[Vote] Loi portant sur l'aide aux brigandés 16/04->21/04/1461

Modifier la loi suivante :

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Citation :

Chapitre : 6 De l'aide aux brigandés - Ab imo pectore

Citation :

De la présentation du projet:
Ab imo pectore:

"Qu'est-ce que l’abîme aux pécores?":

Le projet Ab imo pectore -ou du Fond du Coeur- est une aide gratuite proposée par l’Église Aristotélicienne à toute personne ayant été victime d'un brigandage. En effet, qui ne s'est jamais retrouvé tristement inanimé sur le bas côté de la route, à devoir ramper et mendier pour subsister, le temps de regagner quelques écus? Cette aide gratuite a vocation à vous "remettre en selle" le plus rapidement possible, afin de minimiser un maximum les répercutions -pertes de caractéristiques, mise en prison pour vagabondage dans la capitale,... .

"Quelle aide, pour qui?"

Concrètement, l'AIP intervient de deux manières différentes:

- par le versement de 7 écus, si vous êtes vagabond, paysan ou citoyen.
- par le versement de 11écus, si vous êtes érudit.

Ce, afin que vous puissiez vous nourrir de façon normale dès le lendemain de l'agression.

"Comment accéder à cette aide?"

L'AIP vous est accessible sous certaines conditions:

-venir se présenter au stand de l'AIP en gargote.
-avoir déposé un dossier de plainte suite à un brigandage à la prévôté.
-jurer que vos intentions sur le sol Franc Comtois ne sont pas mauvaises.

De l'organisation, et de l'administration du projet:
Du statut de l'AIP:

L'AIP est un projet d'aide mis en place par l'Eglise Aristotélicienne et la Franche-Comté, à but non lucratif. Son accès est ouvert à toute personne posant pied sur le sol Franc Comtois, et ce jusqu'à sa sortie des terres Franc Comtoises.

L'AIP est disposée à mener diverses campagnes publiques afin de récolter des fonds réservés exclusivement aux malheureux; comme:
-l'ouverture d'une liste AIP lors des élections comtales, afin de récolter 1000 écus de dons.
-faire campagne en gargote et halles FC, afin de récolter des dons.
-....

Administration:

Monseigneur Uriel est à la direction de l'AIP. Il lui appartient de veiller aux bons échanges financiers, circulants respectivement:
-du donneur, à la caisse de l'AIP.
-de la caisse de l'AIP, à la victime brigandée.

Il travaillera en étroite collaboration avec le/la CaC qui se verra confier la surveillance des dits dons, et du bailli pour toutes les transactions.

Afin de l'aider dans cette tâche, il lui appartient de nommer un ou plusieurs greffiers, pour tenir à un jour un livre des comptes public comprenant:
-la liste des dons reçus.
-la liste des dons distribués.
-la somme disponible en caisse.

Le livre des comptes de l'AIP doit pouvoir être consulté selon le bon vouloir, au château de Franche Comté.

Des dons:

Les fonds de l'AIP proviennent exclusivement de dons.
Sera tenu en gargote un stand où viendront se faire connaître les personnes souhaitant faire ou percevoir un don à/de l'AIP.
Les intéressés devront remplir les bons suivants, selon leur intérêt:

Citation :

Don à l'AIP:
Par: (Indiquez votre nom).
Montant: (Indiquez beaucoup d'écus).

Citation :

Demande de perception:
Par: (Indiquez votre nom).
Statut: (Indiquez votre classe sociale/niveau).
Preuve du brigandage: (Screen ou lien vers le dépôt de plainte).

Les dons devront être versé au comté(Moi, Faire un don à une collectivité, Faire un don au Comté.)
Les dons seront versés par le comté ou son représentant local (Mandat, Don, Maire, Conseiller, à définir...)

Voté par le parlement le premier mai 1460 et publié par la Franc comtesse Héloise Marie de Sparte le premier mai 1460.

Par

Citation :

Chapitre : 6 De l'aide aux brigandés - Ab imo pectore

Citation :

De la présentation du projet:
Ab imo pectore:

"Qu'est-ce que l’abîme aux pécores?":

Le projet Ab imo pectore -ou du Fond du Coeur- est une aide gratuite proposée par l’Église Aristotélicienne à toute personne ayant été victime d'un brigandage. En effet, qui ne s'est jamais retrouvé tristement inanimé sur le bas côté de la route, à devoir ramper et mendier pour subsister, le temps de regagner quelques écus? Cette aide gratuite a vocation à vous "remettre en selle" le plus rapidement possible, afin de minimiser un maximum les répercutions -pertes de caractéristiques, mise en prison pour vagabondage dans la capitale,... .

