans le cas contraire, les dites armées s'exposent à une riposte sans avertissement des armées comtoises."

Il va de soit que tout crime ou délit qui s'est déroulé sur nos terres, des poursuites judiciaires peuvent être lancées.

Ce que, grâce à l'amitié que la Bourgogne et la Franche-Comté entretienne depuis de longues années et permettent ainsi à des personnes comme l'accusé de se rendre compte que la Franche-Comté ne se laisse pas faire.

En ce jour, nous appelons donc à annoncer la culpabilité de ce ex-gouverneur qui s'est permis avec son armée Eldorado de fouler nos terres sans y être autorisé.

Nous demandons, nous, Procureur de Franche-Comté, une condamnation d'une peine de 3 Jours de prison et 250 écus d'amende.

Réquisitoire écrit le 5 mars 1462, en Franche-Comté,
par le Procureur Artifice d'Ollivaud

-----

Nous n'avons rien à ajouter.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vous pouvez appeler un témoin à la barre


Le juge va rendre son verdict

===========================================================

Nous attendons votre verdict.

Dans l'attente de vous lire,


Avec nos remerciements,

Allessandra,
Procureur de Bourgogne.

Citation :

Bonsoir,

Alors en fait le verdict aurait été envoyé le 03 avril dont voici une copie.

" Verdict envoyé au procureur de Bourgogne :

Citation :
Au vu de la peine encourue pour la présence d'une armée non autorisée sur le territoire de Franche-Comté,
Au vu que le prévenu n'a guère l'air touché par son procès,

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté condamnons Santiagoriccardo à 3 jours de prison et 100 écus d'amende.

Qu'il soit dit partout que des actes de cette nature ne resteront pas impuni sur les terres de Franche-Comté.

Verdict rendu le 03 avril 1462, par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté. "


J'espère que cela sera toujours bon, sinon je demanderais à la Juge actuelle d'écrire le verdict.

Cordialement,

Cira de Raveline,
Procureur de Franche Comté

Citation :

Expéditeur : Allessandra
Date d'envoi : 30/05/1462 - 00:12:48
Titre : Re: Re: votre procès en coopération en Bourgogne

Bonjour Dame,

Je vous remercie pour vos réponses rapides.
Je suis navrée mais le nécessaire n'avait pas été fait par mes prédécesseurs, Je transmets vos courriers dès ce soir au juge afin qu'il fasse le necessaire.

Cordialement,
Allessandra,
Procureur de Bourgogne.

Je vais donc renvoyer avec mon nom puisque en effet il ne semble pas l'Avoir ue:

Citation :

Expéditeur : Allessandra
Date d'envoi : 29/05/1462 - 23:29:17
Titre : votre proces en coopération en Bourgogne.
Bonjour Chère Collègue,

Je suis Allessandra Di Vercelli, Procureur de Bourgogne.

Je me permets de vous écrire ce jour pour vous signifier qu'il y a un procès en coopération qui est en cours en Bourgogne depuis le 22 février 1462. Procès opposant Santiagoriccardo accusé de trouble à l'ordre public.

Voici copie de votre procès :


Acte d'accusation

*Un nouveau procès en coopération ; un dossier entre ses bras, Keltica présenta l'affaire à la cour.*

En ce jour du Vingt-Deux Février Mil Quatre Cent Soixante-Deux, nous, Keltica de Chancelley, Vicomtesse de Lugny en Arconce, Dame de Salives et procureur de Bourgogne, en vertu des traités d'amitié entre la province de Bourgogne et la Franche-Comté, transmettons l'acte d'accusation suivant.

*****

"Votre Honneur,

suite à la plainte de notre Grandeur Imladris van Ansel, Franc-Comte en exercie à l'époque des faits contre le Messire Santiagoriccardo, qui gouvernait l'Armée nommé l'Eldorado, nous demandons des poursuites à son encontre pour emmener son armée sur nos terres sans avoir une autorisation du parlement franc-comtois. Ce qui selon nos lois est interdit et la rendait donc illégale.

Elle était accompagnée de deux autres armées nommées Fatum et Fatum II.
Il suffit de croir qu'ils sont tout permis et que leur acte sont sans conséquence.

Rédigé le 21 février de l'An 1462,
par Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté."

*****

La parole est à la défense !



Première plaidoirie de la défense

La parole à la défense, et quoi ? Pas de droit à un avocat ? Puis-je au minimum voir les textes franc-comtois que j'aurais transgressé ? Un minimum de travail quand même...



Réquisitoire de l'accusation

*Keltica ayant reçu réponse de son homologue demanda la parole.*

Votre Honneur, permettez que nous vous fassions lecture du réquisitoire reçu ce jour.


-----
*Le procureur reçu les minutes du procès envoyées par pigeon par son homologue bourguignon,

Le Plaidoyer de la défense était court, ce qui allait rendre le réquisitoire plus facile.*

Tout d'abord, concernant votre droit à l'avocat, selon les lois franc-comtoises, vous pouviez en avoir un si vous nous auriez permis de vous traduire devant notre Cour de justice, comme le stipule la lettre que vous avez reçue à l'époque.
Je remet une copie à la Cour bourguignonne :

"Bonjour,
Vous faites l'objet d'une plainte pour trouble à l'ordre publique.

