[Divers][en vote] Aide aux brigandés

Uriel nous quitte, mais j'aimerais savoir ce que devient son aide aux brigandés.
Pour ceux qui n'en ont pas entendu parler, voici le texte :

Chapitre : 6 De l'aide aux brigandés - Ab imo pectore

Citation :

De la présentation du projet:

Ab imo pectore:"Qu'est-ce que l’abîme aux pécores?":Le projet Ab imo pectore -ou du Fond du Coeur- est une aide gratuite proposée par l’Église Aristotélicienne à toute personne ayant été victime d'un brigandage. En effet, qui ne s'est jamais retrouvé tristement inanimé sur le bas côté de la route, à devoir ramper et mendier pour subsister, le temps de regagner quelques écus? Cette aide gratuite a vocation à vous "remettre en selle" le plus rapidement possible, afin de minimiser un maximum les répercutions -pertes de caractéristiques, mise en prison pour vagabondage dans la capitale,... ."Quelle aide, pour qui?"Concrètement, l'AIP intervient de deux manières différentes:- par le versement de 7 écus, si vous êtes vagabond, paysan ou citoyen.- par le versement de 11écus, si vous êtes érudit.Ce, afin que vous puissiez vous nourrir de façon normale dès le lendemain de l'agression."Comment accéder à cette aide?"L'AIP vous est accessible sous certaines conditions:-venir se présenter au stand de l'AIP en gargote.-avoir déposé un dossier de plainte suite à un brigandage à la prévôté.-jurer que vos intentions sur le sol Franc Comtois ne sont pas mauvaises.

De l'organisation, et de l'administration du projet:

Du statut de l'AIP:L'AIP est un projet d'aide mis en place par l'Eglise Aristotélicienne et la Franche-Comté, à but non lucratif. Son accès est ouvert à toute personne posant pied sur le sol Franc Comtois, et ce jusqu'à sa sortie des terres Franc Comtoises.L'AIP est disposée à mener diverses campagnes publiques afin de récolter des fonds réservés exclusivement aux malheureux; comme:-l'ouverture d'une liste AIP lors des élections comtales, afin de récolter 1000 écus de dons.-faire campagne en gargote et halles FC, afin de récolter des dons.-....

Administration:Monseigneur Uriel est à la direction de l'AIP. Il lui appartient de veiller aux bons échanges financiers, circulants respectivement:-du donneur, à la caisse de l'AIP.-de la caisse de l'AIP, à la victime brigandée.Il travaillera en étroite collaboration avec le/la CaC qui se verra confier la surveillance des dits dons, et du bailli pour toutes les transactions. Afin de l'aider dans cette tâche, il lui appartient de nommer un ou plusieurs greffiers, pour tenir à un jour un livre des comptes public comprenant:-la liste des dons reçus.-la liste des dons distribués.-la somme disponible en caisse.Le livre des comptes de l'AIP doit pouvoir être consulté selon le bon vouloir, au château de Franche Comté.

Des dons:Les fonds de l'AIP proviennent exclusivement de dons.Sera tenu en gargote un stand où viendront se faire connaître les personnes souhaitant faire ou percevoir un don à/de l'AIP.Les intéressés devront remplir les bons suivants, selon leur intérêt:

Citation :: Don à l'AIP:Par: (Indiquez votre nom).
Montant: (Indiquez beaucoup d'écus).

Citation :: Demande de perception:
Par: (Indiquez votre nom).
Statut: (Indiquez votre classe sociale/niveau).
Preuve du brigandage: (Screen ou lien vers le dépôt de plainte).

Les dons devront être versé au comté(Moi, Faire un don à une collectivité, Faire un don au Comté.)Les dons seront versés par le comté ou son représentant local (Mandat, Don, Maire, Conseiller, à définir...)

Voté par le parlement le premier mai 1460 et publié par la Franc comtesse Héloise Marie de Sparte le premier mai 1460.

Son successeur va peut être reprendre le flambeau.

D'ailleurs Jenah deviendrait logiquement le représentant religieux, sauf si elle mandate quelqu'un d'autre.

Et ca donne quoi pour ce sujet ?

