[Clos - Coupable] Saint Claude - Brigandage sur Tompouce95 par Aldyr [14/05/1461]

Plainte est déposée par Messire Thomas du Val d'Allon, victime d'un brigandage sur le noeud où se trouve le port de Saint Claude, par le sieur Aldyr dans la nuit du 29 avril 1461

Dossier

Citation :

30/04/1461 - procès opposant Aldyr au Franche-Comté

Aldyr est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation

*Document à la main le procureur revient une fois de plus dans ce tribunal.*

Monsieur le juge, membre de la cours, bien le bonjour. Je viens aujourd'hui pour une autre affaire de brigandage. Cette fois-ci l'accusé porte le nom d'Aldyr, Messire Thomas du Val d'Allon, mieux connu sous le nom de Tompouce, s'est fait volé sur le chemin situé entre Saint-Claude et Genève, près du port de Saint-Claude. Il s'est fait volé peu mais ici nous allons punir le geste et j'espère que ce geste sera puni de façon sévère et exemplaire.

Selon la loi que je dicte à l'instant:

*Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.*

Que moi, Estebaiy De Calabery, procureur de la Franche-Comté, en ce jour, le 30 avril de l'an 1461, amène le prévenu du nom d'Aldyr devant cette cours de justice pour trouble à l'ordre public.

J'appel comme témoin à la barre messire Thomas du Val d'Allon, dict Tompouce.
Vous pouvez appeler un deuxième témoin à la barre

L'accusation a appelé Tompouce95 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Tom se leva, et prit la parole.*

Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur, Mesdames et Messieurs.

Je n'ai aujourd'hui pas grand chose à vous dire. J'ai été agressé et brigandé entre Saint Claude et son port (qui se trouve au sud, sur la route entre Saint Claude te Genève) durant la nuit du 29 avril dernier. Le triste sire qui se trouve aujourd'hui sur le banc des accusés est celui qui s�est rendu coupable de ce méfait.

Comme l'a rappelé Monsieur le Procureur, les biens dérobés ne furent pas énormes. Cependant, je sais que la Justice saura sanctionner l'acte en question afin de faire respecter nos lois.

Je vous remercie pour votre attention.

*Tom se rassit à sa place.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*voyant que l'accusé ne sait pas montré.*

Toujours pour montrer que la justice franc-comtoise doit être plus sévère. Voyant que l'accusé ne s'est même pas présenté...

Je demande donc au juge un amende de 30 écus et 3 jours de prisons.

*Se rassoit, pas besoin d'un grand discours.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Aldyr à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Je connais Aldyr, et c'est un coup monté !

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Le juge observa la scène théâtrale de l'accusé au cours de son procès, celui-ci semblait d'humeur taquine, n'éprouvant aucun remord pour son acte sur sa victime. Affichant un large sourire, le Bénoïc prit la parole.

Je vois Messire Aldyr que cela vous amuse, un coup monté dites vous? La seule chose qui va se passer, c'est que vous allez vous faire démonter par la justice pour votre acte de brigandage sur Tompouce.
Vous aurez le loisir de pouvoir vous entraîner dans votre talent de comique pendant votre petit séjour dans nos geôles et ce pour une durée de 5 jours afin de vous perfectionner.

Bonne chance à vous.

Le jugement est rendu!

*Tout comme dans l'art d'une pièce de Théâtre, Lancelot frappe de son maillet "les trois coups" pour clore le procès.

Fait à Dole le 14 Mai 1461
Lancelot de Bénoïc
Juge de Franche-Comté

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.