Cette missive a pour but de vous indiquer que vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal.
Vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre.

Sauf avis de votre part, toute réponse sera inclue dans votre dossier,
Bien à vous,

Héloïse,
Prévôt des Maréchaux."

à laquelle l'accusé a gentillement répondu ces mots :

"Expéditeur : Santiagoriccardo
Date d'envoi : 22/04/1461 - 00:14:08
Titre : Re: dépot de plainte
Je vous demanderais bien les raisons, mais j'en ai rien à foutre.
Vous avez réussi à me mettre de mauvaise humeur.
Considérez-vous comme la seule et unique responsable.
Il ne me faut pas grand chose moi, hein."

Donc voilà, vous voyez bien que le Messire n'en a rien à faire de cette histoire. Maintenant il est temps qu'il assume les conséquences d'être venu dans notre article 4 sur les Armées et milices privées du Chapitre 2 : Les crimes et délits de notre Code Pénal et Judiciaire dont voici les lignes :

"Toutes armées se créant ou se déplaçant sur le territoire comtois doit obtenir l'aval du Franc-Comte ou du Parlement au préalable. Dans le cas contraire, les dites armées s'exposent à une riposte sans avertissement des armées comtoises."

Il va de soit que tout crime ou délit qui s'est déroulé sur nos terres, des poursuites judiciaires peuvent être lancées.

Ce que, grâce à l'amitié que la Bourgogne et la Franche-Comté entretienne depuis de longues années et permettent ainsi à des personnes comme l'accusé de se rendre compte que la Franche-Comté ne se laisse pas faire.

En ce jour, nous appelons donc à annoncer la culpabilité de ce ex-gouverneur qui s'est permis avec son armée Eldorado de fouler nos terres sans y être autorisé.

Nous demandons, nous, Procureur de Franche-Comté, une condamnation d'une peine de 3 Jours de prison et 250 écus d'amende.

Réquisitoire écrit le 5 mars 1462, en Franche-Comté,
par le Procureur Artifice d'Ollivaud

-----

Nous n'avons rien à ajouter.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vous pouvez appeler un témoin à la barre


Le juge va rendre son verdict

===========================================================

Nous attendons votre verdict.

Dans l'attente de vous lire,


Avec nos remerciements,

Allessandra,
Procureur de Bourgogne.

Courrier renvoyé de ma part le 30 mai 1462:

Citation :

Bonjour à vous dame Allessandra, procureur de Bourgogne,

Il semblerait qu'il y est un un soucis de communication. Les jugements ayants été notés dans nos dossiers par le précédant juge. Je vais vous envoyer la copie du jugement ainsi qu'à votre juge avec une note comme quoi j"appuis les précédants jugement fait par la juge qui était en place à ce moment.

Pour l'affaire Jerominus:


*************
Au vu des faits d'agression sur la personne de Starkel, le laissant pour mort,
Au vu de la direction d'une armée non autorisée en Franche-Comté et de la peine encourue pour homicide involontaire,
Au vu que le prévenu est retourné dans le droit chemin et aide la communauté mais que cela ne suffit pas à racheter des actions passées,

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté, condamne le prévenu à une peine de 5 jours de prison.

Qu'il soit dit partout que l'homicide ainsi que la direction d'une armée non-autorisée sur le territoire ne restera pas impuni sur les terres de Franche-Comté.

Verdict rendu ce jour, le 3 avril 1462,
Par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté.
Jugement renvoyé par courrier et approuvé par Louisette Silinie D'Ormerach, nouveau juge de Franche-Comté, le 30 mai 1462

**************



Pour l'affaire Santiagoriccardo:



******
Au vu de la peine encourue pour la présence d'une armée non autorisée sur le territoire de Franche-Comté,
Au vu que le prévenu n'a guère l'air touché par son procès,

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté condamnons Santiagoriccardo à 3 jours de prison et 90 écus d'amende.

Qu'il soit dit partout que des actes de cette nature ne resteront pas impuni sur les terres de Franche-Comté.

Verdict rendu le 03 avril 1462, par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté.
Jugement renvoyé par courrier et approuvé par Louisette Silinie D'Ormerach, nouveau juge de Franche-Comté, changement du nombre d'écus à l'amende seulement de  100 à 90 écus,  le 30 mai 1462

******

Je vous remercie de nous avoir prévenue.

Nous avons nous aussi deux jugements. J'écrirai aussi à votre juge afin de relancer le tout convenablement.

Merci encore.

Louisette Silinie d'Ormerach (dit: Loulou)
Juge de Franche-Comté
Baronne de Comblain-au-Pont,
Dame d'Autrechaux-de-Roide, d'Orgelet & de Belvoir

Message au juge contenant plusieurs informations sur plusieurs dossiers.