Sujet: Re: [Divers][en vote] Aide aux brigandés Jeu 14 Mar 2013 - 11:35

On n'aide plus personne... non non... disputons nous en privé, c'est mieux....

Bref... Que fait-on ?

Sujet clôturé ? archivage ?

Sujet: Re: [Divers][en vote] Aide aux brigandés Jeu 14 Mar 2013 - 11:46

On peut ptète attendre l'avis de Jenah sur la question avant de voir si on clôt ... ou pas merci

Sujet: Re: [Divers][en vote] Aide aux brigandés Jeu 14 Mar 2013 - 11:48

Attendre, on ne fait que cela.

Juste en passant.

Jenah votre avis sur la question

Et bien, sieur Imladris, l'AIP ayant un compte en banque comtale je serai favorable à ce que cette aide perdure. Par contre il faudrait en faire un peu de réclame, car peu sont au courant de cette aide, elle reste donc inutilisée depuis, je crois, sa création.

En effet selon le registre aucune demande a été fait. Peut-être que la prévôté pourrait proposer aux gens qui se plaignent une aide?

Heloise?

Oui ej vais en parler à mon agent unique xD
et on va intégrer cela dans les cours de formation.

ok

pouvons-nous clore le sujet?

lPourquoi pas une annonce de rappel du PP?

Une annonce aussi à la connexion?

Louisette?

Une annonce du PP serait en effet bienvenue.

Pour ça que j'interpelle Louisette si elle peut faire une annonce uniquement pour cela ^^

Par contre peut-on modifier le texte afin que "Uriel" soit remplacé par : "Le représentant de l'église au parlement" afin que ce texte soit pérenne car sinon cela veut dire que Jenah ne peut pas prendre sa ssuite

bigre... je ne l'avais pas vu...

Oui bien sûr...

Je précise que c'est Artifice qui me l'a signalé^^ heureusment qu'il est la Smile

Jenah vu que tu es actuellement la représentante de l'EA

Pas d'opposition à cette modification?

Je mettrai copie de l'annonce du Porte Parole en halle de Saint Claude, une fois celle-ci faite, et laisserai un message en mairie à ce sujet.

Non aucune opposition et ça permettra de ne pas à avoir à changer tout le temps, car tout de même j'espère bien que nosu aurons un nouvel archevêque sous peu.

Je me répète encore, lorsqu'on demande une annonce disons tout les jours, ses annonces se perdent. J'ai d'ailleurs au passage réanoncé se fait en gargotte en date du 9 avril si vous ne lisez même pas en tant que conseillé les annonces ou allons nous... Je vais tenté de faire une nouvelle mise en page, pour accrocher les yeux mais faut pas demander l'impossible non plus.

Loulou a écrit:

Citation :

[Divers][en vote] Aide aux brigandés Oyezannoncepp

En se 9 avril 1461, le comté recherche des gens de coeurs voulant aider au travail.

1 DEMANDÉ/ POSTE À COMBLER:

-Le poste de greffier est maintenant en annonce
-Candidat representant du peuple: à la diète Royale

Nous profiton de cette annonce pour remerciez la greffière Harmonie pour son implication et son dévouement.

Citation :: Charte du Greffier de Justice

En prenant ses fonctions, le greffier s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.

Article 1 - Rôle

Le greffier est chargé d’assister les postes concernant la justice et la prévôté.

Alinéa 1 - Il est le dépositaire des différentes plaidoiries et témoignages de la défense dans le dossier de l’accusé se trouvant à la Cour de Justice, et cela quotidiennement. Il peut aussi classer les différentes affaires pour connaître l’état d’avancement de la procédure.

Alinéa 2 - Il devra assurer un suivi des procès dans les dossiers de la prévôté, destiné à tenir informé les gendarmes de l’aboutissement de leurs investigations.

Alinéa 3 - Un de ses rôles consiste à soumettre des dossiers nécessitant la présence d'un avocat
au bâtonnier. Le greffier se doit ensuite de signaler la prise en charge d’un accusé au procureur dans les plus brefs délais.

Alinéa 4 - Le greffier peut s’occuper de l’aménagement de la Cour de Justice, ce qui amène à faciliter le travail des autorités concernées.