"Quelle aide, pour qui?"

Concrètement, l'AIP intervient de deux manières différentes:

- par le versement de 7 écus, si vous êtes vagabond, paysan ou citoyen.
- par le versement de 11écus, si vous êtes érudit.

Ce, afin que vous puissiez vous nourrir de façon normale dès le lendemain de l'agression.

"Comment accéder à cette aide?"

L'AIP vous est accessible sous certaines conditions:

-venir se présenter au stand de l'AIP en gargote.
-avoir déposé un dossier de plainte suite à un brigandage à la prévôté.
-jurer que vos intentions sur le sol Franc Comtois ne sont pas mauvaises.

De l'organisation, et de l'administration du projet:
Du statut de l'AIP:

L'AIP est un projet d'aide mis en place par l'Eglise Aristotélicienne et la Franche-Comté, à but non lucratif. Son accès est ouvert à toute personne posant pied sur le sol Franc Comtois, et ce jusqu'à sa sortie des terres Franc Comtoises.

L'AIP est disposée à mener diverses campagnes publiques afin de récolter des fonds réservés exclusivement aux malheureux; comme:
-l'ouverture d'une liste AIP lors des élections comtales, afin de récolter 1000 écus de dons.
-faire campagne en gargote et halles FC, afin de récolter des dons.
-....

Administration:

Le représentant de l'Eglise Aristotélicienne au Parlement est à la direction de l'AIP. Il lui appartient de veiller aux bons échanges financiers, circulants respectivement:
-du donneur, à la caisse de l'AIP.
-de la caisse de l'AIP, à la victime brigandée.

Il travaillera en étroite collaboration avec le/la CaC qui se verra confier la surveillance des dits dons, et du bailli pour toutes les transactions.

Afin de l'aider dans cette tâche, il lui appartient de nommer un ou plusieurs greffiers, pour tenir à un jour un livre des comptes public comprenant:
-la liste des dons reçus.
-la liste des dons distribués.
-la somme disponible en caisse.

Le livre des comptes de l'AIP doit pouvoir être consulté selon le bon vouloir, au château de Franche Comté.

Des dons:

Les fonds de l'AIP proviennent exclusivement de dons.
Sera tenu en gargote un stand où viendront se faire connaître les personnes souhaitant faire ou percevoir un don à/de l'AIP.
Les intéressés devront remplir les bons suivants, selon leur intérêt:

Citation :

Don à l'AIP:
Par: (Indiquez votre nom).
Montant: (Indiquez beaucoup d'écus).

Citation :

Demande de perception:
Par: (Indiquez votre nom).
Statut: (Indiquez votre classe sociale/niveau).
Preuve du brigandage: (Screen ou lien vers le dépôt de plainte).

Les dons devront être versé au comté(Moi, Faire un don à une collectivité, Faire un don au Comté.)
Les dons seront versés par le comté ou son représentant local (Mandat, Don, Maire, Conseiller, à définir...)

Voté par le parlement le premier mai 1460 et publié par la Franc comtesse Héloise Marie de Sparte le premier mai 1460.

Citation :

Pour [0]:

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Ilays, Imladris, Mousseline; Gwenael; Pierre (dict Martyn); Flory..; Bensira; Heloise; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Sarani; Aziliz; Sauveur; Jym59; Titbou; Jenah ; Artaban

Citation :

Pour [1]:Bensira

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Ilays, Imladris, Mousseline; Gwenael; Pierre (dict Martyn); Flory..; Heloise; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Sarani; Aziliz; Sauveur; Jym59; Titbou; Jenah ; Artaban

Citation :

Pour [2]:Bensira, Héloïse

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Ilays, Imladris, Mousseline; Gwenael; Pierre (dict Martyn); Flory..; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Sarani; Aziliz; Sauveur; Jym59; Titbou; Jenah ; Artaban

Citation :

Pour [3]:Bensira, Héloïse, Titbou

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Ilays, Imladris, Mousseline; Gwenael; Pierre (dict Martyn); Flory..; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Sarani; Aziliz; Sauveur; Jym59; Titbou; Jenah ; Artaban