Citation :

Bonjour à vous Baron Athos de la bronze dict Olivier 1er, Juge de Bourgogne,

Je me présente Louisette Silinie d'Ormerach, Juge de Franche-Comté, je vous écris car, Allessandra Di Vercelli. (dit Allessandra) procureur de Bourgogne nous à signaler, qu'il semblerait y avoir eu un soucis de communication pour deux jugements qui sont en cours. Les jugements ayants été notés dans nos dossiers par le précédant juge. Je vous renvoie la copie des jugements avec une note comme quoi j"appuis les précédants jugement fait, par la juge qui était en place au moment où ils auraient du être clos.

Pour l'affaire Jerominus:


*************
Au vu des faits d'agression sur la personne de Starkel, le laissant pour mort,
Au vu de la direction d'une armée non autorisée en Franche-Comté et de la peine encourue pour homicide involontaire,
Au vu que le prévenu est retourné dans le droit chemin et aide la communauté mais que cela ne suffit pas à racheter des actions passées,

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté, condamne le prévenu à une peine de 5 jours de prison.

Qu'il soit dit partout que l'homicide ainsi que la direction d'une armée non-autorisée sur le territoire ne restera pas impuni sur les terres de Franche-Comté.

Verdict rendu ce jour, le 3 avril 1462,
Par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté.
Jugement renvoyé par courrier et approuvé par Louisette Silinie D'Ormerach, nouveau juge de Franche-Comté, le 30 mai 1462

**************



Pour l'affaire Santiagoriccardo:



******
Au vu de la peine encourue pour la présence d'une armée non autorisée sur le territoire de Franche-Comté,
Au vu que le prévenu n'a guère l'air touché par son procès,

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté condamnons Santiagoriccardo à 3 jours de prison et 90 écus d'amende.

Qu'il soit dit partout que des actes de cette nature ne resteront pas impuni sur les terres de Franche-Comté.

Verdict rendu le 03 avril 1462, par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté.
Jugement renvoyé par courrier et approuvé par Louisette Silinie D'Ormerach, nouveau juge de Franche-Comté, changement du nombre d'écus à l'amende seulement de 100 à 90 écus, le 30 mai 1462

******

Je vous remercie de nous avoir prévenue.

Nous avons nous aussi deux jugements, ici-lieux, pour lesquels nous attendons des jugements, les minutes des procès, de Raulvolfoni et de Renuncius, ayants été envoyé de notre procureur, à votre procureur je ne prend pas la peine de les mettes ici-lieu. Il me fera plaisir de vous renvoyez les dites minutes, si vous en avez besoins.

Merci encore.

Louisette Silinie d'Ormerach (dit: Loulou)
Juge de Franche-Comté
Baronne de Comblain-au-Pont,
Dame d'Autrechaux-de-Roide, d'Orgelet & de Belvoir

Relance ce 14 août

Courrier envoyé à Olivier1er

Citation :

Cher confrère,

Notre Major a attiré mon attention sur deux affaires. Celles ci, en coopération dans votre duché, attendant toujours le verdict. Il s'agit des dossiers concernant Santiagoriccardo et Jerominus pour TALP, concernant une Armée non autorisée.

Ont-elle été clôturées? Si oui, serait-il possible d'avoir le verdict afin que nous puissions archiver ces deux affaires?

D'avance merci,

Loanne Moren,
Juge de FC.

Courrier de Allessandra de Vercelli, Procureur de Bourgogne

Citation :

Expéditeur : Allessandra de Vercelli
Date d'envoi : 27/08/1462 - 13:37:58
Titre : Re: Coopération Judiciaire
Bonjour Dame Juge,

Je reviens vers vous concernant votre courrier.

les procès pour TALP contre Santiagoriccardo et Jerominus ainsi que pour Poutrage envers la personne de Starkel contre Iibenii. sont tous bien clôturés.

Pour les jugements contre Raulvolfoni et Renuncius j'ai transmis votre requête au Juge qui vient de prendre ses fonctions.

Par la présente je vous informe aussi que dorénavant, a été décidé en Bourgogne de faire et demander des procès en coopération pour les cas grave seulement, plus pour de simples brigandages.

Je vous remercie et reste à votre dispositions pour toutes informations complémentaires.

Que le très Haut veille sur vous.

Allessandra,
Procureur de Bourgogne

Procès clôturé en bourgogne, affaire classée!
A archiver

Procès clôturé... et quel en est le verdict ? Merci

Louisette a écrit:

Au vu des faits d'agression sur la personne de Starkel, le laissant pour mort,
Au vu de la direction d'une armée non autorisée en Franche-Comté et de la peine encourue pour homicide involontaire,
Au vu que le prévenu est retourné dans le droit chemin et aide la communauté mais que cela ne suffit pas à racheter des actions passées,

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté, condamne le prévenu à une peine de 5 jours de prison.

Qu'il soit dit partout que l'homicide ainsi que la direction d'une armée non-autorisée sur le territoire ne restera pas impuni sur les terres de Franche-Comté.

Verdict rendu ce jour, le 3 avril 1462,
Par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté.
Jugement renvoyé par courrier et approuvé par Louisette Silinie D'Ormerach, nouveau juge de Franche-Comté, le 30 mai 1462

Celui-ci Gwen