[CJC -Clos - Bourgogne] TALP (Armée non autorisée "Fatum II") : Jerominus [02/04/1462]

21 Avril 1461

Réception d'une plainte de la part de Imladris franc-Comte de l'époque contre Jerominus pour avoir emmené l'armée "Fatum" sans autorisation sur le territoire franc-comtois au sein de la ville de Saint Claude puis Poligny les nuits du 17au 18 avril puis du 18 au 19 Avril 1461.

Plainte:

Citation :

Veuillez ajouter à ma plainte les noms suivants :

Citation :

Armée "L'Eldorado" commandée par Santiagoriccardo
Armée "Fatum" commandée par Dida
Armée "Fatum II" commandée par Jerominus

Dossier ici

A Dijon

A Dijon, Bourgogne

A Dijon, Bourgogne. Coop.

Toujours à Dijon en Bourgogne.

Il faudrait contacter le procureur pour lancer le procès ...

Leur procureur serait : Lunkos

Toujours à Dijon en Bourgogne.

Compiègne en Champagne

A Bertincourt en Artois
Pas de traité

A Fécamp, hier, en Normandie

Traité.

Actuellement à Autun en Bourgogne.

Acte d'accusation contre Jerominus, envoyé au procureur de Bourgogne, Dame Keltica :

Citation :

Votre Honneur,

suite à la plainte de Messire Starkel contre les membres de l'Armée Fatum II, nous demandons des poursuites à l'encontre de Messire Jerominus, gourverneur de cette armée, pour avoir donné l'ordre d'attaquer Messire Starkel en la date du 18 avril de l'an 1461, sur la route entre Saint-Claude et Poligny. Accompagné de ces comparses, c'est un total de 17 coups qui ont été porté.

En sachant aussi que nous avons eu la confirmation que cette armée n'était pas en mode faucheuse et avait donc listé un franc-comtois comme cible.

A savoir donc que le poutrage de personnes non présente sur une liste noire établie par le Parlement de Franche Comté est interdit sur nos terres.

Nous voulons aussi insister sur le point qu'une autre plainte qui vient s'ajouter en l'objet d'une présence non autorisée de cette armée, dirigée par ce Messire. Nous avons plusieurs témoignages que nous pouvons transmettre comme celui du Franc-COmte Imladris van Ansel, en exercice à l'époque ou celui de Sarani de la Fiole Ebréchée, maire de Saint-Claude à ce moment là ou encore celui de Gwenaël d'Eyrignac, qui était de garde cette nuit là.

Voilà donc les faits de ces deux objets de poursuites.

Rédigé le 21 février de l'An 1462,
par Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté.

J'ai fait une même demande de procès pour cette affaire et celle-ci qui concerne la même personne.
Affaire sera transférée quand j'aurai la confirmation du lancement du procès.

Citation :

Expéditeur : Keltica
Date d'envoi : 22/02/1462 - 09:15:28
Titre : De vos demandes de procès
A Artifice d'Ollivaud, procureur de Franche Comté

De Keltica de Chancelley, Vicomtesse de Lugny en Arconce, Dame de Salives, procureur de Bourgogne.

Sincères salutations.

Par la présente, nous vous informons que nous venons, ce matin, de lancer les procès à l'encontre d'Iibenii, de Jerominus et de Santiagoriccardo, tels que vous nous les avez demandés.

Nous nous tenons à votre disposition pour toute avancée des dits procès, et nous ne manquerons pas de vous informer dès que l'un d'entre eux se sera exprimé.

Cordialement


Keltica de Chancelley,
Vicomtesse de Lugny en Arconce,
Dame de Salives,
procureur de Bourgogne

Procès lié à cette affaire-ci, concernant Jerominus aussi.

Courrier de Allessandra de Vercelli, Procureur de Bourgogne

Citation :

Expéditeur : Allessandra de Vercelli
Date d'envoi : 27/08/1462 - 13:37:58
Titre : Re: Coopération Judiciaire
Bonjour Dame Juge,

Je reviens vers vous concernant votre courrier.

les procès pour TALP contre Santiagoriccardo et Jerominus ainsi que pour Poutrage envers la personne de Starkel contre Iibenii. sont tous bien clôturés.

Pour les jugements contre Raulvolfoni et Renuncius j'ai transmis votre requête au Juge qui vient de prendre ses fonctions.

Par la présente je vous informe aussi que dorénavant, a été décidé en Bourgogne de faire et demander des procès en coopération pour les cas grave seulement, plus pour de simples brigandages.

Je vous remercie et reste à votre dispositions pour toutes informations complémentaires.

Que le très Haut veille sur vous.

Allessandra,
Procureur de Bourgogne

Procès clôturé en bourgogne, affaire classée!
A archiver

Procès clôturé... et quel en est le verdict ? Merci

Vu que le procès est lié à l'autre, même verdict