Citation :

Pour [4]:Bensira, Héloïse, Titbou, ilays

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Imladris, Mousseline; Gwenael; Pierre (dict Martyn); Flory..; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Sarani; Aziliz; Sauveur; Jym59; Titbou; Jenah ; Artaban

Citation :

Pour [5]:Bensira, Héloïse, Titbou, ilays, Gwenaël

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Imladris, Mousseline; Pierre (dict Martyn); Flory..; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Sarani; Aziliz; Sauveur; Jym56; Jenah ; Artaban

Citation :

Pour [6]:Bensira, Héloïse, Titbou, ilays, Gwenaël,Fredyanne (représentant Artaban)

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Imladris, Mousseline; Pierre (dict Martyn); Flory..; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Sarani; Aziliz; Sauveur; Jym56; Jenah

Citation :

Pour [7]:Bensira, Héloïse, Titbou, ilays, Gwenaël,Fredyanne (représentant Artaban), Sarani,

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Imladris, Mousseline; Pierre (dict Martyn); Flory..; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Aziliz; Sauveur; Jym56; Jenah

Citation :

Pour [8]:Bensira, Héloïse, Titbou, ilays, Gwenaël,Fredyanne (représentant Artaban), Sarani,jean_de_bien,

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris, Mousseline; Pierre (dict Martyn); Flory..; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Aziliz; Sauveur; Jym56; Jenah

Citation :

Pour [9]:Bensira, Héloïse, Titbou, ilays, Gwenaël,Fredyanne (représentant Artaban), Sarani,jean_de_bien, Lancelot.

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris, Mousseline; Pierre (dict Martyn); Flory..; Estebaiy; Loulou; Aziliz; Sauveur; Jym56; Jenah

Pour [10]:Bensira, Héloïse, Titbou, ilays, Gwenaël,Fredyanne (représentant Artaban), Sarani,jean_de_bien, Lancelot. Mouss

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris, Pierre (dict Martyn); Flory..; Estebaiy; Loulou; Aziliz; Sauveur; Jym56; Jenah

Citation :

Pour [11]:Bensira, Héloïse, Titbou, ilays, Gwenaël,Fredyanne (représentant Artaban), Sarani,jean_de_bien, Lancelot. Mouss floriane

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris, Pierre (dict Martyn) Estebaiy; Loulou; Aziliz; Sauveur; Jym56; Jenah

Citation :

Pour [12]:Bensira, Héloïse, Titbou, ilays, Gwenaël,Fredyanne (représentant Artaban), Sarani,jean_de_bien, Lancelot. Mouss floriane,Loulou

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris, Pierre (dict Martyn) Estebaiy; Aziliz; Sauveur; Jym56; Jenah

Pour [13]:Bensira, Héloïse, Titbou, ilays, Gwenaël,Fredyanne (représentant Artaban), Sarani,jean_de_bien, Lancelot. Mouss floriane,Loulou, Estebaiy

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris, Pierre (dict Martyn) Aziliz; Sauveur; Jym56; Jenah

Citation :

Pour [14]:Bensira, Héloïse, Titbou, ilays, Gwenaël,Fredyanne (représentant Artaban), Sarani,jean_de_bien, Lancelot. Mouss floriane,Loulou, Estebaiy, Pierre (dict Martyn)

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris, Aziliz; Sauveur; Jym56; Jenah

Citation :

Pour [15]:Bensira, Héloïse, Titbou, ilays, Gwenaël,Fredyanne (représentant Artaban), Sarani,jean_de_bien, Lancelot. Mouss floriane,Loulou, Estebaiy, Pierre (dict Martyn) , Jenah

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris, Aziliz; Sauveur; Jym56.

Citation :

Pour [16]:Bensira, Héloïse, Titbou, ilays, Gwenaël,Fredyanne (représentant Artaban), Sarani,jean_de_bien, Lancelot. Mouss floriane,Loulou, Estebaiy, Pierre (dict Martyn) , Jenah,Imladris,

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Aziliz; Sauveur; Jym56.

Citation :

Pour [17]:Bensira, Héloïse, Titbou, ilays, Gwenaël,Fredyanne (représentant Artaban), Sarani,jean_de_bien, Lancelot. Mouss floriane,Loulou, Estebaiy, Pierre (dict Martyn) , Jenah,Imladris, Sauveur,

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Aziliz; Jym56.