Article 2 - Statut

Alinéa 1 - Le greffier a droit de proposer et soumettre des idées durant le déroulement d’un procès mais le procureur et le juge restent les seuls décisionnaires.

Alinéa 2 - Le greffier possède les mêmes accès aux salles que le procureur et le juge.

Article 3 - Recrutement

Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Chateau sera publiée le jour de l'élection du conseil, et ce pour une durée de 5 jours afin que chacun puisse déposer sa candidature.

Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers du Corps Judiciaire. Ce refus devra être présenté auprès
des conseillers qui en font la demande.

Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes :

- Résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- Des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
- Rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,
- Un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- Éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.

Le Comte dispose d'un jour pour valider ou refuser les candidatures des greffiers, afin de ne pas entraver le bon déroulement du Corps Judiciaire.

Les conseillers du Corps Judiciaire disposent d'un délai de deux jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix du greffier.

Une fois ce vote rendu publique, le Greffier aura alors trois jours pour se rendre opérationnel.

Tant qu'un nouveau Greffier n'est pas nommé, le Greffier précédent est maintenu dans ses fonctions.

Article 4 - Règles

Alinéa 1 - Le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.

Alinéa 2 - Le greffier reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.

Voté par le Parlement le 23 novembre 1454, publié par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 30 décembre 1454, modifié sous le mandat du Franc-Comte Sirius de Margny-Riddermark le 10 juin 1456.
Amendé par le Parlement le 22 octobre 1459 et promulgué par la Franc Comtesse Mousseline le 26 octobre 1459

2.Rappel:

-Nous vous rappelons que toute personne brigandée en Franche-Comté peut bénéficier d'une aide comtale.

3. Annonces diverces, importante:

-Qu'il soit sut que le Franc-Comte à gardé au poste de Chancelière, la personne de Verania.

- Qu'il soit aussi noté que les tâches réparties dans le présent conseille, le sont ainsi:

Citation :: Intendance et porte-parole : Louisette d'Ormerach
Commissaire au Commerce : Mousseline de Réaumond Kado'ch
Bailli : Lancelot
Commissaire aux Mines : Gwenael
Connétable : Floriane de Cheroy
Prévôt des Maréchaux : Heloise du Val d'Haine
Capitaine : Pierre du Val d'Haine
Grand Tribun : Ilays
Coordinateur Général de la Garde Civile : Bensira

Momentanément, Gwenael reprendra le travail de Lancelot le temps de sa retraite.

- Les membres du parlement on voté une modification de l'article suivant :

Citation :

Le Parlement franc-Comtois a voté à l'unanimité la modification suivante dans le codex

Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits
Article 5 : Des délits municipaux

Citation :: Alinéa 2 : De l’esclavagisme. Toute ville est en droit d’établir des modalités d’embauche définies, sous la responsabilité du maire, dans un décret municipal officiel. Toute personne embauchant à des tarifs inférieurs à ceux définis par le décret concerné s’exposerait donc à des poursuites judiciaires de trouble à l’ordre public devant le tribunal du comté.

par

Citation :: Alinéa 2 : De l’esclavagisme. Toute ville est en droit d’établir des modalités d’embauche définies, sous la responsabilité du maire, dans un décret municipal officiel. Toute personne embauchant à des tarifs inférieurs à ceux définis par le décret concerné s’exposerait donc à des poursuites judiciaires d'esclavagisme devant le tribunal du comté.

[Divers][en vote] Aide aux brigandés Fcvertmr4

Louisette Silinie d'Ormerach
Porte-Parole de Franche-Comté
9 avril 1461

En vote

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t39770-vote-loi-portant-sur-l-aide-aux-brigandes-16-04-21-04-1461#1038240

Citation :: Pour [17]:Bensira, Héloïse, Titbou, ilays, Gwenaël,Fredyanne (représentant Artaban), Sarani,jean_de_bien, Lancelot. Mouss floriane,Loulou, Estebaiy, Pierre (dict Martyn) , Jenah,Imladris, Sauveur,

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Aziliz; Jym56.

texte approuvé

Citation :

Chapitre : 6 De l'aide aux brigandés - Ab imo pectore

Citation :

De la présentation du projet:
Ab imo pectore:

"Qu'est-ce que l’abîme aux pécores?":

Le projet Ab imo pectore -ou du Fond du Coeur- est une aide gratuite proposée par l’Église Aristotélicienne à toute personne ayant été victime d'un brigandage. En effet, qui ne s'est jamais retrouvé tristement inanimé sur le bas côté de la route, à devoir ramper et mendier pour subsister, le temps de regagner quelques écus? Cette aide gratuite a vocation à vous "remettre en selle" le plus rapidement possible, afin de minimiser un maximum les répercutions -pertes de caractéristiques, mise en prison pour vagabondage dans la capitale,... .

"Quelle aide, pour qui?"

Concrètement, l'AIP intervient de deux manières différentes:

- par le versement de 7 écus, si vous êtes vagabond, paysan ou citoyen.
- par le versement de 11écus, si vous êtes érudit.

Ce, afin que vous puissiez vous nourrir de façon normale dès le lendemain de l'agression.

"Comment accéder à cette aide?"

L'AIP vous est accessible sous certaines conditions:

-venir se présenter au stand de l'AIP en gargote.
-avoir déposé un dossier de plainte suite à un brigandage à la prévôté.
-jurer que vos intentions sur le sol Franc Comtois ne sont pas mauvaises.

De l'organisation, et de l'administration du projet:
Du statut de l'AIP:

L'AIP est un projet d'aide mis en place par l'Eglise Aristotélicienne et la Franche-Comté, à but non lucratif. Son accès est ouvert à toute personne posant pied sur le sol Franc Comtois, et ce jusqu'à sa sortie des terres Franc Comtoises.

L'AIP est disposée à mener diverses campagnes publiques afin de récolter des fonds réservés exclusivement aux malheureux; comme:
-l'ouverture d'une liste AIP lors des élections comtales, afin de récolter 1000 écus de dons.
-faire campagne en gargote et halles FC, afin de récolter des dons.
-....

Administration:

Le représentant de l'Eglise Aristotélicienne au Parlement est à la direction de l'AIP. Il lui appartient de veiller aux bons échanges financiers, circulants respectivement:
-du donneur, à la caisse de l'AIP.
-de la caisse de l'AIP, à la victime brigandée.

Il travaillera en étroite collaboration avec le/la CaC qui se verra confier la surveillance des dits dons, et du bailli pour toutes les transactions.

Afin de l'aider dans cette tâche, il lui appartient de nommer un ou plusieurs greffiers, pour tenir à un jour un livre des comptes public comprenant:
-la liste des dons reçus.
-la liste des dons distribués.
-la somme disponible en caisse.

Le livre des comptes de l'AIP doit pouvoir être consulté selon le bon vouloir, au château de Franche Comté.

Des dons:

Les fonds de l'AIP proviennent exclusivement de dons.
Sera tenu en gargote un stand où viendront se faire connaître les personnes souhaitant faire ou percevoir un don à/de l'AIP.
Les intéressés devront remplir les bons suivants, selon leur intérêt:

Citation :

Don à l'AIP:
Par: (Indiquez votre nom).
Montant: (Indiquez beaucoup d'écus).

Citation :

Demande de perception:
Par: (Indiquez votre nom).
Statut: (Indiquez votre classe sociale/niveau).
Preuve du brigandage: (Screen ou lien vers le dépôt de plainte).

Les dons devront être versé au comté(Moi, Faire un don à une collectivité, Faire un don au Comté.)
Les dons seront versés par le comté ou son représentant local (Mandat, Don, Maire, Conseiller, à définir...)

Voté par le parlement le premier mai 1460 et publié par la Franc comtesse Héloise Marie de Sparte le premier mai 1460.
Amendé par le parlement le 25 avril 1461 et publié par le Franc Comte Imladris van Ansel le même jour
[Divers][en vote] Aide aux brigandés Fcvertmr4

» [Vote] Loi portant sur l'aide aux brigandés 16/04->21/04/1461
» Aide aux brigandés
» Projet d'aide aux "brigandés"
» [Vote du 24 au 29 avril 1460] Vote concernant la création d'un projet d'aide aux birgandés
» [Vote 6/08 au 11/08] Aide au gouverneur